LES Principales OFFRES DE SERVICES DU snds

1 – Rappels 2 – AMOS 3 – DAMIR 4 – EGB 5 – DCIR/PMSI 6 - Exemples

1 – rAPPELS

Sniir-am Système National d’Informations Inter-Régimes de l’Assurance Maladie Base de données médico-administrative faiblement médicalisée et comportant peu d’informations sociodémographiques sur les bénéficiaires. regroupe les informations sur : Les remboursements effectués pour l’ensemble des régimes d’Assurance Maladie pour les soins du secteur libéral Les patients (âge, sexe, CMU_C, commune et département de résidence, ALD, date de décès…)

PMSI Outil de description et de mesure médico-économique de l’activité hospitalière Contient les données médicalisées : des séjours MCO (incluant également les actes et consultations externes) des séjours HAD des séjours SSR des séjours PSY

snds Est un immense fichier de données de santé. A pour vocation de réunir : Les données de l’Assurance Maladie (disponible) Les données des établissements de santé (disponible) Les causes médicales de décès (à compter de septembre 2017) Les données des Maisons Départementales des Personnes Handicapées (MDPH) (à compter de 2018) Un échantillon représentatif des données de remboursement des organismes d’assurance maladie complémentaire (à compter de 2019)

snds 2 catégories distinctes: Profils dédiés à l’interrogation des produits agrégés et semi-agrégés des bénéficiaires et des données individuelles des PS libéraux et des établissements (AMOS et DAMIR) Profils dédiés à l’interrogation des données individuelles des PS et des bénéficiaires (EGB et DCIR/PMSI)

(Assurance Maladie Offre de Soins) 2 - amos (Assurance Maladie Offre de Soins)

amos Contient les données individuelles des PS et des établissements en exécution et en prescription Contient les données agrégées des bénéficiaires Périmètre des soins : 5 ans plus l’année en cours Porte sur deux types de prestations : La prestation de référence qui correspond à l’acte principal La nature de prestation (avec détail de chaque code acte) Accessible avec BOWebi

AMOS Se divise en 4 univers distincts: EXE-PRS (Exécution-Prescription) CDS (Centre de santé) LPP (Pharmacie et fournisseurs de ville) CCAM (Activité CCAM)

Amos EXE-PRS Reprend l’activité: Exécutée par les PS libéraux en cabinet de ville ou en établissements privés (Ex: Nombre de médecins généralistes dont les honoraires sont deux fois supérieurs à la moyenne) Prescrite par toute profession de santé libérale ou hospitalière (Ex: Prescription de pharmacie hospitalière par des PS libéraux en établissement en 2015)

AMOS CDS Permet de reconstituer l’activité totale des centres de santé: En regroupant les actes exécutés en centres de santé quel que soit le prescripteur (y compris les actes prescrits et exécutés en centres de santé) En ajoutant les prescriptions d’actes en centre de santé exécutés en libéral (+ les IJ) (Ex: Quantité totale d’actes infirmiers prescrits et exécutés dans les centres de santé d’Île de France)

Amos lpp Reprend l’activité codée en LPP prescrite par toute profession de santé libérale et hospitalière et délivrée par les pharmacies de ville et les fournisseurs de ville Comprend un codage décliné en 3 types de codes affinés: 4000 codes affinés sur 7 caractères et libellés afin de préciser la prestation 3 niveaux de classes thérapeutiques correspondant à un transcodage de la CNAMTS répartissant les codes affinés par domaine de plus en plus fin 1 classification officielle de la nomenclature en arborescence sur 4 niveaux (titre – chapitre – section – sous-section) Ex: Dénombrement des pompes à insuline délivrées en 2015 en région Île de France

AMOS CCAM Données disponibles depuis 2014 Conservation de l’historique ODS/CCAM à partir de 2010 Axe CCAM construit sous deux datamarts distincts : CCAM Prestations CCAM Associations

AMOS CCAM PRESTATIONS Description fine de l’activité codée en CCAM en montants, quantités d’actes exécutée par les médecins libéraux, chirurgiens dentistes et les sages-femmes en cabinets de ville, des établissement privés ainsi que par les PS salariés d’établissements dont les codes catégorie correspondent aux centres de santé ou aux établissements de PMI et de planification familiale Concerne les liquidations d’actes présents sur une seule ligne de liquidation, même si deux actes différents y sont facturés (Ex : Remnographie de l’abdomen et du bassin) Figurera uniquement dans cet univers si code affiné unique En cas d’association sur 2 lignes de liquidation (Electrocardiogramme ECG + Echographie du cœur), présence des actes de façon distincte dans cet univers et présence en mode associés dans l’univers CCAM association

AMOS CCAM Associations Activité codée en CCAM exécutée par les médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes en cabinets de ville, établissements et centre de santé Permet uniquement d’étudier les associations d’actes CCAM en montants, en quantité par praticien libéral ou établissement privé Agrège sur une seule ligne les prestations issues d’un même décompte, exécutées pour un même bénéficiaire par un même PS ou un même établissement à une même date de soins et pour un même code activité (Ex: électrocardiogramme + échographie du cœur)

Amos LES possibilités AMOS LES LIMITES Contient tous les régimes Contient les données individuelles des PS libéraux Contient tous les codages affinés CCAM Contient les patients en CMU_C et en ACS Permet de connaitre l’activité des PS de manière plus détaillée que simplement en nombre d’actes et somme des coefficients (Ex: AMK7, AMK8 par Kiné) Permet de déterminer si les actes ont été réalisés dans le cadre du parcours de soins coordonné Permet de savoir si les PS libéraux travaillent seuls ou emploient des salariés (Ex: Infirmier travaillant pour un médecin généraliste) Seuls les patients consommants figurent dans AMOS. Impossibilité d’obtenir la patientèle totale. Univers axé sur la production de soins pas sur la consommation de soins Seuls les PS ayant une activité figurent dans AMOS Indisponibilité des soins externes dans les hôpitaux publics Ne contient pas les données individuelles des bénéficiaires Impossible de descendre à l’ALD, info uniquement si soins en rapport ou pas Amos LES possibilités AMOS LES LIMITES

EXEMPLES AMOS Montant moyen des honoraires des médecins généralistes de la région île de France en 2016 Prescription de pharmacie hospitalière par des PS libéraux en établissement en 2016 Dénombrement des pompes à insuline délivrées en 2016 pour la région île de France Exhaustivité de l’activité CCAM des radiologues Calcul du montant global facturé par séance, lorsque celle-ci comporte plusieurs actes CCAM

(Dépenses de l’Assurance Maladie Inter Régimes) 3 - DAMIR (Dépenses de l’Assurance Maladie Inter Régimes)

DAMIR Datamart contenant le suivi statistique des dépenses de l’Assurance Maladie en montants et en volume par code prestation (Ex : Montant des honoraires des médecins généralistes du département 75 en 2016) Correspond à l’ancien univers ONDAM (Objectif National des Dépenses d’Assurance Maladie) enrichi des codes départements des PS, des établissements et des bénéficiaires Données disponibles depuis janvier 2009. Historique à terme sera de 20 ans Restitution dans le portail SNIIRAM depuis mai 2012 Accessible par BO Webi et SASGuide

DAMIR les possibilités DAMIR les LIMITES Ne contient pas les données individuelles des PS Ne contient pas les données individuelles des bénéficiaires Ne contient pas les données individuelles des établissements Ne contient pas les données de codage affiné des prestations Ne contient pas les données relatives à la commune Ne contient pas les séjours et soins externes des hôpitaux publics Impossible de descendre à l’ALD, info uniquement si soins en rapport ou pas Ne contient pas les actes gratuits et les prestations NR Contient tous les régimes Contient toutes les prestations Permet de croiser tous les objets de l’univers dépenses de santé entre eux DAMIR les possibilités DAMIR les LIMITES

DAMIR - exemples Montant des honoraires des médecins généralistes du département 75 en 2016 Montant des dépenses des patients bénéficiaires de la CMU_C dans le département 75 en 2016 Montants remboursés pour les AIS des patients de plus de 45 ans dans le département 75 en 2016

(Echantillon Généraliste des Bénéficiaires) 4 - EGB (Echantillon Généraliste des Bénéficiaires)

