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COMPTE DE GESTION 2013 ADOPTION. RESULTAT BUDGETAIRE DE L'EXERCICE 2013 section d'Investissement Section de Fonctionnement TOTAL DES SECTIONS Recettes.

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1 COMPTE DE GESTION 2013 ADOPTION

2 RESULTAT BUDGETAIRE DE L'EXERCICE 2013 section d'Investissement Section de Fonctionnement TOTAL DES SECTIONS Recettes prévisions budgétaires totales , , ,27 Titres de recettes émis , , ,59 Réductions de titres0, ,33 recettes Nettes , , ,26 Dépenses Autorisations budgétaires totales , , ,27 Mandats émis , , ,09 Annulations de mandats119,55 0,00 119,55 Dépenses Nettes , , ,54 Résultat de l'exercice Excédent , , ,72 Déficit

3 COMPTE ADMINISTRATIF 2013

4 Présentation Générale dépenses recettes réalisation 2013 Fonctionnement , ,07 Investissement , ,19 ++ Report 2012 Fonctionnement0, ,57 Investissement ,49 0,00 TOTAL , ,83 RAR 2013 à reporter en 2014 Fonctionnement0,00 Investissement35 017, ,81 TOTAL à reporter35 017, ,81 Résultat Cumulé Fonctionnement , ,64 Investissement , ,00 TOTAL , ,64

5 FONCTIONNEMENT DEPENSES

6 TOTALES + 43% / REELLES + 1,9%

7 Dépenses totales : ,29

8 Dépenses réelles ,84

9 Charges Générales + 2,3 k (+ 0.43% ) Chauffage et voirie + 20k Entretien Voies et réseaux – 22K Honoraires et contentieux - 12k Fourniture Ptt équipement + 10k Entretien terrain +7k

10 Charges de personnel + 43k ( +3,8% ) Rémunération + 20 k Emploi davenir/ apprenti +10,5k Cotisation Urssaf, retraite, assurances +11,9 k

11 100 de Charges de Personnel

12 Personnel net + 3,3% Atténuation de charges ,63

13 Autres charges de gestion courante + 5,8 k (+ 4,7%) Subventions aux associations + 10,4k Indemnités des élus + 2,7k Perte sur créances - 5,1k Frais de mission des élus - 1,3K Frais de scolarité – 1,1k

14 Charges Financières - 13,4k ( - 7,2%) 2903,19 prêt relais. Pas dutilisation de la ligne de trésorerie

15 Charges exceptionnelles Réinscription en dépenses de lacompte de recettes sur la vante ATIK

16 Fonctionnement RECETTES

17 Recettes :

18 Recettes « Ordinaires » :

19 Recettes

20 ATTENUATION DE CHARGES + 8 k Contrat aidés

21 PRODUITS DES SERVICES – 36 K Vente de bois – 26,6k Service Enfance/ Famille – 11,5k Pour information Photovoltaïque 2,1k

22 IMPOTS ET TAXES + 148k Impôts locaux + 35,8k Taxes Publicitaire + 9,1k Droit de mutations + 133,4k Taxe terrains constructibles - 28,4k

23 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS - 23,7k Dotation forfaitaire - 9,1k CAF – 5,5k Attribution FDTP - 18k Recensement + 7 k ( coût 9k )

24

25 Produits exceptionnels – ATIK – Poste – Ages et Vie – Divers ,94 Sinistre 3 582,74 Expertise 1 703,37 SODEB Mairie 5 828,83

26 INVESTISSEMENTS Dépenses , 25

27

28 1036 BAT-TERRAIN/TECHNIQUES ,23 Maitrise dœuvre et etudes Ateliers municipaux 1133 BAT-TERRAIN / PETITE ENFANCE ,11 Solde renovation multi accueil ( travaux, architecte Materiels) 1136 BAT-TERRAIN/TECHNIQUES ,48 Construction des Ateliers Municipaux 1212 VOIRIE/MOBILIER URBAIN 350,79 achat banc HLM Coteau 1215 VOIRIE/ AMENAGEMENT DIVERS 3 781,75 ralentisseur rue des Chenes, EVI (relevé topo et etudes) 1231 BAT-TERRAIN /SPORT ANIMATIONS 8 300,69 refection stabilisé 1234 BAT- TERRAIN / SCOLAIRES ,66 peinture ECO(5776) 2 portesECO ( 4635) 1237 BAT-TERRAIN/ AUTRES 5 520,45 Travaux ONF 1244 EQUIPEMENT / SCOLAIRE ,24 Tableau interactif,tables, chaises,projecteur,mobilier,app photo 1245 EQUIPEMENT/ ADMINISTRATIF 1 400,09 Serveur mairie+ logiciel 1311 VOIRIE/SIGNALISATION 1 966,49 Signalisation + marquage parking 1314 VOIRIE / ENROBE ,08 rue des pins ( ) grille EP 1315 AMENAGEMENTS DIVERS ,05 Trottoir, verre, abri bus, EP Tassigny, muret Leiris 1331 BAT-TERAIN/SPORT ANIMATION 3 968,32 SATD sol souple des jeux 1333 BAT-TERRAIN / PETITE ENFANCE ,09 Climatisation Multi accueil 1334 BAT - TERRAIN / SCOLAIRES 4 688,32 Architecte Etude réalisation classe ECO 1336 BAT-TERRAIN/TECHNIQUES ,12 portail portillon digicode Ateliers 1341 SPORT / ANIMATION 5 082,27 Four restauration 1344 EQUIPEMENT / SCOLAIRE 1 839,75 ordinateurs EMA ECE, mobilier ECE EMA 1345 EQUIPEMENT/ADMINISTRATIF 6 825,57 logiciel Magnus, Office 1346 EQUIPEMENT/ TECHNIQUE 2 294,08 Matériels services techniques 1347 EQUIPEMENT/ENTRETIEN 1 000,00 Réfrigérateur logis 1348 EQUIPEMENT/ AUTRES 1 706,00 Défibrillateur

