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Le SIMDUT Une présentation de : Nom Titre Date. Le SIMDUT.

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1 Le SIMDUT Une présentation de : Nom Titre Date

2 Le SIMDUT

3 S I M D U T Système dinformation sur les matières dangereuses utilisées au travail

4 Objectifs de latelier À la fin de latelier, les participants : 1.comprendront les trois éléments de base du SIMDUT; 2.reconnaîtront les huit symboles qui représentent les six catégories de dangers; 3.connaîtront les neuf sections de la fiche signalétique; 4.connaîtront les responsabilités des employeurs, des fournisseurs et des salariés; 5.sauront comment trouver les réponses aux questions concernant lutilisation de produits contrôlés.

5 Aperçu de latelier Introduction SIMDUT Étiquettes Fiches signalétiques Formation des salariés Législation sur le SIMDUT Résumé

6 Explication des termes courants sur les fiches signalétiques En français : En anglais :

7 Introduction au SIMDUT Le SIMDUT est un système adopté à léchelle nationale par le biais de la législation sur les produits contrôlés au lieu de travail. Un produit contrôlé est un produit, une matière ou une substance classé dans une des catégories précisées dans la Loi sur les produits dangereux. Remarque : La Loi sur les produits dangereux est une loi fédérale.

8 Catégorie A : Gaz comprimés Catégorie B : Matières inflammables et combustibles Catégorie C : Matières comburantes Catégorie D : Matières toxiques et infectieuses Catégorie E : Matières corrosives Catégorie F : Matières dangereusement réactives Catégories de dangers selon la Loi sur les produits dangereux

9 Le SIMDUT vise à éliminer… les substances non étiquetées dans les lieux de travail; le manque de renseignements chez les employeurs / salariés ou les mauvais renseignements qui leur sont donnés au sujet de lidentification et des propriétés dangereuses des produits utilisés au travail, ainsi que des précautions à prendre.

10 Trois éléments du SIMDUT 1.Des étiquettes sur les matières dangereuses ou leur contenant 2.Les fiches signalétiques, qui sont des bulletins techniques donnant des renseignements plus détaillés que létiquette 3.La formation des salariés, qui permet dobtenir des renseignements sur les dangers et les procédures sécuritaires à suivre

11 Définition de « fournisseur » « Fournisseur » – Personne qui soit fabrique, traite ou emballe des produits contrôlés, soit exerce des activités dimportation ou de vente de ces produits. Loi sur les produits dangereux

12 Système dinformation Fabricant Fournisseur Importateur Étiquette du fournisseur Fiche signalétique Employeur Apport du comité mixte dhygiène et de sécurité Formation du salarié Salarié informé

13 Étiquettes Deux genres 1.Étiquette du fournisseur (préparée et fournie par le fournisseur) 2.Étiquette du lieu de travail (préparée et utilisée au lieu de travail)

14 Étiquette du fournisseur : présentation et format Présentation du contenu : non visée par la loi Bordure : exigence précise Couleur : non visée par la loi Lisibilité : lisible; couleur contrastante Durabilité : doit résister à lusage normal Format : étiquette imprimée, marquée au pochoir ou attachée Langue : en français et en anglais

15 Étiquette du fournisseur : renseignements exigés 1. Identificateur du produit 2. Symboles de danger 3. Mentions de risques 4. Précautions à prendre 5. Premiers soins 6. Identificateur du fournisseur 7. Renvoi à la fiche signalétique

16 Étiquette du fournisseur

17 Au travail, quelle est la clé du SIMDUT? SYMBOLES DE DANGER!

18 SYMBOLES DE DANGER

19 Que signifie ce symbole?

20 Ce que nous savons Gaz comprimés (Catégorie A) Présentent un danger dexplosion car le contenu est sous pression. Le contenant peut exploser sil est chauffé lors dun incendie ou si on léchappe. Le contenant peut devenir un projectile si la tige est cassée.

