La comptabilité des entreprises commerciales (1/2) Séance 6 La comptabilité des entreprises commerciales (1/2)

Plan de la séance 6 Comptabilisation des taxes sur les produits et services Exercice Tax Les retours et rabais Ventes Achats Exercice RR Les escomptes Exercice T-M

Comptabilisation des taxes sur les produits et les services

Prendre en considération les TPS et TVQ Jusqu’à présent, on a comptabilisé les achats et les ventes sans tenir compte de l’existence des taxes sur les produits et services. Cela ne reflète pas la réalité.

Calcul des taxes sur les produits et services Taxe sur les produits et services (TPS) Taux = 5,0% Taxe de vente du Québec (TVQ) Taux = 9,5% en 2012. Vous devez utiliser 9.5% dans la simulation comptable et à l’examen. Les taux de taxes de votre manuel est différent. Vous avez une TPS de 6% et une TVQ de 7.5% pour un taux combiné de 1.1395

Calcul des taxes Achat 1,00 TPS (1,00 $ X 5%) 0,05 1,05 TVQ (1,05 $ X 9,5%) 0,09975 Montant total 1,14975 * *Taux combiné = 14,975%

Calcul des taxes La facture d’un client indique un montant total, incluant les taxes, de 2 943.36 $. Quel est le coût des achats du client sans les taxes ?

Calcul des taxes Réponse 2 943,36/1,14975 = 2 560,00 $ 2 943,36/1,14975 = 2 560,00 $ TPS: 2 560* 0,05 = 128,00 TVQ: (2 560+128,00)* 0,095 = 255,36 2 943,36 $

TPS et TVQ : des taxes!! Lors d’une vente L’entreprise encaisse le montant total incluant les taxes. Pourtant, elles ne constituent pas un produit de l’entreprise: Elles constituent un « produit » pour les gouvernements provincial et fédéral. Elles sont encaissées par l’entreprise au profit des gouvernements. L’entreprise n’est qu’un intermédiaire. ENTREP CLIENT GOUVNMTS

Vente de marchandises Écriture: On vend pour 2 600$ de marchandises Encaisse 2 989,35 @ TPS à payer 130,00 TVQ à payer 259,35 Ventes 2 600,00 Produit = Montant hors taxes Encaissement TPS et TVQ pour le compte des gouvernements. Ces montants n’appartiennent pas à l’entreprise. Ils seront reversés. Ils constituent une dette.

TPS & TVQ : des taxes n’imposant que le consommateur final Lors d’un achat L’entreprise paie le montant total incluant les taxes. Pourtant, elles ne constituent pas des charges pour l’entreprise: Les TPS et TVQ sont des taxes qui touchent les consommateurs finaux (nous!) mais pas les entreprises. L’entreprise qui paie les TPS et TVQ récupérera ces montants auprès des administrations fiscales. Seuls les consommateurs finaux ne peuvent la récupérer.

Achats de marchandises Écriture: On achète pour 2 000$ de marchandises Achats 2 000,00 TPS à recouvrer 100,00 TVQ à recouvrer 199,50 @ Encaisse 2 299,50 Charge = montant hors taxe La contrepartie du décaissement des taxes est un compte d’actif (une créance) puisqu’elles seront récupérées…

Relations avec les administrations fiscales: Paiement des taxes liées aux ventes Recouvrement des taxes liées aux achats L’obligation de comptabiliser des taxes à payer se fait au plus tôt des deux moments suivants: Envoi de la facture Réception du paiement Pour les taxes à recouvrer… pas de contrainte de ce type. Paiement et recouvrement se font lors d’une même opération.

Remise des taxes au ministère du Revenu du Québec TPS à payer 130,00 TVQ à payer 232,05 TPS à recouvrer (100,00) TVQ à recouvrer (199,50) TPS à remettre 30,00 TVQ à remettre 59,85 « Paiement » de 89,85 $

Remise de la TPS et de la TVQ au gouvernement TPS À PAYER TVQ À PAYER 130,00 V 259,35 V 130,00 259,35 ENCAISSE 89,85 TPS À RECEVOIR TVQ À RECEVOIR A 100,00 A 199,50 100,00 199,50 Encaisse 2 989,35 TPS à payer 130,00 TVQ à payer 259,35 Ventes 2 600,00 Achats 2 000,00 TPS à recouvrer 100,00 TVQ à recouvrer 199,50 Encaisse 2 299,50

Remise des taxes au ministère du Revenu du Québec Écriture: Paiement des taxes TPS à payer 130,00 TVQ à payer 259,35 @ TPS à recouvrer 100,00 TVQ à recouvrer 199,50 Encaisse 89,85

Exercice TAX Au 28 septembre 2012, la balance de vérification de l’entreprise TAX donne les soldes des comptes: TPS à payer 500 TVQ à payer 997,5 TPS à recouvrer 300 TVQ à recouvrer 598,5 Le 29 septembre 2012, l’entreprise TAX vend des marchandises pour 1200 $ hors taxes au comptant. Le 30 septembre, elle achète pour 1839.60 $ (taxes comprises) de marchandises au comptant. Passez les écritures relatives aux opérations des 29 et 30 septembre et au paiement des taxes au 1er octobre.

