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SB / 24.4.10. Plan de lexposé 1.Introduction paysage académique suisse 2.Bref profil de lUNIGE 3.La réforme de Bologne (LMD) 4.La comptabilité analytique.

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3 Plan de lexposé 1.Introduction paysage académique suisse 2.Bref profil de lUNIGE 3.La réforme de Bologne (LMD) 4.La comptabilité analytique

4 SB / Paysage suisse des hautes écoles HES EPF Universités

5 SB / Structure du système suisse des hautes écoles

6 SB / Mécanisme de financement du système suisse des hautes écoles

7 SB / Financement du domaine des hautes écoles suisses

8 SB /

9 L'Académie de Genève est créée en 1559 par Jean Calvin (séminaire théologique et humaniste). Au 19 ème siècle, elle perd ses allégeances ecclésiastiques pour être érigée en université en 1873 avec la création d'une faculté de médecine. Deuxième plus grande haute école de Suisse, lUniversité de Genève offre aujourdhui une palette de formations unique dans la région romande. L'Académie de Genève est créée en 1559 par Jean Calvin (séminaire théologique et humaniste). Au 19 ème siècle, elle perd ses allégeances ecclésiastiques pour être érigée en université en 1873 avec la création d'une faculté de médecine. Deuxième plus grande haute école de Suisse, lUniversité de Genève offre aujourdhui une palette de formations unique dans la région romande. Histoire …

10 SB / Aujourdhui, lUNIGE cest … 8 facultés et 9 centres et instituts interfacultaires étudiants (61% de femmes, 36.8% détrangers – 140 pays) 5422 collaborateurs ( EPT dont 48.2% de femmes) dont 3570 membres du corps enseignant ( EPT 40.6% de femmes) 3308 diplômes délivrés en 2009 (dont 274 doctorats) 3 Pôles de recherche nationaux (matériaux, génétique, sciences affectives) Plus de 210 programmes de FC (10000 étudiants) Plus de 100 projets du PCRD UE (leader de 7 projets) Participations aux CERN, ESO, EMBL, ESA, NASA... Liens avec ONU, OMS, l'OIT, OMM ou encore CICR LUNIGE est une université polyvalente et reconnue parmi les meilleures universités dEurope et du monde.

11 SB / Etat – Rectorat – Facultés …. Chef du Département de lInstruction publique du Canton de Genève Facultés Médecine, Sciences, SES, FPSE, Droit, Lettres, Théologie, ETI Facultés Médecine, Sciences, SES, FPSE, Droit, Lettres, Théologie, ETI Services: Communication, RI, FC, UNITEC, Juridique, Recherche, OVE, Egalité, Statistiques, Affaires académiques, FormEv Divisions administratives: Finances, Etudiants, Informatique, Bâtiment, RH, DIS Divisions administratives: Finances, Etudiants, Informatique, Bâtiment, RH, DIS Assemblée de lUniversité Conseil dorientation stratégique Comité déthique et de déontologie Comité daudit Centres interfacultaires Réformation, Informatique, gérontologie, Etudes européennes, Sciences affectives, Neurosciences, Bioétique et sc.humaines, Formation des enseignants, Sciences de l'environnement Centres interfacultaires Réformation, Informatique, gérontologie, Etudes européennes, Sciences affectives, Neurosciences, Bioétique et sc.humaines, Formation des enseignants, Sciences de l'environnement

12 SB / Préserver la diversité des disciplines, linterdisciplinarité, nécessaire à la résolution des problèmes complexes une université polyvalente Agir de manière adaptée aux impératifs locaux, régionaux, nationaux, européens et internationaux des choix affirmés, un profil clair Disposer dune vision à long terme un plan stratégique Disposer de lautonomie daction pour mettre en place et réaliser une stratégie efficace une nouvelle loi et une convention dobjectif Conditions cadres

13 SB / Dispenser un enseignement au service de la région, à vocation globale et de niveau international Les enjeux majeurs Assurer une recherche de pointe dans des domaines choisis Fournir des services à la Cité dans une ville à vocation internationale

14 SB / Une vision pour Affirmer des priorités 2.Proposer une formation attractive 3.Assurer lexcellence de la recherche 4.Intensifier notre présence régionale 5.Renforcer notre dimension internationale 6.Améliorer la gouvernance 7.Promouvoir légalité des chances UNE DÉMARCHE AMBITIEUSE DONT LE SUCCÈS REPOSE SUR LE SOUTIEN, LES TALENTS ET LENGAGEMENT DE TOUS Plan stratégique

