Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale 2008 ASL Parc de Sénart BP5 91450 Soisy sur Seine 06 83 29 54 73 http://aslparcdesenart.free.fr asl.parcdesenart@laposte.net 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Jeudi 20 mars 2008 Ordre du jour Elections du Président, des scrutateurs, du secrétaire de séance. Rapport d'activité du Comité Syndical. Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers. Rapport concernant les demandes de travaux en 2007. Rapport financier sur les comptes de l'exercice 2007. Examen et approbation des comptes. Quitus au Syndic. Projet de budget 2008 et appel de fonds 2008. Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical. Questions diverses. 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Elections du Président, des scrutateurs, du secrétaire de séance 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport d’activité du Comité Syndical 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Réunions des membres du comité Nombre de réunions du comité syndical 7 Autres réunions des membres du comité (Mairie, …) 3 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rappel sur l’existence du site de l’ASL http://aslparcdesenart.free.fr 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Quitus du Rapport moral du Comité Syndical 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers Nombre de tontes 11 Nombre de travaux compris dans le forfait Atteloisir 7 Ramassages de feuilles et papiers 7 Nettoyages de sols et massifs 6 Tailles d’arbustes Travaux divers supplémentaires Réparations de barrières et remise en place de dalles Réengazonnement suite à travaux G D F ( Entrée rue Couperin) 11 Elagages divers 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers Entretien des haies et des chemins : Nous constatons que certaines haies, souvent les mêmes empiètent sur les chemins de l’ASL. 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport concernant les demandes de travaux N° d'ordre Date N° lot Aménagement demandé Réponse Code 07T01 14/01/2007 476 Piscine extérieure (10x5m) enterrée non couverte sur le lot AC467 Favorable 18/01/2007 PISC 07T02 10/03/2007 4 r. Verlaine Abri de jardin Constaté   ABRI 07T03 10/03/2007 18/04/2007 435 NEFLIER - vélux 78x98 sur face avant au dessus porte - déjà un posé sur garage Puis modification pour deux petites fenêtres sur le coté Favorable sous condition puis favorable pour les fenêtres 26/04/2007 FEN 07T04 11/03/2007 411 ACACIA - fermeture d'une terrasse - création d'une ouverture - rempacement fenêtre par porte fenêtre 21/03/2007 TERR 07T05 30/03/2007 466 GENËT - Rénovation terrasse 8,29x6m sur l'AR 03/04/2007 07T06 16/04/2007 134 ACACIA - Ouverture d'une fenêtrede 40x60 cm pour salle de bain au 1er En attente 19/04/2007 07T07 11/06/2007 NEFLIER - Mur devant la maison de 1,15m de haut en parpaings crépi blanc et arbustes Favorable après modification 18/06/2007 MUR 07T08 20/06/2007 31 LAURIER - Aménagement des combles - 3 velux devant et 3 derriere Défavorable pour velux devant 27/06/2007 VELUX 07T09 25/06/2007 327 NEFLIER - Aménagement des combles -4 chassis de toit 78x118 façade jardin 01/07/2007 07T10 392 Peinture des volets en gris bleu Défavorable 16/08/2007 7/9/2007 LR/AR PEINT 07T11 483 Peinture des volets en blanc 16/08/2007 07T12 484 07T13 27/08/2007 95 NEFLIER - Aménagement des combles - 3 velux 114x118 cm facade arrière 03/09/2007 07T14 20/10/2007 214 NEFLIER - Aménagement des combles - 4 velux 114x118 cm facade arrière et 2 de 55x78 cm sur le devant 25/10/2007 07T15 16/11/2007 250 Abri de jardin en dur 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport concernant les demandes de travaux   BILAN Total 15 6 Favorables 3 Favorables après modification 2 4 Défavorables sur dépose de demandes Défavorables sur du constaté (3 peinture ; 1 abri de jardin non-conforme) 1 en attente favorable 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport financier de l’exercice 2007 Situation des dépenses 2007 Postes Budget voté pour 2007 (1) Dépenses engagées en 2006 payées en 2007 Dépenses engagées au 31/12/07 (2) Dépenses réglées au 31/12/07 Dépenses 2007 engagées et non débitées Solde (1) – (2) Entretien espaces verts – (Contrat) 13 500€ 1 117,27€ 13 742,28€ 12 597,09€ 1 145,19€ -242,28€ Travaux divers 6 500€ 1 447,16€ 5 955,42€ 1 865,10€ 4 090,32€ +544,58€ Frais de gestion 4 500€ 0€ 3 523,31€ (*) 3 497,39€ 25,92€ +976,69€ Frais avocat (provision) 2 235€ +2 235,00€ Totaux 26 735€ 2 564,43€ 23 221,01€ 17 959,58€ 5 261,43€ +3 513,99€ (*) Dont : Frais AG 2007 : 1 578.38€ Assurance 461€ 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport financier de l’exercice 2007 Situation des recettes 2007 Rentrées bancaires : 22 605,77 € Intérêts 2007 du compte épargne : 322,15€ Situation de trésorerie au 31 décembre 2007 Solde