Marché des capitaux Prof: Hassan BASSIDI 3ème année Management

Les marchés financiers et boursiers Organisation et fonctionnement de la BVC

Les premières introductions Valeurs Date d'introd. Nombre titres introd. Val, nom. en franc marocain Cours d’introd Anciens Ets buissons 07/11/29 12000 25 7 Comptoir français au Maroc 14000 500 - Vigie marocaine 5000 100 Comptoir des mines et des grands travaux du 10000 Ateliers et magasins du Sebou 2400 525 Cie des tramways et autobus de Casa 30000 110 Sud auto 160 Établissements Henri Bernard 3600 1400 Marocaine d'automobiles 275 Cie générale de transport et de tourisme au Maroc 80000 250 1000

Historique de la BVC La Bourse de Casablanca a initié, le 07 novembre 1929, sa première séance de cotation. En plus de 80 années d'existence, l'institution a connu trois importantes réformes. La première, en 1948, a attribué à la Bourse de Casablanca la personnalité morale. La seconde, en 1967, a permis de la réorganiser, juridiquement et techniquement, et de la définir comme un établissement public. Enfin, en 1993, la promulgation d'un ensemble de textes de loi portant réforme du marché financier, a doté la Bourse de Casablanca du cadre réglementaire et technique nécessaire à son émergence.

Historique de la BVC SEPTEMBRE 1993 Promulgation de trois textes de loi sur le marché financier : Dahir portant loi n°1-93-211 relatif à la Bourse des Valeurs. Dahir portant loi n°1-93-212 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne. Dahir portant loi n°1-93-213 relatif aux Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières. AOÛT 1995 Création de la Société de la Bourse des Valeurs de Casablanca "SBVC".

Historique de la BVC JANVIER 1997 Promulgation de la loi n° 34-96 modifiant et complétant le dahir portant loi n° 1-93-211 relatif à la Bourse de Casablanca. Promulgation de la loi n° 35-96 relative à la création d'un dépositaire central et à l'institution d'un régime général de l'inscription en compte de certaines valeurs. MARS 1997 Démarrage du Système de Cotation Électronique. OCTOBRE 1998 Démarrage de l'activité du dépositaire central Maroclear. NOVEMBRE 1998 Mise en place du Marché Central et du Marché de Blocs en remplacement du Marché Officiel et du Marché des Cessions Directes.

Historique de la BVC DÉCEMBRE 2000 La SBVC devient "la Bourse de Casablanca", Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire, conformément à la nouvelle loi sur la S.A, et obéit à un cahier des charges. JANVIER 2001 Délocalisation de la négociation électronique dans les locaux des sociétés de bourse. MAI 2001 Réduction du délai de dénouement théorique des opérations réalisées en bourse de J+5 à J+3. JANVIER 2002 Lancement des nouveaux indices de la Bourse de Casablanca :MASI®, MADEX®, indices sectoriels, indices de rentabilité et indices en devises.

Historique de la BVC MARS 2002 Démarrage du système de garantie de bonne fin des opérations boursières. Suppression de la cote de la Bourse de Casablanca du Marché des Pièces d'Or. AVRIL 2004 Entrée en vigueur de la loi 52-01 amendant le dahir n° 1-93-211 relatif à la Bourse des Valeurs, simplifiant les conditions d'introduction en bourse et mettent en place 5 marchés de cotation: 3 marchés actions, le marché des obligations et le marché des fonds.  DÉCEMBRE 2004 Adoption de la capitalisation boursière flottante dans le calcul des indices. Amendement du Règlement Général.

Historique de la BVC JANVIER 2005 Application de nouveaux critères de séjour à la cote. MAI 2007 Promulgation des nouvelles lois relatives au dahir portant loi n°1-93-211 relative à la Bourse des Valeurs, la loi n°1-93-212 relative au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne et la loi 26-03 relative aux offres publiques. JUIN 2007 Promulgation de l'arrêté du ministre de l'Economie et des Finances n°1137-07 ayant modifié l'article 3.7.8 du Règlement Général de la Bourse des Valeurs. AOÛT 2008 Publication de l'arrêté du Ministre de l'Economie et des Finances n° 1268-08 ayant approuvé le Règlement Général de la Bourse de Casablanca.