EGB Contient le 1/97ème de la population protégée (consommants et non consommants) par sélection d’une même distribution « tranche d’âge / sexe » que la population totale. Représentatif et anonyme des personnes protégées par les régimes d’assurance maladie obligatoires Pas représentatif par rapport aux territoires ou aux pathologies Constitution fixée par Arrêté Ministériel Permet de réaliser des études longitudinales et d’analyser le parcours individuel en ville et en hôpital de 660 000 bénéficiaires (Ex: Etudier une pathologie donnée – coût théorique et observé chez les patients) Données individualisées mais échantillonnées Sélection trimestrielle par chaque régime d’individus consommants ou non via les référentiels administratifs de bénéficiaires dont le NIR est certifié au RNIAM et répondant aux critères de sondages de l’EGB

egb S’enrichit chaque trimestre des nouveaux nés et des individus nouvellement affiliés à l’un des organismes participants Ne figurent pas dans l’EGB: Les bénéficiaires de l’AME Les bénéficiaires des sections mutualistes (SLM) autres que les 10 intégrées en septembre 2015 et mars 2016 Les migrants et les bénéficiaires ayant un NIR provisoire Sortent du périmètre de l’EGB: Les bénéficiaires décédés depuis plus de 27 mois Les bénéficiaires plus affiliés à l’un des organismes constituants de l’EGB

EGB Mise à jour des informations administratives des données de l’échantillon (changement de régime par exemple) Historique maximal est de 20 ans au delà de l’année en cours: Depuis 2003 pour le RG Depuis 2011 pour la MSA et le RSI Depuis mars 2016 pour 10 SLM Ajout du PMSI depuis 2005 Ajout du BGNA depuis 2006 Chainage inter régime avec le PMSI MCO depuis septembre 2016 Accessible via SASGuide

EGB LES Possibilités EGB LES LIMITES Contient les données individuelles des bénéficiaires, des PS consultés par ces patients et des établissements où se sont rendus ces patients Contient tous les codages affinés (CCAM, codage pharmacie, biologie, UCD, transports…) Contient toutes les périodes d’exécution, de remboursement et de prescription Possible de descendre à l’ALD (pas pour tous les régimes présents dans l’EGB) Contient tous les axes du SNIIRAM au niveau le plus fin Permet de caractériser la population de bénéficiaires qui ne consomme pas NIR crypté reste inchangé de la vie à la mort des individus Permet d’évaluer les comportements de consommation de soins sur une longue période, dans le parcours de soins Permet d’effectuer des études épidémiologiques ou médico-économiques Pas d’exhaustivité des PS pour les patients de l’EGB Résultats non significatifs à un niveau très fin à cause de la taille de l’échantillon (Etude sur une pathologie rare, ou par département ou commune non réalisables) Contient uniquement le RG (+10 SLM), le RSI et la MSA Pas de chainage parents-enfants possible, la qualité du bénéficiaire reste connue Possibilité de ré identification indirecte des bénéficiaires à cause de 4 catégories d’indentifiants potentiels: Commune de résidence Mois et année de naissance Date de décès Date des soins EGB LES Possibilités EGB LES LIMITES

EGB - EXEMPLES Estimation de la population protégée incluant la répartition des assurés et des ayant- droits Etudier la consommation moyenne par bénéficiaire, par sexe et par tranche d’âge pour certaines prestations Etudier une pathologie donnée – coût théorique et observé chez les patients

DCIR ET pmsi (Datamart de Consommation Inter-Régimes et Programme de Médicalisation des Systèmes d’Information)

DCIR ET PMSI Permet de réaliser des études sur la consommation des soins de chaque bénéficiaire (Ex: consommation moyenne par bénéficiaire, par sexe et par tranche d’âge de certaines prestations) Chainage entre DCIR et PMSI permet de reconstituer le parcours du patient ville-hôpital (public et privé) Périmètre des données : 5 ans et l’année en cours Historique de 5, 9 ou 19 ans plus l’année en cours selon les profils Accessible via SASGuide

