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Impact du CMD sur les Systèmes Informatiques de la Dépense Publique Trésorerie Générale du Royaume.

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1 Impact du CMD sur les Systèmes Informatiques de la Dépense Publique Trésorerie Générale du Royaume

2 Agenda I.Contexte II.Dispositifs du CMD III.Impact du CMD sur le S.I IV.Actions entreprises au niveau S.I V.Reste à faire VI.Plan daction prévisionnel VII.Présentation de lapplication SICED-CMD Conclusion

3 3 I. Contexte Dans le cadre de la modernisation de l Administration et de l am é lioration de la gestion publique le Gouvernement a engag é une r é forme globale du syst è me de contrôle d ex é cution des d é penses de l Etat Ces contrôles feront l objet d un all é gement dit « contrôle modul é de la d é pense » dans les conditions et selon les modalit é s pr é vues par un dispositif y aff é rent. Son objectif principal est de rationaliser le processus de la dépense publique et permettre dassouplir, de fluidifier, dalléger et daccélérer le processus de la dépense.

4 4 I. Contexte N é anmoins, la s é curit é et la transparence des op é rations financi è res ne doivent pas pâtir de cette recherche d efficacit é : Productivité Transparence Régularité ResponsabilitéFluiditéRapidité EfficacitéSécurité Équilibre à trouver entre ces deux principes

5 Agenda I.Contexte II.Dispositifs du CMD III.Impact du CMD sur le S.I IV.Actions entreprises au niveau S.I V.Reste à faire VI.Plan daction prévisionnel VII.Présentation de lapplication SICED-CMD Conclusion

6 6 II. Dispositifs du CMD A chaque niveau de capacit é de gestion correspond un palier de contrôle modul é de la d é pense; Transfert progressif des contrôles externes (comptable) vers le contrôle interne (ordonnateur); R é orientation du syst è me de contrôle vers une logique de r é sultats et d é valuation des performances. La qualification des services ordonnateurs ; La modulation des contrôles ; Le syst è me de suivi de la qualit é d ex é cution des d é penses. Principes : Modalités :

7 7 II. Dispositifs du CMD Les acteurs de la d é pense concern é s par la r é forme : Ordonnateurs Comptable Contrôleur Cour des Comptes MFP / I.G.F T.M / TPP /PPR Audit T.G.R Dossier d engagement (allégement du contrôle) Émissions (allégement du contrôle) Audit Rapport synthétique Semestriel du suivi de la qualité dexécution des dépenses Arrêté de qualification Audit Comptes de service de lÉtat Jugement des comptes

8 8 II. Dispositifs du CMD Détermine r le circuit Contrôle exhaustif contrôle allégé Évaluation a posteriori Centralisation & Reporting Prise en charge de lacte de gestion Principe du CMD contrôle allégé supl.

9 Agenda I.Contexte II.Dispositifs du CMD III.Impact du CMD sur le S.I IV.Actions entreprises au niveau S.I V.Reste à faire VI.Plan daction prévisionnel VII.Présentation de lapplication SICED-CMD Conclusion

10 10 III. Impact du CMD sur le S.I La mise en place du CMD, impacte l'ensemble des applications informatiques existantes: g é rer la s é lection du circuit de contrôle, assurer le maximum de contrôle interne automatis é pour les actes soumis au contrôle all é g é. assurer le contrôle de l'exactitude du circuit retenu, mettre en oeuvre l'ensemble des besoins n é cessaires à la veille et au reporting. Chez lOrdonnateur pour: Au niveau de la TGR pour:

11 11 III. Impact du CMD sur le S.I Elle implique des aménagements dans les applications informatiques de dépenses existantes, pour les domaines biens et services et personnel, au niveau de lengagement et du paiement. Les sous-systèmes Informatiques de la TGR impactées par CMD sont: SystèmesSignifications SICED Système informatique du contrôle des engagements de dépense SIDEPSystème informatique de dépenses PFE & Télé Procédure Plate forme déchange et télé-procédure de la paie du personnel CENTRALIS Système de centralisation des engagements, émissions et paiements ICHRAFSystème daide à la décision

12 Plate forme déchange & télé procédure (GID) Système Informatique de Contrôle des Engagements de Dépenses S.I.C.E.D. Système de Centralisation des données relatives aux engagements de Dépenses, et Consolidation de la situation des Mouvements de crédits et des Engagements Chargement et Dispatching des Programmes demploi Ichraf (Calcul des délais de séjour ) Système Informatique de la Dépense S.I.D E P Editions Engagements visés (EDI) SICED Comm unicat ion E.D.I. Système Informatique de la Dépense Publique ( Bien et Service ) Dépensiers: Ordonnateurs & sous ordonnateurs SIDEP B.O EDI Système de Centralisation des données relatives aux émissions, paiements et Consolidation de la situation des Mouvements de crédits de paiements III. Impact du CMD sur le S.I

