Chapitre XI L’enregistrement des frais d’emballage Université Mohamed V Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Salé Module Comptabilité générale Licence Fondamentale Semestre II Chapitre XI L’enregistrement des frais d’emballage Professeur KARIM Khaddouj comptabilité générale Mme karim

Comptabilité générale Le rôle des emballages Les emballages sont des objets destinés à :  Contenir  Conditionner  Renfermer Des biens (marchandises, liquides, gaz…). Comptabilité générale Mme Karim

Types d’emballages  Utilisés à l’intérieur de l’entreprise, ils sont alors appelés : Matériels d’emballage.  Destinés à être livrés à la clientèle en même temps que leur contenu, ils sont alors appelés : Emballages commerciaux Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Plan du chapitre I. Matériel d’emballage II. Emballages commerciaux III. Comptabilisations des emballages 1. Acquisition des emballages 2. La cession des emballages 3. La consignation et le retour Comptabilité générale Mme Karim

I. Le matériel d’emballage C’est un objet destiné à louer et contenir des biens à l’intérieur de l’entreprise. Il reste à la disposition de l’entreprise pour ces besoins internes. Il constitue une immobilisation corporelle. Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Exemple Comptabilité générale Mme Karim

II. Les emballages commerciaux Les emballages commerciaux sont des emballages destinés à être livrés à la clientèle en même temps que leur contenu, ils peuvent être :  Perdus  Récupérables  A usage mixte Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale  Emballages perdus Ils ne sont pas récupérables par le fournisseur, mais gardés par le client. Exemple : les boîtes de conserves Comptabilité générale Mme Karim

Emballages récupérables Dans ce cas le client est tenu de les rendre au fournisseur. Deux cas peuvent se présenter : 1. Emballages récupérables identifiables, lorsqu’ils peuvent être identifiés par une référence (grandes caisses…) . 2. Emballages récupérables non identifiables, lorsqu’ils sont interchangeables, tels que les bouteilles… Comptabilité générale Mme Karim

 Emballages à usage mixte Lorsqu’ils sont destinés à être utilisés indifféremment pour la consignation ou à être perdus. Comptabilité générale Mme Karim

III. La comptabilisation des emballages  L’acquisition des emballages  La cession des emballages  La consignation des emballages Comptabilité générale Mme Karim

 L’acquisition des emballages Pour les emballages récupérables identifiables: c’est une immobilisation inscrite au débit du compte : 2333. Emballages récupérables identifiables Pour les emballages perdus, les emballages récupérables non identifiables et les emballages à usage mixtes : c’est une charge inscrite au débit du compte : 6123. Achats d’emballages Comptabilité générale Mme Karim

 La cession des emballages Pour le matériel d’emballage: voir chapitre sur les amortissements Pour les emballages commerciaux: A. Perdus B . Récupérables C . A usage mixte Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale A. Emballages perdus ► Ils sont considérés comme des produits incorporés dans la marchandise vendue. ► Le prix de vente qui figure sur la marchandise tient compte du coût des emballages, ► Par conséquent, il n’y’a pas de comptabilisation séparée du prix de la marchandise et de celui des emballages. Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Exemple Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Toutefois, les emballages perdus peuvent être vendus à titre exceptionnel par l’entreprise, ils font alors l’objet d’une facture et d’une comptabilisation séparée. Comptabilité générale Mme Karim

B. Emballages récupérables identifiables Voir la partie relative aux travaux d’inventaire (sont considérés comme une immobilisation) Comptabilité générale Mme Karim

C. Emballages récupérables non identifiables Exceptionnellement vendus, le prix de vente constitue pour ; ► Le client une charge : 61 232. Achats d’emballages récupérables ► Le fournisseur: une vente accessoire 7127. Ventes et produits accessoires. Comptabilité générale Mme Karim

A. La consignation des emballages Le prix de consignation est un dépôt de garantie, il est en général hors taxes. Ce prix est facturé aux clients lors de la vente des marchandises. Quand le client retourne les emballages en bon état et dans le délai prévu, le prix de consignation lui sera remboursé ou porté au crédit de son compte. Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Chez le client 3413. Fournisseurs, créances pour emballages et matériels à rendre Chez le fournisseur 4425. Clients dettes pour emballages et matériels consignés Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Exemple Montant brut: 10000 dhs Rabais 2% TVA 20% 200 caisses consignées à 10 dhs chacune Paiement en espèces T.A.F Enregistrer la facture chez le client et son fournisseur. Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Facture MB : 10 000 Rabais 2% : 200 NC : 9800 TVA 20% : 1960 Emballages : 2000 NAP : 13760 Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Chez le client 6111 3455 3413 Achats de Marchandises E, TVA récupé Frs, CEMAR Facture n°001 Caisses 9800 1960 2000 13760 Chez le fournisseur 5161 7111 4455 4425 Caisses Facture n°001 Ventes de marchandises E, TVA facturée Client, DEMC 13760 9800 1960 2000 Comptabilité générale Mme Karim

