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REFONDATION de lÉCOLE La loi Les textes référents.

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1 REFONDATION de lÉCOLE La loi Les textes référents

2 25 mesures clés organisées autour de 7 points fondamentaux Mettre en place une nouvelle formation initiale et continue aux métiers du professorat et de léducation et faire évoluer les pratiques pédagogiques Donner la priorité à lécole primaire pour assurer lapprentissage des fondamentaux et réduire les inégalités Faire entrer lÉcole dans lère du numérique

3 Faire évoluer le contenu des enseignements Assurer la progressivité des apprentissages de la maternelle au collège Permettre à tous de réussir dans le second degré et de sinsérer dans la vie professionnelle dans les meilleures conditions Mieux associer les partenaires de lÉcole et mieux évaluer le système éducatif

4 Une École juste pour tous et exigeante pour chacun Les objectifs fixés par la loi : Une École juste pour tous et exigeante pour chacun Élever le niveau de connaissances, de compétences et de culture de tous les enfants Constat 1 élève sur 5 est en difficulté face à lécrit en début de 6ème près de 20 % des élèves de 15 ans sont en grande difficulté face à lécrit, un chiffre qui a augmenté de 30 % entre 2000 et 2009 entre 2000 et 2009, la France a régressé dans tous les classements internationaux en mathématiques et en sciences 72 % des élèves dune génération obtiennent le baccalauréat et 36 % le baccalauréat général Objectifs pédagogiques garantir lacquisition par tous les élèves des compétences de base en français et en mathématiques en fin de CE1 assurer la maîtrise par tous les élèves des instruments fondamentaux de la connaissance à la fin de lécole élémentaire garantir la maîtrise par tous les élèves du socle commun de connaissances, de compétences et de culture à lissue de la scolarité obligatoire permettre lobtention du baccalauréat par plus de 80 % dune classe dâge et dun diplôme de lenseignement supérieur par 50 % dune classe dâge

5 Réduire les inégalités sociales et territoriales pour tenir la promesse républicaine de la réussite éducative pour tous. Constat la France se classe 27ème sur 34 pays de lOCDE du point de vue de léquité scolaire : lincidence de lappartenance sociale sur les résultats scolaires y est particulièrement forte les écarts entre résultats scolaires selon les lieux de scolarisation sont considérables : le pourcentage délèves nayant pas atteint des acquis suffisants en français en CE1 est deux fois plus élevé dans certaines académies que dans dautres Objectifs pédagogiques réduire à moins de 10 % les disparités entre les élèves de léducation prioritaire et les élèves hors éducation prioritaire pour ce qui est de la maîtrise des compétences en fin de CM2

6 Réduire le nombre de sorties sans qualification Réduire le nombre de sorties sans qualification Constat en 2011, 12 % des jeunes âgés de 18 à 24 ans ont quitté le système scolaire sans diplôme ou uniquement avec le brevet des collèges les jeunes sans diplôme connaissent un taux de chômage plus de deux fois supérieur à celui des diplômés Objectifs pédagogiques diviser par deux la proportion délèves sortant du système scolaire sans qualification

7 Mettre en place une nouvelle formation initiale et continue aux métiers du professorat et de léducation et faire évoluer les pratiques pédagogiques. Mettre en place une nouvelle formation initiale et continue aux métiers du professorat et de léducation et faire évoluer les pratiques pédagogiques. luniversité Les écoles supérieures du professorat et de léducation (ESPE), intégrées à luniversité, dès la rentrée Assurent la formation initiale de tous les enseignants et personnels déducation, de la maternelle à lenseignement supérieur, Participent à leur formation continue. Forment aussi les étudiants de licence bénéficiant dun emploi davenir professeur, ainsi que toutes les personnes souhaitant développer des compétences dans le domaine de lenseignement, de léducation et de la formation. développement et la promotion de méthodes pédagogiques innovantes et des usages du numérique. Dans le cadre de ces missions, les ESPE assureront le développement et la promotion de méthodes pédagogiques innovantes et des usages du numérique. Le concours aura lieu à la fin de la première année de master. M1 Pour les étudiants admis, lannée de master 2 comprendra une unité denseignement incluant un stage en responsabilité dans une école ou un établissement scolaire à raison de 9H. Hebdomadaire rémunéré à mi temps. À lissue de cette formation, les étudiants se verront délivrer un master avec une mention enseignement, éducation, formation (MEEF).

