Processus : Gestion des ressources humaines Procédure comptable Annonce ANPE, presse… Accord du bureau Formations ouvertes Tests de compétences FE 53 Dossier du Personnel FE 49 Dossier de recrutement FE 52 Plan de formation CV Identification des besoins Recrutement Diplômes et attestations Contrat 1 2 Déclaration URSSAF Processus CFA IURC Décompte DIF Accord Direction FE 51 Fiches de fonction et évaluations annuelles FE 51 Fiches de fonctions FE 49 Dossier de recrutement FE 50 Dossier d’action de formation FE 49 Dossier de recrutement Sensibilisation à la qualité Evaluation annuelle 4 Personnel CFA IURC 6 FE 51 Fiche d’évaluation annuelle Personnel formé FE 53 Check-list : Dossier du personnel Formation Evaluer l’efficacité 3 5 FE 50 Dossier de formation FE 49 Dossier de recrutement FE 054 Relevé des heures de formation FE 50 Dossier de formation FE 52 Plan de formation FE 64 Fiche d’aptitude Personnels CFA IURC et assimilés Note : Les tests de compétences sont établis ponctuellement, à chaque recrutement en fonction des compétences identifiées pour la fonction et les postes occupés. Processus CFA IURC Note2 : Les supports d’enregistrement de ce processus sont autoporteurs et tiennent lieu de procédures. Ce processus ne fait donc pas l’objet de fiches d’activité

Processus : Gestion des ressources humaines Activité Résultats attendus des activités Pilote Indicateurs de pilotage Objectifs Fréquence de suivi Evaluation des besoins Plan de formation complet et réalisé Responsable Administrative et financière Taux de réalisation du plan de formation 100% Trimestrielle Répondre aux besoins identifiés : Formation et Recrutement Nouveau Personnel compétent au regard de la fonction occupée Directeur - Taux d’efficacité du plan de formation - Respect du planning d’entretien d’évaluation - Taux de recrutement donnant lieu à validation après période d’essai 80% Annuelle Au recrutement Formation des maîtres d’apprentissage et tuteurs universitaires Connaissance du fonctionnement de l’apprentissage (Chargé de Développement) % de taux réclamations justifiées liées à l’administration de l’apprentissage Baisse en continue du taux Mesure mensuelle Suivi trimestriel Connaissance des missions des fonctions de tuteur et de maitre d’apprentissage % de ruptures de contrats

Processus : Gestion des ressources humaines Formation des Responsables pédagogiques et secrétaires pédagogiques des universités Résultats des processus Difficultés rencontrés Personnel formé Dossier « Personnel universitaire » Sensibilisation Aux exigences de l’apprentissage Evaluer l’efficacité FE 50 Dossier de formation Nomination (composante universitaire) FE 52 Plan de formation Réunion pédagogique annuelle Formations ouvertes Formation aux processus à mettre en œuvre pour la fonction Processus CFA IURC FE 52 Plan de formation FE 50 Dossier de formation Feuille d’émargement

Processus : Gestion des ressources humaines Formation des tuteurs apprentissage (Personnel enseignant universitaire chargé d’accompagner les apprentis en entreprise) FE 52 Plan de formation Résultats des processus Difficultés rencontrés FE 50 Dossier de formation Personnel formé Dossier « Personnel universitaire » Sensibilisation à l’apprentissage Formation aux processus à mettre en œuvre et exigences clients Evaluer l’efficacité FE 50 Dossier de formation Nomination (composante universitaire) FE 52 Plan de formation Réunion de coordination : Présentation des Maîtres d’apprentissages et apprentis Formations ouvertes Processus CFA IURC Réunion de coordination annuelle Feuille d’émargement FE 30 Livret d’apprentissage

Processus : Gestion des ressources humaines Formation des maîtres d’apprentissage (Personnel des entreprises chargé d’accompagner les apprentis pendant leur formation) FE 52 Plan de formation Résultats des processus Difficultés rencontrés FE 50 Dossier de formation Personnel formé Dossier « Personnel universitaire » Sensibilisation aux besoins et attentes du client « apprenti » Formation aux processus et documents à mettre en œuvre Evaluer l’efficacité Contractualisation Rupture FE 50 Dossier de formation Nomination FE 30 Livret d’apprentissage FE 52 Plan de formation Feuille d’émargement Convention de formation Processus CFA IURC Formation des Maîtres d’apprentissage Entreprises Achats Note : La formation de maître d’apprentissage est optionnelle, elle ouvre droit à une prime de la région pour l’entreprise lorsqu’elle est au moins égale à 2 jours de formation et quelle est réalisée par un centre de formation continue disposant d’un numéro d’agrément Présentation des Maîtres d’apprentissage et apprentis Réunion de coordination annuelle Feuille d’émargement FE 30 Livret d’apprentissage

Fonction responsable du classement Processus : Développement des formations en apprentissage Sous processus : Réalisation des prestations Matrice de gestion des enregistrements Référence Titre Fonction responsable du classement Dossier Accessibilité Mode de protection Lieu de conservation Durée de conservation Mode d’élimination FE 049 Dossier de recrutement Responsable administrative et financière Dossier du personnel Armoire à clé Bureau CFA IURC Orléans Sans limitation de durée Sans objet FE 050 Dossier de suivi des actions de formation FE 51 Fiche de fonction FE 52 Plan de formation Dossier de formation annuel FE 53 Check-list