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FO 303.5 / version 01 / 01.11.2008 www.rwb.ch Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Réservoirs.

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1 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Réservoirs de Courtemelon et Haut de chemin Réservoir de Courtemelon Réservoir Haut de Chemin

2 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Réservoirs de Courtemelon et Haut de chemin Adaptations des réservoirs de Courtemelon et Haut de Chemin : –Courtemelon : Electrification Automatisation et nouvelle vanne incendie Coûts des travaux : CHF TTC –Haut de Chemin : Adaptation de la tuyauterie Automatisation Drainage de la chambre de vanne et évacuation Coûts des travaux : CHF TTC

3 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Chambres de liaison Chambre de liaison « Village » Chambre de liaison « CFF » Ancienne chambre de liaison de Courtemelon Exemple de chambre de liaison

4 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Chambres de liaison Construction de 2 chambres de liaison et suppression dune autre : –« Village » : génie civil, équipements, électrification et automatisation Coûts des travaux : CHF TTC –« CFF » : génie civil, équipements, électrification et automatisation Coûts des travaux : CHF TTC –« Courtemelon », devenue inutile : suppression Coûts des travaux : CHF TTC

5 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Chambres de captage Chambre de captage « Chaufour » Chambre de captage « Sous le Chenal » Chambre de captage « Noire Fontaine » Après : Avant :

6 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Suppression des connexions eau brute – réseau de distribution Connexion des sources « Sous le Chenal » et « Chaufour » en by-passant la station Connexion de lancien réservoir de 1900 Connexion de la source « Noire Fontaine » Suppression des connexions deau brute au réseau de distribution en by- passant le traitement

7 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Chambres de captage Réfection de 3 chambres de captage : –Réfection des bétons –Aération, mise en place de filtres à particules –Mise en place de bondes de trop plein siphonnée Suppression des connexions eau brute – réseau de distribution –Suppression physique et définitive des connexions possibles Coûts des travaux : CHF TTC

8 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Conduites de connexion de la STAP de Courtemelon Connexion de la station de pompage aux 3 réseaux (210 m) Conduite en attente Delémont - Courtemelon

9 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Conduite de bouclage Courtételle - Courtemelon Conduites projetées dans le plan spécial « Bévan » Réseau existant de Courtételle Conduite de bouclage Courtételle – Courtemelon (460 m)

10 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Renouvellement de conduites dans Courtételle Renouvellement de conduites dans Courtételle rue de lAvenir (470 m) Et plus-value pour dimensionnement DN 150 dans le quartier du Bévan

11 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Bilan des conduites dans Courtételle Objectif : Avoir une conduite principale (DN 150 mm) entre Courtemelon et la chambre de liaison « Village »

12 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Conduite entre les réservoirs de Courfaivre Conduite entre les 2 réservoirs de Courfaivre

13 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Conduite dans le réseau de Courfaivre Conduite trop petite (DN 70) remplacée par une conduite DN 125 pour améliorer la défense incendie « chemin des Neufs Champs » Conduite trop petite (DN 70) remplacée par une conduite DN 125 pour améliorer la défense incendie « chemin des Neufs Champs »

14 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Récapitulatif des conduites Pose de nouvelles conduites –« Connexion de la STAP de Courtemelon » (210 m) Coûts des travaux : CHF TTC –« Bouclage Courtételle - Courtemelon » (460 m) Coûts des travaux : CHF TTC –« Renouvellement rue de lAvenir » (470 m) (propriété Courtételle) Coûts des travaux : CHF TTC –« Entre les réservoirs de Courfaivre » (30 m) Coûts des travaux : CHF TTC –« Renouvellement dans Courfaivre » (85 m) (propriété Courfaivre) Coûts des travaux : CHF TTC

