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Le Canada, plaque tournante du terrorisme Par Coulombe, Stéphanie Delisle, Marie-Hélène Jaillet, Sophie.

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1 Le Canada, plaque tournante du terrorisme Par Coulombe, Stéphanie Delisle, Marie-Hélène Jaillet, Sophie

2 Introduction Le terrorisme dans le monde est chose courante. Le Canada sert de plaque tournante pour les terroristes. Les failles dans notre système dimmigration, comme le prouve le cas dAhmed Ressam et la disponibilité des ressources nécessaires pour élaborer un projet terroriste incitent les terroristes à venir sétablir au Canada avant de commettre leurs actes de terrorisme.

3 1. Immigration 1.1 immigrations clandestines Le Canada possède de longues frontières communes aux États- Unis qui une cible importante du terrorisme dans le monde. Même si la majorité viennent sinstaller pour mener une vie prospère, certains parviennent à entre au pays dans le but dappuyer les activités terroristes.

4 La grande majorité des activités terroristes au Canada servent à offrir lasile à certains partisans appartenant à un groupe terroriste et qui sinfiltrent au pays parmi les groupes de réfugiés. Les activités terroristes consistent aussi à aider les immigrants clandestins à entrer au Canada de manière illégale. 1.1 Immigrations clandestines

5 EXEMPLES DACTIVITÉ TERRORISTES : -Collecte de fond -lobbying par lentremise de sociétés écrans -soutient dopérations terroristes au Canada ou à létranger -Approvisionnement en armes et matériels -soutient de transit en provenance et à destination des États-Unis et dautres pays +autres activités illégales

6 1.1 Immigrations clandestines CAS DIMMIGRATION CLANDESTINE : «En 1991, des membres de la secte religieuse pakistanaise Jamaat Ul Fuqra ont été arrêtes alors quils tentaient dentrer au Canada depuis les États-Unis. Ils ont par la suite été déclarés coupables dun complot en vue de faire exploser un temple hindou, un cinéma et un restaurant indien de Toronto. »

7 1.2 Lois dimmigration contre le terrorisme Les évènements tragiques du 11 septembre 2001 nont pas amené vraiment de nouvelles mesures ou lois, elles se sont plutôt intensifié. Le Canada participe maintenant aux réunions internationales contre le terrorisme. Exemples de certains objectifs à atteindre : Faire obstacle aux déplacements des terroristes et empêcher lapprovisionnement en armes.

8 1.2 Lois dimmigration contre le terrorisme Tout immigrant notamment tout réfugié conventionnel, ainsi que toutes les personnes à sa charge, peuvent obtenir le droit détablissement si lagent dimmigration est convaincu que limmigrant en question correspond aux normes réglementaires de sélection visant à déterminer sil pourra ou non réussir son installation au Canada. (au sens des règlements)

9 1.2 Lois dimmigration contre le terrorisme Mesures : -mesure de renvoi= mesure dinterdiction de séjour, dexclusion ou dexpulsion -mesure dexclusion -mesure dexpulsion -mesure dexclusion conditionnelle -mesure de renvoi conditionnel

10 1.2 Lois dimmigration contre le terrorisme Filtrage de sécurité : But :Prévenir les autorités lorsque des individus représentent une menace et assurer un processus de consultation et déchange efficace avec dautres ministères et organismes, afin dintervenir le plus rapidement possible. Le programme de filtrage de sécurité du SCRS fait parti du système de défense avancé du Canada contre les différentes menaces qui pèsent sur la sécurité publique et nationale.

11 2. Ahmed Ressam 2.1 son passage au Canada Ressam est arrivé au Canada par avion en provenance de paris le 20 février Il possédait des faux-papiers (passeports, etc) et il a été intercepté par Immigration Canada. Cet alors, quil a fait sa demande dasile. Il obtient un audience devant la Commission de limmigration. Il ny assistera pas; lexcuse: « Je me suis trompé de date ». La Commission prendra cette excuse pour un désistement et refusera sa demande dasile, ce qui ne lempêchera pas de rester au Canada jusquen 1999.

