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Veille technologique Positionnement du CIRAD à travers ses brevets MANUELA FAVREAU – POUESSEL Enseignant : H. ROSTAING Septembre 2009.

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1 Veille technologique Positionnement du CIRAD à travers ses brevets MANUELA FAVREAU – POUESSEL Enseignant : H. ROSTAING Septembre 2009

2 SOMMAIRE et INTRODUCTION 1. Le cadrage 2. Le CIRAD 3. Les brevets 4. La méthodologie 1.Positionnement du CIRAD / centres denseignement régionaux La situation GENERALITES : LES DEMANDEURS LES INVENTEURS FAMILLES DE TECHNOLOGIE POSITIONNEMENT TECHNOLOGIQUES 2 Positionnement du CIRAD / INRA La situation GENERALITES LES DEMANDEURS LES INVENTEURS ZONES GEOGRAPHIQUES LES FAMILLES DE TECHNOLOGIE 3.Etude du portefeuille brevets du CIRAD La situation GENERALITES LES DEMANDEURS ET LES INVENTEURS LA COUVERTURE GEOGRAPHIQUE LES DOMAINES TECHNOLOGIQUES LES CITATIONS 1. Définir une stratégie brevet 2. Un appui administratif 3. La mise en place dune veille brevet 4. Diffusion des savoir-faire 5. Communiquer sur les brevets

3 1.Le cadrage La politique européenne la vision 2020 pour l'Espace européen de la recherche le développement de la « cinquième liberté » la contribution au développement durable et à la compétitivité de lEurope. lOffice Européen des Brevets va soutenir le développement et la recherche technique. Il sagit de renforcer le système de brevets et faciliter laccès des entreprises européennes sur dautres marchés. o simplification du système des brevets, o dharmonisation des demandes, o de renforcement des brevets communautaires, o constitution dun système juridique européen centralisé pour les brevets … La politique nationale La France 5 ème rang mondial pour le dépôt de brevets internationaux en 2008 pôles de recherche et denseignement supérieur (PRES) « Pour les brevets issus de la recherche publique, mise en œuvre de linterlocuteur unique. » « Inciter à déléguer des mandats aux structures les plus compétitives dans telle ou telle spécialité. » la création de puissantes bases de données brevets.

4 2.LE CIRAD DéfinitionMissionObjectifsOrganisation Ressources humaines EPIC Six axes de recherche prioritaires 3 départements de recherche agents Centre de coopération internationale en recherche agronomique au service du développement des pays du Sud et de loutre-mer français «Contribuer au développement rural des régions chaudes, par des recherches et des réalisations expérimentales, principalement dans les secteurs agricoles, forestiers et agroalimentaires » Intensification écologique Biomasse- énergie Alimentation Santé animale, maladies émergentes Politiques publiques Espaces ruraux 1 Conseil dadministration, 1 Conseil scientifique 1 Comité déthique commun avec lInra 62 unités de recherche dont 850 cadres scientifiques, 400 dans loutre-mer français, 200 à létranger.

5 2.Le CIRAD, organigramme

6 Le service valorisation La délégation valorisation fait partie de la direction de la recherche et de la stratégie. Son champ daction couvre la veille stratégique, le développement de la propriété intellectuelle et de l'innovation et un appui juridique… En matière de brevets ; les objectifs du service valorisation est dapporter un appui aux chercheurs, en apportant un soutien dans les procédures de dépôt de brevets. 2.Le CIRAD, la DRS

7 Problématique La situation actuelle externe Une politique européenne et nationale qui bouge en matière de recherche et de brevets, La situation actuelle interne Des accords signés avec lINRA. Des procédures qui semblent lentes et peu claires. De nombreux différents entre le service valorisation, les chercheurs et la direction. Des chercheurs qui veulent des informations brevets, Une stratégie brevet qui nest pas clairement définie. Problématique Etude du positionnement du CIRAD, état de lieux du portefeuille brevets. Attribuer et installer une licence du logiciel Mathéo Patent sur un poste dédié aux chercheurs. Leur présenter le logiciel aux chercheurs et les former sur les fonctionnalités de cet outil.

8 3.Les brevets Définitions Les limites du brevet dinvention Les informations contenues dans un brevet La valeur des brevets ? La stratégie des brevets

9 3.Les brevets Le rapport de recherche

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11 Une approche quantitative La méthode des coûts, La méthode de type commerciale, La méthode des recettes. Une approche qualitative Le nombre de citants, Les brevets qui génèrent des licences, Le nombre et la qualité des revendications, La taille de la famille de brevets, La durée d'un brevet, Le résultat des oppositions formées contre le brevet. 3.Les brevets, la valeur des brevets ?