21 Exemples Gaz comprimés (Catégorie A) Exemples : Oxygène Acétylène Propane Peinture en aérosol

22 Accident impliquant un gaz comprimé

23 Que signifie ce symbole?

24 Ce que nous savons Matières inflammables et combustibles (Catégorie B) Brûleront; représentent donc un risque dincendie. Peuvent brûler à des températures relativement basses; les matières inflammables senflamment à des températures plus basses que les matières combustibles. Peuvent senflammer spontanément dans lair ou libérer un gaz inflammable si elles entrent en contact avec leau. Peuvent causer un incendie si elles sont exposées à la chaleur ou entrent en contact avec des étincelles ou des flammes, ou sous leffet de la friction.

25 Exemples Matières inflammables et combustibles (Catégorie B) Matières inflammables Exemples : butane, propane, hydrogène, acétone, essence, isopropanol, alliages de magnésium Matières combustibles Exemples : kérosène, diesel, essences minérales, vernis

26 Gaz inflammable Vapeurs + étincelle = feu

27 Accident impliquant un gaz inflammable

28 Que signifie ce symbole?

29 Ce que nous savons Matières comburantes (Catégorie C) Présentent un risque dincendie ou dexplosion en présence de matières inflammables ou combustibles. Peuvent réagir violemment si elles entrent en contact avec des matières combustibles comme lessence ou le bois. Peuvent brûler la peau et les yeux au contact.

30 Exemples Matières comburantes (Catégorie C) Exemples : Acide perchlorique Peroxyde dhydrogène Acide nitrique Oxygène comprimé Ozone

31 Accident impliquant une matière comburante

32 Que signifie ce symbole?

33 Ce que nous savons Matières toxiques et infectieuses (Catégorie D, Division 1) Sont des matières qui peuvent savérer mortelles. Peuvent savérer mortelles ou causer des dommages permanents si elles sont inhalées ou avalées, ou pénètrent le corps par la peau. Peuvent brûler les yeux ou la peau au contact.

34 Exemples Matières toxiques et infectieuses (Catégorie D, Division 1) Exemples : Cyanure de sodium Hydrogène sulfuré Monoxyde de carbone Acide sulfurique Toluène

35 Que signifie ce symbole?

36 Ce que nous savons Matières toxiques et infectieuses – Autres effets toxiques (Catégorie D, Division 2) Aucun danger immédiat pour la santé. Peuvent causer la mort ou des dommages permanents après une exposition répétée sur un certain temps. Sensibilisation possible créant une réaction allergique. Peuvent causer le cancer, des anomalies congénitales ou la stérilité.

37 Exemples Matières toxiques et infectieuses – Autres effets toxiques (Catégorie D, Division 2) Exemples : Amiante Plomb Cadmium Benzène Mercure

38 Que signifie ce symbole?

39 Ce que nous savons Peuvent causer la mort ou une maladie grave (SIDA ou hépatite). Peuvent également entraîner une immunité contre la vaccination antiténatique. Matières toxiques et infectieuses – Matières infectieuses (Catégorie D, Division 3)

40 Exemples Exemples : Bactéries Salmonella Virus de lhépatite B VIH/sida Parasites Fluides organiques, comme le sang et lurine Matières toxiques et infectieuses – Matières infectieuses (Catégorie D, Division 3)

41 Que signifie ce symbole?

42 Ce que nous savons Matières corrosives (Catégorie E) Causent une irritation grave des yeux et de la peau au contact. Causent des dommages graves aux tissus lors du contact prolongé. Produisent souvent des vapeurs ou des fumées qui peuvent être nocives si elles sont inhalées.

43 Exemples Matières corrosives (Catégorie E) Exemples : Hydroxyde de sodium (soude caustique) Acide chlorhydrique Acide nitrique Acide sulphurique

44 Que signifie ce symbole?

45 Ce que nous savons Matières dangereusement réactives (Catégorie F) Très instables. Peuvent réagir à leau et dégager un gaz toxique ou inflammable. Peuvent exploser sous leffet dun choc, de la friction ou dune augmentation de la température. Peuvent exploser si elles sont chauffées dans un contenant fermé. Sujettes à une réaction violente de polymérisation.

