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1 Comptabilité générale CTB 1000 Séance 1 Introduction 1.

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1 1 Comptabilité générale CTB 1000 Séance 1 Introduction 1

2 2 Plan de cours Cours qui demande beaucoup de temps Les questions en lien avec le cours doivent être posées sur le forum Les solutions des problèmes du livre se retrouvent sur webct Attention, la simulation demande beaucoup de temps sur une courte période, aucun retard nest toléré Pour problèmes informatiques, contactez le Comptoir daide APTI: Bien lire votre plan de cours

3 3 Fonctionnement du cours Matériel obligatoire: Larson, Jensen, Carroll, Légaré, Perron. Initiation à la comptabilité générale, Volumes 1et 2, 8 e édition Simulation comptable Couette et Café Automne

4 4 Fonctionnement du cours Évaluations: Examen intra: 40% Examen final: 40% Simulation comptable: 20% Les codes daccès pour la simulation comptable seront disponibles chez Zone le: voir plan de cours La simulation peut être débutée après la séance 8 Aucune documentation permise lors des examens Lexamen final couvre lensemble de la matière mais principalement les thèmes vus après lintra 4

5 5 Séance 1 Introduction aux fondements de la comptabilité 5

6 6 Quest-ce que la comptabilité? Système dinformation qui vise à : Déterminer Mesurer Enregistrer Classer Communiquer Des informations utiles, fiables, cohérentes et comparables au sujet des activités économiques dune entreprise 6

7 7 Opérations économiques (transactions) La comptabilité Organisation Information financière Utilisateurs (internes/externes) Décisions La comptabilité générale: un système dinformation financière

8 8 2 référentiels comptables Pour les entreprises ayant obligation publique de rendre des comptes (sociétés inscrites en Bourse): Normes internationales dinformation financière: IFRS (International Financial Reporting Standards) Pour les entreprises à capital fermé (non inscrites en Bourse): PCGR (Principes Comptables Généralement Reconnus) Dans le cadre de ce cours, nous traiterons principalement des PCGR mais nous noterons les différences avec les IFRS lorsque cela sapplique. Les normes internationales seront vues plus en détail dans les cours plus avancés de comptabilité.

9 9 Normalisateurs Canadiens I.C.C.A. Le manuel de lICCA a force de loi au Canada Profession auto-réglementée Conseil des normes comptables Manuel de lICCA Recommandations Responsable de létablissement des normes comptables destinées aux entreprises à but lucratif et aux organismes sans but lucratif. Conseil des normes de vérification et de certification Manuel de lICCA Recommandations Conseil sur la comptabilité dans le secteur public Manuel de lICCA pour le secteur public Mission de servir lintérêt public et la profession en recommandant des normes et en publiant des notes dorientation. Englobe tous les paliers de ladministration publique

10 10 Normes internationales Les IFRS sont des normes internationales dinformation financière qui servent à harmoniser les principes comptables à léchelle internationale Constituent un ensemble de normes comptables reconnues mondialement qui sont appliquées dans plus de 100 pays Remplacent les ensembles de principes comptables généralement reconnus (PCGR) qui varient selon les pays afin de permettre une présentation cohérente à léchelle internationale

11 11 Normes internationales Les IFRS sont établis par lIASB, organisme international indépendant qui se consacre exclusivement à lélaboration de normes internationales de comptabilité International Accounting Standards Board (IASB) –Successeur de lIASC, comité international créé en 1973 –Situé à Londres –Regroupe les organisations comptables de plus de 110 pays

12 12 Normes internationales Mandat de lIASB: –Développer, dans lintérêt public, un seul ensemble de normes comptables à léchelle internationale qui soient de grande qualité, compréhensibles et applicables et qui requièrent la publication dinformations transparentes et comparables dans les états financiers à vocation générale. –Coopérer avec les organismes de normalisation nationaux pour favoriser la convergence des normes comptables à travers le monde.

