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Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Réduction des émissions de vos réductions démission de gaz à effet de serre. Validation Vérification Certification.

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1 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Réduction des émissions de vos réductions démission de gaz à effet de serre. Validation Vérification Certification Prévisions : +3°C de température moyenne en 2100 Que peut-on faire, que doit-on faire ? le compte à rebours a commencé…

2 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK De quoi sagit-il ? Validation, vérification et certification de vos émissions Un challenge global Réponses à ce challenge Les 3 mécanismes de Kyoto Directive européenne Les prestations de DNV Questions Pourquoi choisir DNV comme partenaire ?

3 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Les gaz à effet de serre sont naturels Sans eux, la température moyenne serait de -18°C. Les gaz à effet de serre naturels sont responsables de la vie sur terre Grâce à eux, la température moyenne est de 15°C. Effets des gaz à effet de serre naturels Un challenge global De quoi sagit-il ? Les gaz à effet de serre naturels sont : Oxygène Ozone Dioxyde de carbone Vapeur deau

4 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Les effets des gaz à effet de serre Un challenge global De quoi sagit-il ?

5 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Les gaz à effet de serre dus aux activités humaines sont définis dans le protocole de Kyoto : Les gaz à effet de serre dus aux activités humaines Un challenge global De quoi sagit-il ? Source: IPCC Dioxyde de carbone Méthane Protoxyde dazote (N2O) Hydro & Perfluorocarbures Hexafluorure de soufre(SF6)

6 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Lorigine des émissions excédentaires de CO 2 provient de la combustion des énergies fossiles : Chaudières Production délectricité (centrale thermique) Transports Déforestation Un gaz à effet de serre : le dioxyde de carbone (CO 2 ) Un challenge global De quoi sagit-il ? Le dioxyde de carbone est responsable de plus de 60% de leffet de serre « renforcé »

7 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Le Méthane se forme quand les molécules organiques sont dégradées en absence doxygène comme : Zone délevage Rizières inondées Décharges Extraction de charbon Extraction et transport du gaz naturel Un gaz à effet de serre : Méthane (CH 4 ) Un challenge global De quoi sagit-il ? Le méthane contribue actuellement pour 20% au renforcement de leffet de serre

8 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Protoxyde dazote (N 2 O), gaz hilarant Se forme quand les bactéries transforment les nitrates des fertilisants Hydro- & Perfluorocarbures Sont mieux connus comme destructeur de la couche dozone. Ils ont également un impact sur le réchauffement planétaire Utilisés comme agent réfrigérant ou comme substance chimique artificielle de nettoyage Hexafluorure de soufre (SF 6 ) Utilisés comme gaz isolant dans les coupe-circuits et comme substance chimique artificielle (balles de tennis, chaussures de sport, double vitrage) Les autres gaz à effet de serre Un challenge global De quoi sagit-il ?

9 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Conséquences possibles Un challenge global De quoi sagit-il ? Un accroissement de la moyenne des températures, implique : Un changement local des conditions climatiques La fonte des glaciers et la dilatation thermique de leau de mer peuvent relever le niveau des mers, menaçant ainsi les zones côtières de faible élévation (Bengladesh) et les petites îles (Maldives) Une diversité biologique et écosystème menacés Des risques accrus sur la santé

10 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Dates clés Réponses à ce challenge De quoi sagit-il ? 1979 Première conférence mondiale sur le climat, organisée à Genève 1988 Création du Groupe Intergouvernemental dexperts sur lÉvolution du Climat (GIEC) 1990 Création dun comité international de négociations chargé délaborer une Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC) 1991 Création du Fond Mondial pour lEnvironnement FEM 1992 Convention - cadre sur les changements climatiques/Rio 1997 Troisième session de la Conférence des Parties Protocole de Kyoto A venir… 2003 Entrée en vigueur du Protocole sous réserve de ratification 2008 Début de la première période d'engagement au titre du Protocole de Kyoto ( )... Début des échanges de droits d'émissions... Début de l'application conjointe...

11 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Convention - cadre sur les changements climatiques Réponses à de challenge De quoi sagit-il ? 1992 : Convention cadre sur les changements climatiques/Rio Les pays développés, les pays en transition et l'Union européenne, inscrits dans l'annexe I de la convention, s'engagent à stabiliser leurs émissions de gaz a effet de serre d'ici a l'an 2000 au niveau des émissions de 1990

12 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK 1997 : Protocole de Kyoto met la convention cadre en pratique Les pays industrialisés sengagent à réduire leurs émissions collectives de GES en moyenne de 5,2% par rapport aux niveaux de 1990 pour Pays industrialisés sont définis dans l'annexe I de la convention cadre ou dans l'annexe B du protocole de Kyoto Le Protocole de Kyoto (I) Réponses à ce challenge De quoi sagit-il ?