12 Ressam se trouve une nouvelle identité: Benni Antoine Noris. Il se procurera un appartement ainsi quun passeport ( vrai ou faux??) sous ce nom. 2.1 son passage au Canada

13 Un peu plus tard, il louera un chambre au motel 2400 à Vancouver avec Abdelmajid Dahoumane. Ils se mettront à la recherche de produits chimiques pour fabriquer leurs explosifs. Ils se procureront de lurée, du sulfate daluminium, de lacide sulfurique et de lacide nitrique. 2.1 son passage au Canada

14 La préparation des explosifs est longue et demande beaucoup defforts au deux hommes. Ahmed échappe des produits chimiques sur sa cuisse. 2.1 son passage au Canada

15 Les jours suivants seront consacrés à lembouteillage des explosifs et à la fabrication des minuteries pour la bombe et à la finalisation de la préparation de la traversée des douanes. Pour ensuite faire exploser laéroport de Los angeles. 2.1 son passage au Canada

16 Le 11 décembre, Ressam et Dahoumane vont louer une voiture afin de traverser les douanes. Ils louent une voiture munie dun grand coffre arrière pour dissimuler les 60 kilos dexplosifs quils ont préparés. Cest au centre de location de voitures que Ressam fait sa première erreur: il laisse le loueur photocopier son permis de conduire du Québec sur lequel il y a sa photo. 2.2 Son arrestation

17 Le 14 décembre 1999: Ressam se décide enfin à franchir la frontière canado- américaine. Il la franchira en direction de létat de Washington. 2.2 Son arrestation

18 Ressam est nerveux et ça paraît beaucoup. Lagente des douanes Diana Dean a remarqué cette nervosité. Il était agité sur son siège, il na pas les mains sur son volant et, au lui de lui donner son permis de conduire, il lui tend sa carte bancaire. Elle fouillera sa voiture puis, avec un peu daide, Ressam sera enfin arrêté. 2.2 Son arrestation

19 2.3 Pourquoi la longue période avant son arrestation? Dans le dossier dAhmed Ressam, on peut lire quil a été emprisonné 15 mois pour vente darmes à feu. Malgré le fait que la Commission de limmigration ait été au courant de son passé, Ressam a quand même pu rester au Canada après son refus dasile.

20 Un mandat darrestation a été émis contre lui pour « vol de valeur de moins de 5000$ » mais, on ne trouve aucune trace de culpabilité dans son dossier. Il a été incarcéré durant 15 jours pour une affaire de vol puis, a été relâché. 2.3 Pourquoi la longue période avant son arrestation?

21 Malgré les avertissements du juge français Jean-Louis Bruguière, le service canadien des renseignements de sécurité traîne à commencer un enquête sur Ressam. 2.3 Pourquoi la longue période avant son arrestation?

22 Le juge français Jean-Louis Bruguière et son équipe sont venus au Québec dans le but de rencontrer Ahmed Ressam. Ils pensent que ce dernier prépare son attentat dans la région Montréal. La police québécoise ne fait rien pour trouver Ressam. 2.3 Pourquoi la longue période avant son arrestation?

23 « Mais, à Québec, on admet que la police nétait au courant de rien (laffaire Ressam). Même chose à Ottawa, où lopposition a accusé le gouvernement de tolérer de présumés terroristes sur son territoire. » - reportage au Montréal ce soir (Radio- Canada) 2.3 Pourquoi la longue période avant son arrestation?

24 3.Disponibilité des ressources pour élaborer un projet terroriste 3.1 Facilité dintégration des nouveaux arrivants (dans la plupart des cas) Pour élaborer un projet terroriste, il faut au moins un terroriste…

25 Ce tableau, en statistiques, prouve que la population canadienne a de la difficulté à se régénérer delle-même.(tranche de population des 0 à 5 ans est en baisse de 2001 à 2006) Cest pourquoi le gouvernement encourage limmigration Les deux sexesHommesFemmesLes deux sexesHommesFemmes en milliers Population totale , , , , , ,2 Moins de 5 ans1 715,9880,5835,41 640,2841,4798,8 5 à 9 ans2 026,61 038,2988,41 790,4918,4872,0 10 à 14 ans2 076,61 065,51 011,02 096,41 075,81 020,6 15 à 19 ans2 081,01 069,71 011,22 155,31 107,51 047,9 20 à 24 ans2 097,01 070,51 026,52 167,61 105,91 061,7 25 à 29 ans2 100,31 064,11 036,22 194,11 113,31 080,8 30 à 34 ans2 252,51 138,41 114,12 201,61 115,01 086,6 35 à 39 ans2 641,71 332,61 309,12 326,81 172,81 154,0 40 à 44 ans2 659,11 331,61 327,62 675,71 346,91 328,9 45 à 49 ans2 384,91 189,61 195,32 663,71 334,11 329,6 50 à 54 ans2 114,71 053,31 061,32 362,91 175,01 187,9 55 à 59 ans1 625,9804,2821,72 073,71 024,91 048,8 60 à 64 ans1 291,1631,3659,71 578,1771,6806,5 65 à 69 ans1 137,8547,6590,21 222,4586,9635,5 70 à 74 ans1 012,0464,4547,61 030,5481,1549,4 75 à 79 ans815,2339,3475,9858,7374,8483,9 80 à 84 ans525,7196,7329,0627,5239,6387,9 85 à 89 ans295,294,6200,6351,3113,5237,7 90 ans et plus149,236,3112,7211,848,9162,9 1. Chiffres provenant du scénario de croissance moyenne, et établis à partir la population estimée en À cause de l'arrondissement, les totaux ne correpondent pas nécessairement à la somme des données. Source : Statistique Canada, CANSIM II, tableau Dernières modifications apportées le 20 septembre Le Canada a besoin dun taux dimmigration élevé, car son taux de natalité est très bas. 3.1 Facilité dintégration des nouveaux arrivants