13 13 Normes internationales Le Canada adoptera les normes internationales –Après avoir fait lexpérience de lharmonisation des normes canadiennes avec les PCGR américains, le CNC a privilégié lharmonisation aux normes internationales. –Plan stratégique de 2006 Obligation pour les entreprises canadiennes ayant une obligation publique de rendre des comptes dappliquer les IFRS. –Plus dune centaine de pays exigent ou sont en voie dexiger le recours aux IFRS

14 14 Normes internationales Pour les utilisateurs des états financiers, ladoption des IFRS favorisera la comparaison de linformation financière des entreprises cotées en bourse Au Canada, les IFRS sappliqueront aux entreprises ayant une obligation publique de rendre des comptes et aux entreprises qui souhaitent y adhérer Les IFRS entreront en vigueur au Canada le 1 er janvier 2011 Les entreprises doivent toutefois présenter des états financiers comparatifs conformes aux IFRS à partir du 1 er janvier 2010

15 15 Normes internationales Les entreprises sont considérées comme ayant une obligation publique de rendre des comptes si: Elles déposent ou sont sur le point de déposer leurs états financiers auprès dune commission des valeurs mobilières ou auprès de tout autre organisme de réglementation Elles détiennent des actifs importants à titre de fiduciaire pour le compte dun groupe important de tiers

16 16 Normes internationales Les IFRS sont constitués de divers éléments qui constituent un référentiel comptable Les premières normes IFRS établies étaient les Normes comptables internationales (IAS) et représentent la majeure partie du référentiel IFRS

17 17 Questionnement ? Pourquoi des normes internationales ? Est-ce que toutes les entreprises doivent adopter le même référentiel ? Quelques statistiques : –4 500 sociétés à capital ouvert –2,2 millions de sociétés à capital fermé.

18 18 Les entreprises à capital fermé LICCA reconnaît quune formule « passe-partout » qui imposerait les mêmes exigences à toutes les entreprises canadiennes ne serait pas viable. Publication dun exposé-sondage par lICCA en avril 2009 contenant les modifications proposées en vue de ladoption dun référentiel pour les entreprises à capital fermé. –Réception des commentaires se terminait le 31 juillet 2009 –Mise en vigueur des normes pour 2011 Partie II du Manuel de lICCA Possibilité dapplication anticipée à compter de 2009.

19 19 Un choix pour les entreprises à capital fermé

20 20 Les normes pour les entreprises à capital fermé Sensiblement identique au manuel de lICCA que lon connaît actuellement. –Simplification des normes pour les entreprises à capital fermé –Élimination des Abrégés des CPN par linclusion de certains CPN dans les chapitres actuels –Axé sur les principaux utilisateurs : créanciers –50 % moins dobligations dinformations –Rapport coût / bénéfice a été établi comme prioritaire

21 21 Manuel de lICCA Disponible en ligne (Bibliothèque de lUniversité Laval; Base de données: Knotia.ca) Partie I –Entreprises à capital ouvert (Harmonisation IFRS) (à venir) Partie II –Entreprises à capital fermé (publiée) Partie III –Organismes sans but lucratif (à venir) Partie IV –Normes comptables pour les régimes de retraite (à venir) Partie V –Normes comptables en vigueur avant le basculement

22 22 Utilisateurs des informations comptables Principalement 2 groupes dutilisateurs Utilisateurs Internes: – dirigeants, gestionnaires Utilisateurs Externes : –créanciers, concurrents, analystes financiers, administrations fiscales etc. 22

23 23 Établissement des normes comptables (PCGR) PCGR: Principes Comptables Généralement Reconnus Institut Canadien des Comptables Agréés (I.C.C.A) Manuel de lICCA 23

24 24 Cadre théorique Un cadre théorique est un ensemble dobjectifs et de concepts fondamentaux interreliés, qui permettent délaborer un ensemble cohérent de normes destinées à établir la nature, la fonction et les limites de la comptabilité générale et des états financiers. 24

25 25 Pourquoi un cadre théorique? Permet lélaboration et la publication dun ensemble cohérent de normes et de procédés qui reposent sur les mêmes fondements Permet de résoudre plus rapidement les nouveaux problèmes pratiques qui se présentent Améliore la compréhension quont les utilisateurs des états financiers et renforce la confiance quils accordent à linformation financière Augmente les possibilités de comparaisons entre les états financiers des différentes sociétés 25

26 26 Les états financiers- objectifs Communiquer des informations utiles en fournissant des informations sur: Les ressources économiques, les obligations et les capitaux propres de lorganisation (bilan) Lévolution des ressources économiques, des obligations et des capitaux propres de lorganisation (état des flux de trésorerie) La performance économique de lorganisation (état des résultats) 26

27 Fondements conceptuels des états financiers Équilibre avantages-coûts Importance relative Qualités de linformation Critères de constatation Mesure 1-27

28 1-28 Équilibre avantages-coûts Les avantages que sont censées procurer les informations contenues dans les états financiers doivent être supérieurs au coût de celles-ci.