B. Le retour d’emballages consignés Les emballages consignés peuvent être retournés (déconsignés) au prix suivant: Prix déconsignation = Prix de consignation Prix déconsignation < Prix de consignation. Comptabilité générale Mme Karim

Cas 1 Prix déconsignation = Prix de consignation Il suffit alors de contre-passer les écritures comptables enregistrées lors de la consignation. Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Chez le fournisseur 4425 3421 Client, DEMC Retour des emballages Client - Chez le client 4411 3413 Fournisseurs Retour des emballages Frs, CEMAR - Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Exemple Retour de 150 caisses au prix de consignation. T.A.F: Enregistrer cette opération chez le client et chez le fournisseur. Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Chez le fournisseur 4425 3421 Client, DEMC Retour des emballages= 10 × 150 = 1500 dhs Client 1500 Chez le client 4411 3413 Fournisseurs Retour des emballages 10 × 150 = 1500 dhs Frs, CEMAR 1500 Comptabilité générale Mme Karim

Cas 2 Prix déconsignation < Prix de consignation Raisons : Les emballages sont retournés hors délais convenus. Les emballages sont retournés en mauvais état. Le fournisseur juge que le prix de consignation est un prix d’usage des emballages consignés Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale La différence entre le prix de consignation et le prix de retour constitue : Pour le client : une charge Pour le fournisseur : un produit Comptabilité générale Mme Karim

Pour le client une charge assujettie à la TVA 61317. Malis sur emballages rendus Pour le fournisseur un produit assujetti à la TVA 71 275. Bonis sur reprise d’emballages consignés. Comptabilité générale Mme Karim

Étapes de la déconsignation 1/. Solder les comptes de consignation pour le prix de consignation, 2/. Calculer le bonis et le malis, 3/. Calculer la TVA sur le bonis et sur le malis, 4/. Mouvementer les comptes clients et fournisseurs pour solde. Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Chez le fournisseur 4425 71275 4455 3421 Client, DEMC Retour des emballages Bonis sur REC Etat, TVA facturée Clients - Chez le client 61317 3455 4411 3413 Malis sur emballages rendus État, TVA récupérable Fournisseurs Retour des emballages Frs, CEMAR - Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Exemple Retour de 150 caisses au prix de 7 dhs. T.A.F: Enregistrer cette opération chez le client et chez le fournisseur. Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Chez le fournisseur 4425 71275 4455 3421 Client, DEMC Retour des emballages Bonis sur REC Etat, TVA facturée Clients 1500 450 90 960 Chez le client 61317 3455 4411 3413 Malis sur emballages rendus État, TVA récupérable Fournisseurs Retour des emballages Frs, CEMAR 450 90 960 1500 Comptabilité générale Mme Karim

C. Le non retour des emballages Chez le fournisseur: Considéré comme une vente accessoires à la vente principale. 7127. Ventes et PA Chez le client : Un achat d’emballage (emballages gardés en bon état): 6123. Achats d’emballages Une charge non courante (emballage perdus): 6587. Autres charges non courantes Comptabilité générale Mme Karim

Étapes du non retour des emballages 1/. Solder les comptes de consignation pour le prix de consignation, 2/. Calculer la charge d’exploitation chez le client et le produit d’exploitation chez le fournisseur, 3/. Calculer la TVA la charge d’exploitation et sur le produit d’exploitation, 4/. Mouvementer les comptes clients et fournisseurs pour solde. Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Exemple Après avoir retourné 150 caisses, le client informe son fournisseur que 30 caisses on été perdus et qu’il décide de garder le reste des emballages. T.A.F: Enregistrer l’opération chez le client et chez le fournisseur. Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Chez le fournisseur 4425 3421 7127 4455 Client, DEMC Clients - Non retour des emballages 20 ×10 = 200 dhs Vente accessoire 30 × 10 = 300 dhs Ventes et PA Etat, TVA facturée 500 100 Comptabilité générale Mme Karim

Comptabilité générale Chez le client 6123 6587 3455 3413 4411 Achats d’emballage Autres charges NC État, TVA récupérable Perte de 30 caisses = 30 × 10 = 300 dhs Achats de 20 caisses = 20 × 10 = 200 dhs Frs, CEMAR Fournisseurs 200 300 100 500 Comptabilité générale Mme Karim