Présentation des nouveautés GFC 2015 Présentation des nouveautés Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

INTERVENANTS DAF A3 - maîtrise d’ouvrage GFC L’équipe de la diffusion nationale GFC à la DASI Montpellier DNE B - Chef de projet national GFC Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

SOMMAIRE Prélèvement automatique Télépaiement Préparation budgétaire 2015 GFC 2015 Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

Info projet Planning prévisionnel Diffusion de PBUD 2015 prévue à partir de mi-Octobre Début de l’expérimentation « Prélèvement automatique » courant Octobre Début de l’expérimentation « Téléservice paiement » courant Novembre Diffusion de GFC 2015 début Janvier 2015 Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3 4

Info projet Calendrier prévisionnel des tests 22/09 au 05/10 : RU PBUD 29/09 au 08/10 : RU CBUD (seule) 15/10 au 22/10 : RU CBUD CGENE 29 et 30/10 : Journées de validation à Paris 05/11 au 18/11 : RU CBUD CGENE REGIE COFI 01 et 02/12 : Journées de validation à Paris 28/11 au 09/12 : RU CBUD CGEN REGIE COFI Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3 5

Prélèvement automatique 1.1. Catégorie de revenus 1.2. Mise en place des catégories de revenus 1.3. Tarification Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

Prélèvement automatique 1.1. Catégorie de revenus Jusqu’à présent, le prélèvement automatique de GFC ne permet de saisir qu’un même échéancier au regard d’une qualité (ou régime) Prise en compte de la tarification du Service de Restauration et d’Hébergement assise sur les revenus des familles L’information « catégories de revenus » activée dans SIECLE GFE sera intégrée au fichier « Débiteurs » récupéré de SIECLE BEE Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

Prélèvement automatique 1.1. Catégorie de revenus Deux types de prélèvement automatique sont proposés dans GFC pour un établissement d’un groupement comptable: Prélèvement actuel (sans gestion des catégories de revenus) Prélèvement avec l’option « Gestion des catégories de revenus » Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

Prélèvement automatique 1.2. Mise en place des catégories de revenus Cocher l’option « Gestion de la catégorie de revenus » Récupération de l’information « catégories de revenus » à la réception des responsables/élèves depuis SIECLE BEE Prise en compte de modifications de la catégorie de revenus pour un débiteur. Le fichier « Débiteurs » BEE peut être réceptionné x fois. La MAJ est effectuée sur la catégorie de revenus uniquement. Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

Prélèvement automatique 1.3. Tarification Dans le menu « Encaissement / Prélèvement auto. / Préparation / Tarification » l’écran de visualisation dispose d’une colonne supplémentaire pour afficher la catégorie de revenus. Les lignes de tarification (couple qualité/catégories) générées par la réception sont identifiées par un montant « A saisir ». Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

Télépaiement 2.1. Nouvelle fonctionnalité 2.2. Pré-requis juridiques 2.3. Mise en place du téléservice paiement Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

Télépaiement 2.1. Nouvelle fonctionnalité Une nouvelle fonctionnalité Téléservice Télépaiement ou TS Paiement est prévue dans le menu ‘Encaissement’. L’option permettra d’envoyer les créances de GFC vers le TS paiement (externe à GFC) en vue d’un règlement par carte bancaire par télépaiement. Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

Télépaiement 2.2. Prérequis juridiques Mise en place du TS Paiement suite au vote par le conseil d’administration, sur proposition de l’ordonnateur après accord de l’agent comptable, responsable du recouvrement des créances. Convention entre l’EPLE et le teneur de compte DFT de l’EPLE (DDFiP ou DRFiP selon spécificité locale). Utilisation de l’interface sécurisée TIPI (Titres Payables par Internet) proposée par la DGFiP. Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

Télépaiement 2.3. Mise en place du Téléservice paiement 2.3.1. Dans GFC. Renseigner les paramètres d’utilisation en CGENE. Subdiviser les comptes 5115, 4111, 4112, 4117, 4118. 2.3.2. Dans TS Paiement. Via l’interface web TS ADMIN, renseigner le NUMCLI et le montant minimum autorisé pour un paiement par carte (par défaut, 10€). Adresse mail de dialogue avec les familles. Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

