Les IFRS pour PME Sujet 1.6 Section 23 Revenu

La section 23 combine les sujets couverts séparément dans Section 23 – Survol La section 23 combine les sujets couverts séparément dans IAS 18 Revenu IAS 11 Contrats de construction The principes de la Section 23 sont les mêmes que ceux d’ IAS 18 etIAS 11 La section 23 inclut une annexe d’exemples

Section 23 – Champ d’application La section 23 couvre le revenu provenant de Vente de biens Prestations de services Contrats de construction Utilisation des actifs d’une entité par un tiers: Intérêt, redevances, dividendes reçus

Section 23 – Exclusions du champ Mais certains revenus spécialisés sont traités dans d’autres sections des IFRS pour PME Contrats de location(Section 20) Instruments financiers (Sect 11 and 12) Entités associées ou sous controle conjoint (Sections 14 and 15) Immeubles de placement (Section 16) Agriculture (Section 34)

Section 23 – Principaux sujets couverts Section 23 principes couvre Ce qu’est le revenu Comment le mesurer Quand le comptabiliser Identification of de la transaction de revenu Delivrables multiples Divulgations(Informations à fournir)

Section 23 – Définition du revenu Flux positif brut d’avantages économiques au cours de la période provenant s activités ordinaires d’une entité. Mesuré “en Brut” (à la différence des gains ( plus-value par ex)) ‘Avantage économique’ signifie liquidités ou autre actifs A l’effet d’augmenter les capitaux propres (cad les échanges ne sont pas des revenus)) ‘activité ordinaire’ (pas gains non récurrents)

Section 23 – Exemple: définition Exemple: chaine de 10 magasins de vélos vend , loue,et répare des bicyclettes. Cette année , elle a vendu le bâtiment et le terrain d’un de ses magasins, qui a été fermé. Il a 3 types de revenus: vente de vélos, location de vélos et réparation de vélos. Les recettes de la vente du terrain et du batiment ne sont pas du revenu (pas ordinaires). Elles sont présentées en net en “plus ou moins value”.

Section 23 – principe de mesure Principe: Juste valeur du paiement reçu ou à recevoir Net de remises commerciales, pour paiement comptant ou pour quantité Ne comprend pas les montants collectés pour le compte d’autrui , tels : Taxe sur les ventes ,TVA Montants collectés en tant qu’agent et nonpas en tant que mandant (seule la commission st du revenu)

Section 23 – Exemple: paiement comptant ou anticipé Exemple: Marchandises vendues pour 500, dues dans 60 jours. Client peut obtenir remise de 10% si paie en 30 jours. Si le client obtient la remise, le revenu est 450. Il serait faux de comptabiliser 500 de revenu et des frais financiers ou toute autre charge de 50.

Section 23 – Exemple: ‘vente’ à agent Exemple: Nous vendons des marchandises pour 100 par un intermédiaire (agent) qui perçoit une commission de 10. Nous sommes propriétaires des marchandises jusqu’à leur vente au consommateur final. Nous sommes responsables des défauts et des retours des utilisateurs finaux. Nous avons un revenu de 100 et une charge de 10 seulement quand l’agent vend à l’utilisateur final. Il,serait faux de comptabiliser un revenu lors de l’expédition à l’agent.

Section 23 – Exemple: vente à revendeur Exemple: Nous vendons des marchandises pour 90 à un revendeur qui les vend pour 100. Nous acceptons les retours du revendeur. Nous avons un revenu de 90 quand les biens sont vendus au revendeur. Nous provisionnons les retours estimés en même temps.

Section 23 – Example: collecte de taxe sur les ventes Exemple: Nous vendons des biens pour 100 plus 10 de taxe sur les ventes. Nous reversons la taxe tous les mois à l’Administration. L’acheteur nous paie 110 imédiatement. Nous avons un revenu de 100 Il serait faux de comptabiliser un revenu de 110 et une charge d’impôt de 10

Section 23 – Paiement différé L’encaissement du revenu est différé Si le différé est la pratique de crédit normale dans ce secteur, revenu = montant du contrat (pas d’actualisation) Mais si le différé constitue une transaction financière, revenu = valeur actuelle de tous les paiements attendus. Le taux d ‘actualisation est : soit le taux applicable à un instrument similaire soit le taux d’intérêt “implicite” qui ramène les cash – flows au prix courant comptant

Section 23 – Exemple: paiement différé Exemple: Nous vendons des biens coûtant 1,500,000 Pour 2,000,000 payables dans 2 ans sans intérêt. Transaction financière. Le revenu est 1,652,893. le profit est:152,893. VA = (VN) / ((1+int)^periods) 1,652,893 = (2,000,000) / ((1+int)^2) Int = .10 (10%) en résolvant l’équation.

Section 23 – Exemple (suite) Produit financier , année 1 = 1,652,893 x 10% = 165,289, non payé , portant la créance à 1,818,182. Produit financier année 2 = 1,818,182 x 10% = 181,818, portant la créance à 2,000,000, qui est alors remboursée.