13 WADEF Ichraf (Calcul des délais de séjour actes visés Norme GIPE Interface (GIPE) E.D.I. Système Informatique de la Dépense Publique ( Personnel) Dépensiers: Ordonnateurs Interface (GIPE) Système de Centralisation des données relatives aux émissions et paiements. III. Impact du CMD sur le S.I

14 14 III. Impact du CMD sur le S.I Les nouvelles procédures du CMD induisent la nécessité de revoir, au sein des applicatifs de la dépense les fonctionnalités suivantes : suivi des rejets traçabilité des erreurs examen à posteriori suivi des rejets traçabilité des erreurs examen à posteriori gestion des référentiels CMD gestion des référentiels CMD modulation de contrôles modulation tirage de l'échantillon Examen à posteriori tirage de l'échantillon Examen à posteriori Centralisation et reporting Centralisation et reporting

15 15 III. Impact du CMD sur le S.I suivi des rejets traçabilité des erreurs examen à posteriori suivi des rejets traçabilité des erreurs examen à posteriori Centralisation et reporting Centralisation et reporting Tirage de léchantillon -Sélection des actes pour l examen a posteriori; - Discrimination des actes ayant fait l'objet d'un contrôle a posteriori, mais ayant eu depuis un acte modificatif. Gestion des référentiels: -Classement des ordonnateurs dans un palier de gestion; -Régime de contrôle des actes; -Délais de visa; -Référentiels de "code-erreur"; -Référentiel dépenses à risque pour le tirage de l'échantillon. Indicateurs à suivre: -Taux de rejets sur les actes visés; -Délais de visa par le contrôle; -Délais de traitement par les ordonnateurs des rejets. - Traçabilité des contrôles des examens à posteriori, Indicateurs à suivre: -Délais dordonnancement et visa par le contrôle; -Délais de procédure pour les marchés; -Montants des intérêts moratoires; -Rythme dengagement et de paiement par année; -Pour le personnel, délai entre la date de lacte et sa date deffet. gestion des référentiels CMD gestion des référentiels CMD modulation de contrôles modulation tirage de l'échantillon Examen à posteriori tirage de l'échantillon Examen à posteriori

16 16 III. Impact du CMD sur le S.I La gestion du référentiel CMD implique: Création dune application centrale pour la gestion desdits référentiels; Développement des modules de diffusion des mises à jour; Création dun module de chargement, de consultation et de « mise à jour » au niveau des applications opérationnelles. De point de vue informatique: Ref. CMD SIDEP central MDM. Central Déconcentr é

17 17 III. Impact du CMD sur le S.I La modulation du contrôle implique: Contrôle automatisé au niveau de comptable en se basant sur les référentiels CMD et retour du niveau du contrôle dans le fichier sort; De point de vue informatique: N.B ces allégements concernent le contrôle intellectuel exercé par les contrôleurs au niveau de lengagement. Pour les circuits allégés les contrôles implémentés dans les systèmes informatiques apparaissent comme un outil partagé de gestion entre lordonnateur et le comptable. SCED-CMD P.F.E /télé- procédure Syst. ordonnateur Émissions Actes GIPE Retour du sort Sort + mode contrôle Engagements Sort + mode contrôle Sort Envois des actes

18 18 III. Impact du CMD sur le S.I Le tirage de léchantillon pour examen à posteriori implique: la création d'un module de sélection d'échantillon; la discrimination des actes ayant fait l'objet d'un contrôle à posteriori (qui ne sont plus susceptibles de tirage ultérieur); la détermination des actes ayant déjà fait l'objet d'un examen de régularité, mais ayant eu depuis un acte modificatif (SICED-CMD). De point de vue informatique: échantillonnage

19 19 la création d'un module de suivi des rejets et dautres indicateurs; la possibilité d'accéder à un acte de dépense "soldé" et d'y ajouter des données de « traçabilité des contrôles ». De point de vue informatique: III. Impact du CMD sur le S.I Le suivi des rejets et traçabilité des erreurs après examen à posteriori implique:

20 20 III. Impact du CMD sur le S.I La centralisation et le reporting implique: La création d'un module pour assurer les retours vers les ordonnateurs et la centralisation des résultats; Développement des tableaux de bord qui seront conçus par la TGR; Intégration des données centralisées dans des rapports préformatés. De point de vue informatique: SICED-CMD SIDEP Centralisation ujour Gestionnaire du réferentiel Génération de rapport pré formaté Suivi des indicateurs Publication des rapports

