Journées nationales de l’ADC Annecy 7 octobre 2015 Direction du Handicap et du Grand Age MH LECENNE

Désinstitutionalisation et décloisonnement L’inclusion en milieu ordinaire et le maintien à domicile appellent une logique de désinstitutionalisation Celle-ci suppose des pratiques décloisonnées : articulation des interventions, collaborations interinstitutionnelles…. Une logique déjà à l’œuvre : les orientations du PRS 2012-2017

Un intérêt à agir contraint Du point de vue juridique : le régime des autorisations Du point de vue budgétaire et tarifaire Du point de vue des pratiques professionnelles Du point de vue managérial .

Une volonté politique réaffirmée Les projets de loi santé et adaptation de la société au vieillissement Le maintien de l’autonomie La logique de parcours La gestion des cas complexes Le dispositif ITEP Les instructions en matière de scolarisation L’école inclusive La réforme des unités d’enseignement Une recomposition de l’offre

Des chantiers nationaux en soutien de cette évolution de l’offre 1/ La réforme de la tarification des services et établissements PH : pour une adéquation des financements aux parcours des personnes handicapées Une réforme articulée La nomenclature des besoins La nomenclature des prestations Une enquête nationale de coûts / le test des nomenclatures

Réforme de la tarification des ESMS - PH Tableau de bord médico-social Mise en œuvre du rapport "zéro sans solution" Mise en œuvre du rapport "zéro sans solution SI allocation de ressources Recom-mandations de l’ANESM Expérimentation ITEP Élaboration du socle commun (SI des MDPH) Expérimentation ITEP Chantiers impactés par la réforme Chantiers qui vont impacter la réforme Le service territorial de santé au public (Loi santé) Chantiers ANAP (transports…) Toutes expérimentations locales Toutes expérimentations locales Réforme de la tarification des ESMS - PH Toutes expérimentations locales Réforme tarifaire SSIAD Chantiers ministère Chantiers parallèles Réforme tarifaire EHPAD -PJL vieillissement Chantier refondation de l’aide à domicile Chantiers d'évolution de l'offre sanitaire (ex : USLD) Chantiers CNSA Chantier familles en difficulté sociale et parentalité Chantier refondation de l’aide à domicile Chantiers agences Chantiers ADF voire départements

État des lieux du projet : la nomenclature des besoins Une proposition de définition de la notion de besoin, pour le projet SERAFIN-PH, formulée auprès du Groupe technique national La norme de réalisation d’une activité / participation dans une population donnée est la façon dont une personne sans problème de santé est en capacité de réaliser cette activité et de participer à la vie en société dans un environnement humain, social, architectural normalisé. Le besoin se définit dans l’écart à cette norme de réalisation de l’activité.

Nomenclature de besoins Les besoins des personnes handicapées recouvrent trois grands domaines: Les besoins en matière de prévention, de soins et de développement des capacités fonctionnelles Les besoins en matière d’autonomie pour les actes essentiels et besoins transversaux Les besoins pour la participation sociale