46 Exemples Matières dangereusement réactives (Catégorie F) Exemples : Chlorure de vinyle Acide picrique Certains cyanures

47 Accidents impliquant des matières dangereusement réactives

48 Étiquette du lieu de travail è Identificateur du produit è Renseignements sur la manipulation sécuritaire du produit è Renvoi à la fiche signalétique Méthanol Éviter de respirer les vapeurs; manipuler avec soin. Inflammable Éviter le contact avec les yeux et la peau. Voir la fiche signalétique pour obtenir plus de renseignements.

49 Étiquette du lieu de travail Doit être bien en vue des salariés. Peut être une étiquette, un signe ou autre. Nest pas tenue dêtre bilingue. Peut être dans la langue du lieu de travail.

50 Questionnaire A : vrai ou faux? 1.Les produits étiquetés, les fiches signalétiques et la formation des salariés contribuent à réduire les risques daccident. 2.Le SIMDUT est un système caractérisé par des catégories de dangers. (Nommer les catégories.) 3.On peut reconnaître létiquette du fournisseur par sa bordure rouge continue. 4.Létiquette du fournisseur doit donner les précautions à prendre et les mesures de premiers soins. 5.Toutes les étiquettes du lieu de travail au Nouveau-Brunswick doivent paraître en français et en anglais.

51 Fiches signalétiques La fiche signalétique est : –une source de renseignements techniques qui vise à renseigner les salariés, et à donner des mesures de contrôle et des mesures en cas durgence; –un document qui peut être distribué; –un document qui doit être disponible pour les salariés.

52 Fiches signalétiques La fiche signalétique : -ne donne PAS tous les renseignements nécessaires pour lutilisation sécuritaire dun produit dans toutes les situations possibles; -nest PAS un document à mettre de côté après en avoir pris connaissance.

53 Éléments nécessaires de la fiche signalétique 1.Identificateur du produit 2.Ingrédients 3.Caractéristiques physiques 4.Risques dincendie ou dexplosion 5.Réactivité 6.Propriétés toxicologiques 7.Mesures préventives 8.Premiers soins 9.Renseignements sur la préparation

54 Section 1 : Identification et utilisation du produit Cette section précise le produit, le fournisseur et lutilisation du produit. Surtout utile pour le classement efficace des fiches signalétiques afin de les repérer facilement. Comprend le numéro de téléphone en cas durgence.

55 Section 2 : Ingrédients dangereux Cette section donne les ingrédients du produit contrôlé, leur concentration et les estimateurs de toxicité aiguë. La loi sur le droit dauteur permet de limiter les renseignements dans cette section, mais la divulgation est obligatoire si un salarié est exposé au produit. Renseignements utiles pour les fournisseurs de soins de santé en cas durgence.

56 Concentration et dose létales Plus le chiffre qui indique la dose et la concentration létales est bas, plus le produit est dangereux pour les humains. DL50 / CL50

57 Section 3 : Caractéristiques physiques Cette section donne une description physique du produit. Elle décrit la réaction du produit aux changements dans le milieu physique et donne les applications précises pour la conception de systèmes de ventilation, ainsi que les procédures durgence.

58 Section 4 : Risque dincendie ou dexplosion La section 4 a pour but de donner des renseignements pour aider à prévenir les incendies et les explosions, ainsi que communiquer des procédures durgence. Elle est particulièrement importante lorsquil sagit de produits inflammables, de solvants, de peroxydes organiques, dexplosifs, de poussières de métal et dautres substances instables. Si le produit nest pas inflammable ou explosif, on doit lindiquer dans cette section.

59 Section 5 : Réactivité Renseignements sur la stabilité du produit et la probabilité quil réagisse de façon dangereuse avec dautres produits chimiques. Renseignements sur les procédures de manipulation et lentreposage du produit. Peut être utile, comme les données de la section 4, pour prévenir et contrôler les incendies et les explosions.

