Comptabilité générale Cycle comptable L’exercice comptable Le plan comptable Les journaux La facture Les processus comptable La TVA Les écritures de fin d’année (la clôture) Les différents états comptables en cours d’exercice Le bilan et compte de résultat

Le Cycle comptable

L’exercice comptable Le plus souvent, les exercices sociaux coïncident avec l’année civile. Mais ce n’est pas une obligation. La durée normale est de 12 mois. L’article 8 du code de commerce impose que les comptes soient arrêtés tous les ans : « Comptes annuels ». Exceptions : à titre exceptionnel, un exercice peut être inférieur ou supérieur à 12 mois :  Pour le premier exercice social  Au cours de la vie sociale, lorsque la date de clôture des exercices est modifiée (par exemple en cas de restructuration, fusion)

Le plan comptable Le plan de comptes de l’entreprise est établi par référence à celui du PCG. Il doit être suffisamment détaillé pour permettre l’enregistrement des opérations conformément aux normes comptables. La classification des comptes dans le PCG se caractérise par le choix d’un mode de codification décimale et l’adoption d’un mode de classement des opérations dans les comptes ouverts à cet effet.  Répartition des opérations dans les classes de comptes Les opérations relatives au Bilan sont réparties dans les cinq classes de comptes suivantes : Classe 1 - Comptes de capitaux Classe 2 - Comptes d’immobilisations Classe 3 - Comptes de stocks et encours Classe 4 - Comptes de tiers Classe 5 - Comptes financiers

Les opérations relatives au Résultat sont réparties dans les deux classes de comptes suivantes : Classe 6 - Comptes de charges Classe 7- Comptes produits

Les journaux Selon le principe de la partie double, toute opération de l’entreprise ayant une incidence financière est traduite par une écriture affectant au moins deux comptes dont l’un est débité et l’autre crédité d’une même somme. Les écritures comptables sont enregistrées sur un document appelé Journal ; le comptable y mentionne dans un ordre chronologique la date et les circonstances de chaque fait constaté, ainsi que les montant du débit et du crédit.

Exemple :

A la base de tout enregistrement comptable, concernant une opération d’achat ou de vente, se trouvent un document fondamentale : la FACTURE Les fonctions de la facture : Les opérations de livraisons de biens et les prestations de services doivent être constatées au moyen d’un document appelé FACTURE. Il s’agit d’un document commercial émis par le fournisseur, destiné à son client, qui indique le détail et les conditions de négociation de l’opération ainsi que le montant à payer. Le double de ce document doit être conservé par le fournisseur comme moyen de preuve. La facture constate l’obligation du débiteur (acheteur) au moyen de la formule « DOIT », suivie du nom et de l’adresse de celui-ci, au profit de l’émetteur (vendeur) pour qui elle représente un droit de créance. La facture

Les différentes formes de factures :

La dénomination : « FACTURE » ou « AVOIR » Un numéro Les mentions devant figurer obligatoirement sur les factures : La date La dénomination : « FACTURE » ou « AVOIR » Un numéro Le nom ou la raison sociale du vendeur et de l’acheteur Le numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés, la forme juridique de la société ainsi que le capital social La dénomination précise des biens ou des services vendus Le prix unitaire Les quantités facturées Le montant hors taxe Les réductions ou majorations éventuelles (remises, frais de transport et d’emballage) Le taux et le montant global de la TVA Le net à payer (montant TTC) Le numéro d’identification à la TVA pour toutes les opérations intra-communautaires Le mode et le délai de règlement

N°de pièce Client Date Libellé d’écriture Produits Classe 7 Tiers classe 4

Les processus comptable Toute entreprise ou organisation, qu’elle soit publique ou privée, fonctionne au minimum avec les cinq processus élémentaires ci dessous : Achat / Fournisseurs Vente / Clients Caisse / Trésorerie Immobilisation et Stocks Paye

Le Processus ACHAT

Ce processus décrit l'achat de biens et de services par l'organisation depuis la commande jusqu'au paiement de la facture. Il concentre l'essentiel des mouvements de sorties d'argent de l'entité. Le processus «achat» comporte en lui-même un certain nombre de règles élémentaires de contrôle car chaque passage à une étape suivante nécessite une validation, notamment : l'autorisation de la commande ; La vérification des quantités livrées avec la commande ; le rapprochement entre la facture et le bon de commande ; La signature du moyen de paiement par des responsables autorisés.

Il faut veiller, au début de l'examen du processus, à identifier ces étapes de contrôle mais aussi à évaluer leur efficacité. Il est nécessaire que les validations : soient effectuées par une personne indépendante ; correspondent à un contrôle prévu dans les procédures ; et que ce contrôle soit matérialisé, par quelque moyen que ce soit (tampon, signature, informatique ...).

Les écritures d’achats : La pièce comptable => La Facture (justificatif) Le mode de comptabilisation => 3 étapes principales 1/ Choix du journal : Le Journal d’achat 2/ Constater la Charge en Classe 6 : Montant HT Enregistrer la TVA Compte de TVA déductible 3/ Passer la contrepartie en Classe 4 : Compte de tiers Montant TTC La saisie : Le jour Le N° de pièce Le N° de compte (6) en Débit Le libellé d’écriture Le montant La contrepartie (4) en crédit

Le fonctionnement des comptes fournisseurs En effet, il n’y pas un compte « FOURNISSEUR » mais de nombreux comptes individuels, en général pour chaque fournisseur à l’exception de fournisseurs occasionnels qui peuvent être regroupés en « FOURNISSEURS DIVERS ».

Acomptes versés à la commande. Provisions ou arrhes versés d’avance. Un compte « FOURNISSEUR » est normalement créditeur. Il est situé au « PASSIF DU BILAN ». La contrepartie naturelle d’un compte « FOURNISSEUR » est un compte de « CHARGES » (Classe 6). Exceptions : Un compte « FOURNISSEUR » peut se trouver débiteur. Il est situé à « L’ACTIF DU BILAN » dans les cas suivants : Acomptes versés à la commande. Provisions ou arrhes versés d’avance. Avoir dû par un fournisseur. L’enregistrement de la facture a été omis alors que le règlement figure dans le compte.

L’enregistrement d’une facture d’achats

Le compte « FOURNISSEUR » est toujours « CRÉDITÉ » pour le montant « TTC » de la facture. Les « ACHATS » se subdivisent en grandes rubriques : 601 et 602 : Achats stockés (ils font l’objet d’un stockage suivi)  604 : Achats d’études et prestations de service. 605 : Achats de matériel, équipement et travaux. 606 : Achats non stockés (carburant, EDF, eau, fournitures…). 607 : Achats de marchandises (destinées à être vendues en l’état).

L’enregistrement d’une facture d’avoir L’avoir est une facture négative qui annule tout ou partie d’une facture précédemment émise et déjà enregistrée en comptabilité, dans le cas d’un retour de tout ou partie d’une livraison. La comptabilisation d’un avoir est l’exacte réplique de l’écriture qui a enregistré la facture d’origine, mais elle est inversée.

Exemple d’écritures d’achats

Le Processus vente

Les écritures de ventes: La pièce comptable => La Facture (justificatif) Le mode de comptabilisation => 3 principales étapes 1) Choix du journal : le Journal de vente 2 Constater le produit en Classe 7 : Montant HT Enregistrer la TVA Compte de TVA collectée 3) Passer la contrepartie en Classe 4 : Compte de tiers Montant TTC La saisie : Le jour Le N° de pièce Le N° de compte (7) en Crédit Le libellé d’écriture Le Montant La contrepartie (4) en Débit

Fonctionnement des comptes clients En effet, il n’y pas un compte « CLIENTS » mais de nombreux comptes individuels, en général pour chaque client à l’exception de clients occasionnels qui peuvent être regroupés en « CLIENTS DIVERS »

Avoir dû au client. Acomptes versés à la commande. Un compte « CLIENT » normalement débiteur. Il est situé à l’ « ACTIF DU BILAN ». La contrepartie naturelle d’un compte « CLIENT » est un compte de « PRODUIT » (Classe 7). Exceptions : Un compte « CLIENT » peut se trouver créditeur. Il est situé au « PASSIF DU BILAN » dans les cas suivant : Acomptes versés à la commande. Provisions ou arrhes versés d’avance. Avoir dû au client. L’enregistrement de la facture a été omis alors que le règlement figure dans le compte. Le client a réglé deux fois sa facture.

L’enregistrement d’une facture de vente

Le compte « CLIENT » est toujours « DEBITE » pour le montant « TTC » de la facture. Les « VENTES » se subdivisent en grandes rubriques : 701 : Ventes de produits finis  703 : Ventes de produits résiduels. 706 : Travaux et prestations de services. 707 : Ventes de marchandises. 708 : Produits des activités annexes.

Enregistrement d’une facture d’avoir L’avoir est une facture négative qui annule tout ou partie d’une facture précédemment émise et déjà enregistrée en comptabilité, dans le cas d’un retour de tout ou partie d’une livraison. La comptabilisation d’un avoir est l’exacte réplique de l’écriture qui a enregistré la facture d’origine, mais elle est inversée.

Exemple d’écritures de ventes