15 SB / Axes prioritaires de développement Consolidation de centres dexcellence (NCCRs) –Sciences de la vie / génétique du gène au lit du patient –Neurosciences et sciences affectives du neurone à la philosophie –Physique (particules/matériaux/optique et astrophysique) de latome à lUnivers Nouvelles orientations –Environnement (ISE) –Finance et société (GFRI) –Sciences historiques (MdH) Futures orientations –Langage et communication ? –…

16 SB / Nos dimensions et cadres de référence : local/cantonal : LU, Canton, DIP régional : collaboration lémanique et romande national : nouvelle loi fédérale (LAHE), CUS, CRUS européen : Programmes-cadre, LERU/Coimbra/EUA,… mondial : coopération et échanges, rankings, recrutement, … Une université dans un contexte complexe

17 SB / Etat GE 59.6% Autres 40.4% Budget mio Ressources financières Subv. Non-monétaire: coûts liés à lutilisation des bâtiments Auto-financé: soins dent., intérêts, etc.

18 SB / Recherche & Innovation Services à la Cité Formation de base Formation post-grade Formation continue 7% 27% 4% 10% 52% Répartition des ressources

19 SB / Etudiants 36.8% Etudiants étrangers (140 nations) 61% femmes Etudiant-e-s 2009

20 SB / Etudiants 36.8% Etudiants étrangers Etudiant-e-s étudiants de nationalités française

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22 La réforme de Bologne en bref « Bologne » est une réforme en profondeur du système de formation supérieure visant la mise en place dun Espace européen de lenseignement supérieur. En juin 1999, à Bologne, le Secrétaire dÉtat Charles Kleiber signe la Déclaration des ministres sur lespace européen de lenseignement supérieur (Déclaration de Bologne) avec 29 autres pays européens. Le système de Bologne compte aujourdhui 46 pays participants.

23 SB / Objectifs de Bologne Adopter un système de diplômes facilement lisibles et comparables au niveau européen Promouvoir la mobilité des étudiants Encourager la collaboration européenne en matière d'évaluation de la qualité Promouvoir la dimension européenne de l'enseignement supérieur

24 SB / Objectifs de Bologne Depuis 1999, dautres objectifs ont été ajoutés à la liste dorigine : Apprentissage tout au long de la vie, la promotion de lattractivité de lespace européen de lenseignement supérieur, la dimension sociale et la participation des étudiant-e-s (2001) Rapprochement entre lespace européen de lenseignement supérieur et lespace européen de la recherche et lintégration du doctorat comme 3 e cycle du nouveau système détudes (2003) Développement de cadres nationaux de qualifications et la réforme de Bologne au-delà de 2010 (2005) Mise en évidence de lemployabilité (2007)

25 SB / Bologne en Suisse Adoptées en décembre 2003, les Directives de Bologne de la CUS (Conférence universitaire suisse) fixent les bases légales pour lintroduction de la réforme de Bologne dans les universités suisses, à savoir : Système détudes composé de 3 cycles : bachelor (180 crédits ECTS), master (90 ou 120 crédits ECTS) et doctorat Introduction du système de crédits ECTS – 1 crédits correspondant à une charge de travail de 25 à 30 heures Le titulaire dun diplôme de bachelor dune université suisse est admis sans condition préalable dans le cursus de master universitaire de la branche détudes correspondante Dénominations unifiées des diplômes

26 SB / Bologne à lUNIGE - Lignes directrices Structure de la formation universitaire Tous les cursus de formation sont exprimés en crédits ECTS La formation de base est scindée en deux parties : Bachelor (180 crédits) et Master (90 à 120 crédits) Les DEA et les DESS disparaissent au profit des MAS Les certificats complémentaires sont maintenus (au moins 30 crédits) La formation doctorale est renforcée, en particulier par des enseignements et autres formes daccompagnement pouvant contribuer aux écoles doctorales

27 SB / Développement du système de crédits ECTS Une année détudes à temps complet compte 60 crédits ECTS Les crédits mesurent le volume de travail de létudiant à fournir pour atteindre les objectifs de formation (présence aux cours, séminaires, travaux pratiques, travail individuel, stages, préparation et passage des examens, travail de fin détudes) 1 crédit équivaut à heures de travail de létudiant Les crédits sont attribués à létudiant qui satisfait aux modalités dévaluation Le règlement détudes doit contenir le nombre de crédits attribués à chaque intitulé ainsi que la manière de les obtenir Bologne à lUNIGE - Lignes directrices

