Présentation CNDS 2017 Haute-Garonne DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE Présentation CNDS 2017 Haute-Garonne

SESAME Dispositif d’accès à l’emploi sportif ou d’animation Parcours individualisé de formation pour un accès à l’emploi Dans le domaine du sport ou de l’animation Personne habitant dans les QPV et ZRR 16 à 25 ans Bourse de 2000,00 € Demande de transmettre à DDCS 31 les candidatures de jeunes répondant à ces critères contact Philippe Migeon: philippe.migeon@haute-garonne.gouv.fr tel 05 34 45 37 87

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Le Bilan CNDS 2016

Le Bilan CNDS 2016

Le Bilan CNDS 2016

Le Bilan CNDS 2016

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CNDS 2017

CNDS 2017

Contenu de la demande de subvention CNDS 2017 Contenu de la demande de subvention Actions du projet de développement de l’activité Actions prioritaires du CNDS - L’emploi - L’apprentissage - La formation des bénévoles - Réduire les inégalités d’accès à la pratique -Dispositif « j’apprends à nager » - La pratique sportive des femmes et jeunes filles en QPV et ZRR - Promouvoir le « sport santé » Les actions en marge des grandes manifestations sportives « Héritage 2024 » Mise en œuvre de nouvelle offre de pratique La formation et le perfectionnement des sportifs Les actions contenues dans deux thèmes - L’emploi - L’apprentissage - La formation des bénévoles - Réduire les inégalités d’accès à la pratique - Dispositif « j’apprends à nager » - Les actions en marge des grandes manifestations sportives

Les objectifs prioritaires en 2017 CNDS 2017 Les objectifs prioritaires en 2017 Soutenir la structuration du Mouvement Sportif l’Emploi (soutien à l’emploi et à l’apprentissage) La formation des Bénévoles Réduire les inégalités d’accès à la pratique Favoriser une offre de pratique sur l’ensemble du territoire Favoriser la pratique sportive des femmes au sein des QPV et ZRR Acquisition de matériel pour les personnes atteintes d’un handicap Favoriser l’apprentissage de la natation « j’apprends à nager » Promouvoir le « sport santé » Les actions de promotion du sport comme facteur de santé Plan « sport santé bien être » La prévention du dopage Accompagner les actions organisées en marge des grands événements sportifs

CNDS 2017 L’Emploi L’Emploi L’Emploi L’Emploi Les emplois CNDS - créations d’emplois de personnels qualifiés sur les champs techniques, pédagogiques ou administratifs, par des employeurs susceptibles, à terme, de pérenniser l’emploi - une aide dégressive sur quatre ans (contact indispensable avec la DDCS de la Haute-Garonne avant une demande sur le dispositif « Emploi CNDS »). - 11 à créer en 2017 Les emplois « citoyen du Sport » (plan citoyen du sport) - dispositif non reconduit en 2017. Les emplois existants se poursuivent jusqu’à la fin des conventions. Les emplois ESQ handisport et sport adapté - 2 à créer en 2017