15 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Description des travaux Automatisation Poste de commande Station de traitement Liaison radio pour lensemble des ouvrages Liaison radio pour lensemble des ouvrages (sauf) Liaison SMS pour les 2 chambres de connexion (sauf) Liaison SMS pour les 2 chambres de connexion *Coûts intégrés dans le devis de chaque ouvrage

16 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Investissements et proposition de financement Récapitulatif des coûts

17 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Forme juridique de collaboration Ouvrages en copropriété

18 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Investissements et proposition de financement Répartition du financement Taux de subvention « estimé » :40 % Proposition de répartition du financement : –Office de lEnvironnement (ENV) – taux pondéré20 % –Office de lEnvironnement (ENV) – intercommunal10 % –Etablissement Cantonal dAssurances (ECA) 10 % –Service des eaux de Courfaivre – Courtételle60% Proposition de répartition des charges au sein du service des eaux au prorata de la population : –Commune de Courtételle60% –Commune de Courfaivre40 %

19 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Investissements et proposition de financement Répartition du financement Proposition de répartition des coûts : –ENV 20 % + 10 %CHF TTC –ECA 10 %CHF TTC –Courtételle36 %CHF TTC –Courfaivre24 %CHF TTC –Total100 %CHF TTC Crédits à voter : –Commune de CourtételleCHF TTC –Commune de CourfaivreCHF TTC

20 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Nouvelle proposition de taxation pour leau potable: –Taxe de base annuelle120.- CHF/ raccordement (au min) –Taxe de consommation1.40CHF / m³ –Taxe de raccordement pour les nouveaux abonnés : 2000 à 3000 CHF/ raccordement –Pas dautres taxes pour leau potable (suppression de la location de compteur) Investissements et proposition de financement Proposition de la nouvelle taxation 608 raccordements m³/an 465 raccordements m³/an

21 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Investissements et proposition de financement Bilan charges / revenus et valeur de renouvellement

22 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Phasage des travaux et planification financière Planification financière Investissements PGA : alimentation en eau de secours et stockage Renouvellement de la station de traitement et du réseau Phase 1 Phase 2

23 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Investissements et proposition de financement Etat des dettes et fonds de réserve Service des eaux actuel de Courtételle : – Dette : 0.-CHF – Fonds de réserve : CHF – Solde : CHF Service des eaux actuel de Courfaivre : – Dette : CHF – Fonds de réserve : CHF – Solde : CHF Station de traitement en copropriété : – Dette : CHF – Remboursement en juin 2010 : CHF – Solde CHF (reste à provisionner CHF/an sur 5 ans pour le service des eaux)

24 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Investissements et proposition de financement Fonctionnement du service des eaux Proposition de fonctionnement pour le service des eaux : –Les communes versent lintégralité des revenus de leau potable au service des eaux –Le service des eaux finance les frais dexploitation et les investissements et renouvellement des infrastructures en copropriété –Lorsque nécessaire, les communes empruntent pour le compte du service des eaux à hauteur de 60 % Courtételle et 40 % Courfaivre –Les bénéfices du service des eaux sont reversés sur les fonds communaux à hauteur de 60 % Courtételle et 40 % Courfaivre

25 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Investissements et proposition de financement Fonctionnement des communes Proposition de fonctionnement pour les communes: –Les bénéfices du service des eaux sont donc versés sur les fonds spéciaux de chaque commune (60% Courtételle et 40% Courfaivre) –Les fonds servent à financer les réseaux restés propriété des communes : investissements et renouvellements des conduites et bornes hydrantes

26 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Phasage des travaux et planification financière Phasage des travaux

27 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement Echéancier Prochaines étapes Prochaines étapes : –Assemblée dinformation à la population 23 août à Courfaivre –Assemblée dinformation à la population 24 août à Courtételle –Votation des crédits 26 septembre –Demande de parrainage Patenschaftoctobre 2010 –Projet définitif, appels doffresfin 2010 – début 2011 –Travaux

28 FO / version 01 / Aménagement du territoire RWB Holding SA Eau Génie civilSIT Environnement


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