28 SB / Développement du système de crédits ECTS (suite) Le plan détudes doit indiquer la façon dont les crédits sont répartis sur les enseignements Les échelles de notation locale et ECTS doivent figurer sur le Procès Verbal Les documents officiels émis (PV, relevé de notes, …) doivent indiquer les notes et le nombre de crédits obtenus Les nouveaux diplômes introduits dans le cadre de la réforme doivent être accompagnés dun supplément de diplôme (DS) ECTS monnaie déchange pour favoriser la mobilité Bologne à lUNIGE - Lignes directrices

29 SB / Formation de base : articulation Bachelor–Master Larticulation Bachelor-Master ainsi que les contenus de formation doivent être définis en fonction des objectifs de formation quils poursuivent Un travail personnel de type mémoire clôt les études de Master Admission au Master Le titre universitaire de Bachelor permet laccès au Master Un titulaire de Bachelor doit avoir accès sans condition à au moins un Master dans le domaine détudes Pour certains Masters très spécialisés ou interdisciplinaires, des pré-requis peuvent être demandés. La possibilité deffectuer des compléments détudes avant le début ou pendant les premiers semestres du Master doit être offerte Bologne à lUNIGE - Lignes directrices

30 SB / Mobilité Instaurer des fenêtres de mobilité ou la possibilité deffectuer des semestres entiers hors de lUniversité Prévoir par exemple au minimum 30 crédits pour des cours à option ou la possibilité de rédaction dun mémoire extra-muros Limiter le nombre de Masters demandant des exigences supplémentaires, pour faciliter la mobilité entre le Bachelor et le Master à léchelle nationale et internationale Bologne à lUNIGE - Lignes directrices

31 SB / La réforme de Bologne a été mise en place, à lUniversité de Genève, pour lessentiel des facultés, entre 2004 et 2006 Le titulaire dun diplôme de bachelor dune université suisse est admis sans condition préalable dans le cursus de master universitaire de la branche détudes correspondante Dénominations unifiées des diplômes Bologne à lUNIGE - Lignes directrices

32 SB / Baccalauréat universitaire en/ès […], de lUniversité de Genève 2. Baccalauréat universitaire en/ès […], orientation […], de lUniversité de Genève 3. Baccalauréat universitaire en/ès […], majeure […], mineure[…], de lUniversité de Genève 4. Maîtrise universitaire en/ès […], de lUniversité de Genève 5. Maîtrise universitaire en/ès […], […], de lUniversité de Genève 6. Maîtrise universitaire en/ès […], orientation […], de lUniversité de Genève 7. Maîtrise universitaire en/ès […], majeure […], mineure […], de lUniversité de Genève 8. Certificat [complémentaire/de spécialisation] en […], de lUniversité de Genève 9. Certificat [complémentaire/de spécialisation] en […], orientation […], de lUniversité de Genève 10. Certificat [complémentaire/de spécialisation] en […], majeure […], mineure […], de lUniversité de Genève 11. Maîtrise universitaire détudes avancées en […], de lUniversité de Genève 12. Maîtrise universitaire détudes avancées en […], orientation […], de lUniversité de Genève 13. Maîtrise universitaire détudes avancées en […], majeure […], mineure […], de lUniversité de Genève 14. Doctorat en/ès […], de lUniversité de Genève 15. Doctorat en/ès […], orientation […], de lUniversité de Genève Bologne à lUNIGE - Lignes directrices

33 SB / Bologne à lUNIGE - Lignes directrices Formation de base et approfondie Baccalauréat universitaire (Bachelor's): 1 er cursus de la formation de base. 6 semestres à plein temps -180 crédits ECTS; Certificat complémentaire (formation de base): Programme de mise à niveau entre le baccalauréat universitaire et la maîtrise universitaire ou une mineure ou une spécialisation au niveau de la formation de base. 1 ou 2 semestres à plein temps - 30 ou respectivement 60 crédits ECTS; Maîtrise universitaire (Master's): 2 ème cursus de la formation de base. 3 ou 4 semestres à plein temps - respectivement 90 ou 120 crédits ECTS; Maîtrise universitaire d'études avancées / Master of advanced studies (MAS): Transformation des DESS ou création d'un programme de formation approfondie. 2 à 6 semestres à plein temps - respectivement de 60 à 180 crédits ECTS; Certificat de spécialisation (formation approfondie): Complément de formation ou spécialisation au niveau de la formation approfondie. 1 semestre à plein temps – 30 crédits ECTS