Structuration des nomenclatures : 1 BESOINS 1-1 BESOINS EN MATIERE DE PREVENTION, DE SOINS ET DE DEVELOPPEMENT DES CAPACITES FONCTIONNELLES   1-2 BESOINS EN MATIERE D'AUTONOMIE POUR LES ACTES ESSENTIELS ET BESOINS TRANSVERSAUX 1-3 BESOINS POUR LA PARTICIPATION SOCIALE 1-1-1 1-1-2 1-2-1 1-3-1 1-3-2 1-3-3 1-3-4 1-3-5 BESOINS EN MATIERE DE PREVENTION ET DE SOINS BESOINS SUR LE PLAN DE LA REEDUCATION ET DE LA READAPTATION FONCTIONNELLE BESOINS EN LIEN AVEC L'ENTRETIEN PERSONNEL BESOINS POUR ACCEDER AUX DROITS BESOINS POUR VIVRE DANS UN LOGEMENT ET ACCOMPLIR LES ACTIVITES DOMESTIQUES BESOINS POUR l'INSERTION ET POUR EXERCER SES ROLES SOCIAUX BESOINS POUR PARTICIPER A LA VIE SOCIALE, SE DEPLACER AVEC UN MOYEN DE TRANSPORT BESOINS EN MATIERE DE RESSOURCES ET D'AUTOGESTION Besoins pour la toilette, prendre soin des parties de son corps, pour l'élimination, pour s'habiller/se deshabiller, pour s'alimenter, pour prendre soin de sa santé Besoins pour accéder aux droits Besoins pour accéder à la vie politique et à la citoyenneté. Besoins pour la pratique religieuse. Besoins pour faire du bénévolat. 1-1-1-1 1-1-2-1 1-2-2 1-3-2-1 1-3-3-1 1-3-4-1 1-3-5-1 BESOINS EN MATIERE DE PREVENTION ET DE SOINS MEDICAUX BESOINS DE REEDUCATION ET READAPTATION POUR COMMUNIQUER BESOINS EN LIEN AVEC LES RELATIONS ET INTERACTIONS AVEC AUTRUI BESOINS POUR VIVRE DANS UN LOGEMENT BESOINS EN LIEN AVEC LA VIE SCOLAIRE ET ETUDIANTE BESOINS POUR SE DEPLACER AVEC UN MOYEN DE TRANSPORT BESOINS POUR ACCEDER A L'AUTOSUFFISANCE ECONOMIQUE Besoins en matière de prévention et de soins médicaux pour les soins psychiques, Besoins en matière de prévention et de soins médicaux pour les soins somatiques Besoins de rééducation et de réadaptation pour communiquer : recevoir des messages Besoins de rééducation et de réadaptation pour communiquer : produire des messages Besoins pour communiquer, mener une conversation ou une discussion. Besoins pour les interactions avec autrui. Besoins pour les relations particulières avec autrui ( dont extra-familiales et familiales). Besoins pour utiliser des appareils et techniques de communication. Besoins pour avoir un lieu d'hébergement Besoin pour vivre seul dans un logement Besoins pour l'éducation préscolaire. Besoins pour l'éducation scolaire. Besoins pour l'éducation supérieure. Besoins pour utiliser un moyen de transport Besoins pour conduire un véhicule 1-1-1-2 1-1-2-2 1-2-3 1-3-2-2 1-3-3-2 1-3-4-2 1-3-5-2 BESOINS EN MATIERE DE PREVENTION ET DE SOINS PARAMEDICAUX BESOINS DE REEDUCATION ET READAPTATION POUR LA PERCEPTION SENSORIELLE INTENTIONNELLE BESOINS POUR LA MOBILITE BESOINS POUR ACCOMPLIR LES ACTIVITES DOMESTIQUES BESOINS TRANSVERSAUX EN LIEN AVEC LE TRAVAIL ET L'EMPLOI