GROUPE DE TRAVAIL COMPTABLE ACADEMIQUE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (C.I.C.)

GROUPE DE TRAVAIL COMPTABLE ACADEMIQUE 2008-2009 Problématiques métier C.I.C. Le site académique

PROBLEMATIQUES METIER FICHES : LES CREDITS GLOBALISES LA DESPECIALISATION DE CREDITS LES FONDS SOCIAUX LE DEVELOPPEMENT DES SOLDES DE COMPTES REGLEMENTATION : LES ACTES DU C.A. LA DELEGATION DE SIGNATURE INFORMATION : LES CREDITS D’ETAT - LOLF PROCHAINEMENT : LES COMPTES 468 LES PIECES A JOINDRE A L’ORDRE DE RECETTES LES MARCHES PUBLICS

C.I.C. FICHES DE PROCEDURE - REGIES DE RECETTE PROCES VERBAL DE CONTRÔLE DES REGIES - LES STOCKS PROCHAINEMENT FICHES DE PROCEDURE - PROPOSITION DE METHODE DE SUIVI DES COMPTES DE CLASSES 4 - COMPTES DE TRESORERIE

DEPLOIEMENT DU CIC EN EPLE Octobre 2008 : 19 agents comptables sur 62 11 en cours d’élaboration du C.I.C. Mai 2009 : 49 agents comptables réponses sur 62 43 en cours d’élaboration du C.I.C. 22 organigrammes fonctionnels créés phase de diagnostic en cours plans d’action et fiches de procédures ponctuels difficultés : manque de temps - sensibilisation

C.I.C CIC COMME DEMARCHE DE PILOTAGE 6

C.I.C DIFFICULTES: Sur l’ outil ODICé : la terminologie employée 7

C.I.C Sur la mise en place: aspect ressources humaines Aspect traçabilité de la démarche 8

C.I.C Ressources humaines: 1. CONVAINCRE LES PERSONNELS 2. DEFINIR DES OBJECTIFS SIMPLES ET REALISABLES 3. MODIFICATION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL (organigramme fonctionnel) 4. ADEQUATION AVEC LES FICHES DE POSTE

C.I.C Traçabilité Parallèle avec les démarches connues de HACCP et du Document unique: la formalisation Aide académique: des documents téléchargeables et modifiables (documents au format excel) La collaboration avec la trésorerie générale 10

C.I.C Démarche évolutive Mise en place longue avec l’ objectif de réduire à terme les délais de traitement des différents aspects comptables 11

L ’AUDIT DANS LES EPLE - Régularité des opérations. - Maîtrise des risques inhérents à l ’agence comptable.

L ’ARTICULATION ENTRE LE CIC ET L ’AUDIT - Les différents documents fondant le dialogue entre l ’auditeur et l ’audité. (organigramme fonctionnel, diagnostic, fiches de procédures…..) - Analyse de la cohérence entre ODICE et la réalité.