60 Section 6 : Propriétés toxicologiques Cette section donne des renseignements sur les voies dabsorption possibles ainsi que les effets à court et à long terme de lexposition. Donne les signes et les symptômes de lexposition et les conditions médicales préexistantes qui peuvent être aggravées par lexposition. Les renseignements sont importants pour déterminer les mesures de prévention et de premiers soins ainsi que les soins durgence.

61 Section 7 : Mesures préventives Donne des directives claires pour ce qui est du transport, de lentreposage, de lutilisation et de lélimination du produit, ainsi que les procédures durgence à suivre en cas de fuite accidentelle. Les renseignements doivent être aussi précis que possible. Les employeurs pourraient devoir adapter les renseignements qui figurent sur les fiches aux dangers précis de chaque lieu de travail.

62 Section 8 : Premiers soins Renseignements nécessaires pour le transport sécuritaire et le traitement immédiat dune personne qui subit les effets aigus dune surexposition. Destinés aux salariés sur place, y compris les secouristes. Renseignements habituellement plus détaillés que les mesures de premiers soins décrites sur les étiquettes du fournisseur.

63 Section 9 : Renseignements sur la préparation Nom et numéro de téléphone des personnes responsables de la préparation de la fiche signalétique. Date de la préparation de la fiche. La législation sur le SIMDUT exige que les fiches signalétiques soient gardées à jour (une mise à jour au moins tous les trois ans).

64 Approche générale pour ce qui est des fiches signalétiques Préciser le produit chimique et indiquer le numéro de téléphone en cas durgence. Connaître les risques / précautions à suivre. Comprendre les procédures de manipulation et dentreposage sécuritaires. Connaître les procédures durgence (en cas durgence, apportez la fiche signalétique avec vous à lhôpital). Indiquer la date de préparation de la fiche signalétique.

65 Questionnaire B : vrai ou faux? 1. Une fiche signalétique présente les mêmes renseignements que létiquette du fournisseur. 2. Une fiche signalétique donne tous les renseignements pour toutes les situations et tous les lieux de travail possibles. 3. Une fiche signalétique peut servir à déterminer les exigences relatives à lentreposage sécuritaire et les procédures durgence. 4. Une fiche signalétique ne donne pas le numéro de téléphone en cas durgence du fabricant ou du fournisseur. 5. Les fiches signalétiques doivent être classées ensemble et indexées pour un accès facile.

66 Législation sur le SIMDUT RÈGLEMENT DU NOUVEAU-BRUNSWICK établi en vertu de la LOI SUR LHYGIÈNE ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL

67 Formation des salariés 6(3) Lemployeur doit sassurer dans la mesure du possible que le programme de formation et dentraînement des salariés quimpose le paragraphe (1) a pour effet de rendre les salariés capables dappliquer les renseignements nécessaires à la protection de leur santé et de leur sécurité.

68 Formation et éducation des salariés Les salariés qui travaillent avec des produits contrôlés ou près de ceux-ci doivent recevoir une formation sur les dangers et les procédures en ce qui a trait : 1.à lutilisation sécuritaire 2.à lentreposage 3.à la manutention 4.à lélimination 5.aux urgences

69 Formation et éducation des salariés Comprend les renseignements qui figurent sur les étiquettes (du fournisseur et du lieu de travail) et les fiches signalétiques, ainsi que tout renseignement dont lemployeur a connaissance. La formation doit : être adaptée au lieu de travail; être fondée sur le rendement; être élaborée en collaboration avec le comité mixte dhygiène et de sécurité; être examinée au moins une fois par an; être modifiée pour tenir compte des changements au lieu de travail.

70 Questionnaire C : vrai ou faux? 1.Les employeurs doivent former les salariés qui travaillent avec des matières dangereuses ou près delles. 2. Tous les salariés devraient recevoir une formation sur le SIMDUT, quils travaillent ou non avec des produits contrôlés. 3. Les salariés ne sont pas tenus de connaître les procédures durgence concernant les matières dangereuses. 4. Lemployeur doit renseigner les salariés au sujet des produits contrôlés qui coulent dans les conduits au lieu de travail. 5. Les connaissances dun salarié au sujet dun produit en cas durgence peut avoir un effet sur le degré de dommage ou de blessure.

