Nouveautés sur les risques repérés Addictions Produits chimiques Docteur Bernard FONTAINE AMEST / CISST 118 rue Solférino Lille Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 LES ADDICTIONS Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 Les addictions (1) Fin du tabagisme passif professionnel et déjà des effets mesurés positifs sur la santé des barmen, Sur le plan respiratoire Sur le plan cardiovasculaire Et des effets positifs en population générale Nette baisse des hospitalisations pour infarctus. Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 Les addictions (2) Dans un contexte de quasi stabilisation de l’héroïne, augmentation nette des consommateurs de cocaïne … dans un contexte où les idées reçues sont souvent fausses…. Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

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Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 Les addictions (3) Et dans un contexte de résultats s’aggravant concernant la sécurité au travail Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Evolution des accidents de travail (hors accidents de trajet) Année salariés AT mortels dont DC routiers (millions de) 2005 17,9 474 128 2006 17,8 537 111 2007 18,3 622 142 (Source CNAMTS, régime général, septembre 2008) Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 Les addictions (4) Vieillissement des salariés au travail, d’où diminution, en % des salariés à alcoolisation quotidienne excessive (« les vieux ») Augmentation, en % des salariés consommant du cannabis (« les jeunes ») Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 Les addictions (5) Ceci, dans un contexte juridique « durci » pour l’employeur Obligation contractuelle de résultat en terme de sécurité (arrêt C.cas.soc 28/02/2002). Obligation pour l’employeur d’assurer la protection des non fumeurs dans les locaux collectifs (Cass. soc 29/06/2005, pourvoi 03-44412). L’absence de faute n’exonère pas l’employeur (Cass. soc, arrêt du 21/06/2006) La prévention est de mise quelque soit le risque. Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 Les addictions (6) L’employeur n’a plus le droit de faire comme si la pratique addictive n’existait pas. (P.Y. Verkindt, Professeur de droit du travail). Inscrivez le risque addictions dans votre document unique ! Associez vos salariés dans votre démarche et faites vous conseiller par votre médecin du travail. Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

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Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 LE RISQUE CHIMIQUE Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 Une bonne nouvelle La courbe des mésothéliomes (cancer de la plèvre) commence à descendre chez l’homme et arrive à son plateau chez la femme, mais pas de triomphalisme prématuré, il y a encore de l’amiante partout ! Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Rapport AFSSET sur les fibres céramiques réfractaires abaissement de la VME à 0,5 f/cm3 de façon temporaire jusqu’au 31.05.2009. Puis 0,1 f/cm3 contraignante dès le 01/06/09. ! Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Rapport AFSSET sur le formaldéhyde À considérer dorénavant comme un cancérogène avec seuil (VME proposée à 0,2 ppm, VLCT à 0,4 ppm). 1 dossier complet sur le formaldéhyde en ligne sur le site www.appanpc.fr. Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 Nous sommes envahis par les nanoparticules, dans un contexte de quasi vide juridique, alors que les données scientifiques, quoique très incomplètes, sont alarmantes. Le thème nanoparticules et celui des risques psychosociaux, sont les 2 thèmes majeurs à l’INRS. Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 Un nouveau système d’étiquetage (SGH) arrive. Préparez-vous y. R E A C H a déjà démarré. Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

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Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 Arrivée toute récente des 30e et 31e adaptations au progrès technique. beaucoup de nouveautés CMR. Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Quelques produits phares des 30e et 31 APT Nickel et beaucoup de ses composés C1 Bore et beaucoup de ses composé R2R3 Mercure R2 Dichromate de sodium C2M2R2 N-méthylpyrrolidone R2 Boues de raffinage électrolytique du cuivre C1M3R3 Différents sels d’acide perflurooctanoïque C3R2 Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Des nouveaux cancers indemnisables en MP Cancer du nasopharynx : formaldéhyde Cancer de la peau : divers dérivés pétroliers, dont huiles moteur usagées. Cancer de la vessie Travaux en cokerie (secteur four) Exposition à la suie de houille Certains travaux routiers avant 1985 Cancer du poumon Exposition aux HAP en particulier dans la métallurgie. Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Risque chimique, un réflexe Votre équipe santé travail, en lien avec son GIE et ses IPRP spécialisés en toxicologie. Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009

Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 Pour en savoir plus, Sur les valeurs limites et les obligations réglementaires, un autre réflexe www.cisme.org asmt toxicologie et accès aux dossiers en ligne. Sur la substitution www.substitution-cmr.fr www.catsub.eu Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009