Dcir et pmsi les LIMITES Décalage entre le chargement mensuel des données du DCIR et périodique du PMSI (base scellée courant juillet de l’année suivante) Possibilité de ré identification indirecte des bénéficiaires à cause de 5 catégories d’indentifiants potentiels: Commune de résidence Mois et année de naissance Date et commune de décès Date des soins Délivrance de médicaments et non l’observance Délivrances NR absentes Pas de résultats d’examens disponibles dans DCiR Données sociodémographiques non présentes (hors CMU, ACS, âge et sexe) Contient tous les axes d’analyses du SNIIRAM au niveau le plus fin Contient toutes les prestations Contient les données individuelles des PS, des bénéficiaires et des établissements Contient tous les organismes (à l’exception de l’Assemblée Nationale et du Sénat) Contient les données du PMSI MCO, SSR, PSY et HAD Présence des diagnostics principaux et associés, GHM et unités médicales dans le PMSI Activité des établissements publics la plus exhaustive dans le PMSI (Actes consultations externes et séjours) DCIR ET PMSI les possibilités Dcir et pmsi les LIMITES

DCIR ET PMSI - EXEMPLES Etudier la consommation de bénéficiaires ayant une pathologie rare Etudier la consommation moyenne par bénéficiaire, par sexe et par tranche d’âge de certaines prestations

Synthèse DATAMARTS/EGB/DCIR-PMSI AMOS: Données individuelles des PS et des établissements et agrégées des bénéficiaires DAMIR : Dépenses de santé en montants, volumes et codes prestations EGB : Données individuelles des bénéficiaires échantillonnées DCIR-PMSI: Données individuelles des PS, des établissements et des bénéficiaires

6 - eXEMPLES

EXEMPLE 1 Suivi en 2016 des accouchements par césariennes programmées par laparotomie dans la région Bourgogne Franche-Comté

Exemple 1 Avec AMOS : Possibilité de comptabiliser le nombre de césariennes programmées par PS de la région Possibilité de globaliser la totalité des césariennes de la région/du département Imputation de l’acte au PS et non à l’établissement (possible distorsion par rapport au PMSI) Impossible de dénombrer précisément le nombre de patientes ayant eu une césarienne

Exemple 1 Avec DAMIR: Pas de résultats Impossible de compter les actes par PS CCAM non disponible

Exemple 1 Avec EGB: Résultats incomplets car l’échantillon n’est pas adapté pour une mesure précise sur une région pour une comptabilisation d’actes

Exemple 1 Avec DCIR/PMSI: Possible de compter le nombre de césariennes réalisées par PS de la région Possible de globaliser le nombre total de césariennes réalisées Possible de dénombrer les patientes ayant eu une césarienne Possibilité d’avoir la complétude des césariennes réalisées en hôpital public avec le PMSI Résultats conformes à AMOS. DCIR pas indispensable

EXEMPLE 2 Analyse de la démographie et de l’activité médicale des médecins à Paris en 2016

Exemple 2 Avec AMOS : Dénombrement des PS par spécialité, sexe, tranche d’âge et de connaître les quantités d’actes présentées au remboursement par nature de prestation Facturation d’au moins un acte sur la période par les PS pour figurer dans les résultats de l’étude

EXEMPLE 2 Avec DAMIR : Etude non réalisable sous DAMIR Pas possible de dénombrer les PS

Exemple 2 Avec EGB : Pas de résultats possibles Pas d’informations sur l'âge et le sexe des PS, démographie non calculable

EXEMPLE 2 Avec DCIR/PMSI : Dénombrement des PS par spécialité, sexe, tranche d’âge et de connaître les quantités d’actes présentés au remboursement par nature de prestation Facturation d’au moins un acte sur la période par les PS pour figurer dans l’étude Pas forcément nécessaire de faire l’étude sous DCIR/PMSI. AMOS suffit.

Exemple 3 Répartition de la consommation des soins de kinésithérapie (AMK) en 2016 pour les personnes de 75 ans et plus

EXEMPLE 3 Avec AMOS : Calcul du montant remboursé des soins de kinésithérapie exécutés en 2016 pour les patients de 75 à 85 ans et de plus de 85 ans. Répartition par sexe Présentation de ces montants remboursés sous forme de pourcentages

Exemple 3 Avec DAMIR : Calcul du montant remboursé des soins de kinésithérapie exécutés en 2016 pour les patients de 75 à 85 ans et de plus de 85 ans. Répartition par sexe Présentation de ces montants remboursés sous forme de pourcentages Résultats identiques à AMOS

