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SG/SRH/MISIRH Congé longue maladie SIMULATION. SG/SRH/MISIRH Ce quil faut savoir Lagent doit être en position dactivité La saisine du comité médical est.

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1 SG/SRH/MISIRH Congé longue maladie SIMULATION

2 SG/SRH/MISIRH Ce quil faut savoir Lagent doit être en position dactivité La saisine du comité médical est obligatoire. Le CLM peut durer 3 ans: 1an à plein traitement 2 ans à demi-traitement Si lagent est en congé de maladie ordinaire - la date de début du CLM doit correspondre à la date dun début de période de CMO - les périodes de congés que peut recouvrir un CLM doivent être consécutives (pas de période dinterruption) - il ny doit pas y avoir de fin réelle au dernier CMO Si ces 3 règles ne sont pas respectées : annuler les CMO concernés avant la saisie du CLM

3 SG/SRH/MISIRH Le congé longue maladie initial

4 SG/SRH/MISIRH Pré-instruction Déterminée par le Comité médical Peut couvrir une période darrêt maladie ordinaire

5 SG/SRH/MISIRH Description de la demande

6 SG/SRH/MISIRH Fiche récapitulative Clic: sortir de lécran

7 SG/SRH/MISIRH Historique positions

8 SG/SRH/MISIRH Historique positions Renseigner uniquement date de gauche : recherche à partir de Renseigner les 2 dates : délimite une période de recherche Même écran quen consultation utilisation identique

9 SG/SRH/MISIRH Description fin

10 SG/SRH/MISIRH Fiche de suivi La situation sera mise à jour après validation par le gestionnaire de corps

11 SG/SRH/MISIRH Fiche de suivi (2)

12 SG/SRH/MISIRH Validation Quitter la procédure à ce niveau de traitement lamènera à létat 02 : la récupérer en pré-instruction suivi : Éviter de laisser une procédure en 02

13 SG/SRH/MISIRH Validation (2)

14 SG/SRH/MISIRH Congé longue maladie renouvellement

15 SG/SRH/MISIRH Ce quil faut savoir La procédure renouvellement ne doit pas être utilisée en cas de rechute Il convient de saisir un congé initial en rappelant le groupe de maladie concerné par le premier CLM afin de suivre lévolution des droits à congés

16 SG/SRH/MISIRH Pré-instruction Date deffet du renouvellement

17 SG/SRH/MISIRH Description de la demande dans la fenêtre du bas le récapitulatif des sous-périodes de rémunération dans l'année précédant le congé en cours de saisie. - dans la fenêtre du haut : la ou les sous-périodes de rémunération pour le congé qui est en cours de saisie, compte tenu des sous-périodes de rémunération antérieures.

18 SG/SRH/MISIRH Fiche de suivi

19 SG/SRH/MISIRH Fiche de suivi (2)

20 SG/SRH/MISIRH Validation

21 SG/SRH/MISIRH Validation (2)

22 SG/SRH/MISIRH Congé longue maladie fin

23 SG/SRH/MISIRH CLD et temps partiel thérapeutique TRES IMPORTANT A lissue dun CLD lagent peut bénéficier dun temps partiel thérapeutique et NON PLUS en Mi-temps thérapeutique En attendant la mise en oeuvre de la procédure sur EPICEA : transmettre le dossier au gestionnaire de corps. Il se mettra en rapport avec lassistance EPICEA pour une régularisation du dossier de lagent

24 SG/SRH/MISIRH Pré-instruction Possibilité de retour anticipé

25 SG/SRH/MISIRH Description de la demande

26 SG/SRH/MISIRH Fiche de suivi

27 SG/SRH/MISIRH Fiche de suivi (2)

28 SG/SRH/MISIRH Validation

29 SG/SRH/MISIRH Validation (2)


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