GUIDE METHODOLOGIQUE DE MISE EN PLACE D’ UN CARNET SANITAIRE DES INSTALLATIONS D’EAU Nous allons : tout d’abord rappeler la définition d’un carnet sanitaire et les différents documents constitutifs, Ensuite le mode d’emploi du guide méthodologique, Et nous détaillerons les différentes parties de ce guide. Aurélie BOUCHERAT Biohygiéniste Ce document sera disponible en avril 2005.

Carnet sanitaire des installations d’eau Mise en place d’un carnet sanitaire pour chaque installation à risque dans lequel l’ensemble des opérations réalisées doivent être consignées : extension de réseaux, désinfection, résultats d’analyses de l’eau, relevés de températures, volumes consommés en eau froide et en eau chaude…(Circulaire DGS 22 avril 2002) Référentiel de la sécurité des réseaux de distribution d’eau dans les établissements de santé (Sécurité sanitaire des installations d’eau des établissements de santé décembre 1999)

Carnet sanitaire des installations d’eau Documents constitutifs : documents informatifs : plan de situation et de masse de l'établissement, réglementations et recommandations, définitions et terminologie, les intervenants et leurs missions … documents descriptifs : plans des réseaux, synoptiques des réseaux d’eau, bilan des points d’usage, rapport de diagnostic technique sanitaire, liste des installations à risque…

Carnet sanitaire des installations d’eau Documents constitutifs : documents opérationnels : protocoles écrits et détaillés de maintenance, d'entretien et de surveillance, conduite à tenir dans différentes situations… documents démonstratifs : registre des interventions effectuées, preuves de l'application des mesures, résultats d'analyse…

Travail de la cellule de coordination du RFCLIN GUIDE METHODOLOGIQUE DE MISE EN PLACE D’ UN CARNET SANITAIRE DES INSTALLATIONS D’EAU Travail de la cellule de coordination du RFCLIN Proposition aux établissements de santé de la région Aucune obligation

= GUIDE METHODOLOGIQUE Guide méthodologique pour la mise en place du Carnet sanitaire : mode d ’emploi Chapitre X Chapitre X Informations : Théoriques Recommandations = GUIDE METHODOLOGIQUE Informations : Pratiques Manière de faire = EXEMPLE DE REDACTION CARNET SANITAIRE Il est composé de feuilles présentant des en-têtes de couleurs différentes : Blanche, pour la théorie, les informations trouvées dans la base documentaire, Grise, pour la manière de faire, les informations pratiques, les renseignements à rassembler pour élaborer le carnet sanitaire. La base documentaire est constituée : De la législation, Des normes, Des recommandations, rapports Des articles Concernant l’eau dans les établissements de santé.

Carnet sanitaire Documents informatifs Documents descriptifs Documents opérationnels Documents démonstratifs

1.00 Rubriques introductives document informatif 1.00 Rubriques introductives 1.01 Objet et domaine d’application responsable du carnet sanitaire 1.02 Présentation de l’établissement description générale patients à haut risque 1.03 Réglementation applicable et recommandations 1.04 Définition et terminologie

2.00 Groupe de travail « Installations d’eau » document informatif 2.00 Groupe de travail « Installations d’eau » 2.01 Intervenants internes et externes acteurs et responsabilités 2.02 Missions, organisation rôle du groupe de travail composition organisation des réunions

3.00 Typologie, alimentation et distribution de l’eau document descriptif 3.00 Typologie, alimentation et distribution de l’eau 3.01 Typologie de l’eau 3.02 Conditions d’alimentation en eau réseau d’eau d’adduction publique arrivée d’eau au sein de l’établissement 3.03 Réseaux d’eau description des éléments constitutifs réalisation de synoptiques et de plans