29 Importance relative Les utilisateurs s'intéressent aux informations qui sont susceptibles d'influer sur leurs décisions. 1-29

30 1-30 Les qualités de linformation financière Caractéristiques de linformation quon trouve dans les états financiers et qui font que celle-ci est utile aux utilisateurs : –Compréhensibilité –Pertinence –Fiabilité Image fidèle Vérifiabilité Neutralité Prudence –Comparabilité

31 1-31 Les qualités de linformation Compréhensibilité :linformation doit être compréhensible par les utilisateurs. Pertinence : linformation est pertinente lorsquelle permet daméliorer la prise de décision –valeur prédictive, valeur rétrospective et rapidité de la publication. Fiabilité : linformation est fiable lorsquelle correspond aux opérations –vérifiable, image fidèle, neutralité et prudence. Comparabilité : linformation est comparable lorsque lentreprise utilise les mêmes conventions comptables dun exercice à lautre ou lorsquon établit un parallèle entre deux entités distinctes.

32 Critères de constatation La constatation est le fait d'inclure un élément dans les états financiers d'une entité. 2 critères : il existe une base de mesure appropriée pour l'élément en cause et il est possible de procéder à une estimation raisonnable du montant; dans le cas des éléments qui impliquent l'obtention ou l'abandon d'avantages économiques futurs, il est probable que lesdits avantages seront effectivement obtenus ou abandonnés. 1-32

33 Critères de constatation Méthode de la comptabilité dexercice Les produits sont généralement comptabilisés lorsque l'exécution est achevée et que la mesure et le recouvrement de la contrepartie sont raisonnablement sûrs. Les produits constatés au cours dun exercice et les charges occasionnées pour générer ces produits doivent être inclus dans le même état des résultats. 1-33

34 Mesure La mesure est l'opération qui consiste à déterminer la valeur à laquelle un élément sera constaté dans les états financiers. Il existe un certain nombre de bases de mesure. –les états financiers sont surtout établis sur la base du coût historique –Les états financiers sont fondés sur l'hypothèse de la continuité de l'exploitation de l'entité 1-34

35 1-35 Les normes comptables Les normes comptables portent sur la façon de comptabiliser certaines opérations et la manière de les présenter dans les états financiers

36 36 Les états financiers- Composantes Un jeu détats financiers complet comprend: Un état des résultats Un bilan Un état des capitaux propres Un état des flux de trésorerie 36

37 37 Composantes des états financiers - IFRS; IAS 1 Les états financiers selon les IFRS comprennent: Un état de la situation financière à la fin de la période (bilan selon les PCGR) Un état du résultat global de la période (état des résultats selon les PCGR) Un état des variations des capitaux propres de la période Un état des flux de trésorerie de la période Des notes expliquant les méthodes comptables employées et autres informations

38 38 Présentation des états financiers - IFRS État de la situation financière IAS 1(bilan) Il doit présenter séparément les catégories suivantes dactifs et de passifs: Actifs courants (actifs court terme selon les PCGR) Actifs immobilisés Passifs courants (passifs court terme selon les PCGR) Passifs non courants (passifs long terme selon les PCGR) Intérêts minoritaires (au sein des capitaux propres) Capital émis et réserves attribuables aux propriétaires

39 39 Concordance IFRS/PCGR IFRSPCGR Actif courantActif court terme Actif non courantActif long terme Changement estimation comptableModification estimation comptable Comptabilité dengagementComptabilité dexercice Date de reportingDate de fin dexercice DécomptabilisationRadiation État de la situation financièreBilan État de variation des capitaux propresÉtat des bénéfices non répartis Immobilisation incorporelleActif incorporel IntelligibilitéCompréhensibilité PériodeExercice Prééminence de la substance sur la formePrimauté de la substance sur la forme ProfitsGains Rattachement des charges aux produitsRapprochement des charges aux produits Résultat comptableBénéfice comptable

40 40 Bilan année n Bilan année n + 1 État des résultats État des CP État des flux de trésorerie Moment précis Période de temps Déroulement des activités de lentité Relations entre les états financiers 40

41 41 Passif à court terme Passif à long terme Actif à court terme Actif à long terme Capital fin + PRODUITS CHARGES BÉNÉFICE NET BÉNÉFICE NET CAPITAL FIN INVESTISSEMENTS 3) Bilan 1) État des résultats 2) État des capitaux propres PRÉLÈVEMENTS CAPITAL DÉBUT Encaisse État des flux de trésorerie

42 42 En-têtes des états financiers État des résultats État des capitaux propres État des flux de trésorerie Bilan 42 Pour 1 période donc: 1-Nom de lentreprise 2-Nom de létat 3-Pour la période se terminant le xxx Moment précis (comme une photo à un moment précis) donc: 1-Nom de lentreprise 2-Bilan 3-Date précise

