RIDM – Risque radiologique Stratégies pour un contrôle réglementaire efficace et durable - Partie I RIDM – Risque radiologique

Objectif Le but de ce cours est d'introduire la notion d'approche graduée à la performance des fonctions essentielles de réglementation. Cela signifie que l'organisme de réglementation exerce ses fonctions de réglementation en tenant compte du risque - allouer plus d'efforts là où les risques sont plus grands Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Adopter une réglementation améliorée Contenu Adopter une réglementation améliorée Prescriptions concernant l’approche graduée dans GSR Partie 1 «Thèmes» transversales pour les modules approche graduée Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Adopter une réglementation améliorée ! La plupart des organismes de réglementation, particulièrement ceux qui sont récemment établis ou se battent contre une large portée des responsabilités essayent souvent de remplir toutes les fonctions de réglementation d'une manière uniforme. Cela signifie, par exemple, qu'il ya une approche d'autorisation et toutes les demandes sont traitées et examinées de la même manière; que les sources à faible risque sont inspectés aussi souvent que les sources à haut risque. Pour nos besoins nous pouvons appeler ça réglementation de la «première génération» Résultat: L'organisme de réglementation est submergé par les tâches Les tâches prioritaires sont souvent basée sur ce qui est le plus en retard. Le premier point démontre à nouveau que les risques organisationnels et radiologiques sont étroitement liés Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Adopter une réglementation améliorée (Suite) 4/27/2017 Adopter une réglementation améliorée (Suite) En prenant une approche graduée, l'organisme de réglementation maintient le cadre réglementaire et autorise, inspecte et veille au respect en fonction des risques. En prenant une approche graduée, l'organisme de réglementation alloue plus d'efforts là où les risques sont plus grands Une approche graduée est équivalente à la mise en œuvre de la prise de décision en fonction du risque. Pour nos besoins nous pouvons appeler ça réglementation de la «deuxième génération» Appelez-le “ réglementation améliorée” En utilisant une approche graduée, l’ OR autorise, inspecte et assure la conformité, et maintient le cadre réglementaire en tenant compte du risque - allouer plus d'efforts là où les risques sont plus grands. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements Introduction to the Graded Approach 5

Adopter une réglementation intelligente (Suite) 4/27/2017 Adopter une réglementation intelligente (Suite) Mais il y a aussi une troisième approche… En plus de l'approche graduée, le OR peut identifier les problèmes les plus importants qu'il fait face analyser les problèmes sur la base des risques et les résoudre en collaboration avec le secteur concerné de l'industrie réglementée. Par exemple en se concentrant sur les problèmes de réglementation avec les industries d'huile,du gaz ou la radiographie industrielle, en consultation avec chaque industrie Nous pouvons appeler ça réglementation de la «Troisième génération» Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements Introduction to the Graded Approach 6

Que dire GSR partie1 au sujet de l’approche graduée ? GSR Partie 1 exige une approche graduée dans l'exécution de toutes les fonctions de réglementation Prescription 1: Politique et stratégie nationales de sûreté “Le gouvernement élabore une politique et une stratégie nationales de sûreté, dont la mise en oeuvre fait l’objet d’une approche graduée adaptée aux circonstances nationales et aux risques radiologiques associés aux installations et aux activités … » Paragraphe 4.3 ” L’objectif des fonctions réglementaires est de vérifier et d’évaluer la sûreté à l’aune des prescriptions réglementaires. Leur exécution est proportionnée aux risques radiologiques associés aux installations et aux activités, conformément à une approche graduée » Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

GSR Partie 1 Prescriptions (suite) GSR Partie 1 comprend aussi des prescriptions sur l’exécution d'une approche graduée pour: Règlements et guides Autorisation Revue et évaluation Inspection Coercition Stratégies pour l'application de l’approche graduée à ces fonctions de réglementation seront abordées lors de conférences dédiées Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Thèmes de l’«approche graduée» Il y a plusieurs thèmes transversaux dans l'ensemble des conférences sur les stratégies pour l'application de l’«approche graduée»: Thème 1: Ressources réglementaires sont limitées de sorte que vous ne pouvez pas traiter toutes les tâches de réglementation de la même manière Thème 2: La prise de décision en fonction des risques fournit un moyen systématique de l'établissement des priorités Thème 3: La Communication et la consultation demandent beaucoup de travail, mais ils résultent en de meilleurs décisions plus défendables Thème 4: Pour les sources et les pratiques de risque modéré, une quantité disproportionnée d'effort de réglementation est souvent nécessaire pour prendre des décisions Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Thème 1 Les ressources réglementaires sont limitées de sorte que vous ne pouvez pas traiter toutes les tâches de réglementation de la même manière L’OR doit concentrer ses ressources limitées sur les sources et les pratiques à haut risque et trouver des façons de dépenser moins de ressources sur les sources et les pratiques à faible risque L'organisme de réglementation ne peut pas tout faire ... Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Thème 2 La prise de décision en fonction des risques fournit un moyen systématique de l'établissement des priorités La plupart des prises de décision en fonction de risque n'est pas complexe ou coûteux en temps ; elle est simple et intuitive. Mais une approche de prise de décision en fonction de risque plus systématique et plus complexe peut de temps en temps, être nécessaire. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Thème 3 La Communication et la consultation demandent beaucoup de travail, mais elle résultent en de meilleurs décisions plus défendables. Une communication continue avec le public et l'industrie réglementée est une activité clé de chaque organisme de réglementation. La consultation est une activité plus périodique que la communication, mais la consultation est essentielle pour obtenir de l'industrie l’appropriation pour les initiatives de réglementation et d'obtenir une meilleure information pour une utilisation systématique des risques dans la prise de décisions. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Surveiller et examiner Communiquer et consulter Communication et concertation sont des éléments clés du processus de gestion des risques Processus générique de gestion des risques Informelle et intuitive Établir le contexte Identifier le risque ce qui peut arriver, quand, où, comment et pourquoi Analyser le risque Déterminer Probabilité Conséquence le niveau de risque Surveiller et examiner Communiquer et consulter Les modèles de prise de décision en fonction de risque peuvent être simples ou complexes ... En utilisant le modèle d’un module antérieure, notons l'importance de la communication et de la consultation pour le processus. Évaluer le risque Comparer les priorités à fixer des critères Traiter le risque Non Oui Identifier les options, évaluer les options, mettre en œuvre les options, analyser et évaluer les risques résiduels Cours de formation de l'AIEA sur un contrôle réglementaire efficace et durable des sources de rayonnements

4/27/2017 Thème 4 Thème 4: Pour les sources et les pratiques de risque modéré, une quantité disproportionnée d'effort de réglementation est souvent nécessaire pour prendre des décisions. Il y a rarement de désaccord sur la nécessité de réglementer les sources et les pratiques à haut risque De même, il est généralement admis que moins d'effort de réglementation doit être consacré à des sources et des pratiques à faible risque. Toutefois, pour des risques modérés: personnes qui ont une aversion au risque voudront traiter les éléments de risque modéré comme si elles étaient à haut risque. gens qui sont tolérants au risque voudront traiter les éléments de risque modéré comme s'ils étaient à faible risque. l’ OR a besoin de stratégies pour l’aider à prendre de telles décisions! Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements Introduction to the Graded Approach 14

Décisions réglementaires concernant les risques modérés 4/27/2017 Décisions réglementaires concernant les risques modérés Une série de conférences sont destinées à aider à prendre des décisions dans la région modérée de la Matrice d'analyse des risques Probabilité Conséquence Négligeable Mineur Modéré Majeur Extrême Presque certain M VH E Probable H Possibles L Oeu probable Rare Matrice d'analyse de gestion des risques intégrée Risques élevés ,extrêmes et faibles sont relativement faciles à traiter c‘est les risques modérés qui prennent un grand effort de réglementation Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements Introduction to the Graded Approach 15

Pouvez-vous exposer votre compréhension de l'approche graduée? Exercice Pouvez-vous exposer votre compréhension de l'approche graduée? Quels sont ses avantages? Comment votre organisme de réglementation mis en œuvre l'approche graduée dans votre pays? Passez moins de 10 minutes de jaugeage des participants avant la compréhension C'est un tour de table rapide pour exposer la compréhension des participants de l'approche graduée. Passez moins de 10 minutes mesurant la compréhension antérieur des participants Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Résumé Une approche graduée à la performance des fonctions réglementaires est intégrée dans les normes de sûreté de l'AIEA Les stratégies pour l’«approche graduée » aident à « Adopter une réglementation améliorée» L'utilisation de RIDM permet: Un programme réglementaire systématique, cohérent et transparent Optimisation et intégration des efforts de réglementation et des ressources Le fardeau de réglementation sur les titulaires de licences est proportionné à leur niveau de conformité. L'organisme de réglementation a besoin de stratégies pour prendre des décisions réglementaires pour les risques modérés Communication et consultation avec les parties intéressées sont des éléments clés du processus de gestion des risques.   Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Plus d'informations AIEA " Cadre gouvernemental, législatif et réglementaire de la sûreté ", collection Normes de sûreté de l'AIEA n ° GSR Part 1 (2010) Code de conduite de l'AIEA sur la sûreté et la sécurité des sources radioactives GS-G-1.5 Contrôle réglementaire des sources de rayonnements (Guide de sûreté) IAEA-TECDOC-1526, Inspection of Radiation Sources and Regulatory Enforcement Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements