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Nom : Prénom : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Mail : Fonction au sein de lassociation : Présentation du projet Oscars de lInitiative Oscars.

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1 Nom : Prénom : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Mail : Fonction au sein de lassociation : Présentation du projet Oscars de lInitiative Oscars de lInitiative Ce dossier a pour objectif la présentation de votre projet. Joignez-y dautres documents : plaquettes de présentation, budget prévisionnel, revue de presse, etc… Nous vous rappelons que les Oscars de lInitiative sont destinés à récompenser des projets dinitiatives individuelles ou collectives ayant valeur dexemple. Les projets doivent avoir une portée locale / régionale (délimité par le territoire de la Banque Populaire du Nord : Somme, Aisne, Ardennes, Nord-Pas-de-Calais). Merci de cocher la catégorie dans laquelle votre projet se situe (1 seule catégorie acceptée) : Solidarité Environnement / développement durable Pédagogie et éducation Mise en valeur/protection du patrimoine régional Qui est à linitiative du projet ? Qui est à linitiative du projet ? Coordonnées De Lassociation Coordonnées De Lassociation "Oscars de l'Initiative"1 Nom : Prénom : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Mail :

2 "Oscars de l'Initiative"2 Présentation / objectif(s) / Financement. Quel est le champ daction de votre association ? Décrivez votre projet en quelques lignes ? (Présentation, date et lieu de la réalisation) Quelles sont les sources actuelles de financement ? Quel est le budget annuel de lassociation ? (joindre votre budget prévisionnel) Comment utiliserez-vous les en cas de gain dun Oscars ? Et le gain maximum de ? Votre association dispose-t-elle de partenariats ? (privés et/ou publics) (Si oui, merci dindiquer le nom de lorganisme et/ou lentreprise et la nature de son soutien). Votre projet Votre projet

3 "Oscars de l'Initiative"3 Article 1 : Objet Les Oscars de lInitiative sont organisés par la Banque Populaire du Nord. Peuvent y participer : les associations des départements couverts par la Banque Populaire du Nord, clientes ou non, réalisant des actions éligibles aux Oscars de lInitiative. Les prix attribués sont destinés à récompenser des initiatives ou des actions en cours ou à venir et dont la portée est locale (dans la limite du territoire couvert par la Banque Populaire du Nord : voir le site Ces actions ou projets doivent concerner lun des thèmes suivants :www.nord.banquepopulaire.fr - La solidarité : toute action qui contribue à lamélioration de la qualité de la vie des personnes en difficulté (handicap, maladie et précarité...) - La mise en valeur et la protection du patrimoine régional (monuments, culture, arts et traditions…) - La préservation de lenvironnement (nature, développement durable…) - La pédagogie et léducation (sport, jeunes…) Un projet ne peut concourir que dans une seule catégorie. Article 2 : Critères de sélection Les initiatives doivent être menées sans but lucratif. Article 3 : Dossiers de candidature Les dossiers de candidature sont disponibles en agence ou sur le site internet Les concurrents peuvent déposer leur dossier auprès dune agence Banque Populaire ou lexpédier par courrier au siège de la Banque Populaire du Nord, Oscars de lInitiative, Sociétariat, 847 avenue de la République, Marcq- en-Baroeul. La participation aux Oscars de lInitiative est totalement gratuite. Les candidats pourront être amenés à compléter leur dossier sur demande avant présentation au jury. Tout lauréat ne pourra concourir à nouveau avant une période de 3 ans. Article 4 : Composition du jury Les dossiers font lobjet de sélections par des jurys composés de membres de Clubs Sociétaires Initiatives, clients de la Banque et collaborateurs de la Banque. Les jurys sont souverains et leurs décisions discrétionnaires. En conséquence, les candidats renoncent à toute action à lencontre desdites décisions. Article 5 : Montant des prix Il est attribué quatre prix de 2.000, ainsi quun Grand Prix de Les lauréats sont autorisés à se prévaloir librement du prix qui leur a été attribué pour promouvoir la notoriété de leur initiative. Le versement des prix sera effectué sur présentation de justificatifs dans un délai dun an à compter de lattribution du prix et à condition que le projet se réalise. Article 6 : Date limite des dépôts de dossiers Les dossiers de candidature sont à déposer au plus tard avant le 31 octobre Article 7 : Remise des prix Une remise de prix sera organisée et les lauréats sengagent à être présents ou représentés lors de cette manifestation. Il leur sera demandé de présenter leur action et de participer à la constitution dun dossier de presse sans contrepartie financière ou rémunération. Un film pourra être réalisé à la seule initiative de la Banque et à ses frais. Article 8 : Communication et Reproduction Les candidats garantissent lexactitude des informations quils fournissent et autorisent la Banque à utiliser leur nom, leur projet, leurs visuels, leurs liens internet ou toute autre information ou photographie liée au dossier pour toute communication ou publication interne ou externe à des fins dinformation ou/et à des fins publicitaires. Les candidats garantissent par ailleurs à la Banque que ces éléments et notamment les visuels, photographies ou images sont libres de droit et quils ont recueilli lensemble des autorisations nécessaires à des fins de diffusion ou reproduction par la Banque. Les candidats sengagent à garantir la Banque contre tout recours ou revendication au titre de droits de propriété intellectuelle ou droit à limage et/ou au respect de la vie privée. Article 9 : Participation La participation aux Oscars de lInitiative implique pour tout candidat la prise de connaissance et le respect du présent règlement. Toute difficulté sera tranchée par lorganisateur qui se réserve le droit décourter, proroger, modifier, reporter ou annuler lopération si les circonstances lexigent. Règlement

4 "Oscars de l'Initiative"4 Lensemble des résultats sera communiqué via notre site Internet Aucun courrier ne sera envoyé. Merci de nous joindre tout élément (photos, articles de presse, statuts, etc.) ou toute information permettant dillustrer au mieux le projet et lassociation notamment un budget prévisionnel du projet décrivant lutilisation de la somme à laquelle vous prétendez. Remise du dossier à lagence Banque Populaire la plus proche ou par courrier avant le 31 octobre 2013 (cachet de la Poste faisant foi) à : Banque Populaire du Nord Sociétariat Oscars de lInitiative Service Communication 847, avenue de la République Marcq-en-Baroeul Les données recueillies dans ce présent document sont indispensables pour la gestion et le suivi du concours "les Oscars de l'Initiative 2013". Le participant à ce concours autorise la banque à communiquer les données le concernant à des sous-traitants, à des entités du Groupe BPCE ou à ses partenaires, aux seules fins d'assurer la gestion et le suivi du concours "Les Oscars de l'Initiative 2013". Pour exercer ses droits daccès, de rectification et dopposition, le participant au concours doit sadresser par écrit au : Service Communication de la Banque Populaire du Nord, 847 avenue de la République, Marcq-en-Baroeul. Important Siège social, 847 avenue de la République, Marcq-en-Baroeul. Société Anonyme Coopérative de Banque Populaire à capital variable régie par les articles et suivants du Code monétaire et financier RCS Roubaix-Tourcoing - TVA : FR


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