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- 1 - Abdelilah, AMINE Directeur Régional de Casablanca ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS 05 Mai 2012 LA VISION DE LOMD DE LA DOUANE DU 21.

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1 - 1 - Abdelilah, AMINE Directeur Régional de Casablanca ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS 05 Mai 2012 LA VISION DE LOMD DE LA DOUANE DU 21 ème SIECLE, CROISSANCE ET DEVELOPPEMENT PAR LA FACILITATION DES ECHANGES ET LE RENFORCEMENT DE LA SECURITE AUX FRONTIERES

2 - 2 - Sommaire 1.Le contexte 2.La douane au 21 ème siècle : un nouveau rôle dynamique 3.La vision de lOMD au cœur de la stratégie de la douane marocaine 4.Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport 5.Conclusion

3 - 3 - Contexte: préoccupation sécuritaire et facilitation des échanges Laugmentation du volume et de la complexité des échanges internationaux Laugmentation de la criminalité organisée et des menaces contre la sécurité Lévolution des attentes de la société en termes de qualité de service et de sécurité La recrudescence de la fraude sous toutes ses formes

4 - 4 - La mise en oeuvre de méthodes de travail, de procédures et de techniques modernes Un partenariat douane-entreprises Une gestion des risques reposant sur le renseignement Une meilleure coordination de la gestion aux frontières Des pouvoirs habilitant la douane à faire face aux différents défis Une culture de service professionnelle reposant sur les connaissances Le renforcement des capacités L'éthique L'utilisation de technologies et d'outils performants Les douanes en réseau international La vision de lOMD quant à la douane du 21 ème siècle

5 Une ambition La douane: des Femmes et des Hommes portés par des exigences de qualité - Une stratégie orientée client opérateurs économiques, partenaires institutionnels et particuliers - 10 engagements -20 objectifs - 44 projets La vision de lOMD au coeur de la stratégie 2015 de la douane marocaine

6 - 6 - La vision de lOMD au coeur de la stratégie 2015 de la douane marocaine Renforcer les capacités danalyse de risque Mettre en place un système dinformation de lutte contre la fraude (SILF) Améliorer les techniques dintervention Mettre en place une GRC Entreprise Mettre en œuvre le statut dOpérateur Économique Agréé Objectif 1 Développer et déployer un dispositif de renseignement et de gestion des risques Objectif 2 Renforcer la lutte contre les fraudes Objectif 1 Conseiller et assister les entreprises de manière différenciée, selon leurs besoins ENGAGEMENT 1 Simplifier les procédures pour fluidifier les échanges ENGAGEMENT 2 Garantir des conditions favorables à une concurrence loyale ENGAGEMENT 3 Assurer un accompagnement personnalisé aux entreprises Objectif 2 Renforcer le partenariat avec les associations professionnelles Objectif 1 Accélérer et dématérialiser le passage en douane Objectif 2 Adapter et alléger les procédures, en partenariat avec les associations Professionnelles et les autres intervenants aux frontières Définir et mettre en œuvre le circuit vert Contribuer à mettre en place le guichet unique des formalités du commerce extérieur Développer les échanges électroniques avec les partenaires Réingénierie des processus de dédouanement Réaménager la procédure régissant les MEAD Optimiser et rationaliser la gestion des RED Institutionnaliser les relations avec les associations professionnelles Paiement électronique

7 - 7 - Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport Des Supports déclaratifs simplifiés propres au secteur du transport Déclarations des moyens de transport Institution des déclarations simplifiées pour couvrir ladmission temporaire des véhicules utilisés en trafic routier international (camions, remorques, ensemble routier, etc... ) informatisation prévue courant 2012

8 - 8 - Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport Des Supports déclaratifs simplifiés propres au secteur du transport (Suite ) Déclaration de transit simplifiée Une déclaration de transit sur la formule de la DUM, renseignée des seules données nécessaires à lidentification des marchandises, du contenant et du moyen de transport. État de chargement à lexportation Document standardisé et automatisé, institué en vue dassurer plus de célérité dans le traitement des opérations de dédouanement à lexportation des marchandises transportées en groupage

9 - 9 - Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport Le développement des Magasins et Aires de Dédouanement (MEAD): Aujourdhui au nombre de 54

10 Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport Des procédures régulièrement adaptées de concert avec la profession: Formule de déclaration de transit allégée pour lacheminement de marchandises transportées en groupage Extension de la soumission cautionnée souscrite, dans le cadre de lexploitation des MEAD, aux opérations de transit en garantie des droits et taxes Autorisation du transbordement en dispense de lattestation de non transfert Augmentation du délai de lAT à 30 jours pour les ensembles routiers

11 Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport Partenariat avec le secteur du transport tant aux niveaux national quinternational Concertations régulières avec lAssociation Marocaine des Transporteurs Routiers Internationaux (AMTRI) Signature dun accord tripartite Douane - AMTRI - IRU concernant la transmission des données de fin dopérations TIR et la transmission préalable du manifeste des marchandises transportées sous couvert de carnet TIR Mise en œuvre de la transmission des fins dopération TIR et du contrôle de la validité du carnet TIR présenté TIR-EPD en cours de développement

12 Échange ADII / IRU, un exemple de partenariat alliant facilitation, sécurité et contrôle Contrôles à larrivée 1 BUREAU DE DEPART BUREAU DE DESTINATION1 BUREAU DE DESTINATION1 BADR Suivi IRU BUREAU IRU Validité du carnet Marchandises Contrôles au départ « Début opération TIR » Passage frontière BUREAU DE PASSAGE BUREAU DE PASSAGE Contrôles au Passage PEC TIR Prise en charge Fin Opération TIR 1 BUREAU DE DESTINATION FINALE BUREAU DE DESTINATION FINALE Contrôles à larrivée Fin Opération TIR Dernière destination Destination 1 Décharge partielle du carnet TIR Fin Opération TIR 2 Décharge définitive du carnet TIR Création réf carnet TIR Délivrance carnet TIR Validité du carnet Consul.t.

13 Conclusion La douane est plus ouverte et plus à l é coute que jamais La douane est r é solument d é cid é e à aller le plus loin possible dans la d é mat é rialisation du processus de d é douanement Le secteur du transport et de la logistique est un secteur important en relation quotidienne avec la douane et à ce titre la douane l accompagnera


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