29 INVESTISSEMENTS RECETTES ,19

30 recettes d'équipement ,19 Subventions72 917,19 Emprunts ,00 recettes financières ,09 FCTVA26 622,34 TLE/ TA86 325,09 Excédent de FCT ,44 dépôt et cautionnement479,22 recettes d'ordre ,91 d'ordre ,20 patrimoniales36 816,71

31 Compte Administratif 2013 RESULTAT

32 Section de Fonctionnement pour mémoire versement des droits de mutation 2012 et 2013 CA 2013Excédent/Déficit 2012Résultat 2013 Dépenses Recettes Excédent fonctionnement Excédent reporté Résultat de clôture

33 Section dInvestissement pour mémoire versement TA de 50 K et réinscription de la création d une classe à lécole Cousteau de 110 k CA 2013 Excédent/Déficit 2012 Résultat 2013 Dépenses Recettes Excédent dinvestissement Déficit reporté Résultat de clôture

34 COMPTE ADMINISTRATIF 2013 ADOPTION

35 Fonctionnement Excédent Investissement Excédent Report Excédent Résultat investissement Résultat Total

36 Compte Administratif 2013 AFFECTATION DU RESULTAT

37 IL VOUS EST PROPOSE: Dinscrire en section de fonctionnement du Budget primitif 2014 lexcédent de fonctionnement 2013 soit Dinscrire en section dinvestissement du Budget primitif 2014 lexcédent dinvestissement 2013 soit De prendre note de linscription,en recettes et dépenses, des reports 2013 qui présentent un excédent de

38 MANDAT 2005 / 2013 Evolution du budget en recettes et dépenses réelles (hors exceptionnelles)

39 Evolution 2005/2013

40 Recettes

41 Dépenses

42 ANNUITES ( capital + intérêts)

43 DETTE au 01/01

44 VOTE DES TAUX DIMPOSITION 2014

45 TAXESTAUX 2013TAUX 2014 HABITATION12,19% FONCIER BATI14,13% FONCIER NON BATI26,76%

46 BUDGET PRIMITIF 2014

47 Fonctionnement Générales personnel gestion financières exceptionnelles1 000 d'ordre VRT investissement Atténuation55 000,00 services ,00 impots et taxes ,00 dot et partic ,00 gestion14 660,00 fina et excep2 005,65 d'Ordre5 000,00 excédent ,35

48 FONCTIONNEMENT DEPENSES

49 Charges Générales + 0,88% -Réajustement - Réinscription - Crédit bail mobilier

50 Charges de Personnel + 4,86% Catégorie C Cotisations Rythme scolaire

51 Charges de gestion courante + 8,38%

52 Charges financières – 7,5% dintérets de trésorerie

53 Fonctionnement RECETTES

54

55

56

57

58

59 INVESTISSEMENTS

60 Investissement D Equipement (59%) ,50 D Financières ( 35%) ,74 D d'ordre5 000 RAR , ,00 R Financières ,19 Vrt Fct ,00 R d' Ordre88 100,00 RAR , ,00

61 Dépenses :

62 Equipements : ,5

63 voirie signalisation7 000 Signalisation 5000, plaques de rue mobilier urbain2 000 Bornes, bancs etc 1413éclairage public modernisation 1414enrobé5 000 Reprise des EP 1415aménagements divers enfouissement :33k,zone 30 :15k, étude voirie 5k batiments Sport/animation aire de jeux 5k, plateau sportif 10k 1433Petite enfance2 500 Literie 2,2k, Lavabo 0,3k 1434Scolaire Salle ECE 3k, création ECO 110k 1437autres8 000 forets communales programme d'investissement Équipement Sport/animation3 650 CLS: mobilier 3,35k,ordi 0,3 1442Culturel5 000 I Informatique médiathèque 1444Scolaire6 810 EMA 2,5k,ECE 2k, ECO 2,31k 1445administratif2 000 divers 1446technique ptt matériels 5k, épandeur 5k

64 Investissements Recettes

65 RECETTES :

66 Equipements : ,19

67 DETTE Capital restant au 01/ : ,5 Capital remboursés en 2014 : ,03 Intérêts 2014 : ,86 Annuités de la dette : ,89

68 Il vous est proposé Dadopter le budget primitif 2014 avec un – Fonctionnement équilibré à avec réinscription dun excédent 2013 de ,35 – Investissement équilibré à avec réinscription des reports Soit un budget communal total de

69 Admission en NON VALEUR


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