Guide d’utilisation de l’application « GESTSUBV » Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) de l’Essonne CNDS 2012

Mesdames, Messieurs, Vous trouverez, à l’intérieur de ce guide, un accompagnement méthodologique à la réalisation de votre demande de subvention « Accompagnement Educatif » à travers l’ application départementale « GESTSUBV ». Cordialement, M. Gaël LE BOURGEOIS le Directeur Départemental de la Cohésion Sociale par intérim

INTERLOCUTEURS  Direction Départementale Cohésion Sociale  Dominique LE BAILLY  Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Essonne  Paule PRUVOT

Adresse internet : Se munir de son code d’accès (spécifique à chaque association )

Coordonnées DDCS 91 Coordonnées CDOS 91 Liens utiles Textes de référence Partie associations : entrer code d’accès

Eléments constitutifs de votre dossier (ne pas prendre en compte les onglets « comptes rendus » et « statistiques ») Information sur les pièces manquantes de votre dossier Nom et code d’accès de votre association

Eléments à compléter dans votre dossier permanent

Validation de vos données Informations obligatoires à fournir Identification de votre association Coordonnées représentant légal de l’association Informations supplémentaires Coordonnées personne chargée du dossier

Ne rien saisir Indiquer « association sportive scolaire » Saisir les informations Validation de vos données Saisir les informations

Description des activités sportives mises en place durant le temps péri-scolaire Validation de vos données Informations complémentaires

Eléments constitutifs de votre budget prévisionnel Outil d’aide au calcul Validation de vos données N.B. : Transmission de votre budget prévisionnel 2011 via cet onglet OU via l’onglet « document » en téléchargeant votre budget

Eléments constitutifs du RIB Validation de vos données

Impression de votre dossier si vous le souhaitez (format PDF) Choix des éléments à imprimer

Téléchargement de votre document Constitution de votre porte document Type de document Eléments à joindre dans votre porte document

Possibilité de protéger votre dossier par un mot de passe

Choix du type de demande de subvention Cliquer sur : Accomp. Éducatif

Cliquer sur «: nouvel établissement

Descriptif de l’établissement Validation de vos données

Création d’un module « Accompagnement Educatif » Accès à la convention pour impression N.B. : En créant un module, un nom vous sera demandé. Indiquer le nom de votre établissement scolaire suivi d’un chiffre (1 pour le 1 er module, 2 pour le 2 ème, etc.…)

Eléments descriptifs du module Création d’un nouveau module Subvention demandée Outil d’aide au calcul financier Budget du module Validation de vos données

Cliquer sur : Accomp. éducatif…. ….puis « Nouvel établissement » pour mise en place A.E. dans un autre établissement OU …cliquer sur « collège X » pour modification des données transmises, impression de la convention ou mise en place d’un autre module A.E. dans le même établissement

Etat récapitulatif de votre dossier

Listing des contacts utiles

Téléchargement et visualisation des textes de référence

Lien vers les sites utiles

ELEMENTS DE SYNTHESE 1°) Renseigner l’ensemble des informations demandées. 2°) Valider chacune des données transmises. 3°) Vérifier l’état de votre dossier afin de s’assurer l’envoi de l’ensemble des pièces demandées. 4°) Possibilité de prendre contact avec la référente « Accompagnement éducatif » de la DDCS 91 afin de vérifier les conditions d’éligibilité de votre dossier. 5°) La convention est à imprimer, signer puis à remettre sur Gestsubv ou à transmettre à la DDCS 91 pour le 28 septembre 2012 au plus tard.

Direction Départementale de la Cohésion Sociale de l’Essonne 5/7, rue François Truffaut Case 8002 Courcouronnes EVRY Cedex Téléphone :