La responsabilité des soignants en gériatrie Le point de vue d’un directeur Société de Gérontologie de l’Ouest et du Centre 1 – 2 Juin 2007

Exposé En quoi la notion de responsabilité des soignants est-elle particulière en gériatrie ? Définition des notions-clés Quelles solutions pour assumer cette responsabilité ? La boîte à outils du directeur

Définition des notions-clés La responsabilité Notion de prise de décision dans un domaine de compétences particulier, de rendre compte, de réparation de préjudice La responsabilité administrative La responsabilité civile La responsabilité pénale La responsabilité, c’est « l’obligation faite à une personne de répondre de ses actes du fait du rôle, des charges qu’elle doit assumer et d’en supporter toutes les conséquences. »

Définition des notions-clés Les soignants IDE et Aide-soignant – une relation particulière : les soins relevant du rôle propre de l’infirmier peuvent être exécutés en collaboration avec l’aide-soignant, sous la responsabilité de l’infirmier (art R.4311-4 du CSP). La responsabilité de chacun est également exposée par leurs attributions définies par voie réglementaire

Définition des notions-clés La gériatrie Prise en charge des patients âgés polypathologiques Une relation soignant-soigné particulière La loi du 2 janvier 2002 : les droits de la personne âgée dépendantes reconnus Un nouveau droit mettant en cause la responsabilité des soignants

La boîte à outils du directeur La traçabilité Le dossier de soins infirmiers Une responsabilité infirmière Une preuve juridique des soins infirmiers Un moyen pour les aides-soignants de rendre des comptes Une fiche spécifique pour les droits des patients âgés ? La fiche de recueil d’incidents

La boîte à outils du directeur Le respect des droits des personnes âgées : suppose une connaissance de ces droits par tous et leur application en fonction des contraintes institutionnelles Le contrat de séjour Le règlement de fonctionnement La charte du personnel de gériatrie

Conclusion Eviter le burn-out Promouvoir le bon sens plutôt que l’acte systématique et proposer un soutien psychologique Mettre en œuvre une pédagogie particulière à l’attention des personnes âgées et de leur famille

Bibliographie Louis Ploton, « La souffrance des soignants en gériatrie », in La revue de Gériatrie, pp. 26-27, Tome 6, n°31, 1981. Gérard Brami, Droits et libertés des personnes âgées hébergées, Paris, Berger-Levrault, 1995. www.infirmiers.com