34 SB / Schéma des cursus de formation

35 SB / Les maîtrises consécutives : études qui se situent dans le prolongement disciplinaire des études de baccalauréat universitaire. 2.Les maîtrises non consécutives : font suite aux études de baccalauréat universitaire sans un développement disciplinaire strict des études de baccalauréat. En règle générale, elles proposent des études interdisciplinaires ou thématiques qui font appel à une première formation disciplinaire dans un domaine connexe. Exemples : Maîtrise universitaire en études asiatiques. 3.Les maîtrises spécialisées : études disciplinaires ou interdisciplinaires faisant suite aux études de baccalauréat mais dont laccès au programme est réservé selon des conditions émises par la CUS. Exemples : maîtrise universitaire en logopédie Les 3 types de maîtrise universitaire

36 SB / Organisation des admissions aux études de maîtrise universitaire

37 SB / Gestion du passage à Bologne à lUNIGE Travail commencé à UniGe avant les Directives, dès 2001 Implication du rectorat aux discussion nationales 2 options : réforme structurelle ou en profondeur ? Choix dune réforme en profondeur Individualisation des parcours Intégration de la mobilité Cohérence entre programmes et objectifs dapprentissage Renforcement des innovations pédagogiques

38 SB / Organigramme de la mise en œuvre de la réforme Impliquer tous les acteurs Favoriser une culture positive du changement et développer une conscience pédagogique Aider les responsables de conception des programmes

39 SB / Mise en œuvre de la réforme

40 SB / Augmentation des cursus offerts avec la multiplication des spécificités pour les cursus de master Charges induites par les examens et le conseil aux étudiants a augmenté (semestrialisation des enseignements et augmentation de loffre) La réforme de Bologne - Résultats

41 SB / types détudiants: Type 1: ceux qui nont connu que le système de Bologne Type 2: les basculants (ceux qui sont entrés dans lancien système et qui ont été intégrés au système de Bologne en cours détudes) Type 3: ceux qui ont connu lancien système lors détudes antérieures et qui nont connu que le système de Bologne pour leurs études actuelles Passage dun système à lautre

42 SB / Objectif : mieux connaître les difficultés et les problèmes des étudiants inscrits dans le système de Bologne … dans le but d'établir un bilan et poser les bases déventuels réajustements Enquête par questionnaire auprès de plus de étudiants inscrits en BA ou en MA Enquête sur le système de Bologne 2008

43 SB / Globalement, près de 75% des étudiants manifestent leur satisfaction par rapport à leurs études ….. même sils émettent quelques réserves quant à lorganisation de leurs études (système ECTS notamment) Principaux résultats

44 SB / Le système ECTS permet… daccordpas daccord …de remplir les exigences du programme dans les temps prévus6931 …daller facilement étudier à létranger …dévaluer les étudiants par compétence …beaucoup de liberté et de souplesse pour la formation Avis sur les ECTS

45 SB / Poids horaire dun crédit ECTS

46 SB / Très content15.5% Content58.9% Indifférent14.3% Plutôt déçu9.6% Très déçu1.6% (N)(4865) "Quel est votre état d'esprit global par rapport à votre formation ? »

47 SB / Les résultats de lenquête mettent en évidence que certains problèmes, liés surtout à la mise en œuvre du système de Bologne, subsistent : 1.Nombre important dexamens en raison dun nombre élevé de cours à 3 crédits 2.Application rigide du principe 3 crédits = 2 heures de cours hebdomadaires, sans tenir compte de la charge effective de travail 3.Difficulté a insérer une fenêtre de mobilité au sein du cursus de formation Les problèmes à résoudre

48 SB / Transitions vers lemploi très différentes selon les domaines détudes 5.Etudes à temps partiel pour permettre lexercice dune activité rémunérée Jusquà 10 heures par semaine, lexercice dune activité rémunérée est favorable à la réussite des études 6.Calendrier des cours 7.Nouvelle loi genevoise sur les bourses : prêts (remboursables en cas de réussite) au niveau du master Les problèmes à résoudre

49 SB / Références Sites Internet La réforme à UniGe : Le système ECTS à UniGe : CRUS : CUS :

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51 2 ème moitié des années 90 volonté de développer un système de comptabilité analytique pour les universités suisses, lors de la révision de la Loi fédérale sur les aides financières aux universités (besoin de comparer les coûts des universités) et lAccord intercantonale universitaire (AIU). LAIU définit les paiements qu'un canton doit faire lorsquun-e de ses étudiant-e-s résidente dans l'Université d'un autre canton Besoin de valider le système. Les étudiantes et étudiants sont rangés dans l'un des trois groupes de facultés: I.sciences humaines et en sciences sociales : francs II.sciences exactes, sciences naturelles, sciences techniques, pharmacie, sciences de l'ingénieur, médecine humaine, médecine dentaire et médecine vétérinaire formation préclinique (1 ère et 2 ème années d'études): francs III.formation clinique en médecine humaine, médecine dentaire et médecine vétérinaire dès la 3e année d'études: francs Le pourquoi de lintroduction de la comptabilité analytique

52 SB / La comptabilité analytique est une comptabilité orientée vers les coûts et les prestations. Une comptabilité analytique détaillée doit servir dinstrument de gestion interne aux institutions universitaires. La comptabilité analytique sert doutil dinformation pour les collectivités responsables des universités et les institutions qui contribuent à leur financement, en particulier la Confédération et les autres cantons. La comptabilité analytique est élaborée selon le principe du calcul des coûts complets. Objectifs de la comptabilité analytique

53 SB / Fournir des données de qualité sur les coûts afin de permettre la comparabilité entre les universités et les hautes écoles. La marge de comparabilité souhaitée est de 5% (± 2,5%). Les données issues de la comptabilité analytique des institutions universitaires doivent pouvoir servir de base de décision à tous les niveaux de gestion. Elles doivent également pouvoir servir de critère pour lattribution de fonds liée aux prestations. Les résultats de la comptabilité analytique considérés comme essentiels dun point de vue statistique seront intégrés au système dinformation universitaire suisse (SIUS). Objectifs du modèle de comptabilité analytique

54 SB / Extrait du catalogue des branches SIUS 8 domaines principaux 20 domaines secondaires et 80 disciplines

55 SB / a) Principaux objets de coûts Enseignement en distinguant les niveaux suivants : formation de base (licence, diplôme, bachelor, master) formation ultérieure ou approfondie (doctorat et autres formations postgrades) Recherche Formation continue Prestations de services La comptabilité analytique doit permettre de déterminer les coûts pour les objets de coûts: Objectifs du modèle de comptabilité analytique et les domaines suivants:

56 SB / Théologie Langues et littérature Philosophie, sciences historiques et études culturelles Sciences sociales Sciences humaines et sociales, interdisciplinaires et autres Sciences économiques Droit Sciences exactes Sciences naturelles Sciences exactes et naturelles, interdisciplinaires et autres Médecine humaine Médecine dentaire Médecine vétérinaire Pharmacie Médecine et pharmacie, interdisciplinaires et autres Génie civil et géodésie Sciences de la construction et mensuration Agriculture et sylviculture Sciences techniques pluridisciplinaires et autres Interdisciplinaire et autres b) Domaines Sur le plan national, les résultats seront établis au maximum selon les 20 domaines détudes suivants: Objectifs du modèle de comptabilité analytique

57 SB / La comptabilité analytique fait partie intégrante de la comptabilité interne. Elle a pour objet la saisie, limputation et le contrôle des coûts et des prestations qui sont liés à la production et la réalisation des prestations de linstitution (formation, recherche, service à la cité). Elle tient compte en particulier des transactions internes. Les opérations sont retenues par année civile et certains chiffres clés des prestations peuvent être comptabilisés par année académique (p. ex. les taux dactivités), leurs conséquences en termes de coûts sont toujours calculés pour lannée civile Définition du modèle de comptabilité analytique (MCA)

58 SB / La comptabilité analytique est composée de trois parties : 1.Calcul des charges par nature 2.Calcul des centres de charges 3.Calcul des objets de coûts Structure de la comptabilité analytique Frais de personnel Coûts des locaux Amortissements / Investissements (mobiles) Coûts du domaine central Bibliothèques centrales Services techniques et logistique Services pour les collaborateurs et les étudiants Coûts des centres de calcul / de linformatique 1.Définitions pour le calcul des charges par nature

