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Publié parSolange Monteil Modifié depuis plus de 10 années
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Comment couvrir les frais généraux des entreprises en cas d’invalidité?
VOTRE PARTENAIRE DE CONFIANCE.
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Définition des frais généraux
Agenda Marché cible Définition des frais généraux Analyse des besoins Solutions offertes par l’Excellence Programme Supérieur Acci-Jet Accxel Études de cas
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Marché cible Marché cible Votre partenaire de confiance. Marché cible
Définition des frais généraux Analyse des besoins Solutions offertes par l’Excellence Études de cas Votre partenaire de confiance.
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Marché cible Travailleurs autonomes Enregistrés Incorporés
Qui doivent encourir des frais dans l’exercice de leur profession Micro entreprises Nombre limité d’employés
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Marché cible Mise au point importante
Actionnaire/propriétaire soient actifs Impact de la personne assurée sur Le fonctionnement de l’entreprise L’apport financier apporté Les revenus de l’entreprise
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Marché cible Par exemple, une boulangerie 1 boulanger artisan
Quelques commis au comptoir Livreur Si le boulanger artisan est invalide Pas de production Pas de ventes Pas de revenus Frais généraux assurées payables
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Marché cible Par exemple, une boulangerie 1 Boulanger artisan
2 aides boulanger Quelques commis au comptoir Livreur Si le boulanger artisan est invalide Production presque normale Pas de réduction de revenus Frais généraux assurées non payables
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Marché cible Autres exemples de micro entreprises
Cabinet de professionnels Conseiller en sécurité financière Agents d’immeubles Graphiste Camionneur
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Définition des frais généraux d’entreprises
Marché cible Définition des frais généraux Analyse des besoins Solutions offertes par l’Excellence Études de cas Votre partenaire de confiance.
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Définition des frais généraux
Une entreprise ou un travailleur autonome fait face à des dépenses pour produire un revenu Des frais fixes et récurrents Des engagements financiers Bail Location d’équipement … Nécessaires au bon fonctionnement du bureau ou de l’entreprise
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Frais généraux couverts
Couvre les dépenses normales de bureau comme: Loyer Chauffage, électricité et le nettoyage Téléphone et frais Internet Frais de location et dépréciation du matériel Salaire des employés (maximum 3) Primes d’assurance Services comptables Frais de publicité
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Définition des frais généraux couverts
Couvre les dépenses normales de bureau comme: Intérêts sur emprunt commercial Frais d’inscription aux associations professionnelles Autres frais fixes habituels et récurrents reliés au bon fonctionnement du bureau En proportion de l’actionnariat détenu
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Loyer - à la résidence En fonction du nombre de pieds carrés utilisés
Frais admissible 25 $ par pi2 par année Exemple: Occupation de 200 pi2 dans la résidence pour affaires 200 x 25 = divisé par 12 = 417 $ par mois
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Loyer - hors résidence Locateur Loyer payé Propriétaire
Taxes d’affaires Impôt foncier Intérêts sur l’hypothèque
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Frais généraux non admissibles
Salaire de l’assuré principal durant l’invalidité Assurance-salaire Tout autre personne engagée pour le remplacer durant l’invalidité Coûts des effets, fournitures, accessoires, marchandises et appareils
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Frais généraux reliés à l’automobile
Automobile doit être essentielle à l’exécution du travail Frais couverts : Location ou intérêts et dépréciation lors d’un achat Coût de l’assurance Coût de l’immatriculation Permis de conduire
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Frais généraux reliés à l’automobile
Frais non couverts: Tout carburant (essence, diesel….) Tout entretien des véhicules Frais de déplacement En pourcentage d’utilisation pour activités professionnelles Rapport d’impôt ou état financier
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Conseils pratiques Contrat distinct pour Assurance salaire
Frais généraux Preneur, payeur et bénéficiaire = Entreprise Assurance créancier
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Limitations À noter que, comme pour l’assurance salaire, pour les assurés avec les caractéristiques suivantes: Catégorie d’emploi 3A et 4A Avec une stabilité d’emploi depuis au moins 2 ans Avec un certain degré d’expertise Travaillant jusqu’à 75% du temps à domicile Un délai de carence minimum de 60 jours Travaillant plus de 75% du temps à domicile Un délai de carence minimum de 90 jours
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Analyse des besoins Votre partenaire de confiance. Marché cible
Définition des frais généraux Analyse des besoins Solutions offertes par l’Excellence Études de cas Votre partenaire de confiance.
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Analyse de besoins Documents essentiels à l’analyse
Pour un travailleur autonome travaillant à la résidence Rapport d’impôt Budget personnel Pour une micro entreprise État financier Registre des salaires
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Analyse de besoins – en général
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Analyse de besoins pour les exploitations agricoles
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Analyse de besoins pour les propriétaires de camion
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Analyse de besoins Disponible sur Pyramide
Disponible sur chiffrier EXCEL
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Solutions offertes par l’Excellence
Marché cible Définition des frais généraux Analyse des besoins Solutions offertes par l’Excellence Études de cas Votre partenaire de confiance.
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Solutions offertes par L’Excellence
Protection universelle 24h/24h Au travail À la maison Lors de la pratique de sport Prestations mensuelles non imposables
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Solutions offertes par L’Excellence
Programme Supérieur Accxel Acci-Jet Émission garantie
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Programme Supérieur Admissibilité
Être âgé de 18 et 59 ans inclusivement; Exerçant un travail rémunérateur Au moins 8 mois par année et Au moins 21 heures par semaine (1050 heures par année) Répondre aux critères de sélection Être citoyen canadien ou habiter au Canada depuis plus de six mois et répondre à certaines conditions
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Acci-Jet Admissibilité Être âgé de 18 et 59 ans inclusivement;
Exerçant un travail rémunérateur À raison d’un minimum de 8 mois par année et 21 heures par semaine (735 heures par année) Répondre aux critères de sélection Être citoyen canadien ou habiter au Canada depuis plus de six mois et répondre à certaines conditions
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Accxel Admissibilité Être âgé de 18 et 59 ans inclusivement;
Sans critère pour l’exercice d’un travail rémunérateur Répondre aux critères de sélection Être citoyen canadien ou habiter au Canada depuis plus de six mois et répondre à certaines conditions
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Solutions offertes par L’Excellence
Durée des prestations 24 mois Délai de carence: 30 jours 30 jours +
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Prestations Programme Supérieur Acci-Jet Accxel Minimum 500 $ 300 $
Maximum 6 000 $ 3 000$
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Solutions offertes par L’Excellence
Type de couverture Programme Supérieur Acci-Jet Accxel En cas de maladies et d’accident oui non En cas d’accident seulement Pour les blessures ligamentaires et musculaires
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Catégorie d’occupation
Pour la Programme Supérieur et Acci-Jet Tarification basée sur le risque de l’occupation régulière de l’assuré Occupations ayant un risque d’invalidité moindre Meilleurs taux Liste d’occupations disponible dans le logiciel de ventes Aucune distinction par catégorie d’emploi pour Accxel
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Catégorie d’occupation
Garantie de la catégorie d’occupation Aucun changement après l’émission du contrat Limitations et exclusions applicables pour la catégorie d’occupation applicable au moment de l’invalidité
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Rehaussement de la catégorie d’occupation (Programme Supérieur seulement)
Disponible en tout temps Avantages : Diminue le montant des primes Critères : Travaille à l’extérieur du domicile 50% du temps Minimum de 3 ans d’expérience avec la même cie Responsable de 5 employés ou 5 ans d’expérience Revenu : $ pour 3A à 4A, sinon $
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Rehaussement de la catégorie d’occupation
Non disponible pour les : Chauffeurs Pêcheurs Éducatrices en garderie Propriétaires de ferme Travailleurs de l’industrie forestière
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Primes Deux options: Primes nivelées jusqu’à la fin du contrat
Primes nivelées par période successive de 5 ans Renouvellement garanti Primes sont non garanties Option d’ajuster les primes selon l’expérience Exonération des primes incluse Invalidité avant 60 ans Déductibles pour fin d’impôts (dépenses/affaires)
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Commissions – Programme Supérieur
De base Commissions de 1ère année récupérables sur 12 mois Accélérées Commissions de 1ère année récupérables sur 24 mois 1ère année 50% Renouvellement 15% 1ère année 100% Renouvellement 2,5%
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Commissions – Acci-Jet
De base Commissions de 1ère année récupérables sur 12 mois Accélérées Commissions de 1ère année récupérables sur 24 mois 1ère année 45% Renouvellement 12,5% 1ère année 75% Renouvellement 2,5%
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Commissions – Accxel De base
Commissions de 1ère année récupérables sur 12 mois 1ère année 50% Renouvellement 17%
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Exemples de cas concrets
Marché cible Définition des frais généraux Analyse des besoins Solutions offertes par l’Excellence Études de cas Votre partenaire de confiance.