Fonctionnement de la BVC Marché central Marché de blocs 1er compartiment 2nd compartiment 3ème compartiment Marché décentralisé et délocalisé Marché de gré à gré

Fonctionnement de la BVC La Bourse de Casablanca dispose de deux marchés ; le marché central et le marché de blocs. Ces deux marchés, avec le système de cotation électronique, font partie de la nouvelle architecture de la Bourse et se substituent respectivement au marché de la criée et à celui des cessions directes.

Marché central Marché centralisé, gouverné par les ordres et animé par les sociétés de bourse. C'est aussi un marché informatisé, dans lequel certaines valeurs sont cotées au continu et d'autres au fixing. Gouverné par les ordres Marché où les ordres d'achat et de vente des investisseurs sont directement confrontés ;

Marché central Centralisé : Tous les ordres sont transmis au même endroit où s'effectuent les échanges (l'ordinateur central). La centralisation se traduit par l'existence d'un seul prix de transaction au même moment pour un titre déterminé : c'est le prix d'équilibre entre offre et demande de titres ; Animé par les sociétés de bourse La loi du 21 Septembre 93 a habilité seules les sociétés de bourse à exécuter les transactions sur valeurs mobilières

Les marchés de cotation En vertu des nouvelles dispositions de la loi 52-01, la Bourse de Casablanca dispose, depuis le 26 avril 2004, de 5 marchés de cotation à savoir ;  Trois Marchés Actions. Un Marché Obligataire. Un Marché des Fonds. 

Les marchés actions

Le marché obligataire

Le marché des fonds

Négociation électronique Toutes les valeurs sont traitées sur le système de cotation électronique à partir des stations de négociation mises à la disposition des sociétés de bourse. La saisie des ordres au moyen d'une station de négociation ne peut être remplie que par des négociateurs agissant pour le compte de la société de bourse. Les ordres saisis sont automatiquement enregistrés dans la feuille de marché sans provoquer de transaction.

Marché de Blocs Réservé aux transactions portant sur des quantités importantes d'un même titre. ce marché est ouvert aux transactions respectant un seuil minimum. Ce seuil est calculé Pour chaque valeur régulièrement par la Société Gestionnaire de la Bourse de Casablanca.

Marché de Blocs Taille minimum de blocs Fourchette moyenne pondérée La taille minimum de blocs (TMB) est déterminée en fonction de critères liés la moyenne des titres échangés, le cours moyen constaté et le volume minimum échangé.(Minimum: 1000 titres) Fourchette moyenne pondérée C’est l’intervalle à l’intérieur duquel doit se situer le cours auquel une opération de bloc doit être traitée. Les deux bornes de la fourchette sont définie comme le prix moyen pondéré par les quantités, des ordres d’achat et de vente affichés sur le marché central

Marché de blocs Les opérations doivent: Porter sur un nombre de titres au moins égal à la taille minimum de blocs (TMB), définie par la bourse de Casablanca pour chaque valeur par référence au volume de transactions historiques ; Etre conclues à un cours inclus dans la fourchette moyenne pondérée (FMP) des prix issus de la feuille de marché.

Marché de Blocs La FMP de chaque valeur est calculée: automatiquement en temps réel pour les valeurs cotées en continu tout au long de la séance, et à l'ouverture pour celles cotée au fixing. l’identité des parties au contrat n’est pas déclinée par opposition à la transparence qui sévit sur le marché central

Conditions d’introduction Désignation 1er compnt 2nd 3ème Capital social libéré Minimum 15 MDH 10 MDH Min 5 MDH Réaliser une aug de k d’un min de 3 MDH Diffusion des titres dans le public Au moins 20% du k 15% du k 40% du k sl dont 50% au moins doit provenir de l’aug du k Engagement des actionnaires à conserver, 5 ans, 60% des A° détenues.