59 SB / Frais de personnel (4 groupes) 1.Salaires des professeurs (SIUS I + II) 2.Salaires des autres enseignants (SIUS III – VI) 3.Salaires des assistants et des collab. scientifiques (SIUS VII – X) 4.Salaires du PAT (SIUS XI – XVII) (salaires bruts+charges sociales+ éventuelles allocations). Coûts des locaux Selon 7 catégories de locaux : auditoires; salles de cours; laboratoires; bureaux; bibliothèques; magasins et archives; locaux à usage social. Les coûts des locaux = Surface utile x Prix au m 2 /type de surface de base Le CUS fixe le prix au m 2 (locaux prêts à lemploi). Révision tous les 5 ans. Les coûts du mobilier ne sont pas inclus dans les coûts des locaux. Charges par nature

60 SB / Prix par m pour le calcul des coûts des locaux calculés Exemple de calcul des coûts annuels par m 2 Paramètres pour la comptabilité analytique

61 SB / Amortissements / Investissements (mobiles) Acquisitions « mobiles »(appareils, supports informatiques, etc.). Les amortissements doivent correspondre à la durée de vie des investissements. Aucun taux nest imposé. Coûts du domaine central Principe : Dans la mesure du possible, les coûts doivent être directement imputés aux facultés ou aux objets de coûts. Les coûts qui ne peuvent être affectés directement doivent être rattachés aux « coûts du domaine central ». Administration centrale Coûts : rectorat (direction de luniversité), services financiers, personnel, informatique, services dimmatriculations, communication, etc. Les coûts de ladministration et des infrastructures des facultés sont directement imputés aux facultés et apparaissent donc dans les coûts de ces dernières. Répartition des coûts centraux de ladministration : 50% charges / 50% étudiants. Charges par nature

62 SB / Charges par nature Bibliothèques centrales Contient les coûts des bibliothèques centrales. Les coûts des bibliothèques de domaines sont directement imputés aux facultés où ils doivent apparaître. Les coûts des bibliothèques seront ventilés en fonction du nombre détudiants, év. avec une pondération par domaine. Cette pondération reflète lintensité dutilisation par les différents domaines. Services techniques et logistique Electricité, gaz, eau, chauffage, entretien, gestion des bâtiments, fonctionnement et installations techniques, conciergerie et équipements téléphoniques de base. Répartition des coûts en ajoutant un % aux coûts par m 2 des différentes catégories de locaux. Les prix des m 2 par type de locaux sont les mêmes pour toutes les universités alors que le % des coûts des services techniques et de la logistique sera défini individuellement par chaque université. Ces coûts doivent être indiqués séparément.

63 SB / Charges par nature Services pour les collaborateurs et les étudiants Restaurant universitaire, installations sportives, crèches, logements, bâtiments spéciaux, consultations pour étudiants, offres publiques. La répartition est réalisée selon le nombre détudiants. Coûts overhead des collectivités responsables des universités Il est renoncé à lintégration des coûts overhead des collectivités responsables des universités. Autres délimitations Les coûts ne faisant pas partie du noyau dactivités doivent être délimités individuellement par chaque institution.

64 SB / Centre de charges Centres de charges auxiliaires Les charges par nature qui ne peuvent pas être directement imputées à un objet de coûts ou un centre de charges principal doivent être rattachées via des centres de charges auxiliaires et une clé de répartition aux principaux centres de charges et objets de coûts. Centres de charges principaux dans le MCA Les centres de charges principaux permettent de savoir quels coûts échoient aux différentes unités fournissant des prestations. Les centres de charges principaux obligatoires sont les 20 domaines mentionnés. Les unités de prestations et centres de charges universitaires (chaires / services / instituts / départements / facultés) doivent être définis de manière à ce quils puissent être intégrés au modèle de comptabilité analytique et imputés aux différents domaines.

65 SB / Les objets de coûts désignent les prestations fournies : des produits ou des services. Le calcul des objets de coûts fournit des informations sur le montant des coûts par objet (produit / groupe de produits) à consolider daprès les 20 domaines détudes. Afin dassurer la comparabilité des coûts, les parts des coûts dautres unités de prestations doivent être transférées au moyen de la matrice de transfert des prestations. Le modèle de comptabilité analytique prévoit au moins les objets de coûts principaux suivants: Enseignement (2 niveaux: formation de base et formation approfondie), Recherche, Formation continue et Prestations de services. La différenciation entre recherche fondamentale et recherche appliquée nest délibérément pas prise en considération. Objet des coûts

66 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERA Les frais de personnel (année comptable) sont répartis grâce à une enquête réalisée périodiquement afin de déterminer la répartition des activités sur les objets de coûts à tout le personnel, hors collaborateurs du domaine central (ERA) et tout fonds confondus. La qualité de cette enquête est déterminante.

