Les définir Les organiser Les utiliser LES NOMENCLATURES Les définir Les organiser Les utiliser

Au programme : Quelques rappels Place particulière des nomenclatures dans les Comptes Nationaux La définition d’une nomenclature et ses conséquences

UN RÔLE DE COORDINATION Une nomenclature c’est : un langage commun Vocabulaire aussi harmonisé que possible Pour échanger en toute compréhension

UN RÔLE DE COORDINATION Une nomenclature c’est : une vision donnée d’un univers Différents points de vue possibles pour un même univers Donc un choix privilégié Avec des avantages et des inconvénients

Exemple : les sociétés financières Regroupées dans les sous-secteurs suivants : Banque centrale Institutions de dépôts, à l’exclusion de la banque centrale Fonds communs de placement monétaires Fonds communs de placement non monétaires Autres intermédiaires financiers, à l’exclusion des sociétés d’assurance et des fonds de pension Auxiliaires financiers Institutions financières captives et préteurs non institutionnels Sociétés d’assurance Fonds de pension Mais la nomenclature distingue aussi : Sociétés publiques, privées nationales, privées sous contrôle étranger. Sociétés à but lucratif et sans but lucratif Soit 49 rubriques au niveau le plus détaillé ! SCN 2008 Annexe 1 § A.1.11

Différents types de nomenclatures Centrales : tous usages Exemples : CITI, CPC Dédiées : un but ou un environnement Administratif, enquêtes (collecte), usages (synthèses, diffusion), Exemples : douanes, prix, consommation, production, etc... SH, NC, COICOP-IPCH et -EBF, Prodcom, etc.

Différents types de nomenclatures Les nomenclatures centrales sont le point de convergence des nomenclatures dédiées

Les nomenclatures des comptes Au carrefour de multiples systèmes : Conjoncture et prévision ProdCom / IPPI Produits comptes nationaux COICOP / IPCH Questionnaires internationaux Dont : PCI NH – SH / IVU Publications et études

Cas de l’ERE d’année de base Opération Source Production CPC Importations SH/NC C. I. C.F. ménages COICOP C.F. administrations COFOG FBCF SH/NC + CPC Exportations

Les nomenclatures des comptes Mais aussi une articulation via les agrégats : Production Nomenclature de produits Nomenclature de branches Nomenclature de secteurs ERE Compte de branche Compte de secteur

La définition d’une nomenclature Les questions à se poser : Pourquoi isoler cette rubrique ? Poids dans l’économie, Présence dans les nomenclatures des comptes provisoires et prévisionnels, Appartenance à une filière, Existence d’un emploi spécifique (FBCF), …

La définition d’une nomenclature Les questions à se poser : De quelles sources dispose-t-on pour la renseigner ? En année de base, Mais aussi en année courante (indices), Pour toutes les rubriques du tableau : ressources et emplois de l’ERE, compte de production et d’exploitation de la branche…

Les conséquences du choix Optique biens et services Pour chaque produit de niveau 3 : Un Équilibre Ressources – Emplois, Pour chaque branche de niveau 2 : Un compte de branche, Mais aussi : Des matrices de la production et des CI croisant produits et branches

Les conséquences du choix Optique secteurs institutionnels Pour chaque secteur : Une séquence complète de comptes, Mais aussi : Pour chaque opération : Une matrice de qui-à-qui croisant secteurs crédités et secteurs débités.

Un cas particulier : les comptes provisoires L’information est généralement encore moins détaillée, deux possibilités : Utiliser des nomenclatures agrégées dès les comptes définitifs, Faire un changement de nomenclatures pour les agréger au moment du passage au compte provisoire

La définition d’une nomenclature Reprendre Les questions à se poser : Pourquoi isoler cette rubrique ? Poids dans l’économie, Présence dans les nomenclatures des comptes provisoires et prévisionnels, Appartenance à une filière, Existence d’un emploi spécifique (FBCF), Diapositive n°9

La définition d’une nomenclature Et surtout Les questions à se poser : De quelles sources dispose-t-on pour renseigner cette rubrique ? Etc…