Télépaiement TS paiement GFC TiPi Effectuer les paiements Retourner le statut d’un paiement Transfert des créances éligibles au TS Réception des encaissements Réalisés (via NetSyncro) Responsable/élève Connexion sur ATEN Regroupement possible de plusieurs élèves sur un même responsable Accès à la liste des créances / dates limites de paiement Paiement Visualisation : créances en attente de paiement - historique des paiements Mail aux familles Agent comptable Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

Préparation Budgétaire 2015 3.1. Saisie et récupération du SRH 3.2. Récupération des emplois Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

Préparation Budgétaire 2015 3.1. Saisie et récupération du SRH Possibilité de récupérer globalement la saisie du SRH. C’est- à-dire les paramètres, libellés et autres saisies de type informative (ex. en recettes rationnaires : type, libellé, domaine, activité, compte) . Pas de récupération de nombre ou de prix. Dans le cas d’une modification au niveau de la gestion du SRH  (géré dans le BP en 2014, et en BA en 2015 ; et vis versa), il n’y aura pas de récupération du SRH sous PBUD 2015. Possibilité (ou non) de récupérer globalement la saisie du SRH (c'est-à-dire les paramètres, libellés et autres saisies de type informative : pas de nombre, ni de prix). Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3 17

Préparation Budgétaire 2015 3.1. Saisie et récupération du SRH En saisie, les libellés manquant de clarté sont modifiés. nombre de 1 à 365 jours Saisie facultative 0 < n < 1000000 Comptes autorisés : 7062 ou compte racine de 744 Dans la saisie du SRH, les saisies qui posaient des problèmes de compréhension sont revues et corrigées pour plus de clarté. La zone « Nbr jours fonctionnement » est un nombre de 1 à 365 jours, dont la saisie est facultative. Cette information entre dans le calcul du nombre de repas si elle est renseignée. La zone « Effectifs ou Nbr repas » est un nombre entier supérieur ou égal à 0 et inférieur à 1 000 000. La modification de la valeur de cette zone entraîne la mise à jour de la zone « Montant » et de la zone « Nombre de repas ». On renseigne le Taux OU le Montant. Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3 18

Préparation Budgétaire 2015 3.1. Saisie et récupération du SRH « Répartir » au lieu de « Modifier » Dans la saisie du SRH, les saisies qui posaient des problèmes de compréhension sont revues et corrigées pour plus de clarté. La zone « Nbr jour fonctionnement » est un nombre de 1 à 365 jours, dont la saisie est facultative. Cette information entre dans le calcul du nombre de repas si elle est renseignée. La zone « Effectifs ou Nbr repas » est un nombre entier supérieur ou égal à 0 et inférieur à 1 000 000. La modification de la valeur de cette zone entraine la mise à jour de la zone « Montant », de la zone « Nombre de repas » et de la zone « Nombre de repas ». En quittant cet onglet, si les ventilations sur Domaine et Activité ne correspondent pas au montant total, un message d’avertissement non-bloquant s’affiche. Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3 19

Préparation Budgétaire 2015 3.2. Récupération des emplois Dans Pbud 2015, les emplois de CBUD 2014 sont récupérés: Les catégories emplois : employeur, fonction, catégorie dans le menu référence Les employeurs : uniquement les observations sans la masse financière, ni sa répartition Les emplois : employeur, fonction, catégorie et effectif. En 2015 il sera possible de récupérer les emplois qui ont transité par la CBud. Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3 20

GFC 2015 4.1. Plan comptable 4.2 Extourne 4.3. DO-DBM 4.4. Passation de service - Régie 4.5. Récupération des développements de soldes 4.6. Accès simultané COFI N-1/CGENE Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