21 Agenda I.Contexte II.Dispositifs du CMD III.Impact du CMD sur le S.I IV.Actions entreprises au niveau S.I V.Reste à faire VI.Plan daction prévisionnel VII.Présentation de lapplication SICED-CMD Conclusion

22 22 IV. Actions entreprises au niveau S.I Les principales fonctionnalités déjà implémentées au niveau de SICED-CMD La gestion du référentiel CMD: le classement des ordonnateurs dans un palier de gestion; le régime de contrôle des actes; les délais de visa; les référentiels de "code-erreur"; un référentiel dépenses à risque pour le tirage de l'échantillon. Au niveau de SICED-CMD

23 23 IV. Actions entreprises au niveau S.I La modulation des contrôles: Détermination du circuit du contrôle (contrôle allégé, contrôle exhaustif) ; Détermination des contrôles à appliquer pour chaque circuit ; Paramétrage de lactivation du blocage ou non après chaque contrôle ; Possibilité de flécher une dépense visée, avec mention des motifs de cette opération. La prise en charge du retour dinformation de SIDEP vers SICED-CMD: Chargement dans SICED-CMD des OP réglés dans SIDEP. Au niveau de SICED-CMD

24 24 IV. Actions entreprises au niveau S.I Le système déchantillonnage : Détermination dun échantillon aléatoire qui ne dépasse pas 30 éléments et 7% des dépenses traitées dans le circuit de contrôle allégé, il concerne : 40% des dépenses fléchées ; 40% des dépenses à risque fort ; 20% des restes de dépenses. Au niveau de SICED-CMD Dautres aménagements ont été opérés au niveau des autres applications en loccurrence le paramétrage du mode de contrôle des actes de gestion du personnel au niveau (soumis au visa du contrôle ou non).

25 25 prenons lexemple dun échantillon devant contenir 30 dossiers: 12 Dépenses à risque fort Dépenses à risque moyen et faible IV. Actions entreprises au niveau S.I Sélection de léchantillon Population

26 26 Dans lesquelles on distingue les engagements fléchés 1 2 Dépenses à risque fortDépenses à risque moyen et faible Engagements fléchés 3 IV. Actions entreprises au niveau S.I Sélection de léchantillon Population

27 27 On fait le premier tirage dans la population 3, donc 12 dossiers (40% x30) 1 2 Dépenses à risque fortDépenses à risque moyen et faible Engagements fléchés 3 12 sélection de léchantillon Tirage de léchantillon IV. Actions entreprises au niveau S.I

28 28 On fait un second tirage dans la population 1, en excluant ceux de la population 3 déjà tirés, donc 12 dossiers (40% x30) 1 2 Dépenses à risque fortDépenses à risque moyen et faible Engagements fléchés 3 12 EF 12 IV. Actions entreprises au niveau S.I Sélection de léchantillon Tirage de léchantillon

29 29 On termine par un tirage dans la population totale, en excluant les dossiers déjà tirés, reste 6 dossiers (20% x30) 1 2 Dépenses à risque fortDépenses à risque moyen et faible Engagements fléchés 3 12 EF 12 DRF 6 IV. Actions entreprises au niveau S.I Sélection de léchantillon Tirage de léchantillon

30 30 On obtient un échantillon de 30 dossiers respectant les contraintes de priorité définies ; Ces dossiers vont être examinés par le comptable au regard de la régularité 1 2 Dépenses à risque fort Dépenses à risque moyen et faible Engagements fléchés 3 12 EF 12 DRF 6 IV. Actions entreprises au niveau S.I Tirage de léchantillon Résultat du tirage

31 Agenda I.Contexte II.Dispositifs du CMD III.Impact du CMD sur le S.I IV.Actions entreprises au niveau S.I V.Reste à faire VI.Plan daction prévisionnel VII.Présentation de lapplication SICED-CMD Conclusion

32 32 V. Reste à faire finaliser le système de veille : Intégrer le chargement de lindicateur de paiement définitif dune dépense émanant de SIDEP ; Tracer les anomalies lors des examens à posteriori ; Préparer et envoyer les données pour la centralisation (reporting). Élaborer la documentation : guides utilisateurs, documentation technique Tester la version SICED-CMD au niveau des sites pilotes (TP de Rabat et la TM de lAgriculture) : parallel run avec la version de SICED actuelle ; Évaluer lopération de test et déployer progressivement aux autres sites. Au niveau de SICED-CMD