67 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

68 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

69 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

70 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

71 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

72 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

73 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts Répartition équilibrée des dépenses de choses entre les objets de coûts, selon la répartition des frais de personnel déterminée en fonction des parts dactivités recensées. Les coûts des locaux calculés sont répartis sur les objets de coûts selon les taux dactivités des coûts du personnel (moyenne des 4 groupes de personnel). Les investissements « mobiles » sont attribués par projet lors de leur acquisition. Autre option que ERA: Fonds de recherche, fonds tiers Selon cahier des charges Recherche Fonds Etats Recherche, Enseignement, Services, etc.)

74 SB / Transfert des prestations de lobjet de coûts « enseignement » La formation dans un domaine peut nécessiter des prestations dun autre domaine, que ce soit sous la forme de cours spécialisés, dune offre de branches secondaires, ou dune offre de cours dun domaine pour plusieurs autres. Ces prestations et leurs coûts doivent être répartis entre les différents domaines dans lobjet de coûts « enseignement » (formation de base) à laide dune matrice de transfert des prestations. La matrice de transfert peut être établie sur la base des diplômes attribué leur plan détude, ou en analysant les programmes des cours afin de compter quel enseignement est offert pour tel cursus d'étude et enfin à laide des crédits ECTS (European Credit Transfer System). La mention du taux dencadrement suppose le transfert des parts de temps de travail correspondantes (EPT) de la matière secondaire vers la matière principale. Transfert de prestations entre universités et hautes écoles

75 SB / La chaine du passage des charges aux coûts Modèle de comptabilité analytique Taux dactivité résultats ERA Transfert des coûts centraux sur les domaines 50% charges 50% étudiants

76 SB / Modèle de comptabilité analytique La chaine du passage des charges aux coûts

77 SB / Les structures de lUniversité LUniversité est organisée selon une hiérarchie de structures de 5 niveaux: 1) les Facultés 2) Les Sections 3) Les département 4) Les Unités 5) Les sous-unités Exemple partiel des structures de la Faculté des Sciences 77

78 SB / Liaison structures UNI – Branche détudes SIUS Chaque structure de lUniversité est associée à une branche détudes selon la classification du SIUS Exemple partiel des liaison structures- branches SIUS de la Faculté des Sciences

79 SB / Importance des STRUCTURES Les structures de lUniversité sont la « moëlle épinière » du système de gestion Contrats Locaux Factures Fonds Formations Diplômes Etudiants

80 SB / Modèle de comptabilité analytique 2006: Coût de lUNIGE par année, par type de coûts et sources de financement

81 SB / MCA – Etapes 1à 3 (vue UNI) : Statistiques des finances (total des charges) 3 : Coûts de lUniversité 2 : Coûts calculés dinfrastructure

82 SB / MCA – Etapes 1 à 3 (vue branche détudes) : Statistiques des finances (total des charges) 2 : Coûts calculés dinfrastructure 3 : Coûts de lUniversité SIUS

83 SB / On prends les montants des «coûts centraux» que lon déverse dans les structures au prorata: 50% selon les coûts de chaque structure, 50% selon le nombre détudiants (au niveau Faculté, puis pour toute lUniversité) MCA – Etape 4 Répartition des coûts centraux N1

84 SB / MCA – Etape 5 – Coûts centraux répartis A : coûts des structures A B C D B : coûts répartis de la Faculté A+B+C=D : coûts consolidés C : coûts répartis de ladministration centrale N1 N2 N1

85 SB / MCA – Etape 6 – Enquête des taux dactivité Envoi de formulaires aux personnes et validation des résultats par les responsables Résultat partiel de lenquête des taux dactivités Pour chaque structure/fonction on a les informations: %base (ens. de base), %pg (ens. post-garde), %rech (recherche), %fc (formation continue), %service, %adm (tâches administratives) Le %adm est réparti sur les % des autres activités

86 SB / MCA – Etape 7 – Coûts par activité On obtient ainsi les coûts de lenseignement de base et post-grade par structure. D X (%base, %pg, %rech., %fc, %service) = N2 N3