EXEMPLE 3 Avec EGB: Les montants remboursés sont beaucoup plus faibles que ceux retrouvés sous AMOS et DAMIR, la population concernée étant de l’ordre de 10% La représentativité en pourcentage est toutefois assez conforme ET COHERENTE avec LES résultats trouvés sous AMOS et DAMIR

EXEMPLE 3 Avec DCIR/PMSI : Calcul du montant remboursé des soins de kinésithérapie exécutés en 2016 pour les patients de 75 à 85 ans et de plus de 85 ans. Répartition par sexe Présentation de ces montants remboursés sous forme de pourcentages Léger delta sur les montants remboursés entre DCIR et DAMIR/AMOS La représentativité est quasiment exacte à celle trouvée sous AMOS/DAMIR Pas forcément nécessaire de faire l’étude sous DCIR/PMSI. AMOS et DAMIR suffisent.

EXEMPLE 4 Suivi des PS participant à la PDSA (astreinte et régulation) par région en 2016

EXEMPLE 4 Avec AMOS: Dénombrement des PS par région qui ont participé à la PDSA en distinguant ceux qui étaient d’astreinte et ceux y participant au titre de la régulation

Exemple 4 Avec DAMIR : Non réalisable sous DAMIR Pas possible de dénombrer les PS. Uniquement les montants ou quantités d’actes avec DAMIR

Exemple 4 Avec EGB: Impossible de faire cette étude Impossible de toper les forfaits d’astreinte et de régulation dans l’EGB

EXEMPLE 4 Avec DCIR/PSMI: Dénombrement des PS par région qui ont participé à la PDSA en distinguant ceux qui étaient d’astreinte et ceux qui y participaient au titre de la régulation Pas forcément nécessaire de faire l’étude sous DCIR/PMSI. AMOS suffit

Exemple 5 Consommation des soins de transports pour la région Île de France en 2016 par type de véhicule utilisé

Exemple 5 Avec AMOS: Répartition de la consommation de soins par type de véhicules pour le poste transport en 2016 en ile de France par rapport à la France entière

EXEMPLE 5 Avec DAMIR: Répartition de la consommation de soins par type de véhicules pour le poste transport en 2016 en ile de France par rapport à la France entière Résultats identiques à AMOS

EXEMPLE 5 Avec EGB: Répartition de la consommation de soins par type de véhicules pour le poste transport en 2016 en ile de France par rapport à la France entière Malgré la non exhaustivité, les résultats de l’ensemble de l’île de France sont très proches des résultats de AMOS et DAMIR. Idem pour les résultats de la France entière Des écarts apparaissent selon les départements, notamment pour Paris

Exemple 5 Avec DCIR: Répartition de la consommation de soins par type de véhicules pour le poste transport en 2016 en ile de France par rapport à la France entière L’ensemble des résultats est quasiment identique à ceux de AMOS et de DAMIR

EXEMPLE 6 Dénombrement des auxiliaires médicaux ayant participé à la signature d’un plan personnalisé de santé en 2015 et remboursements associés

EXEMPLE 6 Avec AMOS: Exemple d’utilisation d’AMOS afin d’obtenir le dénombrement des PAERPA signés par les infirmiers et les kinés en 2015 ainsi que les montants remboursés associés

EXEMPLE 6 Avec AMOS: Dénombrement des infirmiers et des kinés ayant signé un ou plusieurs PAERPA en 2015 et montants remboursés associés

exemple 6 Avec DAMIR Exemple d’utilisation de DAMIR afin d’obtenir le dénombrement des PAERPA signés par les infirmiers et par les kinés en 2015 ainsi que les montants remboursés associés

EXEMPLE 6 Avec DAMIR : Dénombrement des PAERPA signés par les infirmiers et kinés en 2015 et montants remboursés associés Le nombre d’infirmiers ou de kinés n’est pas calculable

EXEMPLE 6 Avec l’EGB: Pas possible de déterminer les auxiliaires ayants signé les PPS

Exemple 6 Avec DCIR: Exemple de requête sous DCIR afin d’obtenir le dénombrement des PAERPA signés par les infirmiers et par les kinés en 2015 ainsi que les montants remboursés associés

EXEMPLE 6 Avec DCIR: Dénombrement des infirmiers et des kinés ayant signé un ou plusieurs PAERPA en 2015 et montants remboursés associés Le recours à DCIR n’est donc pas impératif. AMOS suffit.