BESOINS POUR PARTICIPER A LA VIE SOCIALE BESOINS POUR LA GESTION DES RESSOURCES Besoins en matière de prévention et de soins paramédicaux pour les soins psychiques, Besoins en matière de prévention et de soins paramédicaux pour les soins somatiques Besoins de réeducation et réadaptation sur le plan visuel, Besoins de réeducation et réadaptation sur le plan auditif, Besoins de réeducation et réadaptation pour les autres perceptions Besoinsour changer et maintenir la position du corps. Besoins pour porter, déplacer, et manipuler des objets. Besoins pour marcher, pour se déplacer. Besoins pour acquérir des produits et services Besoins pour les tâches ménagères Besoins pour la formation professionnelle (initiale et continue) Besoins pour obtenir, garder et quitter une activité professionnelle ou à caractère professionnel Besoins transversaux en lien avec le travail et l'emploi Besoins en lien avec la récréation et les loisirs, Pour partir en congés Pour l'accueils périscolaire Pour l'accueil de la petite enfance. 1-1-2-3 1-2-4 1-3-3-3 1-3-5-3 BESOINS DE REEDUCATION ET READAPTATION POUR LA MOBILITE BESOINS EN LIEN AVEC LA SECURITE BESOINS TRANSVERSAUX EN MATIERE D'APPRENTISSAGES BESOINS POUR LA REALISATION DES TACHES ADMINISTRATIVES Besoins de rééducation et de réadaptation pour changer et maintenir la position du corps. Besoins de rééducation et de réadaptation pour porter, déplacer et manipuler des objets. Besoins de rééducation et de réadaptation pour marcher et se déplacer Besoins pour s'orienter dans le temps et dans l'espace. Pour gérer le stress et les autres exigences psychologiques (dont ne pas se mettre en danger et ne pas mettre les autres en danger) Besoins pour prendre des décisions et initiatives. Besoins pour les apprentissages élémentaires (apprendre à lire, à écrire, à calculer, acquérir un savoir faire). Besoins pour appliquer des connaissances (pour fixer son attention, pour mémoriser, pour lire, pour écrire, pour calculer, pour résoudre des problèmes, respecter les règles sociales de base, s'installer dans la classe, utiliser les supports pédagogiques). 1-1-2-4 1-3-3-4 AUTRES BESOINS DE REEDUCATION ET READAPTATION FONCTIONNELLE BESOINS POUR LA VIE FAMILIALE, LA PARENTALITE, LA VIE AFFECTIVE ET SEXUELLE Besoins de rééducation et réadaptation pour les fonctions cognitives. Besoins de rééducation et réadaptation pour les fonctions somatiques autres. Besoins pour s'occuper de sa famille. Besoins pour la parentalité. Besoins pour la vie affective et sexuelle 1-3-3-5 BESOINS POUR APPRENDRE A ETRE PAIR-AIDANT Besoins pour aider les autres à : - se déplacer. - communiquer - avoir des relations avec autrui - avoir une bonne alimentation. - veiller à leur santé

