IAEA Training Course on Effective and Sustainable Regulatory Control of Radiation Sources Système de Management des Organismes de Réglementation et le Classement de l’Application des Exigences du Système de Management Système de Management

Slide 2 Objectif  Pour mettre en lumière certains aspects choisis des systèmes de management qui ont une application aux organismes de réglementation et pour décrire le classement de l'application des exigences du système de management. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 3 Contenu  Les processus de réglementation  Les produits de l’organisme de réglementation  Le Classement de l’application des exigences du SM Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 4 Introduction  Les systèmes de management pour les organismes de réglementation doivent pleinement intégrer les personnes, les processus et les ressources et être alignés avec leurs objectifs de sûreté et contribuer à leur réalisation.  Dans le développement et la mise en œuvre de son système de management, un OR devrait appliquer une approche graduée, en tenant compte de la nature et la complexité de ses processus et de leur impact potentiel sur la performance de ses activités de réglementation. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 5 Identifier les Processus de Réglementation  Les processus de réglementation peuvent généralement être divisés en trios catégories : Les processus de base (les macro processus) Les Processus de Management Les processus de Support Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 6 Les processus de base des OR  Développement des réglementations et des guides  La Revue et l’Evaluation  L’Autorisation  La surveillance et l’inspection de la conformité  La cœrcition  Les domaines spécifiques comme la préparation aux situations d’urgence Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 7 Les Processus Typiques de Management d’un OR  Les processus de management sont les processus qui gouvernent le fonctionnement de l’organisme de réglementation  Les processus de management typiques incluent: Gouvernance Planification: stratégique, travail et planification des ressources Gestion des modifications L’élaboration de la politique La gestion des processus La gestion des performances : La communication et les interactions, incl. La communication avec le public et les parties prenantes Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 8 Les processus typiques de support d’un OR  L’achat  La gestion des ressources humaines  La gestion des connaissances  La santé et la sûreté du personnel professionnel  La finance  La gestion d’information  Le support juridique  La sécurité Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 9 Les Sorties des Processus de Réglementation sont les Produits de l’OR  Les rapports de revue et d’évaluation;  Les rapports d’inspection et d’audit;  Réglementations, politiques et guides;  Les licences (y compris les drafts);  Certificats d’approbation (ex. transport, personnel etc.)  Autorisations;  Action de coercition (notices, orientations, ordres, rapports, etc.);  Information du public (ex. Les communiqués de presse, les sites web, les conférences);  Les documents du système de management  Plans (ex. stratégiques, activités réglementaires, formation etc.);  Communications des parties prenantes (ex. Rapports annuels, rapports financiers, séminaires, lettres de décisions, demandes d’information, les rapports de recherche & de développement, contribution à la coopération internationale et nationale, etc.);  Les recommandations réglementaires en support à la prise de décision;  Les communications internes au personnel;  Les résultats des analyses des expériences opérationnelles et des événements externes; Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 10 “Les processus et la cartographie des processus seront discutés plus en détails dans un module du système de management plus tard Les sorties des processus de réglementation seront discutés plus tard dans le module de “Mesure, évaluation, et amélioration” du système de management Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 11 Les Défis  Comme discuté dans les présentations précédentes, les ORs rencontrent des défis communs qui omettent mis la pression inhibitrice sur les fonctions de réglementation tels que: Des ressources financières, humaines et physiques limitées Une base législative inadéquate et/ou des réglementations expirées Des conflits avec d’autres départements comme le transport et les douanes  Une approche graduée à une cartographie processus et l’application du SM aidera l’OR pour compenser ces pressions Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 12 Le Classement de l’Application des Exigences du SM  GS-R-3 §2.6. L’application des exigences du système de management doit être classée afin de déployer les ressources appropriées, sur la base de la considération de : L'importance et la complexité de chaque produit ou activité Les dangers et l'ampleur de l'impact potentiel (risques) associés à la sûreté, la santé, l'environnement, la sécurité, la qualité et les éléments économiques de chaque produit ou activité Les conséquences possibles si un produit tombe en panne ou une activité est effectuée incorrectement  GS-R-3 § 2.7. La classification de l’application des exigences du système de management doit être appliquée aux produits et activités de chaque processus Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 13 Le classement est décrit avec plus détails dans GS-G-3.1 Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 14 GS-G-3.1 – Classement des Exigences du SM  Pour la réglementation des sources de rayonnement, les exigences du SM doivent refléter : L’importance de l’activité de réglementation (ex. inspection) aux expectations de sûreté, de la santé, de l’environnement, de la sécurité, de la qualité et de l’économie la complexité des activités de réglementation, et Les conséquences possibles si les activités de réglementation sont effectuées incorrectement. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 15 GS-G-3.1 – Classement des Exigences du SM (suite)  Le classement doit permettre des ressources et l'attention à cibler les activités de plus grande importance et doit identifier les activités de moindre importance.  Pour les activités de moindre importance, est-ce que tous les contrôles et les vérifications du processus sont nécessaires?  Les contrôles et le vérifications qui pourraient être classés, par exemple, la qualification et la formation pour les individus, le type et le format des procédures, les exigences concernant la vérification et les enregistrements. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 16 Exemples  Exemples des contrôles qui peuvent être classés pour les processus de gestion des documents et des enregistrements : Besoin d’une extension de la validation Degré d'examen et les individus impliqués Niveau d'approbation à laquelle les documents sont soumis Besoin des listes de distribution Besoin d’archiver les documents remplacés Besoin de classer, enregistrer, indexer, rechercher et stocker des enregistrements de documents Temps de rétention des enregistrements Responsabilités pour l'élimination des enregistrements Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 17 Qu'est-ce que cela signifie pour les systèmes de management de l'organisme de réglementation ?  Les SM sont évolutifs et doivent être appliqués d’une manière graduée.  Vous pouvez utiliser les résultats de vos exercices RIDM pour identifier les processus de SM qui sont les plus importants et commencer avec ceux-ci.  Vous aurez probablement avoir le plus de difficultés avec le processus risque modéré car il y a rarement beaucoup de différence d'opinion sur les processus à haut et à faible risque. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Slide 18 Exercice  Dans vos groupes de travail, sélectionnez un processus à partir de chacun des trois listes des processus de base typiques, de management et de support : Discuter l’importance du processus à l’organisme de réglementation Quels sont les aspects des processus sélectionnés qui sont uniques à un organisme de réglementation par rapport à une organisation de business? Lequel de ces trois processus que vous avez choisi vous considérez le plus important et pourquoi ? Lister vos processus et vos réponses dans un tableau. Chaque groupe de travail doit choisir des processus différents Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements