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Bruno BAUMANN, Ingénieur chimiste IPRP, MT2i Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie1.

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1 Bruno BAUMANN, Ingénieur chimiste IPRP, MT2i Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie1

2 Contexte 2010: Etat des lieux de nos interventions / notre effectif Problématique des TPE (<20 salariés) 90% des adhérents du SIST non demandeuses en matière de prévention et dactions du SIST Depuis mars 2011 Projet « TPE » à MT2i avec pour ressources: 1 ingénieure sécurité (temps plein) responsable du projet TPE 2 assistantes en santé au travail (1/2 temps chacune) sur les TPE par branche pro. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie2

3 Contenu du projet TPE Interventions dans les TPE Repérage des dangers par branches professionnelles (bois, esthéticiennes, restauration rapide, garages automobiles, coiffeurs, boulangeries…) par les assistantes en santé travail A la demande des médecins (tout venant) par lingénieur sécurité Intervention de repérage ou évaluation Analyse de Document Unique. A ce jour : 132 TPE visitées avec Demande systématique des FDS Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie3

4 Evaluation du risque chimique dans les TPE Sur 33 TPE issues du projet TPE sur 132 TPE (25%) qui ont fait lobjet dune analyse de leurs FDS. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie4

5 Activité Analyse des FDS 1 er niveau de repérage du risque chimique dans les entreprises : Analyser les FDS fournies par les entreprises Repérer les produits et les substances les plus dangereuses Identifier les entreprises à « risque chimique » Permettre de prioriser les interventions « risque chimique » Activité sous la responsabilité de lingénieur chimiste Avec laide dune assistante santé travail pour la saisie dans CYLTEHA Proposé pour toutes les entreprises quelque soit leur taille. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie5

6 Analyse des FDS 33 TPE issues du projet TPE sur 132 TPE (25%) 27 TPE issues du repérage du risque chimique Soit 60 entreprises étudiées Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie6

7 Nombre de FDS par dossiers Moyenne : 18 FDS / dossier ; Médiane : 10 FDS/dossier Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie7

8 Age moyen des FDS dans chaque entreprise Age moyen : 3,7 ans ; Age médian : 3,3 ans Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie8

9 TPE avec produit(s) CMR* identifié CMR par la FDS (phrases de risque R ou H) Nb moyen de CMR : 5,5 (sur les 20 où CMR présents) * : CMR : Cancérogène, Mutagène ou toxique pour la Reproduction Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie9

10 TPE avec produit(s) contenant au moins une substance CMR CMR au sens large (CMR 1,2 ou 3/1A,1B,2 ; CIRC 1,2A,2B) Nb moyen de produits contenant >1 CMR : 5,5 (sur les 45 où CMR présents) Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie10

11 Présence de CMR / type dactivité Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie11

12 Le top 10 des substances NOMN°CASClassementDossiersProduits Toluène R3 917 Hydroquinone C3, M3 810 Éthylbenzène CIRC 2B 713 n-Hexane R butanone-oxime C3 410 phenol, dodecyl-, branched R3 48 Quartz CIRC 1 38 styrène CIRC 2B 37 Dioxyde de titane CIRC 2B 37 Cumène CIRC 2B substances différentes dont 30 réglementaires Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie12

13 Limites des résultats présentés Les données citées ne concernent que les FDS Il ne faut pas oublier les CMR sans FDS Poussières de bois Poussières de cuir HAP : Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques Produits de décomposition des plastiques Interventions risque chimique TPE sans analyses FDS : 8 menuiseries, 1 garage. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie13

14 Conclusion Bilan de létude: Un risque chimique rarement évalué en TPE Pourtant présence dun danger (ici on ne sest attardé que sur les CMR) Etat des lieux dans les TPE Inventaire des produits non fait FDS non présentes ou anciennes Méthode dévaluation / hiérarchisation trop complexe Sans plan daction Choix non maitrisés des moyens de prévention Substitution Ventilation Gants, masques Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie14

15 Conclusion Que faire pour développer la prévention du risque chimique dans les TPE? Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie15


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