Master 2 Entrepreneuriat International Option Gestion des Risques L’APPRECIATION DES PLUS OU MOINS VALUES LATTENTES, LES ECARTS DE CONSOLIDATION ET D’ACQUISITIONS ET LES RESERVES Stephane KEOPASEUTH Diouhayeratou KABA

INTRODUCTION I) LES PLUS OU MOINS VALUES LATENTES 1.1) Plus-values 1.2) Moins-value II) LES COMPTES CONSOLIDES 2.1/ La consolidation 2.2/ Définition de la consolidation 2.3/ Le périmètre de consolidation 2.4/ La notion de contrôle et les trois méthodes de consolidations III) LES ECARTS D’ACQUISITION, SURVALEUR OU GOODWILL 3.1/ L’écart de première consolidation 3.2/ L’écart d’évaluation 3.3/ L’écart d’acquisition ou Goodwill 3.4/ Les raisons de l’acquisition 3.5/ Le principe de l’écart d’acquisition IV) LES RESERVES V) REPERCUTION FINANCIERE DES ECARTS DE PLUS OU MOINS VALUES ET CONSEQUENCES DES PLUS OU MOINS VALUES LATENTES SUR LES AUTRES POSTES CONCLUSION Sommaires

Introduction Approche globale aux notions d’appréciation de plus ou moins values latentes, d’écarts de consolidation et d’acquisition et de réserves

I) LES PLUS OU MOINS VALUES LATENTES  Definition 1.1) Les plus values Une plus value (ou gain en capital) est la différence positive entre le montant de la cession d'un bien ou titre immobilier ou mobilier et son prix d'acquisition, ou sa valeur comptable si des amortissements ont été pratiqués 1.2) Les moins values Contraire de plus value.

II. LES COMPTES CONSOLIDES A C B Comptes consolidés Opérations de consolidation Comptes sociaux Maison Mère ABC Participation 50M 30M 150M 2.1/2.2) La consolidation La consolidation des comptes consiste à remplacer les comptes sociaux des différentes entités (filiales) par des comptes consolides en une seule entité.

II. LES COMPTES CONSOLIDES 2.3) Le périmètre de consolidation  Définition Le périmètre de consolidation représente l’ensemble des sociétés qui seront incluses dans la construction des comptes consolides.  Son importance L'objet des comptes consolidés est de présenter la situation financière d'un groupe de sociétés comme si celles-ci ne formaient qu'une seule et même entité

II. LES COMPTES CONSOLIDES 2.3) Le périmètre de consolidation  Quelles sont les raisons de l’exclusion d’une société du périmètre de consolidation ? Quand la société a été vendue en cours d’exercice. Quand les comptes de la société sont exprimés dans une devise très fluctuante. Quand la date de clôture des comptes de la société est trop décalée par rapport aux autres sociétés du périmètre.

II. LES COMPTES CONSOLIDES 2.4) La notion de contrôle et les trois méthodes de consolidation  Notion de contrôle Il existe trois possibilités alternatives pour consolider les comptes d’une filiale.  Les trois méthodes de consolidation Intégration globale Intégration Proportionnelle Mise en équivalence

II. LES COMPTES CONSOLIDES 2.4) La notion de contrôle et les trois méthodes de consolidation  Les trois méthodes de consolidation Intégration globale L’intégration globale consiste à intégrer totalement les comptes de la filiale soit 100 % de ses actifs seront intégrés à l’actif du groupe consolidé. M B A 20% 70 % 60 %

II. LES COMPTES CONSOLIDES 2.4) La notion de contrôle et les trois méthodes de consolidation  Les trois méthodes de consolidation Intégration Proportionnelle La méthode d'intégration proportionnelle est utilisée pour consolider les comptes des filiales contrôlées conjointement avec un nombre limité d'associés. M B A 20% 70 % 30 %

II. LES COMPTES CONSOLIDES 2.4) La notion de contrôle et les trois méthodes de consolidation  Les trois méthodes de consolidation Mise en équivalence La consolidation par mise en équivalence intervient lorsque la société mère exerce une influence notable sur la gestion et la politique financière de sa filiale. M B A 25% 20 % 30 %

III) LES ECARTS D’ACQUISITION, SURVALEUR OU GOODWILL 3.1/ L’écart de première consolidation 3.2/ L’écart d’évaluation L’écart d’évaluation, provient de la différence entre la valeur de marche de certains actifs identifiables dans la société et leur valeur comptable. Ecart de première consolidation = Ecart d’évaluation + Ecart d’acquisition

III) LES ECARTS D’ACQUISITION, SURVALEUR OU GOODWILL 3.3/ L’écart d’acquisition ou Goodwill  Qu’est ce qu’une acquisition ? L’écart d’acquisition est la différence entre la valeur comptable d’une entreprise et le prix d’acquisition effectivement paye pour l’acquérir. 3.4/ Les raisons de l’acquisition réaliser des synergies; Avoir une fiscalité avantageuse; Décoté les sociétés ciblées.

III) LES ECARTS D’ACQUISITION, SURVALEUR OU GOODWILL 3.5/ Le principe de l’écart d’acquisition L’écart entre le prix payé par la maison mère pour acquérir une société et la valeur comptable des capitaux propres de la filiale est appelé écart d’acquisition.

Exemple numérique Exemple numérique pour mieux comprendre le principe de l’écart d’acquisition : La SA ABC prend une participation de 80% dans la société D, pour un montant de 120 Millions d’euros. Or, les capitaux propres de la société D ne valent que 100 Millions d’euros. La SA ABC a donc paye 40 millions de plus que la valeur réelle de la société D. 120 millions pour une participation de 80 %. 100 millions = valeur réelle de la société D. 80% de la valeur réelle soit 80 millions, or la maison mère l’a paye 120 millions. L’écart d’acquisition est donc de 40 millions.

IV) LES RESERVES  Définition Poste comptable des capitaux propres qui figure au bilan de l'entreprise et qui représente une fraction des résultats (bénéfices accumulés) de l'entreprise qui n'ont pas été distribués sous forme de dividende aux actionnaires.  Les types de reserves Les réserves légales; Les réserves statutaires; Les réserves règlementaires; et Les autres réserves.

V) REPERCUTIONS ET CONSEQUENCES SUR LES DIFFERENTS POSTES. Possibilité de différer les impôts; Impact sur le résultat du groupe; Les plus ou moins values latentes ne sont pas comptabilisées dans le bilan et le compte de résultat;

V) REPERCUTIONS ET CONSEQUENCES SUR LES DIFFERENTS POSTES.  Avantages La consolidation permet d’éclairer l’étude de la stratégie et du comportement financier du groupe;  Inconvénients Difficultés d’analyse qui rendent les états consolidés beaucoup plus complexe que l’analyse des états individuels. Les sociétés devant consolider leurs comptes sont soumis à de nombreux risques. L’écart de consolidation négatif = provision pour risque.

Conclusion