Conditions d’introduction Désignation 1er compnt 2nd compnt 3ème compnt Titres éligibles Titres de capital K social Entièrement libéré Diffusion des titres dans le public ou mtt min de titres Titres d’un mtt d’au moins 75 MDH Un nbre min de 250.000 titres. Titres d’un mtt d’au moins 25 MDH Un nbre min de 100.000 titres. Titres d’un mtt d’au moins 10 MDH Un nbre min de 30.000 titres.

Conditions d’introduction Désignation 1er compt 2nd compt 3ème compt Capitaux propres ou chiffre d’affaire Avoir des capitaux d’un min de 50 MDH Avoir réalisé au cours du dernier exce , un CA min de 50 MDH Les actionnaires détenant la majorité des A° doivent les conserver pr 3 ans. Exercices certifiés 3 derniers exces; Les e/ses ayant des filiales doivent présenter des cptes consolidés selon la législation en vigueur ou à défaut selon les normes inter. 2 derniers exces; Avoir conclu avec une société de bourse une convention d’une année pour l’animation du marché de ses titres dernier exce avt la demande d’admission; Avoir conclu avec une société de bourse une convention de 3 ans pr la préparation des docts d’info du public et pr l’animation de ses titres.

Les méthodes de cotation Sur le Marché Central, les valeurs mobilières sont négociées en fonction de leur liquidité : Les valeurs moins liquides sont cotées au fixing ; Les valeurs moyennement liquides sont cotées au continu. La répartition des valeurs entre chaque mode de cotation est déterminée par la Bourse de Casablanca. 

La séance de cotation au fixing La pré-ouverture : Pendant cette phase, les ordres introduits, par les sociétés de bourse, sur le système de cotation électronique sont automatiquement enregistrés dans la feuille de marché sans provoquer de transactions. L’ouverture : A l’heure de l’ouverture, le système de Cotation Electronique confronte, pour chaque valeur, les ordres présents sur la feuille de marché. Si cette confrontation le permet, un cours d’ouverture est dégagé donnant lieu à l’échange d’un maximum de titres. En fonction du degré de liquidité, plusieurs ouvertures peuvent être programmées par jour de bourse.

La séance de cotation en continu Elle concerne les valeurs liquides. Elle comprend cinq phases. En plus de la pré-ouverture et de l’ouverture, la séance de cotation au continu inclut : La séance : Durant cette phase, tout ordre introduit dans le Système de Cotation Electronique peut instantanément engendrer une ou plusieurs transactions, à condition que le marché le permette. Ainsi, les valeurs qui sont cotées au continu peuvent être traitées à plusieurs cours pendant la même séance de cotation. La pré- clôture : Les ordres s’accumulent sur la feuille de marché sans provoquer de transactions.

La séance de cotation en continu La clôture : A l’heure de la clôture, le Système de Cotation Electronique confronte, pour chaque valeur, les ordres présents sur la feuille de marché. Si cette confrontation le permet, un cours de clôture est dégagé. La cotation au dernier cours (TAL) : Durant cette phase, il est possible de saisir des ordres et de les exécuter au dernier cours traité, ou à défaut au cours de référence et à ce cours seulement.

Les horaires de cotation

Les horaires de cotation Les groupes retenus pour la cotation des valeurs sont : Groupe 01 : Actions cotées en continu. Groupe 03 : Actions cotées au multifixing. Groupe 06, 07 et 08 : Obligations cotées au fixing. Groupe 11 : Lignes secondaires rattachées aux valeurs du Groupe 01 cotées aux fixing. Groupe 13 : Lignes secondaires rattachées aux valeurs du Groupe 03 cotées au fixing.