Section 23 – Exe mple (suite) Exemple, suite: écritures comptables 1 Jan 01 Créance 1,652,893 Revenu 31 Dec 01 165,289 produit financier 31 Dec 02 181,818 Banque 2,000,000 créance

Echanges de biens ou services Ne pas comptabiliser de revenu si: Section 23 – Echanges Echanges de biens ou services Ne pas comptabiliser de revenu si: Echange de biens ou services semblables,ou Transaction sans substance commerciale Comptabiliser revenu si: Echange de biens/ srvices dissemblables, et Transaction a une substance commerciale

Section 23 – Mesure d’un échange Si un revenu est comptabilisé sur un échange de biens ou services, hiérarchie de mesure: JV des biens/services reçus (ajustée de toute soulte transférée) JV des biens ou services cédés(ajustée de toute soulte transférée) Si aucun des deux ne peut être mesuréde façon fiable, revenu = montant comptable de l’actif cédé ( ajusté de la soulte)

Section 23 – ‘Unité de comptabilisation’ Normalement chaque transaction individuelle Mais si ‘délivrables multiples’ peut être nécessaire de comptabiliser le revenu pour chaque composante séparément , comme: Vente et sevice ultérieur Vente et installation Vente d’équipement et de logiciel Vente de logiciel et maintenance future.

Section 23 – Ex: délivrables multiples Exemple: Normalement, un vendeur de voitures vend une voiture pour 10,000 et offre 3 ans de service pour 400 de plus. Comme promotion, il inclut les 3 ans de service dans la vente pour un prix total de 10,200. Transaction à éléments multiples Revenu de vente de la voiture = 10,000 / 10,400 x 10,200 = 9,808 ( comptabilisé à la livraison) Revenu du service 392 comptabilisé sur 3ans.

Section 23 – delivrables multiples Occasionellement, les‘délivrables multiples’ doivent être comptabilisés comme une transaction unique pour être fidèles à la substance commerciale: Vente de biens avec un accord séparé pour racheter les biens plus tard.

Section 23 – primes de fidélité des clients ventes de biens et services avec points de fidélité En substance, c’estun cas de délivrables multiples Allouer la JV du paiement reçu à (a) la vente principale et (b) les crédits de récompense basés sur la JV. Ces crédits sont du revenu différé (passif) jusqu’au remboursement.

Section 23 – Comptabilisation du revenu Comptabiliser veut dire incorporer un élément qui satisfait à la définition du revenu dans le compte de résultat quand il répond aux critères suivants : il est probable que tout futur avantage économique associé à l’élément de revenu profitera à l’entité, et le montant de revenu peut être mesuré de façon fiable.

Section 23 – Comptabilisation : vente de biens Vente de biens: comptabiliser revenu quand Risques et avantages sont transférés; Le vendeur ne continue pas à être impliqué; Le montant de revenu est mesurable avec fiabilité ; Il est probable que le vendeur recevra le revenu, et Les coûts (y compris ceux restant à encourir) peuvent être mesurés de façon fiable.

Section 23 – comptabilisation:vente de biens Vente de biens: Quand les risques et avantages sont-ils transférés? Normalement: quand le titre (propriété) est transféré et/ou que l’acheteur prend possesssion Mais des risques sont conservés si: Obligation de performance au-delà de la garantie normale Vente conditionnée à la revente par l’acheteur Reste installation significative Incertitude sur les retours

Section 23 – Exemples: ventes de biens Exemple: Biens vendus avec une garantie de deux ans la garantie n’empèche pas de reconnaitre le revenu comptabilsée si le coût estimé est mesurable. Normalement pas de délivrable séparé. Exemple: le vendeur bénéficie de la clause de réserve de propriété. n’empèche pas de comptabiliser le revenu si encaissement assuré ou mesurable

Section 23 – Comptabilisation: services Prestations de services: Comptabiliser le revenu sur base du stade d ‘avancement quand le résultat de la transaction peut être estimé de façon fiable(voir slide 30) Linéaire si nombreux actes de service Acte (s)significatif(s) Méthode de recouvrement du coût si résultat ne peut être estimé de façon fiable

Section 23 – Exemples: services Exemple: Firme de surveillance reçoit 10,000 pour répondre aux alarmes pendant 2 ans Stade d’avancement du contrat de service est linéaire sur 2 ans . 10,000 / 24 = 417 revenu comptabilisé par mois. Exemple: Honoraires de firme d’avocats liés au succès du procès, si échec, zéro. Résultat inconnu. Des coûts ont été encourus. Contrat de service, résultat ne peutêtre estimé, coûts en charge ; pas de revenu.

