La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

Du Comité « NOM » ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire Insérer le logo du Comité le « jour mois 2014 » à « Lieu »

Présentations similaires


Présentation au sujet: "Du Comité « NOM » ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire Insérer le logo du Comité le « jour mois 2014 » à « Lieu »"— Transcription de la présentation:

1 du Comité « NOM » ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire Insérer le logo du Comité le « jour mois 2014 » à « Lieu »

2 par le/la président(e) « Prénom / NOM » Ouverture de lassemblée générale ordinaire 2

3 Article 7 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement lassemblée générale doit réunir au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […] annonce du quorum atteint Rappel des conditions de quorum 3

4 1. Approbation du PV de lAG précédente du JJ/MM/AA 2.Rapport moral (président) 3.Rapport dactivité (secrétaire général) 4.Rapport financier (trésorier) 5.Rapport dactivité des commissions 6.Arrêté des comptes annuels Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes 8. Vote dapprobation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de lexercice précédent 9. Affectation du résultat 10. Révisé du budget Cotisation club par le trésorier Présentation et approbation - Budget prévisionnel 2015 Ordre du jour 4

5 11. Présentation des décisions issues de lAG fédérale 12. Assemblée Générale Extraordinaire : modification des statuts 13. Modification du Règlement Sportif (Facultatif) 14.Désignation des délégués titulaires et suppléants à lAG fédérale Si vacance/carence 15. Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans] 16.Autres questions portées à lordre du jour 17. Informations diverses 18. Questions diverses Remise des distinctions Interventions des personnalités Ordre du jour 5

6 Approbation du PV de lAG précédente du « JJ/MM/AA » à « lieu » Point 1 6

7 Rapport moral présenté par le président Point 2 7

8 Rapport dactivité présenté par le secrétaire général Point 3 8

9 Rapport financier présenté par le trésorier Point 4 9

10 Rapport dactivité des commissions Point 5 10

11 Arrêté des comptes annuels Le bilan 2.Le compte de résultat 3.Les annexes présenté par le trésorier Point 6 11

12 Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes Point 7 12

13 Vote dapprobation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de lexercice précédent Point 8 13

14 Affectation du résultat Point 9 14

15 Présentation et approbation Révisé du budget 2014 Budget prévisionnel 2015 Point 10 15

16 Le budget prévisionnel fédéral 2014 a été voté avec une licence à 35 à compter du 01/09/2014 Point Pour info

17 Point Pour info Le budget prévisionnel fédéral 2015 a été voté avec une licence à 36 à compter du 01/09/2015

18 Vote de la cotisation club LAG fédérale a voté une amplitude de cotisation de 40 et 400 Point 10 18

19 Présentation des décisions issues de lAG fédérale de Mandelieu (6 avril 2014) Point 11 Pour info 19 Textes Fédéraux

20 20 Pour info DELAI D APPEL DE LA D É CISION DE NON RENOUVELLEMENT DE L AFFILIATION Article 2 : associations sportives affiliées […] Le recours de cette décision est de la compétence du comité directeur fédéral. Le délai dappel est fixé à 15 jours à compter de la première présentation de la lettre recommandée, avec accusé de réception, portant notification de la décision de non renouvellement de laffiliation.

21 21 Pour info COTISATION, CONTRIBUTION, LICENCE FÉDÉRALE, TITRES ET DROITS REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL Article 3 : Cotisation, contribution, licence fédérale, titres et droits […] Tout refus ou entrave au contrôle sera sanctionné de la même façon que le assimilé au refus de paiement non-paiement des licences. Si le contrôle révèle que lassociation sportive ne respecte pas son obligation de prise de licence pour les membres exerçant une activité relevant de la fédération, le tribunal fédéral sera saisi aux fins de radiation disciplinaire. […]

22 22 Pour info CONSULTATION ECRITE DU COMITE DIRECTEUR FEDERAL REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL Article 9 : fonctionnement du comité directeur […] Le vote par correspondance ou par procuration nest pas autorisé. Lorsquune décision relevant du comité directeur fédéral doit être prise alors que ce dernier ne peut être réuni, il est possible de consulter par écrit (postal ou électronique) les membres du comité directeur fédéral. Les décisions prises par consultation écrite ont la même valeur que celles prises lors dune réunion du comité directeur.