CNDS 2017 L’Apprentissage L’Apprentissage L’Apprentissage Aide aux employeurs de jeunes en contrat d’apprentissage dans le champ sportif et dans les conditions suivantes : - aide aux seules associations éligibles au CNDS qui ne seraient pas financièrement en mesure de recruter sans cette subvention; - subvention pour la durée du contrat d’apprentissage et pour deux ans maximum ; - formation associée au contrat d’apprentissage conduisant à un diplôme d’encadrement sportif éligible à l’apprentissage et figurant au code du sport ; - subvention calculée de manière à ce que, après déduction de toutes les aides de droit commun et éventuellement des aides locales (collectivités, sponsors…), un coût résiduel de 300 euros par mois reste à la charge de l’employeur ; - subvention maximum de 2.000 € par an et par jeune. L’apprentissage Aide aux employeurs de jeunes en contrat d’apprentissage dans le champ sportif et dans les conditions suivantes : - aide aux seules associations éligibles au CNDS qui ne seraient pas financièrement en mesure de recruter sans cette subvention; - subvention pour la durée du contrat d’apprentissage et pour deux ans maximum ; - formation associée au contrat d’apprentissage conduisant à un diplôme d’encadrement sportif éligible à l’apprentissage et figurant au code du sport ; - subvention calculée de manière à ce que, après déduction de toutes les aides de droit commun et éventuellement des aides locales (collectivités, sponsors…), un coût résiduel de 300 euros par mois reste à la charge de l’employeur ; - subvention maximum de 2.000 € par an et par jeune. L’apprentissage Aide aux employeurs de jeunes en contrat d’apprentissage dans le champ sportif et dans les conditions suivantes : - aide aux seules associations éligibles au CNDS qui ne seraient pas financièrement en mesure de recruter sans cette subvention; - subvention pour la durée du contrat d’apprentissage et pour deux ans maximum ; - formation associée au contrat d’apprentissage conduisant à un diplôme d’encadrement sportif éligible à l’apprentissage et figurant au code du sport ; - subvention calculée de manière à ce que, après déduction de toutes les aides de droit commun et éventuellement des aides locales (collectivités, sponsors…), un coût résiduel de 300 euros par mois reste à la charge de l’employeur ; - subvention maximum de 2.000 € par an et par jeune. L’apprentissage Aide aux employeurs de jeunes en contrat d’apprentissage dans le champ sportif et dans les conditions suivantes : - aide aux seules associations éligibles au CNDS qui ne seraient pas financièrement en mesure de recruter sans cette subvention; - subvention pour la durée du contrat d’apprentissage et pour deux ans maximum ; - formation associée au contrat d’apprentissage conduisant à un diplôme d’encadrement sportif éligible à l’apprentissage et figurant au code du sport ; - subvention calculée de manière à ce que, après déduction de toutes les aides de droit commun et éventuellement des aides locales (collectivités, sponsors…), un coût résiduel de 300 euros par mois reste à la charge de l’employeur ; - subvention maximum de 2.000 € par an et par jeune. L’apprentissage Aide aux employeurs de jeunes en contrat d’apprentissage dans le champ sportif et dans les conditions suivantes : - aide aux seules associations éligibles au CNDS qui ne seraient pas financièrement en mesure de recruter sans cette subvention; - subvention pour la durée du contrat d’apprentissage et pour deux ans maximum ; - formation associée au contrat d’apprentissage conduisant à un diplôme d’encadrement sportif éligible à l’apprentissage et figurant au code du sport ; - subvention calculée de manière à ce que, après déduction de toutes les aides de droit commun et éventuellement des aides locales (collectivités, sponsors…), un coût résiduel de 300 euros par mois reste à la charge de l’employeur ; - subvention forfaitaire de 2.000 € par an et par jeune. - Montant dédié (10 nouveaux apprentis) L’apprentissage Aide aux employeurs de jeunes en contrat d’apprentissage dans le champ sportif et dans les conditions suivantes : - aide aux seules associations éligibles au CNDS qui ne seraient pas financièrement en mesure de recruter sans cette subvention; - subvention pour la durée du contrat d’apprentissage et pour deux ans maximum ; - formation associée au contrat d’apprentissage conduisant à un diplôme d’encadrement sportif éligible à l’apprentissage et figurant au code du sport ; - subvention calculée de manière à ce que, après déduction de toutes les aides de droit commun et éventuellement des aides locales (collectivités, sponsors…), un coût résiduel de 300 euros par mois reste à la charge de l’employeur ; - subvention maximum de 2.000 € par an et par jeune. L’apprentissage Aide aux employeurs de jeunes en contrat d’apprentissage dans le champ sportif et dans les conditions suivantes : - aide aux seules associations éligibles au CNDS qui ne seraient pas financièrement en mesure de recruter sans cette subvention; - subvention pour la durée du contrat d’apprentissage et pour deux ans maximum ; - formation associée au contrat d’apprentissage conduisant à un diplôme d’encadrement sportif éligible à l’apprentissage et figurant au code du sport ; - subvention calculée de manière à ce que, après déduction de toutes les aides de droit commun et éventuellement des aides locales (collectivités, sponsors…), un coût résiduel de 300 euros par mois reste à la charge de l’employeur ; - subvention maximum de 2.000 € par an et par jeune.

CNDS 2017 La Formation des bénévoles La Formation des bénévoles Le pilotage des actions de formation doit être coordonné par le niveau régional en concertation avec le niveau départemental. Les actions seront conduites exclusivement par les CROS, les CDOS, les ligues régionales ou les comités départementaux. Ces actions concerneront des formations de dirigeantes et de dirigeants bénévoles, d’animateurs, d’éducateurs, d’arbitres, de juges sportifs, garants de l’éthique sportive

CNDS 2017 Réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive Favoriser une offre de pratique adaptée à tous les publics et équitablement répartie sur le territoire - En direction des territoires prioritaires (politique de la ville) et populations des zones de revitalisation rurale (ZRR) - En direction des personnes en situation de handicap, la demande pour l’acquisition de matériels destinés à la pratique sportive est à faire sur le dossier spécifique (Conseil Régional/CNDS), - L’aide aux clubs investis dans les PEDT se fera exclusivement par le soutien à la création d’emplois ou à leur pérennisation. Favoriser la pratique sportive des femmes aux sein des QPV et ZRR Plan « citoyen du sport » Les projets dont les actions sont structurantes et dans la durée Budget spécifiquement fléché Accompagner les actions organisées en marge des grandes manifestations sportives  

