Séminaire Sécurité des Vols Association des Transporteurs Aériens Francophones Séminaire Sécurité des Vols Système de Management de la Sécurité (SMS) E. Lichtenberger Paris le 16 Octobre 2007

Sommaire Le cadrage de la mise en œuvre La coordination au niveau Air France La mise en place au sein des Opérations Aériennes

Cadrage : Un Système de Management au service de la Sécurité des vols Le retour d’expérience Un Système de management Le management des processus et la gestion du risque L’Assurance Qualité

Calendrier(s) de Mise en Oeuvre Date de mise en œuvre prévue par l’OACI : 01 janvier 2009 Date de mise en œuvre à AF : 01 janvier 2009 (Décision du Directeur Général) Mais : Très certainement pas d’obligation AESA Obligation DCS au travers d’un Arrêté en cours d’élaboration

Responsabilités de sécurité : exemple 1 Titulaire d’un certificat (Gestionnaire supérieur responsable) Directeur de la Maintenance Directeur des Opérations Aériennes Responsable de la Sécurité Aérienne Responsable de la Sécurité de la Maintenance Directeur de la sécurité Circuit Informel de Communication Liens Hiérarchiques Officiels

Responsabilités de sécurité : exemple 2 Directeur Général Directeur de la Sécurité Directeur de L’Assurance Qualité Opérations Aériennes Autres Maintenance Circuit Informel de Communication Liens Hiérarchiques Officiels

Les premiers travaux à Air France Partage des responsabilités Matrice de risques Mise en place au sein des Opérations Aériennes

Mise en œuvre et coordination à AF Le Comité Annuel de Prévention et de Sécurité des vols Valide les plans d’action « Prévention et Sécurité des vols » Définit la stratégie en matière de mise en œuvre de la politique de prévention Le Groupe Transverse Prévention et Sécurité (GTPS) Approuve les objectifs Consolide les plans d’action et animer les actions transverses La Direction de la Qualité Rédige le référentiel Compagnie Établit les protocoles par activité S'assure d'une surveillance du système Prévention Propose des méthodes cohérentes d'ensemble

Matrice de Risques « Air France » PROBABILITE 5 4 3 2 1 1 2 3 4 5 GRAVITE

MATRICE DE RISQUES - Gravité 5 Catastrophique Coût supérieur à 150 M€. Perte de confiance des Autorités entraînant des mesures d’exception. Perte d’image considérable entraînant des pertes de clientèle importantes et durables supérieures à une année. Multiples décès. 4 Grave Coût supérieur à 40 M€ et inférieur à 150 M€. Perte de confiance des Autorités. Perte d’image considérable entraînant des pertes de clientèle notables et durables de plusieurs mois. Décès et blessés graves. 3 Majeur Coût supérieur à 15 M€ et inférieur à 40 M€. Perte d’image. Blessés. 2 Mineur Coût supérieur à 1,5 M€ et inférieur à 15 M€. Limitation de l’exploitation. Recours à des procédures d’urgence. 1 Négligeable Coût inférieur à 1,5 M€. Peu de conséquences.

MATRICE DE RISQUES - Probabilité 5 Fréquente Supérieur à une fois par jour sur la flotte compagnie 4 Occasionnelle Inférieur à une fois par jour sur la flotte compagnie 3 Faible Inférieur à une fois par trimestre sur la flotte compagnie 2 Improbable Inférieur à une fois par an sur la flotte compagnie 1 Extrêmement improbable Une fois tous les 20 ans sur la flotte compagnie

Support d’analyse

Rappel des 10 axes de travail (OACI) Engagement de la haute direction Politique et objectif Organisation, Rôle et Responsabilité Identification des dangers Gestion des risques Capacité d’enquête Capacité d’analyse de sécurité Formation, promotion de la sécurité Documents relatifs au SMS Surveillance de la sécurité/contrôle des performance de sécurité

Les Opérations Aériennes Engagement de la haute direction Validation du Plan de Prévention par le DGA en CODIR Convention Annuelle de Sécurité des Vols à tous les Cadres PNT Reporting régulier du DGA au Dirigeant Responsable Politique et objectif Evaluation permanente des risques Mise œuvre de mesure(s) de prévention Evaluation des résultats Maintien de la conscience du risque aérien dans l’entreprise

Les Opérations Aériennes 3. Responsabilités des services Prévention et Analyse des Vols Acquisition Et Exploitation des données Veille – Analyse Enquêtes et Communications Recueil et traitement des informations ASR / CSR / REX Paramètres enregistrés Sondages Gestion des outils : Sentinel AGS Intranet / Extranet Sécurité Vol Sécurité Cabine Suivi – Analyses Sécurité Opérationnelles Identification des événements et tendances Informations de la DCS et du BEA Analyse, enquête, recommandations Maintien de la conscience des risques Echanges internationaux Communication aux PNT Communication aux PNC

Les Opérations Aériennes 3. Responsabilités des services Assurance Qualité Audit Contrôle Qualité Etablissement du programme de surveillance annuel Mise en œuvre du programme Suivi des actions correctives Coordination avec la DCS Mise en œuvre d’audits hors programme : Commandés par le Service Prévention & analyse des vols Suite à des événements particuliers Pour vérification de la pertinence des actions engagées Suivi des recommandations Pertinence des actions correctives Contrôle des dossiers de vol ( ETOPS ) Tableaux de bord incidents classés ASR REX Indicateurs de suivi des services centraux duré d’instruction nombre de recommandations délai de mise en œuvre des décisions

Les Opérations Aériennes Identification des dangers Etude de ligne Ouverture d’une nouvelle destination : IGO.34 Supports : ASR, REX, Charte du DG, garantie d’un «  environnement non punitif » Outil du SMS : TEM Gestion des risques Processus en cours de mise en place, mais : Reconnaissances terrains Compétences de route : MNPS… Modules « Retour d’expérience » en ECP Formation des PEQ au TEM

Les Opérations Aériennes Capacité d’enquête Service enquêtes et incidents classés Participation aux réunions RX2, etc. Répartition des enquêtes, approfondies, restreintes entre le service Prévention et Analyse des Vols et les OSV Capacité d’analyse de sécurité Compétences au service Prévention et Analyse des Vols Analyse des paramètres de vol (100%), … Base de données SENTINEL Auditeurs internes, IOSA, Audits internes Contrôles qualité

Les Opérations Aériennes Formation, promotion de la sécurité Publications : Sûrvol, BSV, Flash SV etc. Promotion de la sécurité S1, nouveau briefing ECP etc. Séminaire annuel des cadres PNT Formation des cadres PNT : Management et SV Accès à SENTINEL Commission « Analyse des Vols » syndicats/direction Documents relatifs au SMS En cours d’élaboration

Les Opérations Aériennes Surveillance de la sécurité/contrôle des performances de sécurité Contrôles qualité des vols ETOPS, etc. Analyse des paramètres de vol (100%) Echanges réguliers avec autres CTA Participation aux instances internationales : IATA, Sky Team, etc. Base SENTINEL Benchmark sur toute nouvelle procédure Mission exceptionnelle