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Cas # 1 Conseiller en sécurité financière enregistré travaillant seul à partir du domicile Analyse de besoins Rapport d’impôt Budget personnel
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Cas #1: Analyse des besoins – Frais généraux d’entreprise
Conseiller en sécurité financière enregistré travaillant à la résidence Loyer - à la résidence Superficie totale en pi2 Allocation Mensuel Espace $ du pi2 2 000 10% 416,67 $ Loyer - hors résidence Condo commercial Coût Fréquence Loyer OU Intérêts sur hypothèque A 100% - $ Taxes foncières et municipales Taxes d'affaires
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Cas #1: Analyse des besoins – Frais généraux d’entreprise
Conseiller en sécurité financière enregistré travaillant à la résidence Frais généraux Coût Fréquence Allocation Mensuel Salaires (si moins de 3 employés) - Total $ - Propriétaires/Associés - Admissible - $ A 100% Électricité (Hors-résidence) M Téléphone - Résidence/Bureau 52 $ 70% 36,40 $ - Cellulaire 75 $ 75,00 $ Frais Internet 50 $ 35,00 $ Primes d'assurance 378 $ 10% 3,15 $ - Responsabilité professionnelle 789 $ 65,75 $ Entretien $ 12,50 $ Services comptables 200 $ 16,67 $ Coût du permis 225 $ 18,75 $ Dépréciation du matériel 500 $ 41,67 $ Association professionnelle
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Cas #1: Analyse des besoins – Frais généraux d’entreprise
Conseiller en sécurité financière enregistré travaillant à la résidence Dépenses automobiles Coût Fréquence Allocation Mensuel Achat des véhicules - Dépréciation - $ - Intérêts sur les prêts Location des véhicules 750 $ M 70% 525,00 $ Assurance automobile 825 $ A 48,13 $ Immatriculation et permis de conduire 273 $ 15,93 $ TOTAL Loyer - À la résidence 416,67 $ Loyer – Hors résidence - $ Frais généraux 304,88 $ 589,05 $ GRAND TOTAL 1 310,60 $ COUVERTURE NÉCESSAIRE 1 300,00 $
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Cas # 2 Conseiller en sécurité financière incorporé qui travaille dans son cabinet à l’extérieur de son domicile avec 2 adjointes Analyse de besoins État financier Registre des salaires
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Cas #2: Analyse des besoins – Frais généraux d’entreprise
Conseiller en sécurité financière incorporé travaillant à l’extérieur de la résidence avec 2 adjointes Loyer - à la résidence Superficie totale en pi2 Allocation Mensuel Espace $ du pi2 - 0% - $ Loyer - hors résidence Condo commercial Coût Fréquence Loyer OU Intérêts sur hypothèque 7 500 $ A 100% 625,00 $ Taxes foncières et municipales 5 500 $ 458,33 $ Taxes d'affaires 500 $ 41,67 $
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Cas #2: Analyse des besoins – Frais généraux d’entreprise
Conseiller en sécurité financière incorporé travaillant à l’extérieur de la résidence avec 2 adjointes Frais généraux Coût Fréquence Allocation Mensuel Salaires (3 employés et moins) - Total $ - Propriétaires/Associés $ - Admissible $ A 100% 6 250,00 $ Électricité (Hors-résidence) 225 $ M 225,00 $ Téléphone - Résidence/Bureau 125 $ 125,00 $ - Cellulaire 100 $ 100,00 $ Frais Internet 75 $ 75,00 $ Primes d'assurance 759 $ 63,25 $ - Responsabilité professionnelle 789 $ 65,75 $ Entretien Services comptables $ 250,00 $ Coût du permis 18,75 $ Dépréciation du matériel $ 166,67 $ Association professionnelle 250 $ 20,83 $
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Cas #2: Analyse des besoins – Frais généraux d’entreprise
Conseiller en sécurité financière incorporé travaillant à l’extérieur de la résidence avec 2 adjointes Dépenses automobiles Coût Fréquence Allocation Mensuel Achat des véhicules - Dépréciation $ A 70% 583,33 $ - Intérêts sur les prêts $ 175,00 $ Location des véhicules - $ M Assurance automobile 825 $ 48,13 $ Immatriculation et permis de conduire 273 $ 15,93 $ TOTAL Loyer - À la résidence Loyer – Hors résidence 1 125,00 $ Frais généraux 7 485,25 $ 822,38 $ GRAND TOTAL 9 432,63 $ COUVERTURE NÉCESSAIRE PAR ASSOCIÉ 9 400,00 $