12 3.Les brevets, la stratégie brevets Quest quun bon brevet ? La politique de brevetabilité doit passer par un choix stratégique Stratégie offensive: défendre un monopole sur un marché Stratégie de collaboration: Rechercher des partenaires ou des collaborations avec dautres scientifiques Stratégie marchande: Brevet pour vendre des technologies, licences, recherche de la rente Stratégie ouverte: Brevet pour libérer des technologies et bloquer des niches technologiques Stratégie défensive: cross-licensing

13 Formulaire Requêtes Liste brevets bruts Téléchargement Création des groupes Liste des brevets exploitables Cartographie et exportation des données Exploitation des données Nettoyage des Données: suppression des doublons repérage des champs vides création de commentaires 4.La méthodologie

14 4.La méthodologie La bibliométrie et indicateurs Les indicateurs bibliométriques Les indicateurs dactivité, Les indicateurs dimpact, Les indicateurs de positionnement. Les indicateurs juridiques Les indicateurs techniques Les indicateurs financiers VariablesIndicateurs correspondants Type de documentsUn brevet ou une demande de brevet DemandeursPropriétaire, partenaires Les numérosHistorique de la demande Code CIBEtat de lart Pays dextension Couverture géographique, marchés internationaux, stratégie CitationImpact, notoriété

15 4.La méthodologie Les outils Les logiciels Matheo Patent, Matheo Analyser, Excel Les logiciels Matheo Patent, Matheo Analyser, Excel Le classement CIB « La classification internationale des brevets est un système hiérarchique de symboles indépendants de la langue pour le classement des brevets et des modèles dutilité selon les différents domaines technologiques auxquels ils appartiennent » Elle est reconnue par toutes les bases de recherche de brevets, Plusieurs codes peuvent être affectés à une même invention. Le classement CIB « La classification internationale des brevets est un système hiérarchique de symboles indépendants de la langue pour le classement des brevets et des modèles dutilité selon les différents domaines technologiques auxquels ils appartiennent » Elle est reconnue par toutes les bases de recherche de brevets, Plusieurs codes peuvent être affectés à une même invention. Les bases de données utilisées Mathéo Patent extrait de la base Brevets EspaceNet de lOffice Européen des Brevets et de la base américaine de l'USPTO, les brevets selon vos critères de recherche (technologies, déposants,...). EspaceNet USPTO Les bases de données utilisées Mathéo Patent extrait de la base Brevets EspaceNet de lOffice Européen des Brevets et de la base américaine de l'USPTO, les brevets selon vos critères de recherche (technologies, déposants,...). EspaceNet USPTO

16 ANALYSE ET RESULTATSANALYSE ET RESULTATS Positionnement du CIRAD / centres denseignement régionaux Positionnement du CIRAD / INRA Etude du portefeuille brevets du CIRAD

17 Objectifs Nous allons étudier le positionnement du CIRAD vis-à-vis des centres denseignement de la région. Panel étudié Létude porte uniquement sur les acteurs locaux. Aussi, nous garderons à lesprit que les acteurs autres que les Universités de la région, sup-agro, et lEcole des Mines dAlès ninterviennent dans les résultats que parce quils sont en lien avec les acteurs étudiés. Létude ne portant pas sur leurs propres résultats. CIRAD brevets / familles Résultats brutsRésultats estimés actifs familles brevets 1 - Positionnement du CIRAD / centres denseignement régionaux

18 Etude du positionnement des deux organismes, CIRAD et LINRA Panel Nous étudierons les Brevets CIRAD et les brevets INRA. Nous chercherons à savoir quels sont les domaines de recherches couverts par les deux institutions, quelles sont les volumes dans le temps et leurs tendances. 2 - Positionnement du CIRAD / INRA Résultats familles de technologie brevets

19 3 - Positionnement du CIRAD Nous allons étudier le positionnement CIRAD en utilisant notamment le logiciel Mathéo-Patent.. létat des lieux dans P.I.C Résultats familles de technologie, familles de technologie actives brevets

20 PRECONISATIONS Définir une stratégie brevet Un appui administratif La mise en place dune veille brevet Diffusion des savoir-faire Communication externe des brevets

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22 CONCLUSION La stratégieLa stratégie La valorisationLa valorisation Les chercheursLes chercheurs

23 Merci de votre attention


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