Schéma d’organisation commission municipale Affaires Scolaires – Jeunesse – Enfance Responsable Laurence Seigneurin – 2eme adjointe 04/2014 Commission municipale Affaires scolaires – Jeunesse - Enfance 1

04/2014 Préambule Les commissions municipales sont destinées à améliorer le fonctionnement du conseil municipal dans le cadre de la préparation des délibérations. Elles sont constituées en général pour la durée du mandat municipal mais peuvent être créés pour examiner pour une durée limitée pour l’examen d’une question particulière. Leur rôle se limite à l’examen préparatoire des affaires et des questions qui doivent être soumise au conseil municipal. Les commissions municipales sont des commissions d’étude. Elles émettent un simple avis et peuvent formuler des propositions mais ne disposent d’aucun pouvoir propre. Le conseil municipale étant le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune. Commission municipale Affaires scolaires – Jeunesse - Enfance 2

04/2014 Compétence de la commission Les compétences de la commission couvrent les domaines suivants  La Jeunesse (conseil municipal des enfants)  Les Associations sportives, culturelles, Artistiques  Restaurant scolaire  Rythmes scolaires  Petite enfance  Projet éducatif Commission municipale Affaires scolaires – Jeunesse - Enfance 3

04/2014 Organigramme JeunesseAssociationsRestaurant scolaire Rythmes scolaires Petite enfance Groupe scolaireFinances Victoria Jolly Céline Charrier Céline Perrocheau Laurence Seigneurin Josette Chirat Pascal Paillard Commission municipale Affaires scolaires – Jeunesse - Enfance 4

04/2014 Descriptif des rôles et missions - Jeunesse Objectifs Créer un lien entre les collégiens de la commune et reconnaissance de la tranche d’âge Moyens Faire participer les collégiens à une ou des manifestations communes (ex : animation ou Fête de fin d’année ) Echéance Juin 2015 Commission municipale Affaires scolaires – Jeunesse - Enfance Victoria Jolly 5

04/2014 Descriptif des rôles et missions - Associations sportives – culture Artistique Objectifs Recenser les moyens pour une mise à disposition des projets Moyens Constituer un catalogue des ressources et objet des différentes associations de la commune Echéance Commission municipale Affaires scolaires – Jeunesse - Enfance Céline Charrier 6

04/2014 Descriptif des rôles et missions - restaurant scolaire / CME Objectifs Mutualisé les moyens pour rationnaliser et compresser les dépenses et améliorer les services Moyens Faire fédérer les établissements pour harmoniser et mutualiser les moyens Automatiser le suivi des taches administratives (factures, pointage, statistiques,… Echéance Commission municipale Affaires scolaires – Jeunesse - Enfance Céline Perrocheau 7

04/2014 Descriptif des rôles et missions - Groupe scolaire Objectifs Recenser les besoins des écoles en terme de logistique, équipements,… Moyens Faire fédérer les établissements pour harmoniser et mutualiser les moyens et investissements. Echéance Commission municipale Affaires scolaires – Jeunesse - Enfance Josette Chirat 8

04/2014 Descriptif des rôles et missions - Rythmes scolaires – Petite enfance Objectifs Mise en place et déploiement des rythmes scolaires dans le cadre des obligations légales. Analyse d’opportunité pour passage éventuel en interco CCV pour la petite enfance Moyens Faire fédérer les établissements pour harmoniser et mutualiser le déploiement Recenser les acteurs et/ou organismes associer à l’animation péri scolaire Echéance 23 Juin 2014 et fin 2014 Commission municipale Affaires scolaires – Jeunesse - Enfance Laurence Seigneurin 9

04/2014 Descriptif des rôles et missions - Finance Objectifs Chiffrer et préparation budgétaire des différents projets pour présentation au conseil municipal Moyens Collecte des offres recensement des moyens ou investissements nécessaires Echéance Avant chaque présentation des projets au conseil municipal Commission municipale Affaires scolaires – Jeunesse - Enfance Pascal Paillard 10