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| Le Praxinoscope | Archi Ethic | L’habitat social participatif | Un montage pour l’accès pour tous à l’habitat participatif RNHP 2012 | C3 | Des montages.

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1 | Le Praxinoscope | Archi Ethic | L’habitat social participatif | Un montage pour l’accès pour tous à l’habitat participatif RNHP 2012 | C3 | Des montages juridiques et financiers originaux

2 Fiche projet * Montreuil Au sein d’une opération de 75 logements sociaux Dans l’éco-quartier Boissière Acacia (ZAC, Nouveau quartier urbain) * Mutualisation des espaces dans l’habitat social 10 logements locatifs (750m² shon) PLAI, PLUS Espaces partagés (180m² shon) séjour partagé, séjour enfants, chambre d’amis, bureau mutualisé, AMAP, buanderie, local vélos-atelier, jardin * Démarche environnementale Construction Passive Label Minergie P / Eco+ (<50kWh/m²an) Certification Habitat et Environnement A-BBC Démarche de gestion eco-responsable par les locataires RNHP 2012 | C3 | Des montages juridiques et financiers originaux

3 Les partenaires RNHP 2012 | C3 | Des montages juridiques et financiers originaux Planning

4 Montage financier Innover dans le cadre courant RNHP 2012 | C3 | Des montages juridiques et financiers originaux Logements Espaces Partagés Locaux d’activités Locaux Collectifs Résidentiels Locataires Loyer de base Majoration loyer charges Association Loyer de base charges Prêt Locatif Emprunt traditionnel Prêt Locatif (cmlcr) +fonds propres +subventions +emprunt traditionnel

5 Un montage innovant La reconnaissance de la maitrise d’usage en habitat social * Etablir un langage commun entre les partenaires Construire la coopération entre locataires et organisme HLM Permettre la réappropriation des cadrages et des enjeux par les locataires Une assistance à maitrise d’usage pour une conception générative * La conception participative du projet Des outils pour l’objectivation des besoins et des usages La mise en débat du projet au sein du collectif habitants La base d’une coopération avec l’organisme HLM pour des arbitrages consensuels RNHP 2012 | C3 | Des montages juridiques et financiers originaux Dimensionnement des usages Etudes des logementsDébat sur l’organisation du programme

6 Une gestion innovante Des locataires acteurs de la gestion courante * Une co-gestion adaptée Une coopération établie dans la phase projet La maintenance et l’entretien pris en charge par les locataires * Vie de voisinage Des relations de proximité entretenues autour des espaces communs Une dynamique en faveur du développement social et de la citoyenneté * Un bâti pérenne Forte appropriation par les locataires Des typologies évolutives selon les évolutions familiales Des charges locatives réduites * Une politique d’attribution partagée Participation de l’association des locataires pour pérenniser le projet collectif Maitrise des contingents et réduction des réservataires RNHP 2012 | C3 | Des montages juridiques et financiers originaux

7 Des freins à lever En faveur la participation dans l’habitat social * Favoriser la construction de locaux partagés Revaloriser les coefficients de majoration pour des opérations participatives Des financements intégrés aux prêts locatifs simplifiant les montages d’opérations Déduire les locaux partagés des assiettes de charge foncière * Préciser les modalités de partenariat Un besoin d’accompagnement coopératif en phase pré-opérationnelle et projet Cadrer et sécuriser les partenariats entre organismes HLM et locataires Préciser les modes d’attribution partagés * Développer l’habitat social participatif Développer des opérations participatives dans le parc existant Elargir les partenariats au-delà des opportunités locales Elargir davantage les publics RNHP 2012 | C3 | Des montages juridiques et financiers originaux


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