23 23 Pour info ARTICLE 26 INTERDICTION REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL Article 26 : interdiction Les associations affiliées et les licenciés de la fédération ne peuvent, en aucun cas, accepter de participer à toute action, notamment à des réunions, entraînements, compétitions, passages de grades, auxquelles participeraient aussi des non licenciés ou des associations non affiliées ou qui ne sont pas autorisées : […] Toute association affiliée à la fédération ne peut organiser une action ou rencontre avec une association étrangère sans lautorisation du comité et de la ligue dont il dépend. Ces derniers devront sassurer que lassociation avec laquelle laction ou la rencontre est envisagée est affiliée à la fédération officielle de la nation à laquelle elle appartient et en règle avec celle-ci. […]

24 24 Pour info ANNEXE 7-1 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL REGLEMENT PARTICULIER DU CNKDR Article : Disciplines Les disciplines, sous toutes leurs formes sportives ou traditionnelles, confiées en gestion au CNKDR sont : Le Kendo et les disciplines rattachées : Le Naginata - Le Iaïdo - Le Jodo et le Bô-Jitsu - Le Sport Chanbara - Le Kyudo Ainsi que toutes disciplines ou formes de combat apparentées qui seraient associées par la FFJDA sur décision du comité directeur fédéral ou proposition du président du CNKDR au comité directeur fédéral après consultation de lassemblée générale du CNKDR.

25 25 Pour info ANNEXE 7-1 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL REGLEMENT PARTICULIER DU CNKDR Article 6 : Composition et élection du C.D. […] Le comité de direction doit comprendre des membres féminins à proportion de leur nombre dans leffectif des licenciés éligibles, au titre du CNKDR, enregistrés au titre de lannée sportive précédant lassemblée générale élective. Le comité de direction comprend 18 membres dont : - 13 membres de droit commun, - 4 membres au titre de coordinateur(s) de la commission dune DA soit 1 membre par discipline rattachée : Naginata, Iaïdo, Jodo, Sport Chanbara, Kyudo, présenté par chacune des commissions de ces disciplines. 1 médecin titulair e du CES, de la capacité ou du DESC de médecine et biologie du sport. […]

26 KYUDO « Toute activité KYUDO fera lobjet dune commission spécifique rattachée directement à la ligue »

27 Présentation des décisions issues de lAG fédérale de Mandelieu (6 avril 2014) Textes Sportifs Point Pour info

28 28 Pour info COMPETITIONS PAR EQUIPES DE CLUBS DOUBLE APPARTENANCE Dans le cadre des compétitions par équipes cadets, juniors, seniors masculins et féminines, un club peut constituer une de ses équipes par les licenciés dun ou plusieurs autres clubs de la même ligue (à lexception des licenciés seniors 1ere division des 16 clubs classés par équipes 1ere division au 31 août de la saison précédente). Les équipes sont constituées sur le tapis autour dune majorité ou une égalité de licenciés du club daccueil. Chaque compétiteur peut être engagé dans un autre club que le sien (et un seul), par catégorie dâge, sous condition dune convention annuelle de double appartenance écrite, signée, par lintéressé et les présidents des deux clubs concernés et visée par le président de ligue au plus tard 7 jours avant le premier niveau de compétition. Pour les licenciés des DOM TOM, ouverture au niveau national. Un club présentant une équipe avec une convention de double appartenance dans une catégorie dâge et de sexe ne pourra présenter quune seule équipe dans cette catégorie dâge et de sexe, au premier niveau de compétition (cadets, juniors, seniors 2D). Toutefois, ce club pourra aider à la constitution de léquipe dautres clubs.

