LES MODIFICATIONS DU REGLEMENT MEDICAL

Présentation au sujet: "LES MODIFICATIONS DU REGLEMENT MEDICAL"— Transcription de la présentation:

1 LES MODIFICATIONS DU REGLEMENT MEDICAL
JCL Nous sommes amenés à devoir modifier notre Règlement Médical Fédéral pour la simple et unique raison que les références législatives ont changé.

2 LEGISLATION code du sport Le Règlement médical doit se référer au
dont l’article L prévoit que les fédérations sportives veillent à la santé de leurs licenciés et prennent à cet effet les dispositions nécessaires.

3 Conséquences Modifications dans la forme Modifications dans le fond
Organigramme de la médecine fédérale Le certificat médical Le suivi médical Le règlement antidopage

4 MODIFICATIONS DANS LA FORME
FICHE 1 Le Règlement médical CHAPITRE I - ORGANISATION de la MEDECINE FEDERALE CHAPITRE II - LE REGLEMENT MEDICAL FEDERAL Les certificats La surveillance médicale des sportifs de haut niveau et sportifs inscrits dans les filières d’accès au sport de haut niveau La surveillance médicale des compétitions Modification du règlement médical FICHE 2 Les Recommandations médicales - Le bilan médical de l’archer - Les contre-indications à la pratique du tir à l’arc - Le suivi médical des jeunes archers - Le suivi médical des vétérans - Le suivi médical des arbitres - Le surclassement - Les Poussins - La petite traumatologie - La diététique et l’hygiène - Les risques particuliers

5 MODIFICATIONS DANS LA FORME (suite)
FICHE 3 La lutte contre le dopage Le règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage La lutte contre le dopage Le déroulement d’un contrôle anti-dopage - Les documents officiels La lutte contre l’alcoolisme Fiche 4 Annexes Les membres de la Commission Médicale Les Médecins Régionaux Les médecins agréés Les Kinésithérapeutes Les médecins et Kinésithérapeutes d’équipes Le formulaire d’agrément

6 Les Modifications dans le fond 1 - Organigramme

7 Les Modifications dans le fond 2 – Le certificat médical
La délivrance de la première licence et renouvellement du certificat médical (art L du code du sport) La participation aux compétitions (art L 231-3) Les médecins habilités certificat d’inaptitude temporaire à la pratique en compétition dérogations dans le cadre d’un certificat d’inaptitude temporaire à la pratique en compétition refus de se soumettre aux obligations du contrôle médico-sportif acceptation des règlements intérieurs fédéraux 1 seul changement la durée de validité du certificat = 1 an

8 Les Modifications dans le fond 3 – La surveillance médicale des sportifs de haut niveau et sportifs inscrits dans les filières d’accès au sport de haut niveau 3 changements L’examen psychologique L’étude du SMR La participation financière

9 Les Modifications dans le fond 4 - La lutte contre le dopage
1 seul changement Le règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage Mise à jour des références législatives Échelle de sanctions