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1 PAGE 1 Département de la Documentation et de l'Information Les Sites de PI utiles www.inpi.fr Site généraliste, formulaires en ligne Bases brevets, Ici-

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1 1 PAGE 1 Département de la Documentation et de l'Information Les Sites de PI utiles Site généraliste, formulaires en ligne Bases brevets, Ici- marques, et Euridile (sociétés) Llien vers « espacenet » OEB: accès à : « espacenet »(recherche brevet. monde « epoline » Registre européen des entier) ou brevets (ou Site de loffice US des brevets et des marques PCT, Marques internationales D et M internationaux Centre d arbitrage et de médiation site de l office des marques communautaires Bases professionnelles (Inpi) (IBM) Noms de domaine en.fr : & liste des organismes d enregistrement des noms de domaine généralistes en.com,.net,.org,.biz,.info,.nom

2 2 PAGE 2 Département de la Documentation et de l'Information Les 2 dernières années des demandes françaises, européennes et internationales de brevets d'invention plus de demandes interrogeables en français par numéro, déposant/inventeur, titre/résumé et Classification Internationale des Brevets (CIB). Texte complet pour les demandes françaises. Recherche en langage naturel des symboles CIB. Mise à jour: - hebdomadaire pour les demandes FR - mensuelle pour les demandes EP et internationales PCT. Accès au réseau Brevets: Internet:

3 3 PAGE 3 Département de la Documentation et de l'Information

4 4 PAGE 4 Département de la Documentation et de l'Information PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES INPI Recherche Titre ou Abrégé

5 5 PAGE 5 Département de la Documentation et de l'Information PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES Plutarque Liste de résultats

6 6 PAGE 6 Département de la Documentation et de l'Information PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES Plutarque Recherche en langage naturel Une recherche en langage naturel sur la CIB, permet d obtenir les codes de classification correspondants à la requête formulée.

7 7 PAGE 7 Département de la Documentation et de l'Information PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES Plutarque Recherche en langage naturel

8 8 PAGE 8 Département de la Documentation et de l'Information PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES 2 - Recherche brevets sur Les 2 dernières années de publication pour 16 pays européens, lOEB, lOMPI + + de 30 millions de brevets du monde Accès: par le site directement à l adresse ep.espacenet.com par les sites nationaux participant à ESPACENET

9 PAGE 9 LINPI ET LES BREVETS Département de la Documentation et de lInformation 2003 Recherche sur les brevets, marques et modèles

10 10 PAGE 10 Département de la Documentation et de l'Information Les brevets français depuis 1966 (BSM depuis 1961) Les brevets européens depuis l'origine (juin 1978) Les demandes internationales (PCT) depuis l'origine (juin 1978) Mise à jour, tous les vendredis Information - bibliographique - administrative - juridique: les étapes de la vie du brevet, de la publication à la déchéance Fpat, Epat et Pctpat

11 11 PAGE 11 Département de la Documentation et de l'Information Sélection des bases 1 Possibilité de travailler en cluster 2 Info Mises à jour 3 Info nouveautés, commerciales … etc 4 Fiches techniques

12 12 PAGE 12 Département de la Documentation et de l'Information Recherche formulaire ou experte

13 13 PAGE 13 Département de la Documentation et de l'Information Les opérateurs Troncatures, Intervalles Logiques, Présence Numériques Adjacences

14 14 PAGE 14 Département de la Documentation et de l'Information Toutes les marques françaises depuis 1976 Tous les logos des marques depuis 1982 Un lien possible avec la jurisprudence depuis 1976 Toutes les informations pour suivre la vie des marques Mise à jour hebdomadaire tous les vendredis Information en ligne 3 semaines après le dépôt Plus d'1,4 million de Marques et Logos FMARK

15 15 PAGE 15 Département de la Documentation et de l'Information Toutes les marques communautaires déposées, publiées et enregistrées auprès de l'OHMI depuis 1996 Tous les logos des marques semi-figuratives et figuratives depuis 1996 Information bibliographique, administrative et légale pour suivre la vie des marques Mise à jour hebdomadaire plus de marques et logos CTMARK

16 16 PAGE 16 Département de la Documentation et de l'Information BASE en COPRODUCTION avec COMPU-MARK BASE multilingue - Libellé des produits et services dans les 11 langues de la communauté (à l'exception du grec) FORMAT FRANÇAIS spécifique avec traduction des champs CTMARK

17 17 PAGE 17 Département de la Documentation et de l'Information Tous les enregistrements internationaux selon - l'Arrangement depuis le Protocole depuis 1996 Tous les logos des marques internationales Mise à jour hebdomadaire Base en coproduction avec COMPU-MARK Plus de Marques et Logos TMINT

18 18 PAGE 18 Département de la Documentation et de l'Information DMF Informations bibliographiques, administratives et légales sur les dessins et modèles français Source: Bulletin officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) - tous les dessins et modèles publiés depuis images de 1996 à nos jours - mise à jour bimensuelle, à la date de publication du BOPI - une notice par dessin ou modèle publié environ références

19 19 PAGE 19 Département de la Documentation et de l'Information DMI Informations bibliographiques, administratives et légales sur les dessins et modèles internationaux Source : Bulletin des Dessins et Modèles Internationaux (BDMI) deux révisions à l Arrangement de La Haye (1934 et 1960) - une notice par dépôt - tous les dessins et modèles internationaux depuis images depuis totalité des DMI : environ dépôts

20 20 PAGE 20 Département de la Documentation et de l'Information Base juridique relative au droit des Brevets, des Marques, des dessins et modèles Décisions publiées ou inédites Jurisprudence française, européenne et communautaire JURINPI

21 21 PAGE 21 Département de la Documentation et de l'Information Base historique décisions concernant - les brevets depuis les marques depuis les dessins et modèles depuis 1995 Base dactualité - plus de décisions - mise à jour mensuelle Les décisions font l'objet d'une indexation spécifique, aboutissant à la rédaction d'un abstract JURINPI - Les spécificités

22 22 PAGE 22 Département de la Documentation et de l'Information 3- Recherche brevets sur sites américains 3.1 recherche brevets sur Publications de lOffice américain des brevets depuis 1790 deux types de bases : - bases des brevets en texte intégral avec le texte complet également au format image tiff - bases des données bibliographiques et des abrégés pour une recherche rapide interrogation sur - tous les champs bibliographiques depuis 1971 (31 critères) - N° et classification US depuis 1790 deux types de recherche : novice et avancée mise à jour tous les mardi PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES USPTO

23 23 PAGE 23 Département de la Documentation et de l'Information PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES USPTO

24 24 PAGE 24 Département de la Documentation et de l'Information PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES USPTO Recherche en mode novice

25 25 PAGE 25 Département de la Documentation et de l'Information Les services à l inpi RISC: Recherche d Informations Stratégiques et Concurrentielles sur devis préalable Robert Ilcinckas SIR:Service d Information rapide Marie- pierre Barberis tel:


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