SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Slides:



Advertisements
Présentations similaires
11 avril 2016 Consultation publique Premier projet de règlement 16 juillet 2016 Règlement sur les usages conditionnels.
Advertisements

Oracle E-Business Suite Présentation du processus « De l’approvisionnement au règlement » Oracle Purchasing & Oracle Payables Animateur : Amine GALLAH.
Notre Mission … Votre métier Journées d’Etudes Nationales
Dorilys LE BASTARD Tuteur : Raphaël BOULAY
Urbanisme: une compétence municipale à fort potentiel pour l’accessibilité universelle d’une ville Villes inclusives: innovation et partenariat 8 et.
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE des membres
Création des besoins et des contraintes
Processus d’examen des écoles élémentaires de Clare
Pôle des langues Recommandations Pédagogiques et programmes scolaires de la langue française pour les quatre premières années de l'enseignement du primaire.
Sports : Football, Pêche, JCPMF, Mini-foot, VTT
« Transformer l’agglomération parisienne en une grande métropole mondiale et européenne du xxie siècle, ayant vocation à améliorer le cadre de vie.
Rencontres de l'écologie au quotidien
mettez votre avenir sur orbite
Aides financières pour les communes
Processus « Contrôler les subventions réglementaires» Harmonisation et simplification administrative – 11 mai CSS.
AAPPMA de « Saint-Igny-de-Vers »
Méry-Bissières-en-Auge
WINPAIE DSN Mise à jour janvier 2018 (version ) Découvrez toutes les nouveautés et améliorations. Fermer le Diaporama (cliquer ici) Page suivante.
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Economiste de la construction "Mission générale du poste"
E-Calls Prospect DEVCO Training IT 19/04/2018.
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le développement durable, partie intégrante de l’aménagement du territoire au Québec Université Laval 4 juin 2018 Me Pierre Laurin
DES ACTIONS EN MARCHE POUR L’AVENIR DU LAC BROMONT (1ère partie)
LA MAIN À LA PÂTE Explorer le monde, enseigner les sciences à la maternelle Dakar du 11 au 13 avril 2018.
Le développement durable dans la Loi minière au Brésil: les aspects environnementaux actuels, le nouveau cadre réglementaire et les défis pour la croissance.
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
RD 924 Voie nouvelle – Liaison RN 124 – RD 24
Projet de service Direction des Territoires et de l’Habitat Durables
30/03/16 Page de présentation de la première intervention.
Diapositives : Municipalités
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE CHÂTEL-SUR-MONTSALVENS
LE CLASSEMENT.
Table d’échanges DGACQ/ RPGTI 19 octobre 2012.
Présentation Budget 2019 Le 18 décembre 2018.
Nom & Prénom Adresse Code Postal / Ville 
Chers étudiants, bienvenue !
INCUBATEUR IMPULSE Incubateur IMPULSE – Tous Droits Réservés –
Présentation des procédure de pré-qualification des entreprises auprès de GRTE et la gestion des relation avec les sous-traitant.
Le patrimoine bâti de Rimouski Animateur : Michel L. Saint-Pierre
ODPC-rIM Accreditation : Organigramme
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
23 octobre 2018 AG N°4 Syndicat pour le maintien du vignoble en terrasses sur la commune de Vétroz.
Organisation de la commune
Enfants du Tamil Nadu RAPPORT D'ACTIVITES 2016.
Dossier de diapositives : Gouvernements locaux
2. Organisation comptable 2.1 Les comptes
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Planification en matière d’urbanisme au Québec
L’AVENIR SE TISSE Compte 2017.
Réforme du Lycée
Témoignages et bonnes pratiques
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Conseil général Bernard Studer 5 février 2019
Révision du Plan et des Règlements d’urbanisme de Grande-Rivière
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Alternance 12 mois - Chargé(e) de Ressources Humaines H/F Limoges (87)
1.1 Ouverture de la séance. 1.1 Ouverture de la séance.
Notre Offre De Service Alpha-Advisory-Pro
Collaborateurs & managers
24/08/ juin 2019 Compte administratif 2018.
Les aspects juridiques du développement durable municipal Par Me Mario Paul-Hus Congrès de la COMBEQ Le 30 avril 2009.
Me Mario Paul-Hus 17 avril 2008
Le processus participatif
Moderniser la législation électorale du Nouveau-Brunswick
Présentation – 10e Harmos – Mai 2018
Finances publiques Contrôle de l’exécution du budget
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage 7 octobre.
Transcription de la présentation:

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

1.1 Ouverture de la séance

Adoption de l’ordre du jour 1.2 Adoption de l’ordre du jour

Administration générale 2. Administration générale

2.1 Suivi

2.2 Période d'interventions réservée aux élus

2.3 Période d'interventions du public relativement aux sujets de l'ordre du jour

2.4 Approbation et adoption du procès-verbal de la séance tenue en août 2018

Extrait

2.5 Dépôt du rapport des dépenses et des paiements autorisés pour la période du 1er au 31 août 2018

Extrait

2.6 Approbation de la liste des comptes à payer et autorisation de paiement

Extrait

2.7 Octroi de contrat - étude de circulation (ADM-SI-2018-285) ENTREPRISES POINTAGE INTÉRIMAIRE PRIX POINTAGE FINAL CIMA+ s.e.n.c. 94 46 500 $ 30.97 Laurentides Experts-Conseils Inc. 80 68 000 $ 19.12

2.8 Autorisation d'entreprendre le processus d'appel d'offres relativement aux services professionnels d’un cabinet d’experts-comptables pour l’audit des rapports financiers de la Ville de Saint-Colomban 2018 à 2022 (ADM-SP-2018-292);

2.9 Adoption du règlement numéro 1018 - délégation de pouvoirs, suivis budgétaires, règles d’approvisionnement et gestion de la dette

Extrait

2.10 Adoption du règlement numéro 1019 relatif à la vente de terrains

Extrait

2.11 Embauche d'une secrétaire-réceptionniste, poste surnuméraire

Service d’aménagement, environnement et urbanisme 3.