13 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK A Kyoto les pays industrialisés se sont engagés, le Protocole entrera en vigueur lorsque : 55 pays lauront ratifié (111 pays lont ratifié à ce jour) Sur ces 55 pays, il faut atteindre un volume cumulé de 55 % du CO 2 émis en 1990 par les pays de lannexe 1 (à ce jour, sont cumulés, 44,2% des volumes de CO2 émis par les pays de lannexe 1) Le Protocole de Kyoto (II) Réponses à ce challenge De quoi sagit-il ?

14 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Identifie trois mécanismes pour compléter les actions nationales pour réaliser de vraies réductions de GHG, à long terme, mesurables et rentables : Le Protocole de Kyoto (III) Mécanisme de Développement Propre (MDP) Mise en Oeuvre Conjointe (MOC) Marché International dÉmission Réponses à ce challenge De quoi sagit-il ?

15 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Annexe I/B Mécanisme de Développement Propre - MDP (I) Commanditaire Hôte Projet MDP commandité Réduction dÉmissions Certifiées Les trois mécanismes de Kyoto De quoi sagit-il ? L'objet du mécanisme pour un développement « propre » est d'aider les Parties ne figurant pas à l'annexe I à parvenir à un développement durable

16 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Le mécanisme pour un développement « propre » est placé sous l'autorité de la Conférence des Parties Il est supervisé par un conseil exécutif du mécanisme pour un développement « propre ». Les réductions d'émissions découlant de chaque activité sont certifiées par des entités opérationnelles désignées par la Conférence des Parties Projets se traduisent par la modernisation dun secteur et par une contribution positive à la protection du climat mondial Un prélèvement sur ce mécanisme permettra de générer des ressources pour des projets dans les pays en développement Mécanisme de Développement Propre - MDP (II) Les trois mécanismes de Kyoto De quoi sagit-il ?

17 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Annexe I/B Mise en Oeuvre Conjointe - MOC (I) Annexe I/B Commanditaire Hôte Projet MOC commandité Unités de Réduction des Emissions Les trois mécanismes de Kyoto De quoi sagit-il ? L'application conjointe (AC) est un mécanisme qui aide les pays de l'annexe 1 à atteindre les objectifs fixés en vertu du Protocole de Kyoto par la collaboration à des projets mis en œuvre par d'autres pays de l'annexe 1.

18 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Comme c'est le cas dans le cadre du MDP, la Conférence des Parties agissant comme Réunion des Parties détient l'autorité générale sur l'application conjointe Le pays donneur peut alors ajouter ces crédits démissions à ses propres quotas démission les unités de réduction des émissions (URE) découlant des activités de projet MOC sont soustraites de la quantité attribuée au pays hôte L'acquisition dUnités de Réductions dÉmission doit être supplémentaire aux actions nationales Mise en Oeuvre Conjointe – MOC (II) Les trois mécanismes de Kyoto De quoi sagit-il ?

19 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Index Marché International dÉmission (I) Emissions cibles Peut vendre des credits Entité /Pays A Entité/Pays B Doit acheter credits Registre national est requis Emissions actuelles Les trois mécanismes du protocole de Kyoto De quoi sagit -il ?

20 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Marché International dÉmission (II) Les trois mécanismes du protocole De quoi sagit-il ? le secrétariat du CCUNCC émettra des droits d'émission pour les pays (nommés unités d'émission attribuées) sur la base de leur engagement de réduction sous le Protocole de Kyoto. Les droits non utilisés dans le cadre d'engagements peuvent être échangés. Les pays sont libres d'allouer leurs droits aux entreprises domestiques privées accompagnés d'engagements imposés et par ce biais les faire participer directement au commerce d'émission. Sont aussi négociables les crédits acquis par des projets MDP/MOC ou les surplus de droits d'autres pays.