CNDS 2017 Favoriser l’apprentissage de la natation Mise en œuvre du programme « j’apprends à nager » Contribuer à la mise en œuvre du programme « apprendre à nager » : les associations qui organisent des actions inscrites dans l’opération « Savoir nager » mise en place par la Fédération Française de Natation et le conseil interfédéral des activités aquatiques seront accompagnées et soutenues Organisation de stages Enfants 6 à 10 ans Prioritairement QPV ZRR

CNDS 2017 Promouvoir le « sport santé » Les actions de promotion des activités physiques et sportives comme facteur de santé seront soutenues et accompagnées au niveau local. Par ailleurs, les projets structurants à l’échelle régionale et/ou modélisables, inscrits dans la durée, répondant aux objectifs du plan régional « sport santé bien être » (SSBE), pourront être soutenus en coopération avec l’Agence Régionale de Santé. Prévention dopage Une fiche action spécifique « SSBE » est à établir à cet effet dans le dossier CNDS.

CNDS 2017 Plan « Héritage 2024 » Les actions éducatives permettant de mobiliser le plus grand nombre autour du sport et de l’olympisme Créer des passerelles entre le sport scolaire et sport civil 3 à 5 actions visibles en Haute-Garonne, Journée du 23 juin 2017 Dimension éco-responsable, mixité des publics, partenariat avec des établissements scolaires Notion de « sport santé » Organiser des actions du dispositif « j’apprends à nager » Programme de construction des équipements sportifs de proximité City stade, fitness

CNDS 2017

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La Part Territoriale CNDS Occitanie Note N°2017-DEFIDEC-01 Part territoriale initiale  11 793 592 € Fonds spécifique "Héritage 2024" 213 893 € 86 319 € Sport santé 1,81% 127 574 € J'apprends à Nager Fonds spécifique " Plan Citoyens du sport" 725 021 € 191 360 € J'apprends à nager 6,15% 65 661 € Public Féminin 468 000 € Emplois Citoyens du sport Fonds spécifique "Emplois Sportifs Qualifiés’’   (ESQ) 152 692 € 46 292 € Emplois Sportifs Qualifiés 1,29% 106 400 € ESQ Aide complémentaire Fonds spécifique « Sport Santé" 417 000 € 67 000 € AMPD 3,54% 200 000 € Plan Santé 150 000 € Plan Handicap Fonds spécifique " Emplois – Professionnalisation" 3 274 622 € Apprentissage 27,77% 2 202 622 € Emplois à maintenir 922 000 € Emplois à créer Total Fonds spécifiques 4 783 228 €   40,56% Total part Socle 7 010 364 € 59,44% Dotation budgétaire restante Part Socle

La Part Territoriale CNDS Occitanie Part socle départementale = 5 257 773 € Population Licences Population QPV Population ZRR Part fixe Répartition indicative 2 103 109,20 € 1 840 220,55 € 262 888,65 € 788 665,95 € 5 257 773 € 09 Ariège 56 188 € 51 159 € 4 651 € 21 444 € 60 667 € 194 108 € 11 Aude 134 884 € 115 565 € 18 295 € 17 580 € 346 991 € 12 Aveyron 101 051 € 103 529 € 2 513 € 50 487 € 318 247 € 30 Gard 272 099 € 220 559 € 56 910 € 11 217 € 621 452 € 31 Haute-Garonne 482 003 € 443 776 € 49 482 € 13 239 € 1 049 166 € 32 Gers 70 147 € 72 539 € 1 479 € 31 606 € 236 438 € 34 Hérault 406 951 € 312 401 € 77 428 € 9 031 € 866 478 € 46 Lot 64 221 € 54 115 € 908 € 36 636 € 216 546 € 48 Lozère 28 120 € 38 233 € 0 € 16 145 € 143 164 € 65 Hautes-Pyrénées 83 734 € 78 263 € 6 323 € 19 717 € 248 704 € 66 Pyrénées-Orientales 171 000 € 139 073 € 22 263 € 7 982 € 400 985 € 81 Tarn 140 290 € 127 984 € 14 514 € 19 184 € 362 639 € 82 Tarn-et-Garonne 92 421 € 83 024 € 8 123 € 8 620 € 252 856 €

CNDS 2017 Les Règles de fonctionnement Dépôt des dossiers dans E subvention Se limiter à 3 actions par dossier Instruction des dossiers par les DDCS Priorisation des actions relatives aux politiques publiques Prise en compte de la complétude des dossiers et documents transmis Analyse financière Dépôt des avis des comités départementaux dans OSIRIS ( à confirmer) avec tutoriel à venir Echanges en fin d’instruction avec les comités départementaux Le seuil minimal de la subvention est maintenu à 1.500 euros par association (1.000 € pour les associations dont le siège social est situé en ZRR).

