LE GUIDE ADMINISTRATIF Ce montage est approuvé. J’ai effectué quelques modifications qui ont été enregistré. Il faudrait voir s’il ne faut pas découpler l’une ou l’autre diapo. De même il faut ajouter sur la diapo de conclusion l’adresse du site pour trouver le guide. Cela peut d’ailleurs faire l’objet d’une nouvelle diapo. Nous aurons le temps d’en reparler. Merci. Paul

LE GUIDE ADMINISTRATIF C’EST QUOI ?

LE GUIDE ADMINISTRATIF C’EST QUOI ? C’est le recueil de tous les textes régissant les conseils de fabrique du Diocèse de Strasbourg.

SIX GRANDS CHAPITRES

SIX GRANDS CHAPITRES 1 - INFORMATIONS D’ORDRE JURIDIQUE

SIX GRANDS CHAPITRES 1 - Informations d’ordre juridique 2 - Gestion

SIX GRANDS CHAPITRES 1 - Informations d’ordre juridique 2 - Gestion 3 - Législation Sociale

SIX GRANDS CHAPITRES 1 - Informations d’ordre juridique 2 - Gestion 3 - Législation Sociale 4 - Fiscalité

SIX GRANDS CHAPITRES 1 - Informations d’ordre juridique 2 - Gestion 3 - Législation Sociale 4 - Fiscalité 5 - Assurances

SIX GRANDS CHAPITRES 1 - Informations d’ordre juridique 2 - Gestion 3 - Législation Sociale 4 - Fiscalité 5 - Assurances 6 – Autres Documents

INFORMATIONS D’ORDRE JURIDIQUE 1.1. Organisation et fonctionnement des conseils de fabrique 1.2. Gestion des annexes 1.3. Statuts des communautés de paroisses 1.4. Presbytère 1.5. Mense curiale 1.6. Entretien des édifices du culte 1.6. Mise en sécurité des édifices cultuels 1.7. Actes nécessitant l’accord des autorités de tutelle 1.8. Concert dans les églises 1.9. Sécurité dans les édifices

GESTION 2.1. Comptabilité des fabriques d’église 2.2. Inventaire des biens des fabriques 2.3. Quêtes 2.4. Troncs et ventes 2.5. Les offrandes de messe 2.6. Archives paroissiales 2.7. Visites canoniques 2.8. Financement des formations 2.9. Budget formation

LEGISLATION SOCIALE (droit public) 3.1. Embauche et sécurité sociale 3.2. Assurance chômage 3.3. Retraite complémentaire 3.4. Taxes diverses 3.5. Départ à la retraite des employés des fabriques 3.6. Licenciement 3.7. Annexes : taux applicables - modèles

FISCALITE 4.1. Dispositions fiscales applicables aux fabriques 4.2. Délivrance de reçus pour les dons 4.3. Kermesses

ASSURANCES 5.1. Les assurances des fabriques d’église 5.2. Le service d’assurance du diocèse 5.3. Protection contre l’incendie

AUTRES DOCUMENTS 6.1. Tarifs des offrandes de messe 6.2. Note concernant les versements des paroisses

CONCLUSION Le guide administratif est l’outil indispensable aux conseils de fabrique. Il permet de résoudre les différents problèmes qui se posent à eux sur les différents points exposés plus haut.

LE GUIDE ADMINISTRATIF EST DISPONIBLE SUR www.diocese-alsace.fr