33 33 V. Reste à faire Mettre à jour les codes des natures de dépenses ; Introduire un indicateur de paiement définitif dune dépense (marchés) ; Classer les codes rejets. Au niveau de SIDEP

34 34 V. Reste à faire Permettre laccès, en consultation, aux référentiels ; Permettre laccès, en consultation, des données centralisées (fiches consolidés par engagement) ; Intégrer de nouveaux indicateurs pour le suivi de la qualité de la dépense; Le repoting : édition des rapports pré formatés pour analyse de la qualité de la dépense par ordonnateur. Au niveau de ICHRAF (ou autre système décisionnel)

35 35 V. Reste à faire Modifier la structure des fichiers sorts pour y introduire le circuit de contrôle ; Généraliser lutilisation de la PFE à lensemble des ordonnateurs et sous- ordonnateurs; Adapter les téléprocédures pour déterminer le circuit de contrôle; Généraliser lutilisation des téléprocédures GID à lensemble des ordonnateurs et sous-ordonnateurs. Au niveau de la PFE et télé-procédure (GID)

36 Agenda I.Contexte II.Dispositifs du CMD III.Impact du CMD sur le S.I IV.Actions entreprises au niveau S.I V.Reste à faire VI.Plan daction prévisionnel VII.Présentation de lapplication SICED-CMD Conclusion

37 37 VI. Plan daction prévisionnel étapeConsistanceChargeDate débutDate finÉtat davancement 1 Développement de la nouvelle version de SICED- CMD 1000 j*h Juin.07 Juin.08 98% 2 Formation sur SICED-CMD 40 j*h Fevr.08Avril.08 80% 3 Test dans des sites pilotes et déploiement de SICED-CMD 60 j*h Avril.08 Juin.08 10% 4 Adaptation de SIDEP 50 j*h Oct.07Mai.08 40% 5 Adaptation Wadif pour CMD 100 j*h Sept.07 Juin.08 60% 6 Adaptation de PFE et télé procédure par GID 40 j*h Avril.08 Mai Test dintégration SICED-CMD,SIDEP, PFE, télé procédure 20 j*h Mai.08 Juin Centralisation et reporting par ICHRAF ou dans le cadre du projet décisionnel 600 j*h Sept.08Juin.09 Externalisation Intégration de toutes les fonctionnalités impactées par CMD

38 Agenda I.Contexte II.Dispositifs du CMD III.Impact du CMD sur le S.I IV.Actions entreprises au niveau S.I V.Reste à faire VI.Plan daction prévisionnel VII.Présentation de lapplication SICED-CMD Conclusion

39 39 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD Couverture fonctionnelle de SICED –CMD:

40 40 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD Ergonomie Avant-Après

41 41 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD Connexion

42 42 Menu général VII. Présentation de lapplication SICED-CMD

43 43 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD ConnexionGestion de référentiel Référentiel CMD

44 44 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD ConnexionGestion de référentiel

45 45 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD ConnexionGestion de référentiel

46 46 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD ConnexionGestion de référentiel

47 47 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD Gestion de référentiel

48 48 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD ConnexionArrêté de qualification Niveau de qualification

49 49 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD SICED CMD – Partie Contrôle des ordonnateur

50 50 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD P.E.C dune P.E.D (circuit allégé) Circuit de contrôle Montant du marché < Les erreurs détectées lors du contrôle

51 51 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD Consultation dun engagement Disponible

52 52 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD Validation dune P.E.D Date darrivée

53 53 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD Visa dune P.E.D Visa de lacte

54 54 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD P.E.C dune P.E.D (circuit Exhaustif) Type de contrôle Montant du marché >

55 55 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD Fléchage dune dépense Motifs

56 56 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD Tirage dun échantillon pour examen à posteriori

57 57 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD Consultation dune dépense selectionnée

58 58 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD Suivi des dépenses tirées dans léchantillon

59 59 VII. Présentation de lapplication SICED-CMD Introduction des observations après examen à posteriori

60 60 Conclusion Dans la r é forme CMD, il ne s agit nullement de renoncer au contrôle mais il s agit de l implanter l à ou il est le plus l é gitime et efficace: au c œ ur de la gestion des ordonnateurs. La r é ussite de cette r é forme est tributaire de l implication de tous les acteurs de la d é pense qui doivent contribuer, chacun à son niveau, à l am é lioration de la cha î ne d ex é cution de la d é pense. Elle est aussi tributaire de la concr é tisation d un syst è me Int é gr é de la Gestion de la D é pense.

61 Agenda MERCI DE VOTRE ATTENTION


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