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La notion dœuvre. expression originale qui porte lempreinte de la personnalité de l'auteur. Œuvre romans, films, spectacles de marionnettes, spectacles.

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1 La notion dœuvre

2 expression originale qui porte lempreinte de la personnalité de l'auteur. Œuvre romans, films, spectacles de marionnettes, spectacles de danse, notes documentaires, sujets d'un baccalauréat l'œuvre est protégée par la loi dès qu'elle commence à être concrétisée aucune démarche nécessaire on ne protège pas les idées Protection d'une œuvre La possession de l'objet matériel ne confère pas les droits attachés à l'œuvre.

3 Notion dauteur personne sous le nom de laquelle lœuvre est portée à la connaissance du public

4 Typologie des œuvres

5 chacun titulaire des droits sur la partie qu'il a créée plusieurs coauteurs exemple : un film un artiste unique Œuvre de collaboration Œuvre individuelle Œuvre composite Œuvre collective à partir d'une œuvre préexistante autorisation de l'auteur de lœuvre préexistante nécessaire rassemblement original titulaire des droits : personne physique ou morale qui encadre la création le dictionnaire et l'encyclopédie

6 Les œuvres d'élèves

7 création concertée à partir d'une idée commune Œuvre de collaboration chaque auteur apporte sa part à lœuvre commune tous sont coauteurs et co-titulaires des droits tous décident de l'exploitation de lœuvre

8 L'enseignant a pris l'initiative de la création Œuvre collective Il a coordonné les contributions des élèves On ne peut pas attribuer à chacun un droit distinct sur l'ensemble L'enseignant publie lœuvre sous son nom Mais L'enseignant est un fonctionnaire de l'état. C'est l'état qui est titulaire des droits Si l'état renonce, l'enseignant peut s'adresser à un éditeur établir un contrat FIN


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