8 Donner la priorité à lécole primaire pour assurer lapprentissage des fondamentaux et réduire les inégalités La scolarité dun enfant se joue pour beaucoup dans les premières années : les bases y sont posées et, trop souvent, léchec scolaire sy forme. À lentrée au collège, 15 % des élèves connaissent déjà des difficultés sévères ou très sévères et 25 % ont des acquis fragiles. Un rééquilibrage des moyens Un rééquilibrage des moyens en faveur du primaire : sur les postes denseignants titulaires qui seront créés au cours du quinquennat dans léducation nationale, iront au premier degré. Ce sont donc deux créations de poste sur trois qui seront destinées aux écoles, auxquelles sajouteront des professeurs stagiaires. Deux tiers des nouveaux postes denseignants titulaires qui seront créés durant le quinquennat iront donc au premier degré. La mise en place du dispositif « plus de maîtres que de classes » La mise en place du dispositif « plus de maîtres que de classes » : postes pour mettre en place dans les zones difficiles des pratiques pédagogiques innovantes favorisant la réussite scolaire des élèves. La redéfinition des missions de lécole maternelle : La redéfinition des missions de lécole maternelle : postes pour laccueil des enfants de moins de trois ans dans des conditions particulières et adaptées à leur très jeune âge. Les missions de lécole maternelle seront également redéfinies afin de lui permettre de jouer pleinement le rôle majeur qui doit être le sien dans la prévention des difficultés scolaires et la réduction des inégalités. Le fonds spécifique daide aux communes Le fonds spécifique daide aux communes pour aider les communes à mettre en oeuvre la réforme des rythmes scolaires et garantir ainsi à tous les écoliers français une meilleure organisation des temps éducatifs et laccès à des activités périscolaires de qualité.

9 Faire évoluer le contenu des enseignements La redéfinition du socle commun et lélaboration de nouveaux programmes Le socle commun de connaissances et de compétences, qui devient socle commun de connaissances, de compétences et de culture. Sa conception et ses éléments constitutifs seront repensés. La création dun Conseil supérieur des programmes Remplace le Haut Conseil de léducation A pour mission de formuler des propositions sur la conception générale des enseignements dispensés aux élèves des écoles, collèges et lycées, sur le contenu du socle commun de connaissances, de compétences et de culture, ainsi que sur celui des programmes scolaires. Il devra veiller, dans le cadre de ce travail, à la bonne articulation entre les programmes, le socle et les cycles. il donnera un avis sur la nature et le contenu des épreuves de recrutement denseignants du premier et du second degrés et sur la conception générale Lintroduction dun enseignement moral et civique Lintroduction dun enseignement moral et civique pour construire, de lécole au lycée, un enseignement permettant à la fois dacquérir des connaissances et dadopter une approche de nature plus philosophique, adaptée à lâge des élèves. Il sagit de former des citoyens éclairés, porteurs de valeurs communes, et de contribuer ainsi à améliorer la cohésion sociale. Cet enseignement sera dispensé de manière objective, critique et pluraliste, indépendamment de tout prosélytisme et dans le respect des convictions religieuses, politiques et philosophiques des élèves et de leurs familles.

10 Faire évoluer le contenu des enseignements Faire évoluer le contenu des enseignements La mise en place dun parcours déducation artistique et culturelle culturelle pour réduire les inégalités daccès des jeunes à lart et à la culture en donnant la possibilité à chaque enfant de développer sa créativité, sa curiosité intellectuelle, sa sensibilité et son jugement esthétique grâce à lÉcole. découvrir des pratiques artistiques (musique instrumentale et vocale, arts visuels, arts du spectacle, arts de lespace et arts appliqués) et acquérir une culture artistique large en découvrant des œuvres, des artistes, des lieux. Lenseignement obligatoire dune langue vivante dès le cours préparatoire

11 Assurer la progressivité des apprentissages de la maternelle au collège La réaffirmation et la redéfinition du système des cycles denseignement relancer la politique des cycles en organisant les acquisitions sur des temps plus continus et plus longs que celui de lannée scolaire Leur nombre et leur durée seront réexaminés tout au long de la scolarité obligatoire à partir de deux objectifs principaux : redonner son unité à lécole maternelle, en créant un cycle unique allant de la petite section à la grande section assurer une meilleure continuité pédagogique entre lécole et le collège grâce à linstauration dun cycle associant le CM2 et la classe de 6e. Une transition école-collège facilitée un cadre législatif organisera la relation institutionnelle entre les écoles et le collège sur des aspects tels que les processus décisionnels, la prise en charge des élèves, la mise en œuvre, de lautonomie pédagogique et éducative. un conseil école-collège est institué dans chaque secteur de recrutement dun collège. Une aide aux élèves en difficulté repensée. Pour permettre des approches pédagogiques diversifiées et variées

