Ceci est un modèle, veuillez le copier dans vos dossiers avant de le modifier. Merci. IDENTITOVIGILANCE et GESTION DES RISQUES Le point de vue de l’expert visiteur Chérifa NIMAL Journée 29 juin 2018

CERTIFICATION HAS IDENTITOVIGILANCE ET ATTENDUS POINTS DE VIGILANCE CONCLUSION ET PERSPECTIVES

CERTIFICATION HAS : place du processus « identitovigilance » Axe obligatoire du compte qualité que l’établissement doit renseigner Risques identifiés selon méthodologie définie Actions prioritaires retenues et modalités de suivi Indicateurs EPP: Audits, enquêtes, CREX, RMM….. Axe inscrit au périmètre de visite de la HAS si décisions antérieures ou signaux d’alerte sur le CQ Axe investigué au travers des patients traceurs et indirectement lors des investigations « dossier patient »; « pharmacie »; « bloc »…..

CERTIFICATION HAS : généralités Le programme de visite: Des audits de processus Sur des thématiques communes à tous les ES Sur des thématiques spécifiques/ profil de l’ES (compte qualité, fiche interface ARS, indicateurs, ,,,) Des investigations par patient traceur Ce programme est décliné en objectifs personnalisés de visite (idem principes des visites de suivi) en fonction des enjeux et risques et focalisé sur le fonctionnement réel Sélection par la HAS Thématiques communes Qualité/risques Gestion du RI Parcours patient Droits des patients Management de la PEC médicamenteuse Bloc opératoire Secteurs à risque Urgences Thématiques spécifiques En fonction du contenu CQ En fonction fiche interface (données ARS) En fonction du profil de l’ES Sélection a posteriori par les EV Données du patient traceur Observations de terrain

CERTIFICATION HAS : méthodes de visite La méthode d’évaluation par patient traceur Sélection sur la base des indications en amont de la visite et de critères prédéfinis: Situation clinique complexe Modes de prise en charge diversifiés Dossier permettant la traversée de nombreux processus et points critiques Les audits de processus Prévoir : politique, organisation, identification des risques et actions Faire : alimenté par le patient traceur, les observations terrain, les entretiens, la visite des locaux… Evaluer : actions d’évaluation menées Agir : mise en place des actions d’amélioration, communication sur les résultats

IDENTITOVIGILANCE : LES ATTENDUS L’identification fiable et unique du patient à toutes les étapes de sa prise en charge et à chaque venue permet de relier toutes les données relatives à une personne et de délivrer l’acte prescrit à la bonne personne, Enjeu majeur pour la continuité et la sécurité des soins Axe de vigilance au regard du risque d’erreurs majeures potentiellement graves Erreur site opératoire, erreur de traitement, erreur de résultats laboratoire, erreur d’examen, erreur de patient…. Concerne aussi bien l’identification primaire que l’identification secondaire : identitovigilance à toutes les étapes du parcours de soins

IDENTITOVIGILANCE : LES ATTENDUS PDCA Risques prioritaires identifiés et hiérarchisés au regard : d’un diagnostic-état des lieux : acteurs, sites, référents, comité, procédures, chartes, principaux signalements, indicateurs … de chaque étape de la prise en charge du patient de la population de patient concernée des situations (accouchement sous X, identification provisoire,,,)

IDENTITOVIGILANCE : LES ATTENDUS PDCA Stratégie définie, validée et communiquée : Engagement de la direction Projet d’établissement Schéma directeur du SIH Ressources humaines et matérielles Formation Organisation interne et interfaces Charte de rapprochement d’identités Périmètre: population, typologie de PEC… Principes et processus d’identification à respecter Protocoles de gestion des situations particulières Acteurs concernés et instances Outils de suivi Règles de gestion des rapprochements Relations entre domaines et gestion interfaces Format identifiant et traits utilisés ….. Programme d’actions avec responsable, échéance et modalités de suivi intégré au PAQSS Pilotage et gestion des interfaces (cellule identitovigilance, référents, formation, moyens matériels, ressources documentaires….)