43 43 Létat des résultats Permet de déterminer le résultat dune période (exercice), soit le bénéfice ou la perte nette Composé de: - 43 Produits Gagnés à la suite de la vente de biens ou de services Charges Représentent les ressources que lentité a utilisées pour gagner des produits Bénéfice net/(perte nette) Représente lexcédent du total des produits et des gains sur le total des charges et des pertes Si Produits > Charges= Bénéfice net Si Produits < Charges= (Perte nette) =

44 44 LÉtat des résultats: Les produits Augmentation des ressources économiques sous formes dentrées d$ ou daccroissement dautres actifs ou de diminution de passifs Élément clé: proviennent des activités courantes de lentreprise. Ce que jai réellement vendu durant lexercice. 44

45 45 Létat des résultats: Les charges Diminution des ressources économiques sous forme de sorties d$ ou diminution dactifs ou augmentation de passifs Élément clé: résultent des activités courantes de lentreprise et servent à la production de biens ou de services. Ce que jai utilisé pour produire des biens et/ou rendre des services durant lexercice 45

46 46 Létat des capitaux propres Fait ressortir les changements survenus dans les capitaux propres au cours dune période (exercice) Est composé de: 46 Capital début +Investissements - Prélèvements +Bénéfice ou (perte nette) = Capital fin (qui devient le capital de début du prochain exercice)

47 47 Le bilan Le bilan est un document de synthèse qui expose à une date donnée la situation financière dune entreprise et il fournit un résumé de lensemble de ses éléments dactif, de passif et de capitaux propres. (McMahon, 2000) Composition du bilan: 47 Actifs Passifs Capitaux propres

48 48 Le bilan: Actif Définition actif: Les actifs sont les ressources économiques sur lesquelles lentité exerce un contrôle par suite dopérations ou de faits passés, et qui sont susceptibles de lui procurer des avantages économiques futurs (par son utilisation ou sa vente)

49 49 Caractéristiques dun actif Représente un avantage économique futur (contribuera aux flux monétaires nets futurs de lentreprise). Entité est en mesure de contrôler son accès. Résulte dun fait passé (ICCA: )

50 50 Le bilan: Passif Passif= dettes Une obligation –légale –estimative De lentreprise envers un tiers et: –découle dopération passée et –représente un montant à soustraire au bilan 50

51 51 Le bilan: Passif Les passifs sont des obligations qui incombent à lentité par suite dopérations ou de faits passés, et dont le règlement pourra nécessiter le transfert ou lutilisation dactifs, la prestation de services ou toute autre cession davantages économiques (ICCA: ).

52 52 Les capitaux propres Représentent le droit de propriété sur les actifs, après déduction des passifs. Composition des capitaux propres: – Apport direct des propriétaires: Capital –Accumulation des bénéfices non distribués: bénéfices non répartis

53 53 Létat des flux de trésorerie Fait ressortir les entrées et sorties dargent au cours dune période À létude dans la 2 ième portion du cours 53

54 54 Formes légales dentreprises Entreprise individuelle Société de personnes (séance 13) Société par actions (pas vu dans le cadre de ce cours) Organismes sans but lucratif (OSBL) (pas vu dans le cadre de ce cours) 54

55 55 Lentreprise individuelle Pas dexistence juridique distincte Appartient à une seule personne Pas de distinction entre les biens personnels et commerciaux Les biens personnels sont à risque Pas de distinction des éléments des CP

56 56 Société de personnes Pas dexistence juridique distincte Appartient à plusieurs personnes Pas de distinction entre les biens personnels et commerciaux Les biens personnels sont à risque Responsabilité conjointe et solidaire Importance dun contrat de société –Partage des bénéfices –Retrait dun associé de la société Existence de lois-cadres régissant les sociétés Pas de distinction des éléments des Capitaux propres 56

57 57 Société par actions Existence juridique distincte de ses propriétaires Responsabilité limitée au capital investi –limitée, ltée, inc. Elle peut contracter et poursuivre Les actionnaires peuvent poursuivre la société

58 58 En bref… Les capitaux propres se composent de: Produits Charges Bénéfice net ou perte nette Investissements (apports) Prélèvements 58

59 59 En bref… Les composantes du bilan (PCGR): Actifs Passifs Capitaux propres Les composantes de létat des résultats (PCGR): Produits dexploitation Charges dexploitation 59

60 60 À faire cette semaine Exercices sur webct Lecture prochaine séance: chapitre 3, pages


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