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Cas # 3 Camionneur travaillant seul sans incorporation
Analyse de besoins Rapport d’impôts Budget personnel
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Cas #3: Analyse des besoins – Frais généraux d’entreprise
Camionneur travaillant seul sans incorporation Loyer - à la résidence Superficie totale en pi2 Allocation Mensuel Espace $ du pi2 - 0% - $ Loyer - hors résidence Garage Coût Fréquence Loyer OU Intérêts sur hypothèque $ A 10% 100,00 $ Taxes foncières et municipales 3 500 $ 29,17 $ Taxes d'affaires - $ 100%
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Cas #3: Analyse des besoins – Frais généraux d’entreprise
Camionneur travaillant seul sans incorporation Frais généraux Coût Fréquence Allocation Mensuel Salaires (3 employés et moins) - Total $ - Propriétaires/Associés - Admissible - $ A 100% Électricité (Hors-résidence) 225 $ M 10% 22,50 $ Téléphone - Résidence/Bureau 25 $ 25,00 $ - Cellulaire 100 $ 100,00 $ Frais Internet Primes d'assurance 759 $ 6,33 $ - Responsabilité professionnelle 756 $ 63,00 $ Entretien Services comptables 250 $ 20,83 $ Coût du permis 375 $ 31,25 $ Dépréciation du matériel Association professionnelle
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Cas #3: Analyse des besoins – Frais généraux d’entreprise
Camionneur travaillant seul sans incorporation Dépenses automobiles Coût Fréquence Allocation Mensuel Achat des véhicules - Dépréciation $ A 100% 1 458,33 $ - Intérêts sur les prêts $ 875,00 $ Location des véhicules - $ M Assurance automobile 825 $ 68,75 $ Immatriculation 273 $ 22,75 $ TOTAL Loyer - À la résidence Loyer – Hors résidence 129,17 $ Frais généraux 289,73 $ 2 424,83 $ GRAND TOTAL 2 843,74 $ COUVERTURE NÉCESSAIRE PAR ASSOCIÉ 2 800,00 $
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Cas # 4 Micro entreprise 3 associés (1/3, 1/3 et 1/3) 4 employés
Analyse de besoins États financiers
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Cas #4: Analyse des besoins – Frais généraux d’entreprise
Micro entreprise avec 3 associés et 4 employés Loyer - à la résidence Superficie totale en pi2 Allocation Mensuel Espace $ du pi2 - 0% - $ Loyer - hors résidence Bureau Coût Fréquence Loyer OU 2 500 $ M 100% 2 500,00 $ Intérêts sur hypothèque - $ A 10% Taxes foncières et municipales Taxes d'affaires - $
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Cas #4: Analyse des besoins – Frais généraux d’entreprise
Micro entreprise avec 3 associés et 4 employés Frais généraux Coût Fréquence Allocation Mensuel Salaires (3 employés et moins) - Total - Propriétaires/Associés - Admissible - $ A 100% Électricité (Hors-résidence) 375 $ M 375,00 $ Téléphone - Résidence/Bureau 225 $ 225,00 $ - Cellulaire 300 $ 300,00 $ Frais Internet 275 $ 275,00 $ Primes d'assurance 250 $ 20,83 $ - Responsabilité professionnelle $ 333,33 $ Entretien 250,00 $ Services comptables $ 500,00 $ Coût du permis Dépréciation du matériel $ 416,67 $ Association professionnelle $ 208,33 $
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Cas #4: Analyse des besoins – Frais généraux d’entreprise
Micro entreprise avec 3 associés et 4 employés Dépenses automobiles Coût Fréquence Allocation Mensuel Achat des véhicules - Dépréciation - $ A 100% - Intérêts sur les prêts Location des véhicules $ M 70% 2 100,00 $ Assurance automobile $ 142,92 $ Immatriculation 819 $ 47,78 $ TOTAL Loyer - À la résidence Loyer – Hors résidence 2 500,00 $ Frais généraux 2 904,17 $ 2 290,69 $ GRAND TOTAL 7 694,86 $ COUVERTURE NÉCESSAIRE PAR ASSOCIÉ
60
Questions ?
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