IDENTITOVIGILANCE : LES ATTENDUS PDCA Mobilisation des équipes par l’encadrement: Implication des professionnels dans l’identification et la mise en œuvre des actions Formation des équipes (identification primaire et secondaire) Signalement des EI Connaissance des protocoles concernant leur champ d’intervention Système de gestion des identités opérationnel (IPP, détection doublon, traçabilité action de fusion, synchronisation bases…)

IDENTITOVIGILANCE : LES ATTENDUS PDCA Mise en œuvre des procédures de sécurisation: Vérification effective concordance identité avant tout acte diagnostique, thérapeutique et pour tous types de prise en charge Sécurisation des interfaces et lien avec autres processus (dossier, parcours, médicament, médicotechnique, bloc….)

IDENTITOVIGILANCE : LES ATTENDUS PDCA Comment l’établissement assure le suivi de la qualité et de l’efficacité du processus d’identification du patient : Audits Indicateurs (internes (fusions, doublons, collisions,….) et obligatoires comme HN) Suivi des EI CREX RMM Rapport activité

IDENTITOVIGILANCE : LES ATTENDUS PDCA Quelles actions et quel impact : réexamination des risques? Est-ce qu’on les maitrise? Est ce qu’on maintient une vigilance? Comment l’établissement communique sur ces résultats? Journées Intranet Flyer Affiche…

IDENTITOVIGILANCE : POINTS DE VIGILANCE L’établissement a-t-il pris en compte les risques liés à l’identitovigilance au regard de son contexte (SIH, taille, typologie de prise en charge, interfaces)? L’établissement maitrise-t-il ses risques? Les procédures sont elles connues et appliquées : Accueil administratif Accueil infirmier Partage des données Interopérabilité des logiciels Modalités de correction d’identité Vérification identité aux interfaces (transport, bloc et autres secteurs à risque, imagerie, biologie….) Les verrous de sécurité existent-ils? Formation Identification de personnes habilités à la gestion IPP Check list Traçabilité dans le dossier Étiquetage médicamenteux Gestion des piluliers médicamenteux….. La culture sécurité est-elle valorisée? Risques prioritaires identifiés, connus et partagés Signalement des EI Analyse des EI CREX REMED RMM Suivi indicateurs Programme d’actions avec suivi Communication des résultats ….

IDENTITOVIGILANCE : PERSPECTIVES En V 2020 D’une culture de moyens à une culture de résultats Trois principaux objectifs médicaliser la certification, c’est-à-dire rapprocher la mesure de la qualité des pratiques cliniques en ciblant des points critiques, simplifier et rendre le dispositif plus lisible et en faciliter l’appropriation. prendre en compte les nouvelles organisations territoriales et s’adapter aux groupements d’établissements. Un recentrage sur les pratiques professionnelles et l’expérience patient: Indicateurs de pratiques Indicateurs de résultats patient-traceurs et traceurs systèmes La HAS a initié à l’automne dernier une réflexion sur l’évolution de la procédure de certification des établissements de santé. Plusieurs groupes de travail en cours: parcours génériques du patient c’est-à-dire les domaines transversaux de la prise en charge (identitovigilance, produits de santé, douleur, etc.)  prises en charge spécifiques : activités spécifiques (médecine, chirurgie & interventionnel (bloc, endoscopie...), maternité & obstétriques, psychiatrie et santé mentale, SSR, ambulatoire (dont CS, télémédecine), HAD, urgences & crises sanitaires & soins non-programmés, soins critiques) ; populations spécifiques (en situation de handicap, gériatrique, atteinte de maladies chroniques, atteinte de cancer, pédiatrique, précarité ). management des groupements d’établissements et réflexion sur l’adaptation aux structures mixtes sanitaires et médico-sociales. Un nouveau manuel Une nouvelle procédure recentrée sur expérience patient et pratiques professionnelles

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