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1 MatièresPremièresMatièresPremières EnergiesEnergies Matériel Outils, papiers… Matériel ProduitProduitDéchetDéchet DéchetDéchet EffluentsEffluents Epuisement des ressources naturelles Copeaux, huiles, lubrifiants, rebuts… Pollution air, sols, eau… Limiter le rejet deffluents Augmentation du volume des décharges Réutilisation Recyclage DéchetUltimesDéchetUltimes Tous les déchets ne peuvent pas être recyclés, réutilisés ou incinérés Incinération

2 Restriction de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques, Les substances concernées sont : le plomb ; le mercure ; le cadmium ; le chrome hexavalent ; les polybromobiphényles (PBB) ; les polybromodiphényléthers (PBDE). Votée en 2003, appliquée en 2006 Les équipements concernés sont : Gros appareils ménagers ; Petits appareils ménagers ; Équipements informatiques ; Matériel grand public ; Matériel d'éclairage ; Outils électriques et électroniques ; Jouets, équipements de loisirs et de sport ; Distributeurs automatiques. Restriction of the use of certain Hazardous Substances in electrical and electronic equipment

3 Objectifs : Organiser la gestion des déchets Les DEEE ménagers sont collectés : soit par la distribution, dans le cadre du « un pour un » (le distributeur reprend lancien équipement lors de la vente dun nouveau) ; soit en déchèterie, soit par les opérateurs du réemploi, lorsque les équipements peuvent être réutilisés Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (Waste Electronic and Electrical Equipment WEEE)

4 Objectifs : Réduire la consommation des appareils électriques et électroniques grâce à une meilleure conception (éco-conception). Amélioration des performances environnementales du produit tout au long de son cycle de vie. Votée en 2007, appliquée en 2008 Energy-Using Products : Produits utilisant de l énergie

5 Objectifs : Réduire la nocivité des déchets (mercure, cadmium, plomb). Encourager la collecte et le recyclage. Contraintes : Limitation des substances Exigence détiquetage des batteries Exigences dinformation pour les utilisateurs Exigence pour un retrait plus aisé des batteries de léquipement Votée en 2006, appliquée en 2008

6 Valorisation des déchets Donner une nouvelle vie aux déchets Recyclage Retransformer nos déchets en matière première Réutilisation Réutiliser nos déchets Incinération Détruire les déchets pour produire de lénergie (électricité ou chaleur) Déchets ultimes Déchets ne pouvant pas être ou ne pouvant plus être valorisés

7 AUCUN PRODUIT NE PARCOURT SON CYCLE DE VIE SANS CONSOMMER OU POLLUER Diminution des réserves de matière première et dénergie Pollution de lair, des sols et de leau Augmentation du volume des déchets

8 Tri sélectif dans les communes Financé par les entreprises : 1 centime par produit mis sur le marché Valorisation des déchets des foyers, principalement des emballages

9 Norme ISO Entreprises « vertes » Protection de lenvironnement Eco-conception Limité les effluents lors de la production Eaux usées, fumées Réduire les nuisances sonores…

10 Norme ISO Définit un vocabulaire et des procédures uniques pour définir les phases du cycle de vie La méthodologie d'analyse de cycle de vie Les notions et objets employés dans l'analyse du cycle de vie.

11 Norme ISO Définir les bonnes pratiques en matière de responsabilité sociétale en proposant un cadre pour permettre à une organisation (entreprise publique, privée, association…) de mettre en place des pratiques pour améliorer son impact sur l'environnement et sur la société de rendre compte des actions menées,.


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