Typologie de l’eau L’eau à l’hôpital Références des documents pour les eaux en usage dans l'établissement Eau du réseau d’adduction Eau embouteillée Eau des fontaines réfrigérées Glace alimentaire Préparation et conservation des denrées alimentaires Eau stérile versable Eau pour préparation injectable Eau d’hémodialyse Eau chaude sanitaire Eau pour climatisation Eau déminéralisée Eau pour fabrication de glace non alimentaire Eau adoucie Eau du réseau incendie Eau osmosée Eau fontaines décoratives Autres eaux Prév. de la légionellose Bloc opératoire Eau d’hémodialyse Eau de piscine de rééduc et de balnéothérapie Eau pour piscine de rééducation et balnéothérapie Eau destinée à la consommation humaine Eaux pharmaceutiques Eau bactériologiquement maîtrisée Eaux techniques Eau exempte de micro-organismes pathogènes opportunistes Eau exempte de micro-organismes pathogènes L’eau à l’hôpital

3.00 Typologie, alimentation et distribution de l’eau document descriptif 3.00 Typologie, alimentation et distribution de l’eau 3.01 Typologie de l’eau 3.02 Conditions d’alimentation en eau réseau d’eau d’adduction publique arrivée d’eau au sein de l’établissement 3.03 Réseaux d’eau description des éléments constitutifs réalisation de synoptiques et de plans

Dt : Douchette LV : lave-vaisselle D : Douche L : lavabo E : Evier Dt : Douchette LV : lave-vaisselle D : Douche : Nappe horizontale bouclée : Colonne montante bouclée : Colonne montante non bouclée Étages CM8 CM9 CM10 CM11 CM12 CM13 CM14 3 2 1 -1 L – Ch 015 WC – Ch 015 Dt – Ch 015 L – Ch 016 WC – Ch 016 Dt – Ch 016 L – Ch 115 WC – Ch 115 Dt – Ch 115 L – Ch 116 WC – Ch 116 Dt – Ch 116 L – SdS ambulatoire E – SdS ambulatoire L – Bureau ergothérapie L – Ch 315 WC – Ch 315 Dt – Ch 315 L – Ch 316 WC – Ch 316 Dt – Ch 316 L – Ch 013 WC – Ch 013 Dt – Ch 013 L – Ch 014 WC – Ch 014 Dt – Ch 014 L – Ch 113 WC – Ch113 Dt – Ch113 L – Ch 114 WC – Ch 114 Dt – Ch 114 L – Ch 213 WC – Ch 213 Dt – Ch 213 L – Ch 214 WC – Ch 214 Dt – Ch 214 L – Ch 313 WC – Ch 313 Dt – Ch 313 L – Ch 314 WC – Ch 314 Dt – Ch 314 L – Bureau internes L – Ch 017 WC – Ch 017 Dt – Ch 017 L – Ch 118 WC – Ch 118 Dt – Ch 118 L – Ch 117 WC – Ch 117 Dt – Ch 117 L – Bureau consultations L – Bureau médecins L – Ch 317 WC – Ch 317 Dt – Ch 317 L – Ch 318 WC – Ch 318 Dt – Ch 318 L – Ch 007 WC – Ch 007 Dt – Ch 007 L – Ch 008 WC – Ch 008 Dt – Ch 008 L – Ch 107 WC – Ch107 Dt – Ch107 L – Ch 108 WC – Ch 108 Dt – Ch 108 L – Ch 207 WC – Ch 207 Dt – Ch 207 L – Ch 208 WC – Ch 208 Dt – Ch 202 L – Ch 307 WC – Ch 307 Dt – Ch 307 L – Ch 308 WC – Ch 308 Dt – Ch 308 L – Ch 009 WC – Ch 009 Dt – Ch 009 L – Ch 010 WC – Ch 010 Dt – Ch 010 L – Ch 109 WC – Ch109 Dt – Ch109 L – Ch 110 WC – Ch 110 Dt – Ch 110 L – Ch 209 WC – Ch 209 Dt – Ch 209 L – Ch 210 WC – Ch 210 Dt – Ch 210 L – Ch 309 WC – Ch 309 Dt – Ch 309 L – Ch 310 WC – Ch 310 Dt – Ch 310 L – Ch 011 WC – Ch 011 Dt – Ch 011 L – Ch 012 WC – Ch 012 Dt – Ch 012 L – Ch 111 WC – Ch111 Dt – Ch111 L – Ch 112 WC – Ch 112 Dt – Ch 112 L – Ch 211 WC – Ch 211 Dt – Ch 211 L – Ch 212 WC – Ch 212 Dt – Ch 212 L – Ch 311 WC – Ch 311 Dt – Ch 311 L – Ch 312 WC – Ch 312 Dt – Ch 312 L – Kinésithérapie E – Salle détente L – SdS E – SdS E - SdS

