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11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°1 Présentation du questionnaire.

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1 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°1 Présentation du questionnaire

2 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°2 Douze pages organisées par thème

3 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°3 Page 1bloc commun Repérer lexploitation à enquêter Relever les coordonnées dune exploitation introduite en cours de collecte (fille, ex-nihilo)

4 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°4 Page 2bloc commun Pour une exploitation faisant partie de léchantillon de départ Relever les changements éventuels de chef dexploitation de siège dexploitation de responsable économique et financier (REF) (entraîne un changement de n° SIRET) En suivant le cheminement matérialisé par les flèches

5 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°5 Page 3bloc commun Pour une exploitation faisant partie de léchantillon de départ En suivant le cheminement matérialisé par les flèches Déterminer la position de lexploitation (pérenne …) Etudier le regroupement éventuel dans une société lapparition dexploitations nouvelles

6 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°6 Page 3bloc commun Production au cours de la campagne 2006/2007, Position de lexploitation déterminent la conduite à tenir : pérenne nouvelle fille autre nouvelle vacante, englobée, disparue avec production agricole Questionnaire complet Questionnaire incomplet vacante, englobée, disparue sans production agricole

7 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°7 Pages 4 et 5utilisation du sol Une période de référence : les récoltes 2007 = campagne agricole er novembre octobre 2007 un peu plus tard pour maïs, betterave, chou- fleur Se reporter aux instructions aux enquêteurs - page 14

8 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°8 Page 42. Cultures principales Compter toutes les terres mises en valeur par lexploitation Pour chaque parcelle, on retient la culture principale Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 15 à 18 terres à rattacher à lexploitation détermination de la culture principale cas des cultures successives cas des cultures associées cas des cultures mélangées

9 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°9 Page 42. Cultures principales On relève la superficie brute : Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 21 à 37 SAU : cultures annuelles et pérennes, herbe, jachères, jardins.. (codes 01 à 89) + = Superficie totale (code 96 ) Autres superficies : Bâtiments, cours, bois, friches, (codes 91 à 95)

10 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°10 Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 19 et 20 recensement des cultures pour la production de semences ou de plants Attention aux semences et plants recensés : 4dans la rubrique « semences grainières » 4dans les superficies des cultures correspondantes selon le type de culture

11 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°11 Se reporter aux instructions aux enquêteurs - page 21 On distingue : orge dhiver et escourgeon mis en place avant le 15 février 2007 orge de printemps mis en place après le 15 février 2007 Attention : ne pas oublier les superficies en « gel industriel »

12 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°12 Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 22 à 25 Attention : ne pas oublier les superficies en « gel industriel » Attention :

13 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°13 Attention : Les codes 48 et 49 sont réservés à lenquête DOM (Igname, Autres tubercules)

14 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°14 Attention : Les codes 74 à 76 sont réservés à lenquête DOM (banane, ananas, autres fruits tropicaux).

15 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°15 Par convention, sil se révèle impossible de reconstituer les superficies brutes, la différence sera portée en « Jachères non aidées ». Se reporter aux instructions aux enquêteurs - page 35

16 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°16 Attention aux unités ! 3.1 Serres et abris hauts (m 2 ) 3.7 Champignons cultivés (tonne) Veiller à la cohérence avec la page 4 ! 3.2 Superficies toujours en herbe 3.5 Mode de faire valoir Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 38 à 44 Questionnaire -page 5

17 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°17 Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 38 et 39 Il sagit dune caractéristique nouvelle introduite dans le règlement statistique (CE). Les superficies relevées ici sont le sous-ensemble de la question 2.6 Superficies toujours en herbe, codes 41 et 42 qui perçoivent des DPU.

18 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°18 Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 39 et 40 Les cultures énergétiques peuvent bénéficier de plusieurs types daides: le gel industriel, les aides aux cultures énergétiques ACE, ou ne pas bénéficier daides. Il sagit de cultures pour la production déthanol, dhuile végétale pure ou de diester et d autres cultures énergétiques: Toutes les cultures sont concernées (blé, colza, tournesol…) sauf les surfaces mises en jachère au titre de lobligation de gel des terres. Les superficies prises en compte font lobjet dun contrat ou dune déclaration.