21 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Directive du parlement européen et du conseil Directive du parlement européen et du conseil (I) Directive européenne De quoi sagit-il ? Instrument de politique environnementale destiné à abaisser les coûts de la réduction des émissions de gaz à effet de serre La proposition repose sur deux concepts : 1. Notion « dautorisation » démettre des gaz à effet de serre (installations couvertes par le système avant le 1er janvier 2005) 2. Notion de « quota » droit d'émettre une tonne de dioxyde de carbone ou de tout autre gaz à effet de serre d'effet équivalent au cours d'une période spécifiée Directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté et modifiant la directive 96/61/CE du Conseil

22 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Directive du parlement européen et du conseil Directive du parlement européen et du conseil (II) Directive européenne De quoi sagit-il ? / Première période 3 ansSeconde période 5 ans 31/03 (-9 mois) Plan national 31/06 (-18 mois) Plan national 31/09 (-3 mois) Fin de loctroi des quotas 31/12 (-12 mois) Fin de loctroi des quotas 28/02 Quotas partiels 28/02 Quotas partiels 28/02 Quotas partiels 28/02 Quotas partiels 28/02 Quotas partiels 28/02 Quotas partiels 28/02 Quotas partiels 31/03 Restitution des quotas 31/03 Restitution des quotas 31/03 Restitution des quotas 31/03 Restitution des quotas 31/03 Restitution des quotas 31/03 Restitution des quotas 31/03 Annulation des quotas 31/03 Vérification des quotas 31/03 Vérification des quotas 31/03 Vérification des quotas 31/03 Vérification des quotas 31/03 Vérification des quotas 31/03 Vérification des quotas

23 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Directive du parlement européen et du conseil Directive du parlement européen et du conseil (III) Directive européenne De quoi sagit-il ? Année de référence Objectif (via NAP) Emissions Année X Objectif Année de référence Emissions Année X Année X Compagnie/Installation ACompagnie/Installation B XXX Permis tCO2/y Tierce partie Vérification

24 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Directive du parlement européen et du conseil Directive du parlement européen et du conseil (IV) Directive européenne De quoi sagit-il ? Activités couvertes au titre de lannexe 1 de la présente directive (environ 1500 installations) : - Installations de combustion ( > 20 MW sauf déchets )CO2 - Raffineries de pétroleCO2 - CokeriesCO2 - Production et transformation de métaux ferreuxCO2 - Production de fonte ou dacier ( coulée > 2,5t/ h )CO2 - Production de : ciment et de clinker ( 500t / j ) CO2 chaux (50 t/ j pour les fours rotatifs)CO2 - Industrie du Verre (20 t/ j )CO2 - Industrie céramique ( 75 t/ j )CO2 - Fabrication de la pâte à papierCO2 - Fabrication de papier et carton (20 t/ j )CO2

25 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK De quoi sagit il ? Prestations de DNV Pourquoi choisir DNV comme partenaire ? Questions Validation, vérification et certification de vos émissions Projets de réduction d'émission de GES Selon la directive européenne

26 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Validation dun projet Gaz à Effet de Serre Surveillance/Rapport Vérification/Certification Mise en oeuvre (Enregistrement) Validation Conception Prestations de DNV Projets de réduction de Gaz à Effet de Serre

27 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Validation dun projet Gaz à Effet de Serre Surveillance/Rapport Vérification/Certification Mise en oeuvre (Enregistrement) Validation Conception Revue documentaire DNV passe en revue la documentation du projet vis à vis du protocole de Kyoto Visite initiale Pour se tenir au courant de la nature du projet, si nécessaire Audit L'audit se compose dentrevues, de la revue de document et dobservations, le tout est exécuté selon un programme d'audit convenu Validation Déterminer le nombre de crédits quil est susceptible de produire Rapport de validation Basé sur une validation réussie un Rapport de Validation sera édité Le dossier est ensuite transmis au conseil exécutif du MDP Prestations de DNV Projets de réduction de Gaz à Effet de Serre

28 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Projet MDP - Réduction dÉmissions Certifiées (REC) Surveillance/Rapport Vérification Certification Mise en oeuvre Enregistrement Validation Conception Prestations de DNV Projets de réduction de Gaz à Effet de Serre

29 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Projet MDP - Réduction dÉmissions Certifiées (REC) Surveillance/Rapport Vérification Certification Mise en oeuvre Enregistrement Validation Conception Revue documentaire DNV passe en revue la documentation du projet vis à vis du protocole de Kyoto Visite initiale Se tenir au courant de la nature du projet, si nécessaire Audit L'audit se compose dentrevues, de la revue des documents et dobservations, le tout est exécuté selon un programme d'audit convenu Vérification En utilisant les résultats de la revue, de l'audit, des calculs et/ou des mesures effectuées, DNV vérifiera les réductions d'émission de GES ou identifiera toutes les solutions à apporter avant de conclure Certification Basé sur la vérification réussie un Certificat de Réduction dÉmission sera délivré Prestations de DNV Projets de réduction de Gaz à Effet de Serre