3.1 Dépôt du rapport mensuel des permis du mois d'août 2018 du Service d'aménagement, environnement et urbanisme

TRANSFORMATIONS AGRANDISSEMENTS RÉPARATIONS RÉNOVATIONS Nombre de permis Août 2018   CONSTRUCTIONS NEUVES TRANSFORMATIONS AGRANDISSEMENTS RÉPARATIONS RÉNOVATIONS BÂTIMENTS ACCESSOIRES 2017 2018 MOIS 8 6 2 5 25 23 TOTAL ANNÉE 109 59 20 13 62 57 154 117 TOTAL DU MOIS 2017 2018 121 132 1209 894

TRANSFORMATIONS AGRANDISSEMENTS RÉPARATIONS RÉNOVATIONS Valeur des permis  Août 2018 CONSTRUCTIONS NEUVES TRANSFORMATIONS AGRANDISSEMENTS RÉPARATIONS RÉNOVATIONS BÂTIMENTS ACCESSOIRES 2017 2018 MOIS 2,1 M$ 1,7 M$ 0 $ 70 000 113 000 $ 70 000 $ TOTAL ANNÉE 42,2 M$ 16,8 M$ 710 000 $ 611 000 $ 1,4 M$ 2 M$ TOTAL DU MOIS 2017 2018 2,7 M$ 2,3 M$ 47,6 M$ 22,2 M$

3.2 Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme du mois d'août 2018

Extrait

3.3 Refus de la demande d'acquisition du lot 2 017 116

Extrait

3.4 Nomination d'un membre afin de siéger au Comité consultatif d'environnement > Aurélie Bédard-Hamel

3.5 Adoption du règlement 599-2018-03 modifiant le règlement 599, tel qu'amendé, afin de se conformer au schéma d'aménagement et de développement révisé, tel qu'amendé

Extrait

3.6 Adoption du second projet de règlement numéro 3001-2018-03 modifiant le règlement de zonage numéro 3001, tel qu'amendé afin de permettre dans la zone H1-126 les garderies de la classe d'usage C-1

3.7 Adoption du second projet de règlement numéro 3001-2018-04 modifiant le règlement de zonage numéro 3001, tel qu'amendé, afin de créer la zone A2-163 à même les zones C6-064 et H1-139

Extrait

3.8 Avis de motion – règlement numéro 3001-2018-05 modifiant le règlement de zonage numéro 3001, tel qu'amendé, afin de modifier plusieurs dispositions

3.9 Adoption du premier projet de règlement numéro 3001-2018-05 modifiant le règlement de zonage numéro 3001, tel qu'amendé, afin de modifier plusieurs dispositions

Extrait

Raymond, Chabot Grant Thornton 3.10 Octroi de contrat - services professionnel de comptables pour l'analyse des projets immobiliers de la Ville Entreprise Prix Raymond, Chabot Grant Thornton 15 000 $

3.11 Autorisation de procéder à une demande de subvention dans le cadre programme de soutien aux municipalités ‒ mise en place d'infrastructures de gestion durable des eaux de pluie à la source (PGDEP)

3.12 Autorisation d'entreprendre le processus d'appel d'offres relativement au contrôle biologique des insectes piqueurs (URB-SP-2018-293)

Service des travaux publics 4.

4.1 Adoption du règlement numéro 4001-2018-04 modifiant le règlement numéro 4001 relatif à la circulation et au stationnement, tel qu'amendé, afin de modifier diverses dispositions

Extrait

4.2 Autorisation d'entreprendre le processus d'appel d'offres relativement au contrôle des animaux 2019-2020 avec deux années optionnelles (TP-SP-2018-283)

4.3 Autorisation d'entreprendre le processus de mise en vente de divers équipements municipaux (TP-SP-2018-295)

4.4 Octroi de contrat - acquisition d'un camion outil de type cube (TP-SP-2018-280) ENTREPRISES PRIX Laval Hino Inc. 127 699,64 $ Location Empress Inc. 132 223,00 $

4.5 Octroi de contrat - acquisition d'un camion six roues avec benne basculante et boîte d'émondage (TP-SP-2018-289) ENTREPRISES PRIX Boisvert Isuzu Inc. 74 115 $

4.6 Embauche d'un technicien en génie civil

Service de sécurité incendie 5.

Service des sports et des loisirs 6.

Revêtements de tennis sud-ouest Inc. Bourassa Sport Technologie Inc. 6.1 Octroi de contrat -  resurfaçage du terrain de tennis - parc Phelan ENTREPRISES PRIX Les courts de tennis P.C 13 850 $ Revêtements de tennis sud-ouest Inc. 14 200 $ Bourassa Sport Technologie Inc. 10 860 $

Créations dans les arbres Inc. 6.2 Octroi de contrat - aménagement d'une piste d'hébertisme (LOI-SI-2018-275) ENTREPRISES PRIX Créations dans les arbres Inc. 16 785 $

6.3 Autorisation de procéder à une demande de subvention dans le cadre du programme de soutien à la mise à niveau et l'amélioration des sentiers et sites de pratique d'activités de plein air

6.4 Embauche d'une surveillante d'installation à temps partiel à horaire variable

6.5 Dépôt de la démission de madame Annie Morin, occupant la fonction d'intervenante à la Maison des jeunes

7. Service de la bibliothèque

Parole au public 8.

Clôture de la séance 9.

Merci, bonne fin de soirée !

Ville.de.Saint.Colomban St_Colomban st.colomban.qc.ca