Section 23 – Stade d’avancement Stade d’avancement – le résultat peut être estimé de façon fiable quand: Le montant du revenu est mesurable L’encaissement est probable le stade d’avancement à la date de cloture peut être estimé de façon fiable les coûts encourus et les coûts futurs peuvent être mesurés de façon fiable

Section 23 – Contrats de construction Comptabiliser le revenu sur base du stade d’avancement quand le résultat de la transaction peut être estimé méthode de recouvrement du coût quand le résultat ne peut être estimé de façon fiable Normalement chaque contrat séparément , mais occasionnellement: Diviser un contrat en multiples parties combiner des contrats multiples en un seul

Section 23 – Contrats de construction Contrats de construction : Façons d’estimer le stade d’avancement Basé sur les inputs: % des coûts encourus sur les coûts estimés totaux ( le plus courant) Basé sur les outputs: Examen technique des travaux accomplis Portion physique du bien qui a été achevée(par ex KM de route pavèe) Exclure coûts encourus pour activités futures (par ex stocksde matières et paiementd’avance)

Section 23 – Contrats de Construction Contrats de construction : Autres points les coûts dont le recouvrement n’est pas probable sont une charge immédiate Si un contrat sera probablement en perte,prendre imédiatement la perte et la provision ( contrat déficitaire- Section 21)

Section 23 – Exemple: % d’avancement Exemple: Contrat signé X1 pour 2,000. Coût initial estimé est 1,200. En X1 coût encouru 800. coût supplémentaire estimé400. pour X1: % avancement basé sur couts = 800 / 1,200 = 66.7%. Revenu= 2,000 x .667 = 1,333. Coût = 800. Profit = 533. For X2: Contrat fini milieu de X2. Total cost = 1,250. Revenu 667. Coût = 450. Profit = 217.

Section 23 – Contrats de construction les contrats de construction où le résultat ne peut être estimé de façon fiable: Utliser la méthode des coûts recouvrables: Ne comptabiliser le revenu que dans la limite des coûts encourus dont le recouvrement est problable comptabiliser les coûts du contrat en charges quand encourus

Section 23 – Example: méthode du coût recouvrable Exemple: Prix fixe , contrat de 5 ans pour 100,000. An 1, 5,000 coûts encourus. Incapacité d’estimer les coûts supplémentaires mais (a) un perte est peu probable et (b) l’encaissement est très probable. Utiliser la méthode des coûts recouvrables En An1 revenu de 5,000, coûts de 5,000, profit de 0

Section 23 – Intérêt, redevances, dividendes Intérêt: Comptabiliser par méthode de l’intérêt effectif Redevances: comptabiliser selon la substance de l’accord Dividendes: comptabiliser lorsque le droit de recevoir le paiement est établi Tout ceci suppose collectibilité et fiabilité de la mesure

Section 23 – Exemple: produit d’intèrêt Exemple: achetons obligation à coupon zéro pour 100,000, remboursable dans 6ans à 134010. VA = (VN) / ((1+int)^periods) 100,000 = (134,010) / ((1+int)^6) → int = .05 = 5% An Interet à 5% x creance Oblig à recevoir Debit Oblig, Credit produit financier 100,000 1 5,000 105,000 2 5,250 110,250 3 5,513 115,763 4 5,788 121,551 5 6,078 127,629 6 6,381 134,010

Section 23 – exemple intérêt effectif Excel Col A Colonne B 1 Début An 1 (100,000) 2 Fin An 1 3 Fin An 2 4 Fin An 3 5 Fin an 4 6 Fin An 5 7 Fin An 6 134,010 5.000% Utiliser Excel pour calculer taux interne de rentabilité Cett cellule contient: =TIR(B1:B7)

Section 23 – Informations à fournir méthodes de comptabilisation du revenu Montant pour chaque catégorie: Vente de biens Prestations de services Intérêt Redevances Dividendes Commissions subventions gouvernementales Autres

Section 23 divulgationde méthodes comptables Comptabilisation du revenu “ Le revenu des ventes de biens est comptabilisé quand les biens sont livrés et que la propriété a été transférée. Le revenu des redevances de licence des brevets utilisés par d’autres est comptabilsé linéairement sur la période d’octroi. Le revenu est mesuré à la juste valeur du paiement reçu ou à recevoir, net des remises et des taxes sur les ventes collectées pour le compte du gouvernement.”

Section 23 Revenu par catégorie Note X Revenu 20X2 20X1 Vente de biens XX,XXX,XXX Redevances – licences de brevets X,XXX,XXX

Section 23 – Divulgation: contrats divulgations supplémentaires pour contrats de construction: Revenu comptabilisé Methode de determination du revenu Methode de détermination du stade d’avancement montant brut dû par les clients (actif) montant brut dû aux clients (passif)

Questions ou commentaires? 43 L'expression de l'opinion personnelle de membres de l'IASB et de son personnel est encouragée. Les opinions exprimées dans cette présentation sont celles du présentateur. Les positions officielles de l'IASB sur les questions comptables ne sont déterminées qu'après un processus approfondi de consultation et de délibération. 43

44 Cette présentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée à: http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm Les dispositions comptables applicables aux petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par l’IASB en juillet 2009. La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs n’acceptent pas de responsabilité pour dommage causé à toute personne qui agit ou s’abstient d’agir en s’appuyant sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette perte soit causée par négligence ou toute autre cause. 44