71 Exceptions Huit classifications sont exclues des exigences relatives à létiquetage et aux fiches signalétiques du SIMDUT. Les salariés ne sont donc pas tenus dêtre formés relativement à ces classifications. 1.Explosifs5. Produits de consommation 2.Cosmétiques, 6. Produits en bois drogues, aliments 7. Produits du tabac 3.Pesticides8. Articles manufacturés 4.Matières radioactives

72 Exceptions Les exceptions sont habituellement prévues dans dautres lois (comme la Loi sur le contrôle des pesticides). Les produits qui sont apportés dans un lieu de travail et qui ne sont pas conçus pour lusage commercial ou industriel (produits de consommation) sont quand même des produits contrôlés selon la Loi sur les produits dangereux (des fiches signalétiques et des étiquettes du lieu de travail pourraient être nécessaires).

73 Responsabilités en vertu du SIMDUT Les fournisseurs, les employeurs et les salariés ont tous un rôle à jouer pour assurer lefficacité du programme!

74 Responsabilités du fournisseur La Loi sur les produits dangereux (projet de loi C-07 fédéral) et larticle 13 de la Loi sur lhygiène et la sécurité au travail donnent les responsabilités du fournisseur. Les fournisseurs doivent : I.étiqueter les produits contrôlés destinés à être utilisés au lieu de travail; II. fournir une fiche signalétique pour chaque produit contrôlé.

75 Responsabilités de lemployeur Le Règlement du Nouveau-Brunswick donne les responsabilités de lemployeur en matière du SIMDUT : Obtenir la fiche signalétique du fournisseur. Assurer létiquetage adéquat (fournisseur et lieu de travail). Assurer la formation adéquate des salariés. Classer les fiches signalétiques dans un endroit bien indiqué et facilement accessible.

76 Responsabilités des salariés La législation sur le SIMDUT nimpose aucune responsabilité au salarié, mais larticle 12 de la Loi sur lhygiène et la sécurité au travail stipule quun salarié doit faire ce qui suit : se conformer à la Loi sur lhygiène et la sécurité au travail; se comporter de façon à protéger sa santé et sa sécurité; signaler tout danger; porter ou utiliser les équipements de protection; demander conseil et prêter sa collaboration au comité mixte de son lieu de travail.

77 Questionnaire D : vrai ou faux? 1. Les fiches signalétiques du lieu de travail doivent être mises à jour tous les trois ans, même si les renseignements au sujet des risques nont pas changé. 2. Lemployeur doit examiner le SIMDUT au lieu de travail au moins une fois par année (formation des salariés et fiches signalétiques). 3. Comme les pesticides sont exclus des exigences relatives à létiquetage et aux fiches signalétiques, il nest pas nécessaire de former les salariés. 4. Le fait de dire aux salariés de lire les étiquettes et les fiches signalétiques constitue une formation adéquate. 5. Les salariés nont pas besoin de voir à leur propre sécurité, puisque cest à leur employeur de le faire.

78 Élaboration dun programme de SIMDUT à votre lieu de travail Première étape Attribuer des responsabilités. Faire linventaire des étiquettes du fournisseur et du lieu de travail. Deuxième étape Obtenir des fiches signalétiques à jour. Déterminer lentreposage, la manutention, la formation, les premiers soins et lélimination. Troisième étape Former les salariés. Mettre en œuvre des mesures de contrôle et préparer des classeurs pour les fiches signalétiques.

79 Résumé Le SIMDUT comporte trois éléments : Le SIMDUT est un système caractérisé par des catégories de dangers. 1.Étiquettes 2.Fiches signalétiques 3.Formation des salariés Gaz comprimés Matières inflammables Matières comburantes Matières toxiques Matières corrosives Matières réactives

80 Résumé Les employeurs doivent former leurs salariés à utiliser les renseignements qui figurent sur : La formation devrait être examinée ou mise à jour : Les étiquettes Les fiches signalétiques Chaque année ou à mesure que les conditions changent.


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