CNDS 2017 Les Règles de fonctionnement Tout dossier incomplet ou hors délai sera rejeté. Toute association subventionnée au titre du CNDS 2016 et n’ayant pas fourni son compte rendu financier et qualitatif de(s) l’action(s) aidée(s) ne pourra être soutenue en 2017.   Au-delà du compte rendu financier et qualitatif de(s) l’action(s) aidée(s) par le bénéficiaire d’une subvention, des contrôles renforcés des actions subventionnées seront effectués. Compte rendu de l’action Cerfa 15059*01 à compléter (document sur le site de la DDCS 31 et CDOS 31)

Dossier Emploi L’emploi fait partie d’une fiche action du dossier CNDS 2017 Dossier spécifique emploi à télécharger sur le site de la DDCS 31 ou du CDOS 31 Contacter obligatoirement la DDCS avant de compléter ce dossier

CNDS 2017

CNDS 2017 Les demandes Aucun dossier par mail E-Subvention https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/R19721 Dossier papier cerfa N°12156*05

Utiliser E-Subvention CNDS 2017 Utiliser E-Subvention Fiche intervention:  Code 1686  Service DJEPVA_DD_HAUTEGARONNE  Intitulé: «Part territoriale 2017 DDCS Haute-Garonne » Document d’utilisation E-Subvention sur le site de la DDCS 31, rubrique Sports puis CNDS

CNDS 2017 Les Echéances Mars 2017 Le 02/03 : commission territoriale au CREPS de Toulouse le 06/03 : réunion d’information pour les comites départementaux Le 07/03 : réunion d’information pour toutes les ligues ex-MP Le 09/03 : réunion d’information pour toutes les ligues ex-LR Avril 2017 Le 19/04 : date limite de dépot des dossiers CNDS Juin 2017 Le 28/06 : Commission Territoriale octobre 2017 le 04/10 : Commission Territoriale

CNDS 2017 Les formations Plusieurs présentations sont prévues: Mercredi 6 mars 18h00 maison des sports à Labège pour les Comités départementaux Clubs Jeudi 9 mars 18h00 à la maison des sports à Labège Mardi 21 mars 18h00 à la maison des sports à Labège Jeudi 23 mars 18h00 à St-Gaudens locaux du district de football de la Haute-Garonne.

Cf adresse dans la note d’orientation régionale Pour toute difficulté à renseigner le dossier n’hésitez pas à contacter votre service instructeur Cf adresse dans la note d’orientation régionale Les sites: DDCS 31: http://www.haute-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sports-et-vie-associative/Sports/Developpement-de-la-pratique-sportive/Centre-National-de-Developpement-du-Sport CDOS 31: http://hautegaronne.franceolympique.com/accueil.php Merci de votre attention

Structuration du Mvt sportif CNDS 2016 Haute-Garonne Achat de matériel pour la pratique Handicapée 100 000 € « Sport,santé, bien être » 150 000 € Pratique féminine QPV ZRR 30 000€ MP J’apprends à nager 125 280€ MP Apprentissage 40 000 € Emplois 646 950 € Structuration du Mvt sportif Formation des bénévoles, réduire les inégalités, Sport sante, grands événements (Club CD CDOS)

CNDS 2016 Les Règles applicables aux procédures des 6 fonds spécifiques « sante » « apprentis » « handicap » « féminines QPV/ZRR » « j’apprends à nager » « emplois » Santé => fiche action dans le dossier CNDS (faire parvenir à la DRJSCS les dossiers repérés). Validation lors de la commission territoriale du 5 juillet 2016. Apprentissage => fiche action dans le dossier CNDS (faire parvenir à la DRJSCS les dossiers repérés). Validation lors de la commission territoriale. Féminines QPV/ZRR => fiche action dans le dossier CNDS (faire parvenir à la DRJSCS les dossiers repérés). Validation lors de la commission territoriale.

CNDS 2016 Les Règles applicables aux procédures des 6 fonds spécifiques « sante » « apprentis » « handicap » « féminines QPV/ZRR » « j’apprends à nager » « emplois » Handicap => demande pour l’acquisition de matériels à établir dans le dossier Conseil Régional/DRJSCS (mise à disposition des dossiers en avril pour un retour en juin 2016). Validation lors de la commission territoriale du mois de septembre 2016. J’apprends à nager => fiche action dans le dossier CNDS. Validation lors de la commission territoriale. Emploi => Dossier emplois spécifique (sur le site de la DDCS 31) et inscrit dans le dossier.