12 Mieux associer les partenaires de lÉcole et mieux évaluer le système éducatif La mise en place des projets éducatifs territoriaux Pour favoriser une plus grande continuité éducative entre les projets des écoles et les activités proposées aux élèves hors temps scolaire et pour offrir à chaque enfant un parcours éducatif cohérent et de qualité. La loi prévoit que les activités périscolaires prolongeant le service public de léducation pourront être organisées dans le cadre dun projet éducatif territorial (PEDT). Ce PEDT associera à la collectivité territoriale lensemble des acteurs intervenant dans le domaine de léducation : administrations de lÉtat concernées (éducation nationale, sports, jeunesse, éducation populaire et vie associative, culture, famille, ville…), associations, institutions culturelles et sportives, etc. Création dun Conseil national dévaluation du système éducatif Ce conseil aura pour mission dévaluer lorganisation et les résultats de lenseignement. Il permet davoir un point de vue à la fois plus large et plus indépendant sur le système éducatif. 14 membres désignés pour cinq ans. (deux députés et deux sénateurs, deux membres du Conseil économique, social et environnemental désignés par son président et huit personnalités choisies pour leur compétence en matière dévaluation ou dans le domaine éducatif).

13 Les textes référents B.O. N°3 du 15 janvier 2013 : dispositifs « plus de maîtres que de classes » B.O. N°3 du 15 janvier 2013 : accueil en école maternelle B.O. N°6 du 7 février 2013 : organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires B.O. N°8 du 21 février 2013 : personnels enseignants du premier degré - obligations de service

14 circulaire n° du « Plus de maîtres que de classes » circulaire n° du Affectation dun maître supplémentaire dans une école Nécessité de nouvelles organisations pédagogiques En priorité au sein même de la classe Répondre aux difficultés des élèves pour les apprentissages fondamentaux par des situations pédagogiques diverses et adaptées Pas de substitution des aides spécialisées qui concernent les élèves en grande difficulté. Les modalités dintervention sont définies en équipe

15 Action centrée prioritairement sur lexpression orale et écrite, les mathématiques et la méthodologie du travail scolaire Dotation dans léducation prioritaire et dans les écoles repérées localement Les missions des maîtres surnuméraires déjà en poste correspondront à ce nouveau dispositif Projet, référé au projet décole, rédigé par léquipe sous lautorité du directeur, validé par lIEN et présenté au conseil décole

16 Laccueil en école maternelle Une scolarisation précoce à développer dans léducation prioritaire Un accueil et une scolarisation spécifique et adaptée pour les Tout Petits Un accueil possible en milieu mixte en partenariat avec les autres structures de la Petite Enfance Des actions passerelles possibles entre les différentes structures Une formation spécifique pour les enseignants de ces classes

17 Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires circulaire n° du La semaine scolaire doit être organisée selon les principes suivants : - 24 heures d'enseignement hebdomadaire pour tous les élèves ; - une répartition hebdomadaire sur 9 demi-journées, à savoir les lundi, mardi, jeudi et vendredi toute la journée et le mercredi matin ; -une journée d'enseignement de 5 h 30 maximum, avec une demi-journée ne pouvant excéder 3 h 30 ; - une pause méridienne d'1 h 30 minimum ; -la mise en place d'activités pédagogiques complémentaires en groupes restreints Les conseils d'école peuvent proposer des projets d'organisation du temps scolaire. LIEN formule un avis sur ces projets et les transmet au DASEN. Les communes ou les EPCI compétents peuvent également proposer des projets d'organisation du temps scolaire des écoles situées sur leur territoire.

18 Des dérogations possibles aux principes nationaux. Si les projets d'organisation des maires ou des présidents d'EPCI et des conseils d'école ne s'inscrivent pas dans le cadre des principes d'organisation du temps scolaire fixés au niveau national, ils relèvent d'une demande de dérogation. Cette demande de dérogation - justifiée par un projet éducatif territorial - offrant des garanties pédagogiques suffisantes. - ne portant que sur :. la mise en place d'une demi-journée d'enseignement le samedi matin au lieu du mercredi matin ;. l'augmentation de la durée de 5 h 30 d'enseignement par jour et de 3 h 30 par demi-journée. Des déclinaisons locales de l'organisation du temps scolaire sont possibles à l'intérieur du cadre réglementaire national.

19 I- Obligations de service des personnels enseignants du premier degré I- Obligations de service des personnels enseignants du premier degré circulaire n° du Le service des personnels enseignants du premier degré s'organise en 24 heures hebdomadaires 24 heures hebdomadaires d'enseignement à tous les élèves 3 heures hebdomadaires en moyenne annuelle + 3 heures hebdomadaires en moyenne annuelle, = 108 heures annuelles = 108 heures annuelles, effectuées sous la responsabilité de lIEN.