29 29 Pour info CHAMPIONNATS DE France JUNIORS 6 – PARTICIPANTS Ouvert à tous les licenciés de la FFJDA les podiums du championnat de France juniors N-1 les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors comité Ile de France les six premiers judoka de la ½ finale juniors organisée par le Comité Ile de France

30 30 Pour info 11 - ÉPREUVES DE SÉLECTION EPREUVES DE QUALIFICATION Départementale sur engagement des clubs 1/2 finale : sur sélection départementale - les juniors qualifiés au championnat de France junior de lannée N-1non classés dans les quatre premiers - les judoka qualifiés par les comités Nationale sur sélection à partir des 1/2 finales les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors comité Ile de France les six premiers judoka de la ½ finale Juniors organisée par le Comité Ile de France CHAMPIONNATS DE FRANCE JUNIORS

31 31 Pour info 6 - PARTICIPANTS les podiums des championnats de France cadets/cadettes de lannée N-1 les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors comité Ile de France les quatre premiers judoka de la ½ finale organisée par le comité Ile de France CHAMPIONNATS DE FRANCE CADETS

32 32 Pour info 11- EPREUVES DE SELECTION DE QUALIFICATION Départementale sur engagement des clubs 1/2 finale : sur sélection départementale - les cadets qualifiés au championnat de France cadets de lannée N-1 non classés dans les quatre premiers - les judoka qualifiés par les comités Nationale sur sélection à partir des 1/2 finales Les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi finales organisées hors comité Ile de France Les quatre premiers judoka de la ½ finale cadets organisée par le Comité Ile de France CHAMPIONNATS DE FRANCE CADETS

33 33 Pour info 7 – CATEGORIES DE POIDS Masculins : – 56 kg/.– 62 kg / – 69 kg /– 77 kg /– 85 kg /– 94 kg ; + 94 kg Féminines : – 49 kg ; – 55 kg ; – 62 kg ; – 70 kg ;+ 70 kg COUPE NATIONALE NE-WAZA JUDO-JUJITSU dit « BRESILIEN»

34 34

35 35 Fermeture AG ordinaire Ouverture AG extraordinaire pour la mise en conformité des statuts

36 Article 28 des statuts […] Lassemblée générale ne peut modifier les statuts que si elle réunit au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix […] […] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix. annonce du quorum atteint Rappel des conditions de quorum / AGE 36

37 Modification des statuts Article 9 Mise en conformité avec les textes votés par lAG fédérale Point 12 - AGE 37

38 38 Pour info Article 9 : rôle de lassemblée générale Lassemblée générale définit, oriente et contrôle lactivité du comité dans le cadre de la politique générale de la fédération. Elle se prononce chaque année sur le rapport de gestion du comité directeur, sur la situation morale et financière du comité, sur les comptes de lexercice écoulé et vote le budget. Elle entend chaque année le rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes. Un refus du quitus au comité directeur entraînera une nouvelle assemblée générale convoquée dans les 6 mois. En cas de nouveau refus, le comité directeur fédéral sera saisi. Elle vote le montant et les modalités de recouvrement de la cotisation club fédérale dans le cadre des modalités fixées, par les délégués des clubs, en assemblée générale fédérale. […] ANNEXE 7-5 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL STATUTS TYPES DE COMITE ORGANISME DE PROXIMITE

39 39 Réouverture de lAssemblée Générale Ordinaire Fermeture de lAssemblée Générale Extraordinaire

40 Modification du Règlement Intérieur Article 3 Point Facultatif

41 Point Article 3 : Le comité directeur […] Le vote par correspondance ou par procuration nest pas autorisé. Lorsquune décision relevant du comité directeur doit être prise alors que ce dernier ne peut être réuni, il est possible de consulter par écrit (postal ou électronique) les membres du comité directeur. Les décisions prises par consultation écrite ont la même valeur que celles prises lors dune réunion du comité directeur. Facultatif

42 Point 14 Désignation des délégués titulaires et suppléants à lAG fédérale Si vacance / carence

43 Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans] Point 15 43

44 Autres questions portées à lordre du jour Point 16 44

45 Informations diverses Point 17 45

46 Questions diverses Point 18 46

47 Remise des distinctions 47

48 Interventions des personnalités 48

49 Merci 49


Télécharger ppt "Du Comité « NOM » ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire Insérer le logo du Comité le « jour mois 2014 » à « Lieu »"

Présentations similaires


Annonces Google