30 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Projets MOC - Unités de Réduction dÉmission(URE) Prestations de DNV Projets de réduction de Gaz à Effet de Serre Surveillance/Rapport Vérification Mise en oeuvre Validation Conception

31 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Projets MOC - Unités de Réduction dÉmission(URE) Prestations de DNV Projets de réduction de Gaz à Effet de Serre Surveillance/Rapport Vérification Mise en oeuvre Validation Conception Revue documentaire DNV passe en revue la documentation du projet vis à vis du protocole de Kyoto Visite initiale Se tenir au courant de la nature du projet, si nécessaire Audit Laudit comprend les entrevues, les revues de document et les observations, il est exécuté selon un programme d'audit convenu Vérification Utiliser les résultats de la revue, de l'audit, des calculs et/ou des mesures réalisées, DNV vérifiera les Unités de Réduction dÉmission ou identifiera toutes les solutions à apporter avant de conclure

32 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Prise en compte de la déclaration établie Les émissions peuvent être déclarées que si des données et des informations fiables et crédibles permettent de déterminer les émissions avec un degré élevé de certitude Directive européenne (critères de vérification selon lannexe 5)

33 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Analyse stratégique : vue densemble de toutes les activités avec leur importance Analyse des procédés : contrôles par sondage pour déterminer la fiabilité des données et des informations Analyse des risques : évaluation de la fiabilité des données pour chaque source pour déterminer les émissions présentant un risque derreur élevé Rapport Directive européenne (critères de vérification selon lannexe 5)

34 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK De quoi sagit-il ? Prestations de DNV Pourquoi choisir DNV comme partenaire ? Questions Validation, vérification et certification de vos émissions

35 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK L'expertise de DNV est utilisée par les gouvernements suivants : Gouvernements nous faisant confiance Australie Pays bas Norvège Suède Suisse Pourquoi choisir DNV comme partenaire ?

36 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Lexpertise de DNV est utilisée par les organisations internationales Organisations internationales nous font confiance United Nations Framework Convention on Climate Change Organisation for Economic Co-operation and Development Pourquoi choisir DNV comme partenaire ?

37 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Après mise en concurrence internationale, DNV a gagné le premier contrat pour la vérification et la certification de réduction d'émission de GES : Projets reconnus dans le monde entier Pourquoi choisir DNV comme partenaire ? « Pilote pour la vérification et la certification des projets ILUMEX AIJ " au Mexique Contrat conclu avec la banque mondiale dans le projet de décembre 1998 et réalisé en juin 1999

38 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Projets reconnus dans le monde entier Pourquoi choisir DNV comme partenaire ? Client :Les Fonds de Carbone du Prototype de la Banque Mondiale Washington DC Description : Validation du projet de centrale hydro électrique de Chacabuquito au Chili. La chute deau de l'usine d'hydro-électricité sur le fleuve produira 175 GWh d'électricité renouvelable par an

39 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Projets reconnus dans le monde entier Pourquoi choisir DNV comme partenaire ? Client :Banque Mondiale Washington DC Description :Introduction dun système déclairage énergétiquement efficace dans deux villes mexicaines Monterrey et Guadalajara Vérification/certification des réductions d'émission de GHG résultant du projet efficace d'éclairage au Mexique

40 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Projets reconnus dans le monde entier Pourquoi choisir DNV comme partenaire ? Client:Administration concernant lénergie en Suède Description: DNV a vérifié 30 projets de commutateur de carburant dans le secteur du chauffage urbain des états baltiques (Estonie, Lettonie et Lituanie) Les chaudières seront remplacées par des chaudières neutres de bio fuel de "CO2" DNV a développé une méthodologie de vérification multi projet afin de réduire les coûts de vérification d'un grand nombre projets semblables

41 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK DNV possède du personnel spécialement formé pour la validation, la vérification ou certification des réductions démission de GES DNV a formé des personnes dans le monde entier : Norvège, Pays bas, Royaume uni, Australie, USA et plus Personnel formé Pourquoi choisir DNV comme partenaire ?

42 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK Réduction des Gaz à Effet de Serre Questions & Answers Q UESTIONS & R EPONSES Questions & Answers Q UESTIONS & A NSWERS Q UESTIONS & A NSWERS Q UESTIONS & R EPONSES Questions & Réponses Questions & Answers Questions & Réponses Questions & Answers Q UESTIONS & A NSWERS Q UESTIONS & R EPONSES Q UESTIONS & R EPONSES

43 Greenhouse Gas Emissions Reduction MANAGING RISK D ET N ORSKE V ERITAS... Merci de votre écoute


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