LES RETOURS ET RABAIS SUR ACHATS SUR VENTES

Retours À la réception des marchandises par le client, lorsque celles-ci : sont en mauvais état ou ne répondent pas exactement aux précisions de la commande. Les marchandises sont retournées par le client au fournisseur. Ce retour est à comptabiliser.

Rabais Situation où l’entreprise décide de garder les marchandises non conformes en autant que le fournisseur réduise son prix. Cette réduction de prix constitue un rabais à comptabiliser.

Retours et rabais sur ventes (dans les livres du vendeur/fournisseur) Écriture: Lors de la vente Clients 229,95 @ TPS à payer 10,00 TVQ à payer 19,95 Ventes 200,00 Écriture: Lors du retour de la marchandise (ou rabais) Retours et rabais sur ventes 200,00 TPS à payer 10,00 TVQ à payer 19,95 @ Clients 229,95

Retours et rabais sur achats (dans les livres de l’acheteur/client) Écriture: Lors de l’achat Achats 200,00 TPS à recouvrer 10,00 TVQ à recouvrer 19,95 @ Fournisseurs 229,95 Écriture: Lors du retour de la marchandise (ou rabais) Fournisseurs 229,95 @ Retours et rabais sur achats 200,00 TPS à recouvrer 10,00 TVQ à recouvrer 19,95 Acheteur dt ct 1ere transaction 200 tps a recouvrer 10 tvq a recouvrer 19,95 fournisseur 229,95 Retour fournisseur 229,95 tps à recouvrer 10 tvq à recouvrer 19,95 retour et remboursement 200

Exercice RR Le 5 octobre 2012, RR a vendu des marchandises pour 10 000 $ hors taxes à un de ses clients. Le 6 octobre, ce client lui a retourné pour 2 000 $ de marchandises non conformes à la commande. Le 6 octobre, RR a acheté pour 22 995 $ (taxes comprises) de marchandises. Ces marchandises (vêtements) ont toutes un défaut de fabrication. Le 7 octobre, RR a accepté de garder la marchandise sous la condition que son fournisseur lui fasse un rabais de 20% du prix initial. Passez les écritures relatives à ces retours et rabais dans la comptabilité de RR.

LES ESCOMPTES SUR ACHATS SUR VENTES

Les escomptes Considérations générales Escompte en argent offert aux acheteurs pour encourager un paiement rapide des comptes clients 2 / 10 , n / 30 % de l’escompte Délai pour profiter de l’escompte Sinon le plein montant est exigible Délai pour payer

Escomptes sur ventes (dans les livres du vendeur) Écriture: Lors de la vente effectuée le 20/02/12: conditions 2/10, n/30 Clients 4 093,11 @ Ventes 3 560,00 TPS à payer 178,00 TVQ à payer 355,11 Écriture: Lors de la réception du paiement le 28/02/12 Encaisse 4 021,91 Escomptes sur ventes (3 560,00 $ x 2%) 71,20 @ Clients 4 093,11

Escomptes sur achats (dans les livres de l’acheteur) Écriture: Lors de l’achat effectué le 15/01/12: conditions 1/10, n/30 Achats 1 000,00 TPS à recouvrer 50,00 TVQ à recouvrer 99,75 @ Fournisseurs 1 149,75 Écriture: Lors du paiement le 23/01/12 Fournisseurs 1 149,75 @ Escomptes sur achats (1 000,00 $ x 1%) 10,00 Encaisse 1 139,75

Comptes de contrepartie Un compte de contrepartie est un compte qui est rattaché directement à un autre compte et qui affiche un solde opposé. Les comptes retours et rabais sur ventes Escomptes sur ventes sont des comptes de contrepartie du compte ventes. Il s’agit donc de comptes débiteurs ou créditeurs?

Comptes de contrepartie Vente à crédit de 2 000 $ Retour de 40 $ 2 000 40 Clients Ventes R&R/ventes

Comptes de contrepartie Les comptes retours et rabais sur achat Escomptes sur achats sont des comptes de contrepartie du compte achat. Il s’agit donc de comptes débiteurs ou créditeurs?

Comptes de contrepartie Achats à crédit de 3 000 $ Retour de 30 $ Fournisseurs Achats 3 000 3 000 30 30 R&R/achats 30

Exercice TM Le 5 octobre 2012, l’entreprise Trévor enr. a reçu des marchandises de l’entreprise Mathieu enr. Ces marchandises coûtent 7 000 $ plus TPS et TVQ (2/10, n/30 et les conditions de vente FAB point de départ**). Le 6 octobre 2012, Trévor enr. a payé des frais de transport de 270 $ plus TPS et TVQ a Transport inc. et a retourné des marchandises coûtant 600$ à Mathieu enr. Le 10 octobre 2012, Trévor enr. a payé le montant dû. À faire : Comptabilisez ces transactions dans les livres de Trévor (l’acheteur) et de Mathieu (le vendeur) ** FAB point de départ: les frais de transport sont à la charge de l’acheteur