Nomenclature des prestations Elle comprend deux grands volets: Prestations de soins et d’accompagnement : Prestations de soins et de développement des capacités fonctionnelles Prestations en matière d’autonomie Prestations pour la participation sociale Prestations de pilotage et fonctions support : Prestations pour gérer-manager-coopérer Fonctions logistiques

Structuration des nomenclatures : 2 SOINS ET ACCOMPAGNEMENTS 2-1 PRESTATIONS DE SOINS ET DE DEVELOPPEMENT DES CAPACITES FONCTIONNELLES   2-2 PRESTATIONS EN MATIERE D'AUTONOMIE 2-3 PRESTATIONS POUR LA PARTICIPATION SOCIALE 2-1-1 2-1-2 2-2-1 2-3-1 2-3-2 2-3-3 2-3-4 2-3-5 SOINS MEDICAUX ET CLINIQUES REEDUCATION & READAPTATION FONCTIONNELLE ACCOMPAGNEMENT POUR LES ACTES ESSENTIELS ET BESOINS TRANSVERSAUX ACCOMPAGNEMENT POUR EXERCER SES DROITS ACCOMPAGNEMENT AU LOGEMENT ACCOMPAGNEMENT POUR EXERCER SES ROLES SOCIAUX ACCOMPAGNEMENT POUR PARTICIPER A LA VIE SOCIALE ACCOMPAGNEMENT EN MATIERE DE RESSOURCES ET D'AUTOGESTION 2-1-1-1 2-1-2-1 2-2-1-1 2-3-1-1 2-3-2-1 2-3-3-1 2-3-4-1 2-3-5-1 Soins médicaux à visée préventive et curative Prestations des auxiliaires médicaux (sauf IDE et AS) y c balnéothérapie, snoëzelen... réalisés par paramédicaux Accompagnement pour les actes essentiels y compris nursing, alimentation, mobilité/transferts à l'intérieur du logement/établissement Accompagnement à l'expression du projet personnalisé (usager, aidant) Pour vivre dans un logement : appui pour l'accès à un logement, pour le meubler, pour le rendre accessible et adapté, avec des niveaux d'accompagnement différents Accompagnement pour mener sa vie d'élève (scolaire et préscolaire) ou sa vie d'étudiant Accompagnement du lien avec les proches et le voisinage Accompagnement pour l'ouverture des droits, l'accès aux prestations, aux allocations, aux aides (usager et aidants) 2-1-1-2 2-1-2-2 2-2-1-2 2-3-1-2 2-3-2-2 2-3-3-2 2-3-4-2 2-3-5-2 Soins infirmiers et aides soignants à visée préventive et curative Autres prestations à visée de rééducation & réadaptation fonctionnelle (supervision, psychologues du comportement, neuropsychologues, et autres professionnels), (y c à destination des aidants et fratries) Accompagnement pour la communication et les relations avec autrui (y c pour utiliser les TIC) (usagers, aidants et fratries) Accompagnement à l'exercice des droits et libertés dont la liberté de convictions politiques, le droit de vote, de pratique religieuse, participation au CVS et instances collectives 2002-2 Accompagnement pour accomplir les activités domestiques (faire les courses, préparer les repas, faire le ménage…) Accompagnement pour préparer sa vie professionnelle (apprentissage, formation professionnelle initiale, renconversion, UEROS, CRP Accompagnement pour la participation aux activités sociales (associations, clubs, sports, évènements) dont transferts temporaires, périscolaire et accueil petite enfance Accompagnement pour l'autonomie de la personne dans la gestion de ses ressources 2-1-1-3 2-2-1-3 2-3-3-3 2-3-4-3 2-3-5-3 Prestations à visée clinique et psychothérapeutique (y c à destination des aidants et fratries) Accompagnement à l'exterieur ou déplacement d'un professionnel lié à un besoin essentiel Accompagnement pour mener sa vie professionnelle en milieu de travail ordinaire ou protégé Accompagnement de l'autonomie pour la mobilité à l'extérieur (code de la route, autonomie dans transports en commun, conduite d'un véhicule….) Information, conseil, et mise en œuvre des mesures de protection des adultes et lien avec les services de protection 2-1-1-4 2-2-1-4 2-3-3-4 2-3-4-4 Coordination lors des hospitalisations, avec HAD, avec soins palliatifs, avec soins de ville, télémédecine Accompagnement individualisé, intensif pour la sécurité de la personne vis-à-vis d'elle-même et des autres Proposer des activités de jour spécialisées à visée de développement des compétences et connaissances, ou des activités à visée occupationnelle, ou des temps familiaux Accompagnement après la sortie de l'ESMS 2-1-1-5 2-3-3-5 PUI, produits pharmaceutiques, dispositifs médicaux et autres produits et objets réglementés Accompagnement de la vie familiale, de la parentalité, de la vie affective et sexuelle 2-3-3-6 Accompagnement pour l'exercice de mandats électoraux, instances de la démocratie sanitaire HPST, Formations pour la représentation des pairs et la pair-aidance)