20 2. 24 heures forfaitaires consacrées : - à des travaux en équipes pédagogiques (activités au sein des conseils des maîtres de l'école et des conseils des maîtres de cycle) ; - à l'élaboration d'actions visant à améliorer la continuité pédagogique entre les cycles et la liaison entre l'école et le collège ; - aux relations avec les parents ; - à l'élaboration et au suivi des projets personnalisés de scolarisation des élèves handicapés heures consacrées à l'animation pédagogique et à des actions de formation continue. Les actions de formation continue doivent représenter au moins la moitié des 18 heures et être, pour tout ou partie, consacrées à des sessions de formation à distance, sur des supports numériques heures consacrées à la participation aux conseils d'école obligatoires. Le tableau prévisionnel des dates et heures des différents conseils et réunions organisés dans l'école est adressé par le directeur de l'école à l'inspecteur de circonscription. Celui-ci est tenu informé, en cours d'année, de toutes modifications éventuelles.

21 Le conseil d'école et le conseil des maîtres de l'école sont réunis au moins une fois par trimestre. Le conseil des maîtres de cycle se réunit selon une périodicité au moins équivalente. Le relevé de conclusions de chaque conseil et réunion est consigné dans un registre. Une copie du relevé est adressée à lIEN et, pour ce qui est des réunions du conseil d'école, au maire de la commune. L'organisation des 108 heures annuelles de service fait l'objet d'un tableau de service, adressé par le directeur de l'école à lIEN.

22 108 heures 108 heures soit heures 36 (APC) (identification, préparation) forfaitaires heures 24 forfaitaires (équipe, parents, actions, PPS) (animations : 9 h + 9 h numériques) conseils décole

23 II- Particularités II- Particularités 1. Compléments de temps partiel et postes fractionnés Le service d'un enseignant exerçant à l'année dans plusieurs écoles comporte le même temps d'enseignement devant élève que celui de tout autre enseignant à temps complet ainsi que les 108 heures de service complémentaire se déclinant dans les quatre composantes rappelées ci-dessus. L'enseignant effectue ainsi, dans le cadre de son service, le nombre dAPC et de travail en équipe pédagogique afférent correspondant aux quotités de temps partiel qu'il assure. Exemple : Complément de deux enseignants à mi-temps : 2 fois 30 h dAPC et de travail en équipe pédagogique. 2. Service des titulaires remplaçants Les titulaires remplaçants ont les mêmes obligations de service : 24 heures hebdomadaires d'enseignement et 108 heures annuelles globalisées. Ces dernières sont utilisées en fonction des projets des écoles où s'effectuent les remplacements. Ils adressent un décompte régulier de ces heures à lIEN.

24 Directeurs d'école enseignants spécialisés (Clis), (Rased) 4. Service des directeurs d'école Les directeurs d'école contribuent à organiser et à coordonner les 60 heures dAPC et de travail en équipe pédagogique afférent et élaborent le tableau de service. Ils bénéficient dun allégement qui sera précisé dans une circulaire ultérieure. 5. Services des enseignants spécialisés 5. Services des enseignants spécialisés chargés d'une classe pour l'inclusion scolaire (Clis) ou d'un réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) Le temps consacré - à la concertation, - aux travaux en équipes pédagogiques, - aux relations avec les parents ou 108 heures annuelles - à la participation aux conseils d'école est égal à 108 heures annuelles.

25 3. Service des maîtres formateurs Ils consacrent : -24 heures -24 heures, dont 18 heures d'enseignement dans leur classe et 6 heures d'activités de formation, d'animation et d'accompagnement des stagiaires ou des étudiants (autorité du DASEN). -2 heures -2 heures à leur documentation et à leur information personnelles sur les problèmes de formation des maîtres ; -1 heure36 heures annuelles -1 heure en moyenne hebdomadaire sur l'année : soit 36 heures annuelles permettant d'assurer les activités visées au I ci-dessus selon la répartition horaire suivante : 24 heures 24 heures consacrées aux travaux en équipes pédagogiques, à l'élaboration d'actions visant à améliorer la continuité pédagogique entre l'école et le collège et à la préparation des travaux du conseil école-collège ainsi qu'à la participation à ce conseil, aux relations avec les parents, à l'élaboration et au suivi des projets personnalisés de scolarisation pour les élèves handicapés ; 6 heures d'animation pédagogique et d'activités de formateurs 6 heures d'animation pédagogique et d'activités de formateurs ; 6 heuresconseils d'école 6 heures de participation aux conseils d'école obligatoires. Ils pourront, s'ils le souhaitent, assurer des heures dAPC auprès d'élèves de leur école ou d'écoles proches. Ces heures seront rémunérées en heures supplémentaires.


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