26 Le Canada pallie à son faible taux de natalité par des politiques douverture favorables à limmigration. Afin que cette immigration soit la plus facile possible, plusieurs organismes aident les nouveaux arrivants dans leur intégration.

27 Malheureusement, nos politiques permettent du même coup de laisser entrer et dintégrer quelques immigrants dont les intentions sont de commettre des actes de terrorisme, à court, moyen ou long terme. 3.1 Facilité dintégration des nouveaux arrivants

28 Plusieurs organismes, comme lALPA (Accueil- liaison-pour arrivants), aident les immigrants à sintégrer au mode de vie canadien. Ces organismes offrent des services tels que: -Accueil et aide à létablissement -Francisation (au Québec) -Adaptation et intégration à la société québécoise -Intégration socio-économique et professionnelle -Représentation et réseau de collaboration 3.1 Facilité dintégration des nouveaux arrivants

29 Le gouvernement contribue lui aussi, en tant quemployeur, à intégrer des immigrants, dans la fonction publique. Il y a en effet une procédure (8.6) de la Comission canadienne des droits de la personne qui oblige par une discrimination positive à combler des postes vacants par des personnes faisant partie dune minorité visible*. *minorité visible:personne (autre quAutochtone) qui nest pas de race blanche ou qui na pas la peau blanche. 3.1 Facilité dintégration des nouveaux arrivants

30 Quelque soit le pays de provenance de limmigrant, sil dispose dInternet, il peut planifier sa venue au pays en toute tranquillité, en consultant une foule de liens visant lintégration des nouveaux arrivants au Canada. 3.1 Facilité dintégration des nouveaux arrivants

31 Bref, le Canada est un pays riche où lon peut immigrer et sintégrer à la population canadienne facilement. 3.1 Facilité dintégration des nouveaux arrivants

32 3.2 Lois pouvant prévenir les actes de terrorisme non-ratifiées Pour faire un attentat terroriste, largent est une ressource indispensable.

33 3.2 Lois pouvant prévenir les actes de terrorismes non-ratifiées Plusieurs lois antiterroristes ne sont pas encore ratifiées au Canada. En effet, nous pouvons présentement financer un acte terroriste, les lois actuelles ne permettent pas de saisir les argents et biens dun organisme ou autre qui ont rendu lattentat possible.

34 Le fait de financer un acte terroriste, sil est commis à létranger, nentraîne aucune sanction économique ou dun autre genre au Canada. 3.2 Lois pouvant prévenir les actes de terrorismes non-ratifiées

35 Le Canada est un pays riche, industrialisé, qui cherche à accueillir beaucoup dimmigrants, facile dintégration et dont les lois concernant le terrorisme ont besoin dêtre revues. Donc les principales ressources nécessaires à lélaboration dun projet terroriste sont présentes au Canada. 3.2 Lois pouvant prévenir les actes de terrorismes non-ratifiées

36 Conclusion Le fait que le Canada soit le voisin frontalier des États-Unis incite les terroristes à préparer leurs attentats au Canada. À cause, notamment, des failles dans notre système dimmigration, comme le prouve le cas dAhmed Ressam et la disponibilité des ressources pour lélaboration de leurs attentats. Maintenant que nous avons prouvé que le Canada est bel et bien une plaque tournante du terrorisme, que peut-on faire pour tenter de corriger la situation?

37 Bibliographie Internet Population projetée pour les années à venir Site consulté le 15 décembre Manuel de procédures de CCDP. Site consulté la 26 novembre Liens (sans date) Site consulté le 26 décembre 2002

38 Bibliographie Internet Francisation (sans date) Site consulté le 26 novembre Points saillant de la loi antiterroriste Site consulté le 26 novembre Ahmed Ressam Site consulté le 24 novembre 2002

39 Bibliographie Internet Montréal, ville de transit de plusieurs terroristes Site consulté le24 novembre Ahmed Ressam décrit comme un expert en faux-papiers Site consulté le24 novembre Ressam prépare son attentat Site consulté le24 novembre 2002


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