Structuration des nomenclatures : 3 PILOTAGE ET FONCTIONS SUPPORT 3-A GERER - MANAGER-COOPERER 3-B FONCTIONS LOGISTIQUES 3-A-1 3-A-2 3-A-3 3-A-4 3-A-5 3-B-1 3-B-2 3-B-3 3-B-4 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DU DIALOGUE SOCIAL GESTION BUDGETAIRE ET FINANCIERE ET COMPTABLE INFORMATIONS ET COMMUNICATION QUALITE ET SECURITE RELATIONS AVEC LE TERRITOIRE LOCAUX POUR ACCUEILLIR FOURNIR DES REPAS ENTRETENIR LE LINGE TRANSPORTS LIES AU PROJET INDIVIDUEL Dont participation du Siège   3-A-1-1 3-A-2-1 3-A-3-1 3-A-4-1 3-A-5-1 3-B-1-1 3-B-2-1 3-B-3-1 3-B-4-1 Pilotage et direction Gestion budgétaire, financière et comptable (dont contrôle de gestion, comptes résidents), fonction achats Communication (interne et externe) dont statistiques, rapport annuel, documents collectifs 2002-2) Démarche d'amélioration continue de la qualité, RBPP, évaluations internes externes Coopération, conventions avec : - les acteurs spécialisés (médico-social, sanitaire, social) -les acteurs du droit commun (emploi, formation, école, entreprises, services collectifs) Appui-ressource, référence. Mise à disposition de locaux d'hébergement dont quote part amortissement (dont mobilier) y c locaux inutilisés, yc lits médicalisés Amortissement des matériels de cuisine Amortissement des matériels de blanchissage Transports liés à accueillir (domicile - structure) 3-A-1-2 3-A-3-2 3-A-4-2 3-B-1-2 3-B-2-2 3-B-3-2 3-B-4-2 Personnels et travailleurs d'ESAT (pointage, paies, déclarations) Médecine du travail (salariés et travailleurs d'ESAT) Gestion des données des personnes accueillies (registres présence et dossiers) Politique de promotion de la bientraitance. Gestion risques, y compris infectieux, crises, évènements indésirables, sécurité des biens et personnes Mise à disposition de locaux d'activités de jour dont quote part amortissement (dont mobilier) y c locaux inutilisés Production des repas Traitement du linge (collectif, des usagers, des tenues des professionnels, des travailleurs handicapés) Transports liés aux soins et au développement des capacités fonctionnelles 3-A-1-3 3-A-3-3 3-A-4-3 3-A-5-2 3-B-1-3 3-B-2-3 3-B-4-3 Gestion prévisionnelle des emplois et compétences et Formation professionnelle continue (salariés et travailleurs d'ESAT) Conditions de travail et dialogue social CHSCT/CCE/CE &IRP. Système d'information, Informatique,télécommunication, TIC Supervision des pratiques, analyse des pratiques, espaces ressources, et soutien aux personnels Partenariats institutionnels : administrations, autorités, collectivités et MDPH Mise à disposition de locaux de soins et de réadaptation dont quote part amortissement (dont mobilier) y c locaux inutilisés Mise à disposition des repas (service ) : du service à la table jusqu’au service à domicile. Transports liés à l'autonomie 3-A-2-2 3-B-1-4 3-B-2-4 3-B-4-4 Transports liés à gérer-manager-coopérer (hors déplacements domicile travail des salariés compris dans RH) Mise à disposition de locaux pour administrer-gérer dont quote part amortissement (dont mobilier) y c locaux inutilisés. Transports de biens et matériels liés à la restauration et à l'entretien du linge Transports liés à la participation sociale 3-B-1-5 Hygiène, entretien, et sécurité de tous les locaux dont espaces extérieurs. Amortissement des équipements liés à l'entretien des espaces extérieurs

deux chantiers à venir: une enquête nationale de coût/ le test des nomenclatures Conduire une enquête nationale des coûts avec l’ATIH en 2016 sur des ESMS volontaires Articuler cette Enquête Nationale de Coût avec la période de test des nomenclatures porté par l’ANAP

Des chantiers nationaux en soutien de cette évolution de l’offre 2/ Le renouvellement de la politique et des outils de contractualisation Le contrat en soutien de la recomposition de l’offre La contractualisation du contenu et des niveaux d’activité Un nouvel SI : e-cars médico-social

Un impact managérial L’importance des SI L’accompagnement de l’évolution des compétences Les enjeux de la négociation contractuelle : anticipation, réorganisation, priorisation, gestion des collaborations, contraintes budgétaires, pilotage des risques… Autonomie de gestion et responsabilisation sur les cibles à atteindre

Merci pour votre attention