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Paris-Luxembourg: relancer ensemble la croissance européenne Paris, le 14 novembre 2012 Cet événement est organisé avec l’aimable soutien de :

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1 Paris-Luxembourg: relancer ensemble la croissance européenne Paris, le 14 novembre 2012 Cet événement est organisé avec l’aimable soutien de :

2 EVOLUTION DU CADRE REGLEMENTAIRE OPCVM: un outil privilégié pour favoriser l’épargne à long terme Modérateur: Freddy Brausch, Associé, Linklaters, Luxembourg Stéphane Brunet, Administrateur délégué, BNP Paribas Investment Partners, Luxembourg Nathalie Dogniez, Associée, KPMG, Luxembourg Eric Derobert, Directeur des Affaires Publiques, CACEIS Investor Services, Paris Guillaume Abel, Directeur, Amundi Luxembourg S.A.

3 UCITS IV: L’ETAT DES LIEUX Fonds maître-nourricier KID Passeport 3

4 UCITS V: LES DEFIS Dépositaire Equivalence UCITS/AIFMD Sous-conservateur Rémunérations Sanctions 4

5 ESMA: EN PRATIQUE Prêts de titres Collatéral "Total return" "Swaps" Indices 5

6 UCITS VI: LES GRANDS SUJETS/ LES GRANDS DEFIS Etude KPMG Epargne à long terme véhicules destinés aux investisseurs qui ont une vue à long terme fonds d’investissements investissant à long terme 6

7 DIRECTIVE AIFM: QUEL RÔLE POUR L’EUROPE DANS LA GESTION DES CLASSES D’ACTIFS ALTERNATIFS: LE SUCCÈS OPCVM PEUT-IL ÊTRE RÉPLIQUÉ? Frédérique Lifrange, associée, Elvinger, Hoss & Prussen, Luxembourg Patric Bergé-Vincent, associé, PwC, Paris Gilles Dusemon, associé, Arendt & Medernach, Luxembourg

8 LA RÉGULATION DE LA GESTION COLLECTIVE ALTERNATIVE  Régulation directe des Gestionnaires de Fonds d’Investissement Alternatifs – Alternative Investment Fund Manager(“AIFM”)  Régulation indirecte des Fonds d’Investissement Alternatifs (“FIA”)  Création du marché unique pour les investissements alternatifs par le biais du “Passeport” pour AIFM & FIA

9 Novembre 2010 Novembre 2010 Décembre 2010 Décembre 2010 Novembre 2011 Novembre 2011 Juillet Juillet Décembre 2012 Décembre 2012 Adoption de la Directive Début des travaux sur les mesures de Niveau 2 Recom. ESMA pour la Commission Entrée en vigueur du passepour GFIA et FIA européens Publication des mesures de Niveau 2 Juillet 2011 Juillet 2011 Entrée en vigueur de la Directive 2015 Passeport pour les GFIA et FIA des Pays Tiers 2018 Fin des RPPN DÉLAIS D’IMPLÉMENTATION

10 OPCVM FIA

11 PASSEPORT FIA AIFM SOCIETE DE GESTION Investisseurs [Professionnels] Administration centrale Gestion des investissements + gestion des risques FIA OPCVM

12 QU’EST-CE QUI DIFFÉRENCIE LES DEUX RÉGIMES ?

13 QU’EST-CE QUI RELIE LES DEUX RÉGIMES, POUVONS NOUS LES COMBINER ?

14 COMMENT PARIS ET LUXEMBOURG PEUVENT-ILS PROFITER DU NOUVEAU CADRE RÉGLEMENTAIRE : COMPLÉMENTARITÉ ?

15 EST-CE QUE DES STRATÉGIES DE STRUCTURATION SONT DÉJÀ VISIBLES ?

16 QUE RESTE-T-IL À FAIRE, QUELS SONT LES DÉFIS ?

17 EST-CE QUE LE SUCCÈS SERA LE MÊME ?

18 VOS QUESTIONS

19 MERCI BEAUCOUP! 19


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