19 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°19 Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 40 à 41 Le gel industriel est un gel non alimentaire dont le but est de produire de graines destinées à être transformées à des fins industrielles non alimentaires; elles font lobjet dun contrat et entrent dans le cadre des DPU jachères, déjà enregistrées par culture en page 4: cultures principales. Les superficies en CIPAN concernent les cultures semées entre deux cultures principales pour consommer lazote du sol; elles bénéficient dindemnités de couverture des sols

20 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°20 Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 42 à 44 La surface portée en ligne 17 est égale à celle enregistrée au code 90 page 4 On sintéresse au mode de faire valoir des terres de lexploitation Fermage = redevance Forme associative : terres louées par le groupement ou la société auprès de tiers ou des associés Consulter le schéma page 44 >>

21 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N° Mode de faire-valoir de la Superficie Agricole Utilisée

22 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N° Superficie irrigable : celle qui peut être irriguée au cours d une campagne avec les moyens actuels de lexploitation 4.5 Superficie irriguée : celle qui a été irriguée au moins une fois au cours de la campagne Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 45 à 50 Questionnaire -page 6

23 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°23 Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 49 à 50 nombres Code oui=1, non=0

24 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°24 5. CHEPTEL tous les animaux présents le jour de lenquête ne pas oublier la basse-cour 6. ÉLEVAGE attention aux différentes unités Se reporter aux instructions aux enquêteurs - page 51 Questionnaire -page 7

25 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°25 Instructions aux enquêteurs 51

26 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°26 Attention: dans les bovins de moins de 1 an regroupement des mâles et femelles dans un seul code : autres

27 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°27 Attention: regroupement des équidés présents sans distinction dans un seul code 10

28 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°28 Attention : Le code 26 est réservé à lenquête DOM: poules pondeuses sans distinction

29 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°29 Instructions aux enquêteurs 58

30 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°30 pages 8 et 9Main dœuvre Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 63 à 65 On sintéresse successivement à la main dœuvre permanente 8.2 Main dœuvre saisonnière … 8.3 Travaux de CUMA, ETA 8.1 Main dœuvre non familiale 7. Main dœuvre familiale 8.4 Service de remplacement

31 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°31 pages 8 et 9 définitions utiles Instructions aux enquêteurs 63

32 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°32 Instructions aux enquêteurs 65 pages 8 et 9 affecter chaque personne

33 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°33 Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 66 à 73 Attention : tous les conjoints autres membres : seuls ceux qui travaillent régulièrement

34 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°34 Tableaux 7.0 et 8.1 : personnes travaillant régulièrement durée du travail Unité Travail Annuel 2007 Mode de calcul durée annuelle de travail Conversion jours/UTA Interprétation

35 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°35 Se reporter : aux instructions aux enquêteurs - pages 76 et 77 à la fiche cartonnée Attention : une journée égale 7 heures

36 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°36 Se reporter : aux instructions aux enquêteurs – page 77 Le service de remplacement donnant droit à crédit dimpôt est réservé au chef dexploitation et aux coexploitants La question relève dune part le nombre de jours de remplacement, dautre part indique le mode de remplacement: emploi direct, organisme de remplacement, CUMA ou autre prestataire

37 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°37 Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 79 à 81 Attention : agriculture biologique : conversion = au moins 2 ans LR, AOC, IGP, CCP : tous produits confondus

38 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°38 Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 81 à 83 Attention : Activités réalisées avec les moyens matériels et humains de lexploitation questions 9.3 et 9.8 Est assimilée à lexploitation la structure juridique, propre à lexploitation, créée spécialement

39 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°39 Cette question permet de définir la part du chiffre daffaire provenant des activités non agricoles de lexploitation (9.4 à 9.8) et de lévaluer en pourcentage.

40 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°40 Distinguer : bénéfices agricoles impôt sur le revenu des personnes physiques (y compris GAEC, EARL familiale…) autres modes dimposition impôt sur les sociétés (SA, SARL, EARL non familiale…) Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 85 à 90 On sintéresse aux bénéficiaires de prestations = « relèvent du régime agricole » Questionnaire -page 11

41 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°41 Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 91 à 93 Questionnaire -page 12

42 11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°42 Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 91 et 94 Questionnaire -page 12 NUMERO PACAGE: numéro didentification de gestion courante des dossiers daide On peut relever jusquà 15 numéros que lon notera sur une feuille complémentaire


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