GFC 2015 4.1. Plan comptable Création de subdivisions pour le compte 158- Provisions pour charges : 1582- Provisions pour CET 1583 - Provisions pour CET – Charges sociales et fiscales Création de subdivisions pour le compte 4487 – Etat et autres collectivités publiques-produits à recevoir : 44871- Subventions d’investissement à recevoir 44877- Produits à recevoir au titre des subventions de fonctionnement Suppression des comptes 4675 / 542 (suite transfert gestion du FAM aux GIP FCIP académiques) Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3 22

GFC 2015 4.2. Extourne Au basculement 2014-2015, l’extourne est obligatoire et étendue aux opérations en capital. L’option est pré-cochée et non-modifiable dans les paramètres établissement. Cf. Fiche GFC2015_Extourne Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3 23

GFC 2015 4.2. Extourne Durant la période d’inventaire, l’EPLE mandate et recette des droits dont le service est fait, rattachable à l’exercice et dont le montant est évaluatif. Conséquences La fonctionnalité « Mémoire » n’est plus accessible en N-1 La réception des recettes externes (factures GRETA-ProgrE) n’est pas accessible en exercice antérieur Mémoires et Recettes Externes feront l’objet d’ordres de recette internes Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3 24

GFC 2015 4.2. Extourne Recettes Externes : En période d’inventaire N, la liaison ProgrE GFC n’existe pas. Les produits évalués seront recettés uniquement avec une recette provisoire générée dans GFC. Dans l’exercice N+1, la liaison GFC progrE fonctionne comme actuellement. ProgrE facture des prestations rattachées à N+1 et les prestations rattachées à N. Lorsque la facture concerne une prestation de l’année N, le rattachement aux recettes provisoires s’effectue par la référence aux domaines OP-N-1 et à l’activité 0PAR. Un retour est effectué vers ProgrE Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3 25

GFC 2015 4.3. DO et DBM En saisie des DO, les activités 0CAP et 0PAR ne sont pas autorisées en lignes émettrices. Les crédits rétablis en N+1pour les opérations extournées ne peuvent être utilisés que pour le dénouement de ces mêmes opérations. DBM pour info, Pièce 9.1. : Lorsque cette pièce regroupe plusieurs DBM, la mention « Cette décision est exécutoire à compter du : 99/99/9999 » est remplacée par « Ces décisions sont exécutoires aux dates indiquées sur la pièce B10 ». En effet, les DBM regroupées peuvent être exécutoires à des dates différentes. Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3 26

GFC 2015 4.4. Passation de service-Régie Passation de service: Le procès verbal de remise de service est mis en conformité avec celui de l’IC M9.6 – pièce 21 Sur tous les documents de la passation de service, excepté le PV de remise de service, les signatures sont supprimées. Régie:  Les documents  « Arrêté de création », « Nomination du régisseur » et « Arrêté de cautionnement » sont revus en accord avec la DGFIP. Visas, articles précisant les obligations du régisseur…. Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3 27

GFC 2015 4.5. Transfert des développements de soldes A partir de CGENE 2014 ex. antérieur, un nouveau menu permettra de transférer les développements de soldes vers CGENE 2015 Les développements seront repris compte par compte ou subdivision par subdivision si le compte est subdivisé, selon les mêmes principes que pour la reprise des bilans d’entrée : Si un compte non subdivisé en N-1 est subdivisé en N, son développement ne sera pas repris Si un compte est subdivisé en N-1et en N avec des subdivisions différentes, son développement ne sera pas repris. Seules les subdivisions identiques seront reprises. Si un compte est subdivisé en N-1 et pas en N : les développements des subdivisions de N-1 sont regroupés sur le compte de N. Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3 28

GFC 2015 4.6. Accès simultané à COFI N-1 COFI N-1 2014 : Pour un même établissement : accès simultané de la Comptabilité Générale et du Compte Financier bloqué (‘établissement’ : budget principal et de ses budgets annexes). Pour des établissements différents, l’exécution simultanée du Compte Financier et de la Comptabilité Générale est autorisée. COFI N 2015 : l’accès simultané n’est pas autorisé. Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3 29

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