Dialogue de gestion avec les collèges Groupe de travail du 25 janvier 2017

Ordre du jour de la réunion 25 janvier 2017 Objectifs d’une nomenclature budgétaire partagée Présentation des répartitions moyennes départementales par type de services, de dépenses Détermination des dépenses et des recettes à détailler Mise en œuvre de la nomenclature partagée Questions diverses

I- Les objectifs d’une nomenclature détaillée partagée Faciliter le suivi budgétaire et comptable des dépenses et des recettes de l’établissement Harmoniser la comptabilisation des charges dans les services Poser les bases du dialogue de gestion entre les collèges et le Département sur des données incontestables Créer des indicateurs de gestion communs à tous les collèges et établir des moyennes Réinterroger les modalités de calcul de la dotation initiale de fonctionnement des collèges autonomes.

II- Répartition moyenne des dépenses par type de service Données CF 2015 des 86 collèges autonomes

II- Répartition moyenne par type de dépense Données CF 2015 de 39 collèges autonomes

III- Détermination des dépenses et des recettes à détailler Dépenses du service « Administration et logistique » Bâtiments Dépense de fluides : chauffage, eau, électricité, gaz Contrat de maintenance : SSI, ascenseur, … Entretien : Produits d’entretien, linge et matériel d’entretien, vêtements de travail Travaux réalisés par une EMOP Travaux d’entretien subventionnés ou financés sur ressources propres

III- Détermination des dépenses et des recettes à détailler Administration Reprographie : contrats de maintenance, Location (le cas échéant) Fournitures de bureau, papier Téléphonie Affranchissement

III- Détermination des dépenses et des recettes à détailler Dépenses du service « Activités Pédagogiques » Dispositifs spécifiques : SEGPA, ULIS, Classe-relais, UPEAA… Frais administratifs Frais de reprographie (contrats de maintenance, papier, location) Fournitures diverses Carnets de correspondance Manuels scolaires

III- Détermination des dépenses et des recettes à suivre Dépenses du service « Activités Pédagogiques » Centre de documentation et d’information Actions éducatives Dispositif « Actions collégiens » Une ligne par projet éducatif : voyages (France, Europe hors France, et hors Europe), activités éducatives et sorties, en lien avec le groupe de travail mené par le BAE Transport vers les installations sportives

III- Détermination des dépenses et des recettes à détailler Dépenses du service « Restauration » Reversement ALO, coût indirect, eau, électricité … Crédits alimentations (denrées brutes) et repas fournis Autres dépenses

III- Détermination des dépenses et des recettes à détailler Dépenses à inscrire en OPC Ordinateurs Vidéoprojecteurs interactifs et tableaux numériques. Equipements mobiliers de classe (chaises, tables, armoires) Autres dépenses à détailler par dotation

III- Détermination des dépenses et des recettes à détailler Dotations des différents financeurs publics Recettes spécifiques (correspondance avec la dépense financée) Contribution des familles détaillées par projet (voyage) Locations diverses Subventions de l’Union Européenne et d’autres organismes internationaux Ventes d’objets confectionnés

IV- Mise en œuvre de la nomenclature partagée Harmonisation des codes de lignes budgétaires à utiliser et construction de la maquette budgétaire Calendrier de mise en œuvre Budget 2018 Nomenclature détaillée jointe dans la circulaire relative au budget 2018 (ou dès le CF 2016?)

V- Questions diverses