87 SB / MCA – Etape 8 – Matrice des bénéficiaires Pour chaque formation, les structures qui y participent

88 SB / MCA – Etape 8 – Matrice des bénéficiaires Pour chaque formation, les structures qui y participent

89 SB / MCA – Etape 8 – Matrice des bénéficiaires Pour chaque formation, les structures qui y participent

90 SB / MCA – Etape 9 – Coûts des formations (1) On connaît le coût représenté pour une formation dans chaque structure N3 N4

91 SB / MCA – Etape 9 – Coûts des formations (2) Le coût dune formation est la somme des coûts de cette formation dans les structures où elle est dispensée La division par le nombre détudiants inscrits donne le coût dun étudiant dans cette formation N4

92 SB / SAP - Comptabilité - Salaires ORACLE - Etudiants - Personnel - Structure - Locaux DIP - Salaires DATAWAREHOUSE MCA – Enquête des taux dactivité ORACLE SIUS - Codification MCA - Matrice de transfert ORACLE Les sources dinformation

93 SB / Indicateurs

94 SB / Les indicateurs

95 SB / Les résultats

96 SB / Les résultats

97 SB / Les résultats – Droit 2008

98 SB / « Dis-moi combien tu coûtes, et je te dirai….ce que tu étudies (pour te dire « qui tu es », indiquer le prix ne suffira pas), je te dirai même où tu étudies ». A Hurst recteur Ce qui compte, par conséquent, cest moins ce quon apprend que lusage quon fera des résultats. Plus cher, on sen souviendra, ne veut pas automatiquement dire « trop cher » : pour nimporte quel achat, on sait bien que les prix ne sont pas les mêmes selon ce que lon choisira. Et lon préfère parfois payer plus si lon sait que lon aura mieux : dicton populaire connu, « le bon marché est toujours trop cher ». Deux mots, à présent, sur la manière den user avec ces chiffres : à lévidence, la mauvaise manière consisterait à couper tout ce qui dépasse. Vous êtes plus chers que dautres ? On vous supprime, et les étudiants pourront aller ailleurs, là où cest moins cher Ce qui nous conduit directement à la bonne manière den user avec les chiffres: elle consiste très évidemment à ne pas traiter les chiffres isolément, mais à recourir systématiquement au critère de la qualité. On sen rend compte, des coûts élevés peuvent provenir soit dune mauvaise qualité (on nattire plus détudiants), soit dune haute qualité Généralités

99 SB / Calcul des coûts 2.Répartition des coûts sur les 5 objets (ens. Base, ens. approfondi, recherche, formation continue, services à des tiers) 3.Transfère des coûts sur les 20 domaines identifiés (SIUS) Etapes principales du MCA Matrice de transfert de service: Cet outil compte la proportion des services denseignement dans chaque centre (institut, département, facultés), qui sont offerts aux étudiants pour chacun des 20 domaines d'enseignement. Résumé Le 2 premières publications sur les résultats de la CA ont présenté des coûts pour les 5 objets de coût. On pouvait apprendre que la recherche représentait 51%, la formation de base 29%, la formation doctorale 10% des coûts totaux, alors que pour les sciences sociales et humaines ces proportions était de respectivement de 38%, 46% et 7%, pour les sciences exactes et naturelles de 59%, 23% et 10%.

100 SB /

101 Les coûts qui ont ainsi été délimités sont distribués entre instituts, département, facultés, etc. fournissant l'enseignement, la recherche et d'autres services. Les universités étant organisées de différentes façons, il nest pas possible de comparer directement les structures de deux institutions. Pour contourner cette difficulté, le MCA regroupe les centres existant en 20 « centres primaires » selon les domaines définis par l'Office fédéral de la statistique dans le Système d'information universitaire suisse (SIUS, OFS, 2003). Le SIUS se compose d'environ 80 disciplines, regroupées dans 20 domaines, à nouveau regroupés en 7 groupes principaux plus un groupe domaine central relatif aux prestations de luniversité en faveur des autres groupes. Dans le MCA, les coût de ce dernier groupe sont répartis entre les centres primaires selon une clé de répartition, par exemple sur une base proportionnelle au nombre d'étudiants.


Télécharger ppt "SB / 24.4.10. Plan de lexposé 1.Introduction paysage académique suisse 2.Bref profil de lUNIGE 3.La réforme de Bologne (LMD) 4.La comptabilité analytique."

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