Les principaux modes d’exercice de la radiologie (P Béroud, JP Masson) Principes généraux de gestion d’un service hospitalier et HU

Plan Budget hospitalier Budget d’un pôle d’imagerie Gestion

Budget hospitalier - Recettes Titre I : Recettes versées par l’assurance maladie Recettes à l’activité patients hospitalisés (GHS) et externes (CCAM) MIGAC: Missions d’Intérêt Générales (PDS, équipes mobiles, RCP…), Aide à la Contractualisation MERRI: Missions d’Enseignement, Recherche, Référence et Innovation Forfaits: urgences… 84% Titre II: Autres produits de l’activité hospitalière 7% Titre III: Autres produits 10%

Missions d’Intérêt Général et d’aide à la Contractualisation (MIGAC) Des financements directement liés à l’activité Tarifs par Séjour (GHS) avec HAD Cas particuliers : Réanimation, IVG, Prélèvement d’organes, Soins Palliatifs, Dialyse Paiements en sus Médicaments coûteux et Dispositifs Médicaux Implantables (DMI) Tarifs par prestations: Actes externes, Urgences (Forfait au passage) Autres financements assurance maladie Dotation annuelle de financem ent (SSR, psy) Missions d’Intérêt Général et d’aide à la Contractualisation (MIGAC) Missions d’enseignement, de recherche, de référence, d’innovation (MERRI) Forfaits annuels Urgences Prélèvements d’organes (CPO) Greffes (FAG)

Budget hospitalier - Recettes Tarification à l’activité (T2A) à 100%, donc plus d’activité = plus de recettes mais plus de dépenses d’assurance maladie (déficit important) Mécanisme de régulation: ONDAM (objectif national des dépenses d’assurance maladie) qui est fixé dans la loi de financement de la sécurité sociale. On fixe un taux d’évolution des dépenses par secteur, une évolution prévisionnelle de l’activité et on en déduit l’évolution des tarifs.

Budget hospitalier - Dépenses Titre 1: Charges personnel: Charges personnel médical Charges personnel non médical 67% Titre 2: Charges médicales et pharmaceutiques 14% Titre 3: Charges à caractère hôtelier et général 8% Titre 4: Charges d’amortissements, de provisions, financières et exceptionnelles 10%

Budget Pôle d’Imagerie - Recettes Titre I : Recettes versées par l’assurance maladie Activité externe Activité interne Migac 44% (83%) Titre II: Autres produits de l’activité hospitalière Recettes des actes externes pour la part non couverte par l’assurance maladie (mutuelle, patient, CMU…). 11% (7%) Titre III: Autres produits Recettes subsidiaires à l’activité hospitalière (recettes d’activité libérale, forfaits techniques réalisés dans le cadre de convention de co-utilisation). 45% (10%)

Budget Pôle d’Imagerie - Dépenses Titre I : Charges personnel Médical Charges personnel Non Médical 70% (67%) Titre II : Consommations médicales (pharmacie) Entretien et maintenance du matériel médical 14% (14%) Titre III : Dépenses hôtelières (repas, linge…) Dépenses générales ( fournitures de bureau, entretien mobilier…) 2% (8%) Titre IV : Amortissement du matériel médical et non médical 13% (10%)

Inversion du modèle budgétaire ACTIVITE RECETTES DEPENSES Retour aux sources car il est évidemment plus logique de « calquer » ses projets de dépenses sur les recettes prévisionnelles même si pendant 20 ans , avec la DG c’était l’inverse. Nous y gagnons en logique financière, nous y perdons en tranquillité d’esprit: les recettes ne sont plus « garanties », l’avenir est plus incertain, cela aura des conséquences sur la gestion et les outils comme nous le verrons en 3ème partie RAPPEL: L’EPRD est l’outil budgétaire le plus adapté à une logique gestionnaire basée sur les recettes évaluatives qui permettent ensuite des dépenses et l’acquisition de moyens; L’encadrement préalable des dépenses est abandonné (l’ancienne logique du budget global) et donc l’ EPRD n’est pas uniquement destiné aux EPS ou PSPH soumis à la T2A; il va s’appliquer également aux EPS encore partiellement sous DG; MOYENS

DES REFORMES HOSPITALIERES COMPLEMENTAIRES : 4 réformes QUALITE Certification V2 EFFICIENCE Nouvelle Gouvernance ACCES AUX SOINS SROS 3 RESSOURCES T2A

Gestion- Stratégie- Management Les éléments financiers sont une aide à la prise de décisions. Un hôpital est plus qu’une juxtaposition de pôles. Il existe des synergies et des interdépendances entre les pôles. L’activité est devenue un élément central. Elle est produite au sein des pôles et elle est médicale.

Exemple de compte de résultat analytique Le formateur indique qu’il ne s’agit que d’un simple exemple (réel) et en aucun cas d’un modèle. Au dela de la technique de la constitution d’un centre de responsabilité par pôle, c’est l’accord entre la direction et les responsables de pôles sur un support de gestion qui doit importer. Il s’agit de comparer les recettes et les consommations du pôle Les charges sont présentées selon une logique analytique qui est celle de compte administratif retraité. Le formateur indique qu’Il s’agit ici d’une 1ère approche réalisable assez facilement puisque les établissements maitrisent la technique du retraitement comptable. Ce qui est intéressant de constater, c’est la volonté de sensibiliser à la mise en œuvre progressive de la T2A (prospective) Des indicateurs de qualité, de productivité doivent compléter l’approche.

Articulation entre les outils de gestion Compte de résultat du pôle Charges / Produits Dépenses excessives ? Insuffisance de Recettes ? Ressources humaines utilisées ? TCCM, Base d’Angers Comparaison des charges / moyenne des autres CH pour produire la même activité Tableau de bord PMSI Indicateurs sur : le volume de P° la qualité du codage l’exhaustivité du codage Indicateurs DRH et Tableau des Emplois médicaux et non médicaux Indicateurs DRH et Tableau des Emplois médicaux et non médicaux

Gestion- Stratégie- Management au sein d’un pôle d’imagerie Augmenter de l’activité (recettes): activité externe, activité interne (GHS-DMS). Contrôler les dépenses (personnel, investissement). Notion d’efficience, comparaison. Intégration : hôpital (interdépendance), environnement (concurrence, coopération).

Gestion- Stratégie- Management Recrutement médical Postes budgétaires. Médecin = unité de production. Recrutement = activité attendue. Recrutement enjeu pour le pôle, négociations (pôle, direction, ARS). Anticipation (PH).