Combles 2ème étage 1er étage Cloître Chaufferie L, D, D, E Vestiaires Personnel 2ème étage L Bureau Economat L Chapelle E Salle de soins L Bureau Médecin L Ch 603 L Ch 604 L Ch 605 L Ch 606 1er étage L Ch 600 L Ch 601 L Ch 602 L Bureau Surveillante E Pharmacie L Stock Pharmacie E Bureau Direction L Stock Economat E, E, LM, GP Cuisines LM Réfectoire Chaufferie Cloître Bilan au 2 juin 2004

3.00 Typologie, alimentation et distribution de l’eau document descriptif 3.00 Typologie, alimentation et distribution de l’eau 3.04 Production d’eau chaude sanitaire description des éléments constitutifs réalisation d’un schéma de principe 3.05 Points d’usage de l’eau bilan de la fréquence d’utilisation des points d’eau mesures à mettre en place pour les points d’eau peu ou pas utilisés

Alimentation chauffage Grimont Croix du Dan Montaine Alimentation chauffage T°C F A R Traitement filmogène EP B Égout Morgue Bouclage Légende Schéma de principe 5 mars 2004

3.00 Typologie, alimentation et distribution de l’eau document descriptif 3.00 Typologie, alimentation et distribution de l’eau 3.04 Production d’eau chaude sanitaire description des éléments constitutifs réalisation d’un schéma de principe 3.05 Points d’usage de l’eau bilan de la fréquence d’utilisation des points d’eau mesures à mettre en place pour les points d’eau peu ou pas utilisés

4.00 Eau destinée à la consommation humaine Chapitre vide actuellement 5.00 Eaux pharmaceutiques Chapitre vide actuellement

Procédures-protocoles

document opérationnel 6.00 Eau chaude sanitaire 6.01 Maintenance et surveillance de la production et de la distribution d’ECS opérations de maintenance à réaliser surveillance à mettre en place 6.02 Actions curatives au niveau de la production et de la distribution d’ECS

document opérationnel 6.00 Eau chaude sanitaire 6.03 Détartrage et désinfection de la robinetterie démontable 6.04 Prélèvement d’ECS 6.05 CAT en cas de taux de Legionella pneumophila supérieur à 103 UFC/L dans l’ECS 6.06 Mesures techniques préventives et mesures de protection des patients au niveau des points de puisage

7.00 Autres eaux techniques document opérationnel 6.00 Eau chaude sanitaire 6.07 CAT en cas de légionellose 6.08 CAT en cas de légionellose nosocomiale … 7.00 Autres eaux techniques Chapitre vide actuellement

CAT en cas de légionellose

7.00 Autres eaux techniques document opérationnel 7.00 Autres eaux techniques Chapitre vide actuellement

8.00 Tableaux de bord Chapitre en cours de construction document démonstratif 8.00 Tableaux de bord Chapitre en cours de construction surveillance de l’eau destinée à la consommation humaine, de l’ECS… actions réalisées suite à un mauvais résultat d’analyses de l’eau destinée à la consommation humaine, de l’ECS…  lien avec les interventions réalisées au niveau de la production d’ECS, de la distribution, des points d’eau…

Tableau de suivi des prélèvements d’ECS et des actions mises en place

9.00 Traçabilité Chapitre en cours de construction document démonstratif 9.00 Traçabilité Chapitre en cours de construction réalisation des prélèvements d’eau destinée à la consommation humaine, d’ECS,  réalisation des différentes interventions réalisées au niveau de la production d’ECS, de la distribution, des points d’eau…