banque cpte courant au 31/12/2006 2 220,84€ Dépenses 2007 débitées 17 959,58€ Solde banques cpte épargne au 31/12/2006 13 291,45€ Dépenses 2006 débitées en 2007 1 612,89€ Dépenses 2006 réglées en 2007 2 564,43€ Recettes 2007 – rentrées bancaires 22 605,77€ Solde en banque cpte courant au 31/12/2007 39,71€ Intérêt 2007 322,15€ Solde en banque cpte épargne au 31/12/2007 16 263,60€ Total 38 440,21€ 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport financier de l’exercice 2007 Trésorerie disponible Rappelons que le fonds de roulement voté à l’AG de 1996 est de 11,43€ par lot, donc d’un montant global de 6 160,77€) Solde en banque au 31/12/2007 16 303,31€ Reste à régler sur les dépenses 2007 -5 261,43€ Fonds de roulement voté à l’AG. 1996 -6 160,77€ Trésorerie disponible 4 881,11€ Ce qui correspond à un solde créditeur d’environ 9,0559€ par lot. (4 881,11€/ 539) 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Rapport financier de l’exercice 2007 Comptes débiteurs au 20 mars 2008 3 Lot 3 M. RUGGERI 160€ Lot 71 M. SCHAMBEL 55€ Lot 473 M. MASCART 55€ Un ne signe pas les convocations, ne va pas chercher les recommandés, … Un ne répond pas aux recommandés. Un en attente de succession 42 Lettres de rappel distribuées par mes soins début octobre (45 en 2006, 43 en 2005 et 35 en 2004) 12 Lettres Recommandées en novembre (7 en 2006, 9 en 2005 et 2 en 2004) 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Examen des comptes. Quitus au Syndic. 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Projet de budget 2008 Entretien Espaces verts - Contrat 14 500€ 14 500€ Travaux divers et plantations - Provision 5 000€ Frais de gestion 4 500€ Frais de contentieux - Provision 2 442€ Total : 26 442€ Ce projet de budget donne un appel de fonds brut pour 2008 de 49,0575€ par lot (26 442€/539), minoré par le solde créditeur de 9,0559€ cela donne un appel de fond net de 40€ par lot. Appel de fonds 2008 : Si ce budget est adopté, l’appel de fonds 2008 sera, par lot de 40€. 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical Rappel du comité syndical 2007 : Président : M. Michelangeli élu depuis 2007 (1 an) Vice-président : M. Blin élu depuis 2005 (3 ans) VP Demandes de travaux : M. Baudin élu depuis 2007 (1 an) VP Demandes de : M. Beau élu depuis 2006 (2 ans) Secrétaire : Mme. Rauscher élue depuis 2007 (1 an) Secrétaire adjoint : M. Derommellaere élu depuis 2007 (1 an) Secrétaire adjoint : M. Morhain élu depuis 2007 (1 an) Trésorier : M. Beltran élu depuis 2005 (3 ans) Espaces Verts et travaux : M. Fiey élu depuis 2007 (1 an) Espaces Verts et travaux : M. Giraudeau élu depuis 2007 (1 an) Espaces Verts et travaux : M. Lancelot élu depuis 2007 (démissionaire) Espaces Verts et travaux: M. Gazzola élu depuis 2007 (1 an) 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Candidats au comité syndical Nous attendons des volontaires … 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Questions diverses 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Questions diverses problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert problème de l’entretien du chemin vert Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL  (actuellement :   Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement 57.09 dB (ARCEP)) ? Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées Courriel de propriétaires de la rue François Villon 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Questions diverses problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert problème de l’entretien du chemin vert Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL  (actuellement :   Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement 57.09 dB (ARCEP)) ? Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées Courriel de propriétaires de la rue François Villon 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Questions diverses problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert problème de l’entretien du chemin vert Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL  (actuellement :   Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement 57.09 dB (ARCEP)) ? Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées Courriel de propriétaires de la rue François Villon 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Questions diverses problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert problème de l’entretien du chemin vert Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL  (actuellement :   Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement 57.09 dB (ARCEP)) ? Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées Courriel de propriétaires de la rue François Villon 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Questions diverses problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert problème de l’entretien du chemin vert Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL  (actuellement :   Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement 57.09 dB (ARCEP)) ? Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées Courriel de propriétaires de la rue François Villon 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Questions diverses problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert problème de l’entretien du chemin vert Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL  (actuellement :   Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement 57.09 dB (ARCEP)) ? Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées Courriel de propriétaires de la rue François Villon 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Questions diverses 5. Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées Messieurs Depuis que la voirie a été cédée à la commune il y a quelques années, j’ai du mal a comprendre à qui appartiennent la chaussée comprise entre les bordures de trottoir l’espace entre les bordures de trottoir et la limite de propriété des riverains qui est représentée par une bande de 0.50 m sur le plan de masse des parcelles et désignée en tant que « trottoir » dans le règlement de propriété et savoir, en conséquence, à qui incombent l’entretien et la responsabilité civile de chacune de ces zones. Est-ce la même répartition selon qu’il s’agisse des rues principales (Mozart, La Fontaine, … etc ) ou des squares ? Pourriez vous faire un bref rappel des dispositions prises entre l’ASL Le Parc de Sénart et la commune.? 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Questions diverses problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert problème de l’entretien du chemin vert Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL  (actuellement :   Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement 57.09 dB (ARCEP)) ? Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées Courriel de propriétaires de la rue François Villon 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée générale 2008 Questions diverses 6. Courriel de propriétaires de la rue François Villon 1/3 A l’attention du Comité Syndical – ASL Parc de Sénart Objet : Questions diverses à aborder lors de l’Assemblée Générale du 20/03/08  Nous vous prions de trouver, ci-après, les points que nous souhaitons voir abordés lors de l’Assemblée Générale de jeudi prochain : Qu’en est-il dans la résidence du respect : des règles du cahier des charges des voisins directs et du voisinage en général  Aspect des maisons : . garage transformé en pièce à vivre avec baie vitrée . blocs de climatisation apposés sur chaque coté d’une maison (inesthétique et bruyant) . volets roulants avec caisson extérieurs sur chaque ouverture (fenêtres et portes-fenêtres) . volets peints en blanc, bleu clair etc. (au lieu de couleur bois) . volets pleins au lieu de persiennes 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Questions diverses 6. Courriel de propriétaires de la rue François Villon 2/3 En limite de mitoyenneté : . édification de cabanons de jardin et de bûcher au-dessus de 1,80m et recouverts de tôle, tuile ou plastique . haies envahissantes, non entretenues Aspect général des maisons par rapport à l’environnement . Il est a rappeler que certains travaux doivent obtenir l'accord du bureau de l'ASL et être soumis à autorisation préalable ou autorisation de travaux en mairie. Qu’en a t-il été des divers points ci-dessus ? . Quelles mesures le comité se propose-t-il ou s’est-il proposé de prendre pour remédier à cette anarchie et à ce laisser-aller et pour préserver l’aspect homogène de notre résidence ou préfère-t-on fermer les yeux ? A la lecture du tableau des dépenses 2007 – frais d’avocat = 0 euros - il semble qu’aucune poursuite / action n’ait été entreprise ! . Quand les résidents seront-il informés des actions proposées ou menées ? 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Questions diverses 6. Courriel de propriétaires de la rue François Villon 3/3 Autres points - jardinières aux carrefours jamais entretenues, à moitié cassées et jamais plantées - allée piétonne qui donne sur la rue F. Villon et mène à l'école, en vis à vis de l'allée cavalière, très mal entretenue - stationnement sauvage des voitures, près de cette même allée, aux beaux jours, par les promeneurs - motos très bruyantes qui vont en forêt - pose de pierres très acérées devant certains pavillons pour empêcher les voitures de stationner, sur une partie qui est publique - il semble y avoir deux vitesses dans la résidence en fonction des quartiers - quel sera le devenir du grand terrain communal où se trouvait un ancien terrain de football et donnant vers la forêt (derrière la rue F. Villon) 11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart